13/10/2011
�� Mod 2.0
Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
*11306081*
D�pos�
11-10-2011
Greffe
N� d entreprise : D�nomination
(en entier) : T.K.T. ZOUTE
0840141744
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge
COMPARANTS:
1. Monsieur LIDARSSI Terry-Selim (CI: 590-6763824-40)( 700105-187-73), kin�sith�rapeute, n� � Ixelles le cinq janvier mille neuf cent septante, c�libataire, domicili� � Etterbeek, Rue de Linthout, 214 (1040 - Etterbeek).
2. Madame GENNART Marie-Christine-Joseph-Ghislain (CI: 591-3879055-30)( 511228-126-92), art consultant, n�e � Charleroi le vingt-huit d�cembre mille neuf cent cinquante et un, divorc�e, non remari�e, domicili�e � Uccle, Avenue Beau-S�jour, 52 (1180 - Uccle).
FORME - DENOMINATION.
La soci�t� adopte la forme de Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e T.K.T. ZOUTE.
Cette d�nomination doit toujours �tre pr�c�d�e ou suivie des mots " soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e " ou des initiales "SPRL".
SIEGE.
Le si�ge est �tabli � Uccle, Avenue Beau-S�jour, 52 (1180 - Uccle).
Il peut, par simple d�cision de la g�rance d�ment publi�e, �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion Wallonne.
OBJET.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou
en participation avec des tiers,
1. L'exploitation sous toutes ses formes d'un ou plusieurs centre(s) pluridisciplinaire(s) visant l exercice de la profession de kin�sith�rapeute, l'esth�tique, la mise en forme, le sport et l'am�lioration de la condition physique en g�n�ral et le thermalisme en particulier.
A ces fins, la soci�t� pourra organiser toutes manifestations sportives ou autres ainsi que tous s�minaires.
Elle pourra aussi dispenser tous cours collectifs ou particuliers et annoncer ou rendre compte de ses activit�s sur tout support �crit ou informatique.
Elle pourra acheter et vendre, donner et prendre en location tous biens meubles ou immeubles et produits ayant un lien avec ses activit�s (tels que v�tements de sport, compl�ments alimentaires,...).
2. La prise en location et la mise en location de salle d exposition.
Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique,
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 1180 Uccle, Avenue Beau-S�jour 52
Objet de l acte : Constitution
Il r�sulte de l'acte re�u par le Notaire Luc POSSOZ � Bruxelles le sept octobre deux mil onze qu'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e a �t� constitu�e comme suit:
3. Madame HAUMONT Amandine-Marie (CI : 590-6154507-77)(800604-364-74), assistante de direction, n�e � Ottignies-Louvain-la-Neuve le quatre juin mille neuf cent quatre-vingts, c�libataire, domicili�e � Etterbeek, Rue de Linthout, 214 (1040 - Etterbeek).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge
analogue, similaire ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise.
La soci�t� pourra d une fa�on g�n�rale donner toutes les garanties, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement enti�rement ou partiellement la r�alisation.
DUREE.
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
CAPITAL.
Le capital est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est repr�sent� par CENT (100) parts sociales sans mention de valeur nominale.
SOUSCRIPTION - LIBERATION.
Les CENTS (100) parts sociales susvis�es sont � l'instant souscrites au pair, en esp�ces, comme suit :
1. Monsieur Terry LIDARSSI pr�nomm� � concurrence de SEPTANTE parts sociales :
2. Madame Marie-Christine GENNART pr�nomm�e � concurrence de QUINZE parts sociales:
3. Madame Amandine HAUMONT pr�nomm�e � concurrence de QUINZE parts sociales:
TOTAL: CENT parts sociales: 100
Les comparants d�clarent que chacune des parts sociales ainsi souscrites est lib�r�e par un versement en esp�ces � concurrence d un tiers de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de SIX MILLE DEUX CENTS (6.200) EUROS.
A l'appui de cette d�claration, les comparants remettent, pour �tre annex�e au pr�sent acte et enregistr�e avec lui, une attestation d�livr�e le cinq octobre deux mil onze par la banque ING � Bruxelles certifiant que la somme ci-avant a �t� vers�e au compte ouvert au nom de la soci�t� pr�sentement constitu�e sous le num�ro 3630950672-15.
GERANCE.
La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non.
Les g�rants sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, qui en fixe le nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle qui peut consister en une r�mun�ration fixe � charge des frais g�n�raux et/ou un tanti�me du b�n�fice.
Les g�rants peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, en tout temps, sans devoir donner motif ni pr�avis.
Monsieur Terry LIDARSSI pr�nomm� est nomm� g�rant statutaire pour toute la dur�e de la soci�t�. POUVOIRS DES GERANTS.
Les g�rants sont conjointement investis des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�, y compris les actions judiciaires tant en d�fendant qu'en demandant.
Le(s) g�rant(s) peut(peuvent) accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, sauf ceux que la loi et les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.
S'il n'y a pas de coll�ge de gestion et qu'un g�rant se trouve plac�, directement ou indirectement, dans un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration soumise � la g�rance, il en r�f�re aux associ�s et la d�cision ne pourra �tre prise ou l'op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de la soci�t� que par un mandataire ad hoc.
SIGNATURES.
Tous les actes engageant la soci�t�, autres que ceux de gestion journali�re, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, doivent �tre sign�s par les g�rants conjointement, lesquels n'ont pas � justifier vis-�-vis des tiers d'une autorisation sp�ciale de l'assembl�e.
REPRESENTATION DE LA SOCIETE A L'ETRANGER.
La soci�t� est repr�sent�e � l'�tranger soit par un de ses g�rants, soit par un directeur, soit par toute autre
70
15
15
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge
personne sp�cialement d�sign�e � cet effet par la g�rance.
Ce d�l�gu� sera charg�, sous la direction et le contr�le de la g�rance de repr�senter les int�r�ts de la soci�t� aupr�s des autorit�s des pays �trangers et d'ex�cuter toutes les d�cisions de la g�rance, dont l'effet doit se produire dans ces pays.
Il sera muni d'une procuration ou d�l�gation constatant qu'il est agent responsable de la soci�t� dans ces pays.
GESTION JOURNALIERE.
Chaque g�rant est individuellement investi de la gestion journali�re de la soci�t� et du pouvoir de repr�sentation
et de signature de celle-ci dans le cadre de cette gestion.
Les g�rants peuvent se d�l�guer entre eux ou, s'ils agissent conjointement, d�l�guer � un ou plusieurs directeurs ou fond�s de pouvoirs, telle partie de leurs pouvoirs de gestion journali�re qu'ils d�terminent et pour la dur�e qu'ils fixent.
CONTROLE.
Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de
commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.
Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du
commissaire.
Il peut se faire repr�senter par un expert comptable.
La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a
�t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.
Pour le surplus, il est r�f�r� au Code des Soci�t�s.
REUNION.
Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le premier lundi du mois de mai � 19 heures et ce ,
m�me si ce jour est f�ri�.
CONVOCATIONS.
Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par un des g�rants.
Les convocations contenant l'ordre du jour se font par lettres recommand�es adress�es aux associ�s quinze
jours au moins avant l'assembl�e.
REPRESENTATION.
Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, m�me non-associ� (� l exception
d un avocat) et porteur d une procuration �crite.
La g�rance peut arr�ter la formule de procuration.
Les procurations doivent �tre d�pos�es lors de l assembl�e g�n�rale pour �tre annex�es au proc�s-verbal de l assembl�e g�n�rale.
Les incapables, interdits et personnes morales sont repr�sent�s par leur repr�sentant l�gal ou statutaire, m�me non associ�.
Les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.
NOMBRE DE VOIX.
Chaque part donne droit � une voix.
Le vote par correspondance n'est pas admis.
ANNEE SOCIALE.
L'exercice social commence le premier avril et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
ECRITURES SOCIALES.
Le trente et un d�cembre de chaque ann�e, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse l'inventaire et �tablit
les comptes annuels conform�ment � la loi.
REPARTITION DE L'ACTIF NET.
Apr�s apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord � rembourser en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts.
Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.
Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.
PREMIER EXERCICE SOCIAL.
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge
Ils ont nomm� � la fonction de g�rant statutaire comme indiqu� � l article 16 des statuts Monsieur LIDARSSI Terry pr�nomm�, pr�sent et qui a d�clar� accepter.
NOMINATION DE GERANTS
Les comparants, constitu�s en assembl�e g�n�rale, ont d�cid� de fixer pour la premi�re fois le nombre des
g�rants � un.
MANDAT.
La soci�t� constitue pour mandataire sp�cial Monsieur Terry LIDARSSI pr�nomm� aux fins de la repr�senter aupr�s de tout greffe, toute banque, et administration quelconque pour l'ex�cution de toute formalit� necessaire cons�cutivement � sa constitution et plus pr�cis�ment pour l inscription au Registre des Personnes Morales.
Aux effets ci-dessus, ledit mandataire pourra passer et signer tous actes, pi�ces, formulaires, d�clarations et documents, effectuer tout paiement, �lire domicile, substituer et g�n�ralement faire tout ce qui sera n�cessaire ou utile, m�me non explicitement pr�vu aux pr�sentes.
Volet B - Suite
Exceptionnellement le premier exercice social a commenc� ce sept octobre deux mil onze pour finir le trente et un d�cembre deux mille douze.
Le mandat de g�rant lui est confi� pour toute la dur�e de la soci�t� et est gratuit sauf d�cision contraire future de l assembl�e g�n�rale.
RATIFICATION.
L'assembl�e a ratifi� tous les engagements pris ant�rieurement aux pr�sentes, en son nom par les fondateurs
pr�nomm�s, en tant que soci�t� � constituer.
D�pos� en m�me temps:
- exp�dition de l acte du 7 octobre 2011.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.
La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en mai deux mil treize.
.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME. (sign�) Notaire Luc POSSOZ.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature