STUDIO WITH A VIEW, EN ABREGE : SWAV

Dénomination : STUDIO WITH A VIEW, EN ABREGE : SWAV

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.886.862

Publication

21/11/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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STUDIO WITH A VIEW

SWAV

Association Sans But Lucratif

Rue Delaunoy, 58

1080 Bruxelles

Belgique

Constitution de ('astil STUDIO WITH A VIEW - 3/11/2011

STATUTS DE L'ASBL STUDIO WITH A VIEW

Les fondateurs soussign�s :

1. NEEFS Nicolas, n� le 2 ao�t 1987 � Etterbeek.

Rue Emmanuel Mertens, 5

1150 Bruxelles

2. DE CEULAER Maarten, n� le 3 juillet 1983 � Leuven

Rue Vanderschrick, 59

1060 Bruxelles

3. GERNAY Damien, n� le 11 septembre 1975 � Confiais Saint Honorine

Rue Am�ricaine, 148

1050 Bruxelles

4. Fauquette Frederic, n� le 10 juin 1971 � Lille

Place de Gand, 7

59000 Lille

France

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, il a �t� convenu ce qui suit :

Article 1. D�nomination

L'ASBL est d�nomm�e Studio With A View, en abr�g�e SWAV.

Article 2. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Rue Delaunoy, 58; 1080 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Capitale. II peut �tre modifi� par simple d�cision du Conseil d'administration.

Article 3. Objet social

L'association a pour objet de promouvoir la cr�ation artistique, d'organiser tous types de manifestations culturelles et de mettre � disposition de ses membres un Ides lieu(x) de cr�ation.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. En ce compris, dans les limites autoris�es par la loi, des activit�s commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affect� int�gralement � la r�alisation desdits buts non lucratifs.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : AU recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2011- Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique

Si�ge :

Objet de l'acte :

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MOD 2.2

L'association pourra pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet.

L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ� tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet social. De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

Article 4. Dur�e

L'association est constitu�e � dater du jeudi 3 novembre 2011 pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5. Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre de membres est illimit� et est fix� � un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussign�s fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifi�e par la majorit� simple du Conseil d'administration.

Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les pr�sents statuts. Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'association. Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

S'ils le d�sirent, les membres adh�rents peuvent participer � l'assembl�e g�n�rale et b�n�ficie du m�me droit de vote que les membres effectifs. Cependant leur pr�sence � l'assembl�e g�n�rale n'est pas obligatoire.

Article 6. D�mission

La d�mission des membres effectifs et des membres adh�rents est r�gie par la loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comit� permanent.

Article 7. Exclusions

Le Conseil d'administration d�cide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adh�rents, � soumettre � la plus prochaine Assembl�e g�n�rale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapport�s. Le membre menac� d'exclusion a le droit d'�tre pr�alablement entendu par le Conseil d'administration. Le Conseil d'administration peut �galement suspendre un membre effectif ou adh�rent pour la p�riode qu'il estime justifi�e.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa d�cision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assembl�e g�n�rale qui statue en dernier ressort � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les h�ritiers et ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8. Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent chaque mois une cotisation fix�e par le Conseil d'administration. Les membres apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranch�s par l'Assembl�e g�n�rale. La cotisation sociale mensuelle est fix�e � un maximum de 300� .

Article 9. Conseil d'administration

L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Un membre du Conseil d'administration absent ne peut donner � quiconque un pouvoir de le repr�senter.

Sauf mention contraire, le Conseil d'administration prend ses d�cisions � la majorit� simple des membres pr�sents.

Lin proc�s-verbal est r�dig� par le Secr�taire et est sign� par tous les membres pr�sents. Chaque membre, pr�sent ou absent, re�oit une copie de l'exemplaire original. L'original est destin� � �tre coll� dans le registre des proc�s-verbaux. Les d�lib�rations sont secr�tes et des extraits sont communiqu�s aux personnes concern�es. Un rapport annuel d'activit�s est pr�sent� � l'Assembl�e g�n�rale par le Pr�sident et des extraits de proc�s-verbaux peuvent y �tre int�gr�s.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut, � la majorit� simple des membres du Conseil d'administration pr�sents ou repr�sent�s, nommer, � titre provisoire ad interim, un membre du Conseil d'administration qui ach�ve le mandat laiss� vacant. Cette nomination doit �tre soumise � la ratification de la plus prochaine Assembl�e g�n�rale.

Article 10. Nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident et un Tr�sorier. En cas de partage des voix au cours de la d�lib�ration, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'administration pr�sents est pr�pond�rante.

Le Conseil d'administrations les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

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MOD 2.2

Le Conseil d'administration g�re l'association conform�ment � la loi. Tout ce qui n'est pas r�serv� par les pr�sents statuts � la loi ou � l'Assembl�e g�n�rale, est de la comp�tence du Comit� permanent. Le Comit� permanent nomme et r�voque les membres du personnel et fixe leur r�mun�ration.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Le Conseil d'administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra. Sont annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'av�raient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.

Le Conseil d'administration d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le Pr�sident / le secr�taire disposant de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre r�clame (un quorum de pr�sence de 50 %) (Et) une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite le d�signant nomm�ment.

En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Le Conseil d'administration peut �tablir un r�glement d'Ordre Int�rieur qui sera pr�sent� � l'Assembl�e G�n�rale. Des Modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Ce r�glement organisera la vie int�rieure de l'association et sera obligatoire.

Article 11. Gestion journali�re

Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un Administrateur d�l�gu�, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la r�mun�ration. Il peut �galement conf�rer tout pouvoir � un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s conjointement, sauf d�l�gation sp�ciale du Conseil d'administration, par deux membres du Conseil d'administration dont le Pr�sident ou le Tr�sorier qui n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financi�re, le Tr�sorier peut engager seul l'association dans la limite de 2500� par op�ration.

Les actions en justice tant en d�fendant qu'en demandant sont intent�es et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration repr�sent�, sauf d�rogation expresse, par le Pr�sident

Article 12. Responsabilit�

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur

fonction et ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 13. Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

" Les modifications aux statuts sociaux.

'La nomination et la r�vocation des administrateurs.

" Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des administrateurs, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e.

" La d�charge � octroyer aux administrateurs, le cas �ch�ant.

" L'approbation des budgets et des comptes.

" La dissolution volontaire de l'association.

" Les exclusions de membres.

" La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

'Toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois de juin.

Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre

ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign�

par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le tr�sorier ou le

Pr�sident.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire.

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par

l'administrateur pr�sent le plus �g�.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que

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MOD 2.2

Conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

Article 14. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Comit� permanent � l'Assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la

majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Article 15. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre.

Le premier exercice d�bute le jour de la publication et se termine le trente et un d�cembre de la m�me

ann�e.

Article 16. Contr�le de gestion

La gestion de l'association est soumise au contr�le d'un ou de deux commissaires d�sign�s par l'Assembl�e

g�n�rale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Conseil d'administration ne

peuvent �tre commissaires.

Article 17. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27

juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, d'honneur ou

�m�rites ainsi que les observateurs �ventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du

registre.

Article 18. Financements

L'association peut �tre financ�e, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des

cotisations, des donations, obtenus tant pour soutenir les buts g�n�raux de l'association que pour soutenir un

projet sp�cifique.

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre mani�re l�gale.

Article 19. Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une autre asbl dont la d�signation est de la

comp�tence du ou des liquidateurs mals qui aura un objet similaire.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont

d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur

comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 18.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant

les associations sans but lucratif.

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Article 19. Administrateurs

Ils d�signent en qualit� d'administrateur :

Neefs Nicolas

Rue Emmanuel Mertens, 5

1150 Bruxelles

N� le 2 ao�t 1987 � Etterbeek

Dumoncel d'Argence Charlotte

Keldermansstraat, 56

5622PJ Eindhoven

Pays Bas

N�e le 10 juin 1985 � Pau (France,64)

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Fauquette Frederic, n� le 10juin 1971 � Lille

Place de Gand, 7

59000 Lille

France

Fait � Bruxelles, le 3/11/2011 en deux exemRlajres.

PROCES-VERBAL DE CREATION D'Ult ASSOCIATION

Le jeudi 3 novembre 2011, les membres de l'association d�nomm�e :

STUDIO WITH A VIEW asbl

se sont r�unis en assembl�e constitutive et apr�s discussion et �change de vues ont adopt� les statuts ci-

annex�s.

Les membres du premier conseil d'administration nomm�s lors de cette r�union sont :

- Pr�sident - Mr Neefs Nicolas, n� le 2 ao�t 1987 � Etterbeek ;

R�sidant au 5, Rue Emmanuel Mertens � 1150 Bruxelles

- Tr�sorier Mme Dumoncel d'Argence Charlotte, n�e le 10 juin 1985 � Pau (64,France) R�sidant au 56, Keldermansstraat � 5622PJ Eindhoven, Pays-Bas

-Secr�taire - Mr Fauquette Frederic, n� le 10 juin 1971 � Lille

R�sidant au 7,Place de Gand � 59000 Lille, France

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Mentionner sur Is derni�re page rh, Volet a " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de r:;presenter l'association, la fondstien ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Coordonnées
STUDIO WITH A VIEW, EN ABREGE : SWAV

Adresse
RUE DELAUNOY 58 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées STUDIO WITH A VIEW, EN ABREGE : SWAV

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