TASSALA MARKET

Société en commandite simple


Dénomination : TASSALA MARKET
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 841.562.595

Publication

13/04/2012
ÿþ" Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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iegc Bd De Smet De Nayer 144-1090 BRUXELLES

0841562595

Iii. dz-. note : Nomination de gérant, cession de parts, assemblée générale extraordinaire du 0910412092.

Texte

L'assemblée générale extraordinaire de ce jour accepte la nomination de monsieur El Mezouar Kada,

domicilié rederjikersstraat 101 à 2610 ANTWERPEN, au poste de gérant, qui accepte.

La même assemblée accepte la cession des parts entre monsieur BELHADDADE Cheikh qui cède 24 parts

à monsieur El Mezouar Kada, qui accepte.

Les parts, après la dite cession deviennent comme suit:

BELHADDADE Cheikh : 75 parts sociales.

- El Mezouar Kada 25 parts sociales.

BELHADDADE Cheikh, gérant

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13/03/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Siége : Bd De Smet De Nayer 144- 1090 BRUXELLES

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I {SE " l'acte : Démission de gérant, cession de parts, assemblée générale extraordinaire du 3111212011.

Texte

L'assemblée générale extraordinaire de ce jour accepte la démission de monsieur AMMARI Rafiq,

de son poste de gérant, elle lui donne quitus pou rson mandat écoulé à ce jour.

La même assemblée accepte la cession des parts entre monsieur AMMARI Rafiq qui cède la

totalité de ses parts à monsieur BELHADDADE Cheikh, domicilié à bd de smet de nayer 144 à 1090

Bruxelles; qui accepte.

Les parts, après la dite cession deviennent comme suit:

- BELHADDADE Cheikh : 99 parts sociales.

- El Mezouar Kada 1 part sociale.

BELHADDADE Cheikh, gérant

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Au recto . P!om et qualité du notaire instrumentant ou de. la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer ia personne, morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomirte ior) : TASSALA MARKET

Forme juridique : SCS

Siège : BD DE SMET 9E PEA ER 144( à 1090 Bruxelles. N° d'entreprise : Q e í 4 6 515

5

Ob"et de l'acte : CONSTITUTION EN DATE DU 30 novembre 2011

Texte

Entre les soussignés :

Mr EL MEZOUAR Kada, domicilié rederjikersstraat 101 à 2610 ANTWERPEN.

ci-après dénommé les associés commanditaires simples

Mr BELHADDADE Cheikh, domicilié à BD de Smet de Nayer 144 à 1090 Bruxelles.

Mr AMMARI Rafiq, domicilié à rue de grand bigard 180 à 1082 Bruxelles.

ci-après dénommé les commandités

Il a été formé une société en commandite simple sous la raison sociale « TASSALA MARKET » et aux conditions suivantes :

1.dénomination

la société prend le nom « TASSALA MARKET ».

dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes et autres documents de la société, cette dénomination devra obligatoirement être précédée ou suivie de la mention « société en commandite simple » ou des initiales « S.C.S. ».

2. Siège social

Le siège social est établi à BD DESMET DENAYER 144 à 1090 BRUXELLES.

Il pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision de la gérance et moyennant publication aux annexes du moniteur belge.

3. Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations généralement quelconques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement a son objet social ou qui serait de nature à en faciliter la réalisation, à la fabrication, la location, l'achat, la vente, le devis, l'entretien, l'installation, la réparation dans le domaine de la plomberie, le chauffage et froid dans toutes sociétés, entreprises, associations et particuliers en Belgique et à l'étranger . La représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation et le courtage, l'importation et l'exportation, le transport de biens et de personnes, le service courrier, messagerie ,l'enseignement général, technique et professionnel, l'audit d'entreprises, conseils juridiques, opérations financières, commissionnaires, le courtage, service de crédit,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

crèche, maison de repos soit pour son propre compte soit pour le compte de tiers, charcuterie et boucherie, produits pharmaceutiques et cosmétiques, articles cadeaux, débits de boissons, boissons non alcoolisés, cafés, restaurants, snack-bars, pizzeria, salons de consommation, cafétéria, glaciers, salles de spectacle et de plaisir, dancing, alimentation générale, quincaillerie, exploitation de service de taxi, import-export de toutes marchandises, marchand ambulant, véhicule d'occasion, pièces de rechange pour véhicules, dépannage, ordinateurs neufs et d'occasion, Gsm et articles de télécommunications, produits électroniques, pièces de rechange, exploitation de cabines téléphoniques, salon de lavoir, agence de voyages, réparation, dépannage et maintenance de véhicules, brico, prestations de services, transport, messagerie.

Conseils en beauté et soins du visage: massages fasciaux, traitement anti-rides, maquillage, soins de la peau et épilation, entretien corporel.

La société peut collaborer et prendre part, ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.

La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnants ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

Elle peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social, participer à telle activité, de quelque façon que ce soit. La société pourra, d'une manière générale, tant en Belgique qu'à l'étranger, accomplir toutes les opérations commerciales industrielles, financières, mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement, entièrement ou partiellement à la réalisation de son objet social.

4. Durée

La durée de la société est illimitée, à dater de ce jour, le mercredi 30 novembre 2011.

5. Capital social

Le capital social est fixé à la somme de 7500.00 Euros et libéré en totalité.

Le capital social est constitué de !a manière suivante :

1.Mr EL MEZOUAR Kada, apporte une somme de 75 Euros.

2.Mr BELHADDADE Cheikh, apporte une somme 3675 Euros.

3.Mr AMMARI Rafiq, apporte une somme de 3750 Euros.

En compensation de ces apports la répartition des parts sociales s'avère :

Mr EL MEZOUAR Kada: 1 part, entièrement souscrite et libérée.

Mr BELHADDADE Cheikh: 49 parts, entièrement souscrites et libérées.

Mr AMMARI Rafiq: 50 parts, entièrement souscrites et libérées.

6. Gérance

La gérance est exercée par Mr BELHADDADE Cheikh et monsieur AMMARI

Rafiq.

Le mandat de monsieur AMMARI Rafiq, est exercé à titre gratuit.

7.Comptes et répartition des bénéfices

Tous les ans au moins au mois de janvier, il sera fait un inventaire et un

bilan de l'actif et de passif de la société, conformément aux dispositions

applicables aux comptes des entreprises.

L'assemblée générale décidera librement de l'affectation des résultats à

L'unanimité de voix

8. Décès

Sous réserve des dispositions visées par l'article 25 des lois coordonnées sur les sociétés commerciales, le décès de l'un des associés ne donnera pas lieu à une dissolution de la société, mais au remplacement de t'associé décédé de l'accord unanime de tous les associés. De même, en cas d'incapacité ou d'empêchement pour quelque cause que ce soit. Les

Voit, E - Suite

héritiers du défunt ne pourront faire apposer les scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver d'aucune manière la marche de la société. Ils n'auront droit qu'a réclamer la part revenant à leur auteur dans la société suivant le dernier bilan.

9.Cession des parts

Réservé au_.

l'ifion'iieur belga

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Aucun des associés ne pourra céder ou transporter ses droits dans la présente société en tout ou en partie sans le consentement des ses coassociés et moyennant le respect des dispositions prévues notamment par

l'article 1690 du Code Civil.

10. Dissolution et liquidation

Outre la possibilité de dissolution judiciaire poursuivie conformément aux lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la dissolution et la liquidation de la société pourront être accordées sur la demande d'un associé, dans le cas où les pertes auront réduit le capital de la société à zéro.

11. Arbitrage

Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution de la présente convention devra être tranchée par un arbitre désigné de commun accord des parties.

L'arbitre statuera en dernier ressort et en aimable compositeur dans les deux mois suivant la date à laquelle il aura mis en demeure !es parties en litige de lui transmettre leur argumentation écrite.

Sa décision devra obligatoirement préciser les modalités de la prise en

charge de ses frais.

12.Application de droit commun

tout ce qui n'est pas précisé aux présents statuts sera déterminé conformément ou par analogie avec les principes émis par les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, lesquelles sont présumées intégralement reproduites aux présentes.

13.Dispositions finales et transitoires

a.Premier exercice social

L'exercice social débutera le premier janvier et se terminera le 31 décembre de chaque année.

Le premier exercice social débutera ce jour et se terminera le 31 décembre 2012.

b.Date de la première assemblée générale

L'assemblée générale se réunira le deuxième mardi du mois de juin de chaque année.

Fait à Bruxelles, le mercredi 30 novembre 2011. Chaque soussigné reconnaît avoir reçu un exemplaire

original.

Un exemplaire est destiné à servir pour des raisons administratives

Les commandités les associés commanditaires simples

Mr BELHADDADE Cheikh Mr EL MEZOUAR Kada

Mr AMMARI Rafiq

Mentionner sur le derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentent ou oe le osrsonria ou ces personnes ayant pouvoir de représenter la personne morala à l'égard de: i.iars

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TASSALA MARKET

Adresse
BOULEVARD DE SMET DE NAYER 144 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale