05/04/2012
��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2012 - Annexes du Moniteur belge
(en entier) : TAXI SCOOTER BELGIUM
Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : 1190 Forest, rue de Belgrade 73
Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION
D'Un acte re�u le 20 mars 2012, par le notaire Anne MICHEL � Malenbeek-Saint JeanlBruxelles, en voie
d'enregistrement , il r�sulte qu'a �t� constitu�e la soci�t� dont les caract�ristiques sont les suivantes :
1.forme de la soci�t� et d�nomination sociale:
soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e TAXI SCOOTER BELGIUM
2.d�signation du si�ge social;
1190 Forest, rue de Belgrade 73
3.objet social :
La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �
l'�tranger:
La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �
l'�tranger:
-Transport de personnes r�mun�r�es, de toutes marchandises et autres ;
-affichage publicitaires v�hicules ou non ;
-tout le secteur �v�nementiel
La soci�t� a �galement pour objet :
I. Pour son propre compte, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, la soci�t� a pour objet
toutes op�rations se rapportant � l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et de d�tail,
et notamment :
A) l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, la vente � temp�rament, la location � court ou long terme sous toutes modalit�s, le commerce, sous toutes' ses formes, de v�hicules de toutes natures, neufs ou d'occasion, et de tout article se rattachant � l'industrie automobile, navale, a�ronautique et m�canique, ainsi que la mise � disposition de personnel de conduite et d'accompagnement.
B) la fabrication, la construction, la transformation, le transport, le d�pannage, ta r�paration et l'entretien de v�hicules de toutes natures, remorques et naval avec toutes les op�rations carrosserie, m�caniques et �lectriques s'y rapportant.
C) le commerce sous toutes ses formes de carburants, lubrifiants, outillages, �quipements, pi�ces d�tach�es et accessoires pour v�hicules de toutes natures, ainsi que de toutes les formes d'�nergie consomm�es par ces v�hicules quelle qu'en soit l'origine (biologique, chimique, �lectricit�, hydrog�ne, d�riv�s du p�trole: liquides ou gaz, etc.).
D) l'exploitation de chantiers, garages, ateliers de nettoyage, d'entretien, de r�paration et de d�molition de ces v�hicules, de m�me que l'exploitation de station service, car-wash ou de magasins de pi�ces de rechange et d'accessoires (neuf ou occasion).
E) le transport national et international de personnes, d'animaux, de biens, de mati�res premi�res (�galement les produits dangereux) au sens targe.
Il. La soci�t� a �galement pour objet la tenue de lavoirs, de blanchisseries, de salles de jeux de hasard, de salles de sport, de tous types de commerces de gros, demi-gros et d�tail et notamment de magasins de bricolage, outillages, quincailleries, de luminaires, de portes, fen�tres, volets, de sanitaires, de chauffages, de plomberies, d'�lectricit�, de productions d'�nergies naturel (panneaux solaire, �oliennes, etc.), de peintures, de jardinage, d'instruments de musique, de jouets ou d'�lectrom�nager, de supermarch�s, d'�piceries, de night-shops, l'importation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ou en d�tail de tous produits se rapportant
Aux jeux, jouets, instruments de musique, accessoires et partitions ;
Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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I II III III II1 I III
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Mod 2.1
Copie � publire aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
BRUXELLES
Greffe 6 MAR. 2011
I
N� d'entreprise : D�nomination
OAD 60 S705
w
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A l'�lectrom�nager, � l'�lectronique, au multim�dia, � l'informatique en ce notamment compris les logiciels,
accessoires, produits d'entretien et consommables ;
A la location, l'achat et la vente de compact-disques, de DVD et de jeux audio-visuels.
A la construction, � la transformation, � la r�novation, au bricolage, au jardinage, � la d�coration et �
l'embellissement du foyer et du jardin au sens large ;
� l'alimentation g�n�rale, aux boissons alcoolis�es ou non, aux liqueurs, aux produits de tabacs et � leurs
accessoires,
Aux soins corporels, aux compl�ments alimentaires et � la parapharmacie ;
Aux produits dangereux, explosifs et d'artifices
Au secteur HORECA tels que restaurants,, d�bits de boissons, salons" de consommation, snacks-bars,
salons de th�, caf�t�rias, "estaminets, tavern�s, bars, friteries, &T�tels, motels, flathotels, maisons de logements,
jeux de hasard "
A la gestion et l'exploitation de service traite�r;`la pr�paration et la commefcitalisation de tous plats �
emporter, etc.
Salon de massage et tous ce qui est li� � cette activit�.
III. La soci�t� a �galement pour objet l'organisation d'�v�nements promotionnels, de publicit�, de c�r�monies et de spectacles au sens large;
La cr�ation, la fabrication et la commercialisation de v�tements, chaussures, maroquineries, montres, bijoux et accessoires de mode au sens large;
Ainsi que l'achat et la vente d'animaux ;
IV. La soci�t� a �galement pour objet la tenue de librairies, de papeteries, de d�bits de presse ou d� maisons d'�dition, la r�alisation, la publication, l'�dition et la commercialisation en ce compris l'achat et la vente, la repr�sentation, la vente sur commission, la publicit� et le conseil publicitaire de journaux, livres, affiches, catalogues, ou tout autre moyen de communication, ainsi que l'importation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ou en d�tail de tous produits se rapportant :
Aux journaux, livres et toutes publications au sens large,
A la papeterie au sens large, en ce compris les fournitures et mati�res premi�res destin�es � la r�alisation ou � la restauration d'oeuvres d'art.
V. La soci�t� a �galement pour objet;
A) de dispenser des avis financiers, techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme ; � l'exception des conseils de placement d'argent et autres, fournir son assistance et ex�cuter des services directement ou indirectement sur le plan de la publicit�, du marketing, de l'administration et des finances , de la vente, de la production et de la gestion en g�n�ral ; fournir toutes prestations de service et ex�cuter tous mandats sous forme d'�tudes, d'organisations, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social ;
B) de concevoir, d'�tudier, de promouvoir et de r�aliser tous projets publicitaires, informatiques, bureautiques et tout ce qui s'y rapporte ;
C) d'effectuer des �tudes, de programmer et de mettre en route des syst�mes d'organisation, de vente, de publicit�, de marketing, de mettre en application des syst�mes pour traiter des donn�es et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, �conomique et g�n�rale d'entreprises ;
D) d'ex�cuter tous mandats d'administrateur, et en g�n�ral, tous mandats et fonctions se rapportant directement ou indirectement � son objet ;
E) le d�veloppement, l'achat, la vente, la prise de licences ou l'octroi de licences, de brevets, de marques, de know-how et d'actifs mobiliers apparent�s ;
F) la prestation de services administratifs et informatiques ;
G) l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, le commissionnement, le courtage et la repr�sentation de tous biens g�n�ralement quelconques, en bref l'interm�diaire commercial ;
H) la recherche, le d�veloppement, la production ou la commercialisation de nouveaux produits, de nouvelles technologies et leur application ;
I) la contribution � la constitution de soci�t�s par voie d'apports, de participation ou d'investissements g�n�ralement quelconques ;
J) l'attribution de pr�ts et d'ouvertures de cr�dit aux soci�t�s et aux particuliers sous quelque forme que ce soit : dans ce cadre, la soci�t� peut �galement se porter caution ou accorder son aval, dans le sens le plus large du terme, r�aliser toutes op�rations commerciales et financi�res � l'exception de celles l�galement r�serv�es aux banques de d�p�t, d�tenteurs de d�p�ts � court terme, caisses d'�pargne, soci�t�s hypoth�caires et entreprises de capitalisation. ,
K) l'organisation de toutes formations, s�minaires, conf�rences, trainings � l'attention de toutes entreprises
ou collectivit�s.
V!. Pour son propre compte, la soci�t� a �galement pour objet :
A) L'acquisition par souscription ou achat et la gestion d'actions, d'obligations, de bons de caisse et d'autres valeurs mobili�res g�n�ralement quelconques, de soci�t�s belges ou �trang�res, existantes ou � constituer ainsi que la gestion d'un patrimoine mobilier. La soci�t� peut ex�cuter toutes op�rations commerciales, industrielles, immobili�res, mobili�res ou financi�res qui directement ou indirectement sont li�es ou apparent�es � son objet ou qui peuvent en favoriser la r�alisation.
B) la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier et la location-financement de biens immeubles aux tiers, l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, la construction, la transformation, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou indirectement
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sont en relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine immobilier, de m�me que se porter caution pour la bonne fin d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers;
VII. L'�num�ration qui pr�c�de n'est pas limitative de sorte que la soci�t� peut effectuer toutes op�rations susceptibles de contribuer � la r�alisation de tout ou partie de son objet social,
VIII. Soci�t� de d�m�nagement
IX. -l'apport de l'aide de nature m�nag�re au profit de particuliers habitant en Belgique dans le cadre de la
r�glementation de titres services, consistant en :
-activit�s effectu�es au domicile de l'utilisateur : nettoyage de l'habitation, en ce compris lavage des vitres,
- lessjve-et r passag�;travaux de couture ocdasionnels, pr�paration de repas ;
-actfeeeffectu�es h"du domicile de l'utilisateur : services de courses, centrale aux moins mobiles et
repassage ;
-to�t s aclivit�s'futures possibles dans le cetliltle titres services, notamment de petit bricolage, plomberie,
d�blaiement d'encombrants, etc...
Pour compte propre et pour compte de tiers ou en participation, en Belgique, des prestations � effectuer se
rapportant directement ou indirectement � :
L'exploitation d'une centrale de repassage, activit� dans le cadre du but social
-Prise et livraison � domicile de lessive
-le traitement (prise, lavage, repassage, livraison, etc...) de quantit� non-industrielles de lessive et lavage de
v�tements pour particuliers ;
-d�p�t pour traitement de linge et lavage de v�tements
-petites r�parations et changements aux v�tements et autres textiles, simultan�ment avec le lavage
X. -exploitation salle de ventes pour antiquit�s, d'objets divers nouveaux ou anciens, art contemporain -atelier d�couverte
-exposition objets d'art et un maximum dans le genre
-Vente, achat, import, export, fabrication, fonderie de statues en mati�re de bronze, argent et or, et de tous
objets d'art, bijoux.
-la fabrication, l'importation, l'exportation et le commerce de tous de tapis, d'articles d'ameublements, de
d�coration, de luxe, de pr�cision, d'objets d'art et de fantaisie, ainsi que tous articles et produits qui s'y
rapporteront dans le sens le plus large du mot, elle peut s'occuper de la repr�sentation de tous ces objets qu'ils
soient fabriqu�s en Belgique ou � l'Etranger.
-l'achat, la vente, l'importation, l'exportation de diamants, de pierres pr�cieuses, d'or, d'argent, de bijoux
anciens et nouveaux, bijoux de fantaisie, etc .,,
- un d�p�t d'Art et consignation d'objets d'Art,
Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute
personne ou soci�t� li�e ou non.
Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se
rapportant directement ou indirectement � son objet.
Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet
similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s,
La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.
4.dur�e : illimit�e
5.identit� des associ�s solidaires, des fondateurs, et des associ�s qui n'ont pas encore lib�r� leur apport avec montant des valeurs restant � lib�rer ;.
1.Monsieur BENAMEUR Abdelwahab, NN 720510 421-50, n� � Douar Ouled Amri (Maroc), le 10 mai 1972, de nationalit� marocaine, domicili� et demeurant � 1190 Forest, rue de Belgrade 73, 95 parts
2.Monsieur BENAMEUR Abdelkader, NN 791102 185-36, n� � Anderlecht, le 2 novembre 1979, de nationalit� marocaine, domicili� et demeurant � 1190 Forest, rue de Belgrade 73, 5 parts
6.capital social/partie du capital lib�r�/
18.600 � divis� en 100 parts repr�sentant un 100i�me lib�r�es � concurrence d'un tiers.
7,mani�re dont le capital social est constitu�!
En esp�ces.
B.d�but et fin de chaque exercice social
du ler janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e.
9.assembl�e g�n�rale (lieu, jour, heure, conditions d'admission, exercice droit de vote)
L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le dernier mardi de juin, au si�ge social ou �
rendrait indiqu� dans la convocation.
R�serv�.
au
Moniteur
belge
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Volet B - Suite
Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital. Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de fa g�rance ou des commissaires, Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e. Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises. La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement Chaque part donne droit � une voix, Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre, lis sont sign�s par les associ�s qui le demandent Les;copies ou extraits Sont sign�s par un g�rant
10.constitution des r�serves, r�partition des b�n�fices et du boni r�sultant de la liquidation de la soci�t�
Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.
11.personnes autoris�es � engager la soci�t� et �tendue de leurs pouvoirs :
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire,
L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
12.d�signation des commissaires n�ant
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du
d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, lorsque la soci�t�
acquerra la personnalit� morale.
1- Le premier exercice social commencera le 2 avril 2012 pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille douze
2- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille treize
3- Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire Monsieur BENAMEUR Abdelwahab, susnomm�.
Il est nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.
Le g�rant reprendra le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en
formation.
4-Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur,
Pour extrait analytique conforme
Le Notaire Anne MICHEL
D�p�t simultan� d'une exp�dition conforme,
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature