TANGO, VIDEO, NUAGE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : TANGO, VIDEO, NUAGE

Association sans but lucratif


Dénomination : TANGO, VIDEO, NUAGE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : TANGO, VIDEO, NUAGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.540.607

Publication

12/11/2013
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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : o54-L 590. (of

Dénomination

(en entier) : Tango, Vidéo, Nuage association sans but lucratif

(en abrégé) : Tango, Vidéo, Nuage asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Ducpétiaux 54

1060 Saint-Gilles

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

Les fondateurs soussignés :

1. ELLIAW Emmanuel, né le 4 mars 1984 à Marseille (France), résidant à Rue Maximilien 30, 1050 Bruxelles

2. GEOEFRIAU Léo, né le 13 août 1986 à Toulouse (France), résidant à Boulevard Leopold II 227, 1080 Bruxelles

3. BOIS Raphaël, né le 2 janvier 1987 à Marseille (France), résidant à Avenue Ducpétiaux 54, 1060 Bruxelles

réunis en assemblée le vendredi 25 octobre 2013, sont convenus de constituer une association sans but lucratif (dénommée ci-après "ASBL")  conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003  et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants.

Article 1. - Dénomination

L'ASBL est dénommé 'Tango, Vidéo, Nuage association sans but lucratif', en abrégé "Tango, Vidéo, Nuage asbl".

Article 2. - Siège social

Le siège de l'ASBL est sis à Avenue Ducpétiaux 54, 1060 Saint-Gilles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée parla loi du 2 mai 2002.

Article 3, - Objet

L'ASBL e pour but d'imaginer, de concevoir, de réaliser et d'évaluer des projets et activités visant au développement de l'expression culturelle sous ses formes les plus diverses et variées dans une perspective d'émancipation indidividuelle et collective des publics en privilégiant le dialogue interculturel et la participation active et en faisant appel à la créativité et les pratiques artistiques. La priorité sera mise sur le mélange des pratiques artistiques ainsi que !a recherche de partenariats artistiques internationaux favorisant le dialogue interculturel entre les peuples et les nations.

L'ASBL pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, et notamment (sans que cette énumération soit limitative) par :

- La création de projets liés au tango argentin sous ses différentes formes : danse, musique, poésie et autres formes.

Mentionner sur la dernière page du Volet g :: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

i. Mao 2.2

Volet B - suite

- La promotion de la culture latino-américaine dans une perspective de dialogue interculturel.

- L'organisation, la coordination seule ou en partenariat, de tous projets socioculturels, artistiques, éducatifs

visant le rapprochement interculturel.

- Le mélange de différents médiums artistiques : création sonore,musique, danse, vidéo ou autre médium.

- Des évènements variés : exposition, installation, bals, concerts, cours collectifs ou autres types d'évènements.

- L'organisation de séminaires, conférences, débats, colloques, expositions, ateliers.

- La production audiovisuelle dans toutes ses étapes : production, tournage, montage, étalonnage et autres

étapes.

- La production, l'édition, la coédition, par l'intermédiaire de tout moyen médiatique, informatique, audiovisuel,

discographique, presse ou autre.

L'ASBL pourra prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Article 4. - Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Article 5. - Membres

L'ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

5.1 Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique qui introduit sa candidature au conseil d'administration.

L'admission d'un nouveau membre effectif est constatée par le compte-rendu de la réunion au conseil d'administration et notifiée au nouveau membre.

Seuls les membres effectifs possèdent la plénitude des droits attachés à la qualité de membre de l'association. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration.

5.2 -- Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider et participer aux activités de l'ASBL sans toutefois participer à son administration et à sa gestion, et qui introduisent leurs candidatures par l'envoi d'un poème au siège social de l'ASBL. Le terme poème étant ici compris au sens le plus large : tout objet, texte, support, acte... pourront être considérés comme poèmes à partir du moment où ils sont présentés comme tels par leurs émetteurs. L'admission d'un nouveau membre adhérent est automatiquement validé par la réception du dit poème.

Tout membre adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant à nouveau un poème au siège social de l'ASBL, En cas de confusion, le membre adhérent devra spécifier la nature entrante ou sortante du poème.

5.3  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. ils apportent à l'ASBL le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'ASBL.

Article 6. - Assemblée générale

6.1  L'assemblée générale est composée des membres effectifs. Les membres adhérents peuvent néanmoins y assister. Elle se réunit au moins une fois par an, en session ordinaire, et en session extraordinaire sur convocation du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins de ses membres, Les convocations sont adressées par lettre ou courrier électronique, et en indiquant le lieu, la date et l'heure ainsi que l'ordre du jour.

Les décisions concernant ('ASBL seront prises prioritairement sur le mode du consensus entre toutes les parties présentes. Dans le cas d'une décision devant être statuée en urgence (date limite) et ne trouvant pas de résolution dans le consensus, celle-ci sera alors tranchée en dernier recours sur le mode du vote par les membres effectifs présents.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un de ses membres effectifs sont présents, Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée à nouveau et à quinze jours d'intervalle. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre de membres effectifs présents.

6.2 -- L'assemblée générale possède des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l'examen des propositions déposées dans le cadre de l'objet de l'ASBL ;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des délégués à la gestion journalière ;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs et aux délégués à la gestion journalière ;

- la fixation d'une rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution volontaire de l'ASBL ;

- la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'ASBL ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

- tous les cas exigés dans les statuts.

Article 7. Conseil d'administration

7.1  L'ASBL est administrée par un conseil d'administration composé de 3 administrateurs au moins parmi les membres effectifs, ou 2 si l'ASBL n'est composée que de 3 membres effectifs. Ceux-ci sont élus lors de l'assemblée générale annuelle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins.

Les décisions du conseil d'administration sont prises prioritairement sur le mode du consensus. Dans le cas d'une décision devant être statuée en urgence (date limite) et ne trouvant pas de résolution dans le consensus, celle-ci sera alors tranchée en dernier recours sur te mode du vote.

Sauf disposition contraire de la loi ou des présents statuts, le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié des administateurs est réunie, Cependant, en cas de vacances du mandat d'un ou de plusieurs administateurs, le ou les membres du conseil restants continuent à former le conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que s'il était complet.

7.2  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour assurer l'administration et la gestion de l'ASBL. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre, accepter tous legs, subsides, donations et transferts.

Toutes les attributions non expressément dévolues à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts sont de la compétence du conseil d'administration.

Article e. Délégation à la gestion journalière

8.1  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un ou plusieurs délégués à la gestion journalière. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. La fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par une personne chargée de la gestion journalière.

8.2  Les délégués à la gestion journalière ont les pouvoirs nécessaires pour représenter individuellement le conseil d'aministration, notamment pour toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, encaisser tous mandats-poste et toutes les assignations ou quittances, ouvrir tous comptes auprès de banques et effectuer sur les dits comptes toutes opérations, ainsi que pour payer tous sommes dues à l'ASBL.

Ils peuvent notamment représenter l'ASBL à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur Belge.

Article 9. - Registre

Le registre des membres effectifs, les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont conservés au siège social de l'ASBL et peuvent y être consultés par tous les membres, après requête au conseil d'administration aveo lequel les membres doivent convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 10. - Consensus

En accord avec les objectifs de l'ASBL, toute activité de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou de la délégation à la gestion journalière se fera sur le mode du consensus démocratique, en l'absence si possible de toute formalisation hiérarchique.

Ainsi, les membres de l'ASBL ne feront pas appel aux présents statuts qu'en cas d'échec du consensus ou comme outil légal pour trancher tout différend.

Article 11. - Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour le 25 octobre 2013 pour se terminer le 31 décembre 2013.

Article 12. - Comptes et budgets

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B -suite

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration.

Article 13. - Dissolution

En cas de dissolution de l'ASBL, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Article 14. - Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Nominations

L'assemblée générale de ce jour a désigné en qualité d'administrateurs :

- ELLIAH Emmanuel, né le 4 mars 1984 à Marseille (France) résidant à Rue Maximilien 30, 1050 Bruxelles, qui

accepte ce mandat,

Signature :

GEOFFRIA1J Léo, né le 13 août 1986 à Toulouse (France) résidant à Boulevard Leopold 11 227, 1080 Bruxelles,

qui accepte ce mandat.

Signature :

- BOIS Raphaël, né le 2 janvier 1987 à Marseille (France) résidant à Avenue Ducpétiaux 54, 1060 Bruxelles qui

accepte ce mandat,

Signature :

Le conseil d'administration de ce jour a désigné comme délégués à la gestion journalière :

ELLIAH Emmanuel, né le 4 mars 1984 à Marseille (France) résidant à Rue Maximilien 30, 1050 Bruxelles, qui

accepte ce mandat.

Signature :

Fait à Bruxelles, en autant d'exemplaires que de parties, le 25 octobre 2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

nnexes du Moniteur belge

12/11/2013

Coordonnées
TANGO, VIDEO, NUAGE ASS. SANS BUT LUCRATIF, …

Adresse
AVENUE DUCPETIAUX 54 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale