TEMPO FILMS

Dénomination : TEMPO FILMS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 846.298.472

Publication

12/06/2012

��Mao 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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R�s a Mon bel

01 JUIN 2012 bi-IL� ,d.128

Greffe

N� d'entreprise :0846 .298. `i12

D�nomination

(en entier) : Tempo Films

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue des Carm�lites 167, 1180 Uccle

Objet de l'acte : Constitution

Titre 1, Entre les soussign�s, Membres Fondateurs,

1, Val�rie Orban rue des Carm�lites 167, 1180 Uccle, Belgique -- N�e le 25 ao�t 1978 � Huy, Belgique

2, Catherine Foumet 61 rue d'Auteuil, 75016 Paris, France N�e le 23 avril 1943 � Ch�teaudun, France

3, Marc Oberl� 3 quai de Gaillon, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France -- N� le 14 septembre 1940 � Argenteuil, France 4. Thomas Foumet-Oberl�, rue des Carm�lites 167, 1180 Uccle, Belgique N� le 31 d�cembre 1980 � Suresnes, France

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Article 1. L'association prend la d�nomination Tempo Films

Article 2. Le si�ge social de l'association est actuellement �tabli � 1180, Uccle, rue des Carm�lites, 167,

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point. Elle doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de la modification.

Titre 3, Objet social, dur�e.

Article 3. L'Association a pour but social de promouvoir les arts, leur diffusion et leur apprentissage, en Belgique ou � l'�tranger. Elle le fera notamment, et sans que cette �num�ration soit limitative, en cr�ant etlou en organisant des spectacles, des cours, des stages, et des rencontres, en participant � l'�criture etlou � la production etlou � la postproduction etiou � l'�dition d'oeuvres t�l�visuelles, cin�matographiques, num�rique ou autres ainsi qu'en mettant en contact artistes et organisateurs, A cet effet elle met en oeuvre tous fes moyens qu'elle juge utiles, Elle peut accomplir tous les actes mobiliers et immobiliers se rapprochant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle peut percevoir des aides sous formes de subsides et/ou sponsoring ou autre,

Article 4, L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres effectifs, de

membres adh�rents,. ou de membres d'honneur.

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MOD 2.2

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'Assembl�e G�n�rale Constitutive. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Article 7. Est membre effectif tout membre qui en formule la demande et qui est admis � la majorit� des deux tiers par les membres fondateurs

Sont membres d'Honneur ;

D'�minentes personnalit�s qui, par leur rayonnement et/ou leur engagement, ont contribu� � la diffusion et au soutien des Arts et qui souhaitent enrichir les objectifs et les activit�s poursuivis par l'Association. Leur admission se fait par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers.

Sont membres adh�rents :

Toute personne qui souhaite aider l'association � r�aliser ses activit�s. Leur admission est soumise

� l'accord pris � majorit� simple du Conseil d'Administration.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande �crite au conseil d'administration. Elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation,

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le Conseil d'Administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 50 euros.

Article 10. Les membres effectifs et les membres d'Honneur sont libres de quitter � tout moment

l'Association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission au conseil d'administration, Leur d�mission n'est effective que pass� le mois suivant la date d'envoi de leur lettre. Les membres adh�rents sont libres de quitter l'Association � tout moment par simple lettre de d�mission.

Est r�put� d�missionnaire tout membre adh�rent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adress� par simple lettre,

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par simple lettre, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'Association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s, Le Conseil d'Administration peut

suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire,

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres.effectifs de l'Association. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration. Les membres adh�rents et les membres d'honneur peuvent assister aux Assembl�es G�n�rales mais n'y ont qu'une voix consultative.

Article 14, L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par I

es pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence;

- les modifications aux statuts sociaux;

- La nomination et [a r�vocation des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur r�mun�ration le

cas �ch�ant ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- La d�charge � octroyer aux v�rificateurs aux comptes et administrateurs.

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'Association;

- la transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale ;

- l'exclusion de membres ;

- tous les cas exig�s par les pr�sents statuts.

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M0b 2,2

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e, sur convocation du Conseil d'Administration.

L'Association peut aussi �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision d'un membre du Conseil d'Administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'Administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale, par courriel avec accus� de r�ception expresse du destinataire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e,

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix sauf procuration. Les membres adh�rents ou d'Honneur n'ont pas le droit de vote, Ils peuvent n�anmoins assister aux Assembl�es avec voix consultative.

Article 19. L'Assembl�e G�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts, Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'Assembl�e G�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente.

Pour le surplus, sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par !a loi du 2 mai 2002, l'Assembl�e G�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas � l'ordre du jour.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement pas d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es sur la convocation. Toute modification sera adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s,

La dissolution volontaire de l'Association ne peut �tre prononc�e que dans les m�mes conditions que celles r�gissant les modifications des buts de l'Association.

Le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21. Les d�cisions des Assembl�es G�n�rales sont rassembl�es en un registre de Proc�s-verbaux sign�s par un administrateur. Ce registre est conserv� au Si�ge Social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22, L'Association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins, faisant partie des membres effectifs, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale pour un terme de trois ans et est r�vocable par elle en cas de faute grave ou de manquement au pr�sent statut. Le Conseil d'Administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; ils sont contraints aux m�mes devoirs que les autres administrateurs membres :cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres effectifs un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Tr�sorier, un Secr�taire G�n�ral. Ces fonctions peuvent se cumuler sauf celle de Pr�sident et de Vice-Pr�sident. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions seront assum�es par le Vice-Pr�sident, ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que n�cessaire. Pour statuer, il faut l'accord de la majorit� des administrateurs ; cependant, dans des cas exceptionnels d�ment justifi�s par l'urgence et l'int�r�t social, les d�cisions du Conseil d'Administration peuvent �tre prises par �crit ou par toute forme de communication moderne (mail, chat, vid�oconf�rence, t�l�phone, etc.) � la seule condition que le consentement sur le proc�d� soit unanime.

f . ~

R�serv�

au

Moniteur

belge

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MOD 2,2

Volet B - Suite

�r�cl� 25. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix,

Article 26. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par un Administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits peuvent �tre produits � fa demande d'un membre ou d'un tiers justifiant d'un int�r�t. Le conseil d'Administration d�cide souverainement de la l�gitimit� quand la demande provient d'un tiers. Comme tous les autres actes, [es extraits seront sign�s par un administrateur au moins,

Article 27, Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, et les dispositions n�cessaires � la r�alisation du but social de l'Association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale. 11 ordonne notamment les d�penses n�cessaires dans les limites des disponibilit�s.

Le Conseil d'Administration d�cide de l'affectation des sommes li�s aux Activit�s de l'Association, non d�pens�es durant l'exercice concern� ainsi que des sommes affect�es au fond social.

Le Conseil nomme lui m�me tous les agents employ�s du personnel de l'Association et les

destitue; Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 28, Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale

aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il

fixera les pouvoirs. [l pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses

membres ou � un tiers.

A titre indicatif, et sans que cette �num�ration soit limitative, la gestion journali�re comprend le

pouvoir de :

- retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non ;

- signer toute pi�ce de d�charge ;

- accomplir tout acte conservatoire ;

- Repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public ;

- Signer la correspondance journali�re ;

- Prendre toute mesure utile ou n�cessaire � la mise en oeuvre des d�cisions du CA ou de

l'AG, ou pour la r�alisation du but social de l'association.

" Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'Association par le Conseil d'Administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur ou ; d'un tiers d�sign� � cet effet,

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil, Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers,

', Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7, Exercice social, budget et comptes.

Article 32. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e, Par d�rogation, le premier exercice commence le 01 juin 2012 pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 33. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 34. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

" d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social apr�s apurement passif � une fin d�sint�ress�e. Cette d�cision, ainsi que tes noms et adresses du ou des liquidateurs seront d�pos�s au greffe du tribunal dont rel�ve l'association.

Titre 9. Dispositions transitoires.

Article 37. L'assembl�e g�n�rale de ce jcur a �lu en qualit� d'Administrateurs:

1. Orban, Val�rie, Pr�sidente

2. Foumet, Catherine, Vice-Pr�sidente et Tr�sori�re

3. Oberl�, Marc, Secr�taire G�n�ral

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE DES CARMELITES 167 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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