SYBILLINE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SYBILLINE
Dénomination : SYBILLINE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 454.485.976

Publication

09/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

11111

1 07719

é* ~ " ~'`.1 s, 20u

1 I b~~

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0454.485.976

Dénomination

(en entier) : Sybilline asbi

(en abrégé) : Sybilline

Forme juridique : asbl

Siège : 31 rue marché aux fromages 1000 bruxelles

Obíet de'l'acte : modifications de statuts+réélections

Lors des Assemblées Générales du 07/03/1998, 3/03/2001, 6/03/2004, 3/03/2007, 5/03/2010, 9/03/2013,

10/03/2014 il a été décidé la réélection du conseil d'administrateur :

Annie Duvellier , habitant 39 avenue Vandromme 1160 Auderghem

Laurent Beumier, habitant 33 b30 Rue Gustave Schildknecht 1020 Laeken

Christophe Blitz, habitant 163 rue du trône 1050 Ixelles,

modification des statuts publiés le 24 août 1995 sous le numéro 013984

L'assemblée décide de supprimer et de remplacer les statuts par

SYBILL1NE, ASBL, en abrégé : " SYBILLINE ",

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° de l'association : 1398495

N° d'entreprise : BE 0454.485.976

Siège social : rue marché aux fromages, n° 31

1000 - Bruxelles

Arrondissement judiciaire de Bruxelles

Dénomination, siège social, durée, objet.

Article 1.1. L'association est dénommée " SYBILLINE". Cette dénomination ne fait l'objet d'aucune abréviation et son libellé équivaut en français, en flamand, en anglais, et dans toutes langues sans traduction.

Art.1.2. Le siège social est établi 31 Rue Marché aux Fromages, 1000 Bruxelles en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut, en tout temps et sur simple décision du conseil d'administration publiée dans le mois en annexe du Moniteur, être transféré en tout endroit, alors désigné en Belgique L'association peut établir des dépendances ou des succursales en tout autre endroit de !a Belgique ou à l'étranger, par simple décision du conseil d'administration.

Art.1.3. L'association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.

Ait 1.4. L'association à pour objet la recherche, la création, la réalisation, la production, la publication, et la diffusion de la culture africaine dans un soucis d'améliorer la compréhension multilatérale dans les rapports Nord/Sud. Elles seront principalement audiovisuelles et écrites. Elles pourront également s'ouvrir à d'autres domaines dont la photographie, le multimédia, ainsi qu'à autres cultures. Les moyens d'y accéder seront diversifiés dans un esprit de pluridisciplinarité.

Art. 1.5 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant Indirectement ou non à son objet, prêter son concours et s'intéresser à tout autre activité similaire.

Art 1.6. Afin d'atteindre son objectif , l'association se donne la possibilité de collaborer avec d'autres associations et/ou d'autres personnes physiques.

Membres fondateur, admission, exclusion, démission, cotisation.

Art.2.1, L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, dont l'accès aux documents comptables. Le nombre de membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

effectifs et adhérents est illimité. Les membres effectifs ne peuvent être inférieur à trois. L'association a été composée à la base de 3 membres fondateurs mieux définis ci-dessous.

Art.2.2. Personne ne peut être admis comme membres de l'association s'il n'en fait la demande écrite auprès du conseil d'administration. Celui-ci statuera au scrutin secret, à la majorité des voix, sans devoir motiver sa décision. La signature des statues constate l'adhésion du membre.

Art.2.3. Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment; ils notifient leur démission par lettre recommandée à la poste, adressée au président du conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des membres. Celle-ci statuera au sorutin secret, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, Pour l'exclusion d'un membre fondateur comparant aux présents actes, l'unanimité des voix est requise, L'associé démissionnaire, exclu, défunt ou ayant droit n'ont aucun droit à valoir sur l'avoir social de l'association, ainsi qu'au remboursement des cotisations.

Art.2.4. Le conseil d'administration tient au siège social de l'association un registre des membres.

Art.2.5, Tout membre effectif peut consulter au siège social de l'ASBL le registre des membres, les documents comptables, les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des mandataires. ii en fera la amande écrite préalable au conseil d'administration et précisera les documents auxquels il souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date étant fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Art.2.6. Les membres effectifs et les membres adhérents paient annuellement une cotisation, L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, détermine annuellement la cotisation pour chaque catégorie de membres. Le montant de la cotisation ne peut excéder 150 Euro par an et par membre,

Assemblée générale, pouvoirs, convocations, décisions, communications,

Art,3.1. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objet suivants : les modifications aux statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets, des comptes, la dissolution de l'association et l'exclusion d'un membre.

Art,3.2. L'assemblée générale sera convoquée par décision du conseil d'administration. Celui-ci sera obligé de

convoquer celle-ci si un cinquième du total des membres lui en fait la demande écrite.

Art.3.3. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration ou son délégué. Ils peuvent s'y faire représenter par un associé de leur choix. Les convocations sont faites par lettre adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles mentionnent l'ordre du jour.

Art.3.4. Les décisions de l'assemblée générale seront prises à la majorité simple des voix, sauf exception prévue par la loi du 27 juin 1921 dont la dissolution de l'asbl prise à une" majorité des quatre cinquièmes. Chacun des membres dispose une voix, plus une autre par lettre de procuration. La voix du président du conseil d'administration ou de son délégué sera prépondérant en cas de parité. Ces décisions seront consignées dans un registre spécial, lequel sera signé par le président et par un administrateur, et conservé au siège de l'association. Les membres pourront avoir accès à ce registre pour en prendre connaissance sans que celui-ci ne puisse être déplacer du siège. Une copie des décisions contenues dans le registre sus mentionné pourra être obtenu par tout membre et tout tiers qui justifie un intérêt qui en fait la demande écrite, les frais de celle-ci, tant à leur charge.

Conseil d'administration, nomination, mandat, pouvoir, décision, décès, responsabilité, délégation.

Art.4.1. L'association est administrée et gérée quotidiennement par un conseil d'administration. Le conseil d'administration peut délégué sous sa responsabilité un administrateur de l'association pour la gestion journalière dont il fixera le pouvoir et la rémunération éventuelle Ce conseil est composé de trois personnes air minimum portant le titre d'administrateur, dont le président, un secrétaire et un trésorier. Ceux-ci sont nommés parmi les membres de l'asbl à leur fonction à l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement des que la majorité de ces membres sont présent.

Art.4.2, La durée du mandat des administrateurs est de huit ans et est renouvelable, En cas de vacance en cours de mandat, un administrateur provisoire pourra être élu par l'assemblée générale. Celle-ci définira la durée de ce mandat et les pouvoirs y afférent.

Art.4.3. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion journalière de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée,

Art.4,4. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière, sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Art.4.5. Les administrateurs ne contractent en raison de leurs mandat, aucune autre obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Leur mandat est exercé à titre gratuit.

Art.4.6. Les administrateurs peuvent être engagés par l'a.s.b.l., à condition qu'ils ne le soient pas pour leur tâche

d'administrateur et que la majorité simple du l'assemblée générale donne son accord,

Art.4.7. Les actions en justice, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le conseil d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilitées en fonction de l'article 4.8 des statuts,

MOD 21

Volet B - Suíte

Art.4.8. L'association est ü me t représentée dans tous les " actes ou " en justice par deux

administrateurs dont son président et/ou le trésorier. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Réservé

~au T+iionileû r belge



P©aritiunensnitàaieateengalduldttite . AesreccrL 3acrreeiegatezidn7nateariBteecrreatàaitaidéeMeesstmeontempis;oz,ngcs a}ttattibpcuulti deerepestateeM'Itas$ueitItlnn irtaFeadsetierr}au'íitggaitimeee " ër3gadelcideseittegs

AAk Wffledi NQ8'rrgeeigeine

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dispositions diverse, exercices sociales, dissolution, disposition transitoires

Art.5.1. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Les

comptes de l'exercice social écoulé et le budget du nouvel exercice seront soumis à l'assemblé à l'assemblée générale par le conseil d'administration pour approbation au plus tard, le dernier jour de la fin du deuxième trimestre qui suit la fin de l'exercice.

Art.5.2. E=n cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Ces décisions ainsi que les nom, profession, adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge. La modification des statuts ou la dissolution volontaire de l'asbl ne peut se faire que conformément aux art. 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art.5.3. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est régi par la loi du 27 Juin 1921.

Art 5.4.1e conseil d'administration à ce jour:

(président) Blitz Christophe - (secrétaire) Annie Duvellier - (trésorier) Laurent Beumier

Coordonnées
SYBILLINE

Adresse
RUE MARCHE AUX FROMAGES 31 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale