THE AUX FLEURS D'ORANGERS

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. THE AUX FLEURS D'ORANGERS
Dénomination : THE AUX FLEURS D'ORANGERS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 540.752.927

Publication

10/04/2014
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14400 WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé 111 Imam

au

Moniteur

belge

BRUXELLFS

N° d'entreprise : 0540752927

Dénomination

(en entier) : THE AUX FLEURS D'ORANGERS

(en abrégé) :

Forme juridique : SCR1

Siège : RUE PIERRE VAN HUMBEEK 42- 1080 MOLENBEEK-ST-JEAN (adresse complète)

Objet(s) de l'acte :NOMINATION D'UN CO-GERANT

L'assemblée générale du lit Mars 2014 sont présent : Madame Hairnou Maida : Monsieur El Khattouti

Hassan et Monsieur Ben Amer Hassan.

Ordre du jour nomination d'un ce-gérant.

L'assemblée décide de nommer comme co-gérant ; Monsieur Ben Amar Hassan,

Bruxelles Ie 26 Mars 2014





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/10/2013
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I

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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110 Ct effe 2013

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Dénomination

(en entier) : THE AUX FLEURS D'ORANGERS

Forme juridique : Société coopérative à résponsabilité illimitée

Siège : 42, Rue Van Humbeek à 1080 Bruxelles

N' d'entreprise : OSA `4,3-

,R--

,z).iet de Pacte : Constitution.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge Entre les soussignés :

El Khattouti Hassan né à Metalsa Maroc, le 15 Avril 1966.

Domicilié rue de Birmingham 97 à 1080 Bruxelles

NN 68.04.15 - 477.02 .

Ben Amer, né à Tanger en janver 1964.

Domicilié au 42, rue Van Humbeek à 1080 Bruxelles

NN 64.00.01 - 453.85 .

Haimou Majda née Ixelles le 25 mai 1975.

Domiciliée au 42, rue Van Humbeek 1080 Bruxelles

NN 75.05.25 -240.38 .

Il est constitue une société coopérative à responsabilité illimitée, régie par les

Règles suivantes:

DENOMINATION-SIEGE-OBJET-DUREE

Article 1

La société existe sous la dénomination: «THE AUX FLEURS D'ORANGERS »

Article 2

Le siège social est établi: 42, Rue Van Humbeek à 1080 Bruxelles.

li peut être transfère ailleurs par simple décision du conseil d'administration. La société peut établir tout siège d'exploitation en Belgique ou à l'étranger sur simple décision du conseil d'administration.

Article 3

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en

Belgique ou à l'étranger :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

' Au verso : Nom et signature

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i

'L'exploitation d'établissements d'HORECA.

'Entreprises d'import et export vente aux gros et de détail de toutes marchandises alimentaires ou non alimentaires.

Entreprise de services.

Elles pourra également dans le cadre de cet objet exercer toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèles.

La société pourra d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Article 4

La société est constituée pour une durée illimitée prenant cours ce jour.

Capital - parts sociales - responsabilité

Article 5

Le capital social est illimité. Son minimum est fixe à cinq milles euros (5.000 ¬ ).

Article 6

Le capital social est représenté par des parts nominatives de vingt cinq euro chacune. Un nombre de parts sociales correspondant au capital minimum devra à tout moment être souscrit. Le conseil d'administration fixe la proposition dans laquelle les parts sociales doivent être libérées et les époques auxquelles les versements sont exigibles.

Article 7

Les parts sociales ne peuvent être cédées ou transmises qu'à des associés et ce, moyennant l'accord préalable de l'assemblée générale statuant à l'unanimité.

Article 8

La responsabilité des associés est illimitée.

Associés

Article 9

mont associés :

i.Les signataires du présent acte.

2.Les personnes physiques ou morales agréées comme associés par le conseil d'administration ou par l'assemblée générale des associés statuant à l'unanimité des voix présentes ou représentées.

Ces personnes doivent souscrire au moins quarante parts sociales de la société étant entendu que cette souscription implique l'acceptation des statuts et du règlement d'ordre intérieur. La société ne peut, dans un but de spéculation, refuser l'affiliation d'associés que s'il ne remplissent pas les conditions générales d'admission. L'admission de l'associé est constatée par l'apposition de la signature du membre et de la date de son admission sur le

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registre des associés. Il est délivre à chaque sociétaire un titre nominatif dans les formes que la loi prescrit.

Article 10

Tout associé ne peut démissionner dans la première année de activité sociale. Cette démission est refusée si elle a pour but de provoquer la liquidation de la société. La responsabilité de l'associé démissionnaire ne prend fin qu'au terme de l'exercice social au cours duquel il est retire néanmoins tout associé reste personnellement tenu, dans les limites ou il s'est engage et pendant deux ans, de tous les engagements contractes avant la fin année dans laquelle sa retraite a été publiée.

Article 11

Un associé peut être exclu de la société s'il commet des actes contraires à la société. Les exclusions sont prononcées par l'assemblée générale aux termes d'une décision motivée après avoir entendu l'associé dont l'exclusion est poursuivie. Une copie conforme du procès-verbal d'exclusion est notifiée à l'intéressé par lettre recommandée dans les huit jours.

Article 12

En cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé ses héritiers, créanciers ou représentants légaux recouvrent la valeur de ses parts conformément aux dispositions précédentes.

Article 13

La société est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins un

Membre, associé ou non, nommé par l'assemblée générale. Le conseil d'administration désigne la gérance. La société ne procède pas à la nomination d'un commissaire; chaque associé disposant d'un pouvoir de contrôle et d'investigation.

Articlel4

Le mandat de gérant est rémunéré.

Article 15

La gérance est investie des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition restant dans le cadre de l'objet social à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale; il peut notamment accepter et donner en paiement toutes sommes et valeurs, ouvrir, gérer et clôturer les comptes financiers de la société, acquérir, aliéner, échanger, donner et prendre en location et hypothéquer tous droits.

Contracter des emprunts obligatoires. Accorder des prêts, accepter tous cautionnements et hypothèques avec ou sans voie parée, renoncer à tous droits réels et autres et de toutes garanties, privilèges et hypothèques, donner mainlevée avec ou sans paiement de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, émargements, oppositions ou saisies, donner dispense d'inscription d'office; effectuer ou permettre des paiements avec ou sans subrogation; renoncer en quelque cas que ce soit, se désister ou acquiescer, conclure tous compromis, faire appel à l'arbitrage et accepter des décisions arbitrales, consentir éventuellement des ristournes. Engager, suspendre ou licencier du personnel, déterminer son traitement et ses attributions.

Article 16

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La gérance peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à un ou plusieurs de ses membres. Ainsi il pourra notamment confier la gestion journalière de la société à un gérant suppléant.

Article 17

Pour tous les actes et actions en justice ou non, la société sera valablement représentée par la gérance.

ASSEMBLEE GENERALE

Articlel 8

Assemblée générale se compose de tous les associés. Elle se réunit au moins une fois par an, dans les six mois suivant la clôture des comptes aux lieux, dates et heures fixes par la gérance.

Article 19.

La gérance convoque les assembles générales extraordinaires. La convocation devra se faire huit jours au moins avant la réunion, suivant les modalités prévues dans le règlement d'ordre intérieur et mentionner les points à l'ordre du jour.

Article 20

Chaque associé possède un nombre de voix égale au nombre de ses parts sociales. Le droit de vote des associés qui n'ont pas effectue les versements exigibles en conformité de l'article 6, est suspendu jusqu'au moment de sa réalisation. Le droit de vote est toutefois limite au tiers du nombre de parts sociales pour les associés n'ayant pas participe à la création de la société.

Article 21

Un associé peut se faire représenter par procuration écrite à l'assemblée générale par un associé ayant le droit de vote et ayant participe à la création de la société.

Article 22

Hormis les cas de modifications des statuts, l'assemblée générale délibère valablement quelque que soit le nombre des associés présents ou représentés.

Les décisions sont prises à l'unanimité des votes valablement exprimes. Assemblée. générale ne peut délibérer que sur les points figurant à l'ordre du jour.

Article 23

En cas de modification des statuts, assemblée générale ne peut valablement délibérer que si l'objet des modifications proposées a été spécialement indique dans la convocation et si ceux qui assistent à la réunion représentent au moins le capital social. SI cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée générale délibérera valablement quelque soit le nombre de parts représentées. Aucune modification n'est admise que si elle réunit ['unanimité des voix présentes ou représentées.

Article 24

Les procès-verbaux de assemblée générale sont transcrits dans un registre spécial et sont signes par les associés qui le demandent, les copies et extraits à produire en justice ou ailleurs sont signes par la gérance.

Article 25

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Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par la gérance chaque fois qu'un ou plusieurs associés, qui détiennent un cinquième des parts en font la demande, à condition de préciser ce dont ils veulent traiter à cette assemblée.

Article 26

La gérance peut établir un règlement d'ordre intérieur qui ne peut déroger ni aux statuts, ni aux lois. Ce règlement sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

EXERCICE SOCIAL - BILAN

Article 27

L'exercice social court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice court de ce jour jusqu'au 31 décembre 2014.

Article 28

A la fin de chaque exercice social, la gérance dresse l'inventaire ainsi que le bilan, de compte de résultat et ses annexes. Ceux-ci seront soumis à l'approbation de assemblée générale.

Article 29

Assemblée générale annuelle entend les rapports de la gérance et statuts sur l'adoption des comptes annuels. Après l'adoption des comptes annuels; assemblée se prononce sur la décharge de la gérance. Les comptes annuels sont déposes dans les trente jours après leur approbation au greffe du tribunal de commerce du siège de la société, elle se tient le 15/06 de chaque année.

Article 30

Le bénéfice net, tel qu'il résultera du bilan sera affecte comme suit:

Assemblée générale décidera annuellement de la destination des bénéfices après

Déduction de la réserve légale.

Article 31

la ristourne qui serait éventuellement accordée ne peut être attribuée aux

associés qu'au prorata des opérations qu'ils ont traitées avec la société.

DISSOLUTION-LIQUIDATION

Article32

Outre les causes légales de dissolution, la société peut être dissoute anticipativement par décision de assemblée générale prise dans les conditions prévues par les modifications des statuts.

Article 33

Dans tous les cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leurs pouvoirs, le mode de liquidation et leurs indemnisations. Tant que les liquidateurs n'auront pas été désignés, la gérance est de plein droit chargée de la liquidation.

Article 34

Après paiement des dettes et des charges de la société, le solde servira d'abord au remboursement des versements effectues en libération; le surplus sera affecté selon l'appréciation des fondateurs

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DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Lea parts sont souscrites comme suit:

EL KHATTOUTI HASSAN 100 Parts

BEN AMAR HASSAN 90 Parts

HAIMOU MAJDA 10 Parts

NOMINATION

Assemblée générale constate que par l'adoption des statuts qui précèdent, la société coopérative est définitivement constituée et, réunie en assemblée générale, à l'unanimité des voix, désigne en qualité d'administrateur-gérant Monsieur

El Khattouti Hassan .

Fait à Bruxelles le 02 Octobre 2013 en cinq exemplaires, dont un a été remis aux administrateurs.

El Khattouti Hassan Ben Amar Hassan Haimou Majda.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au. verso 1 Nom et signature

Coordonnées
THE AUX FLEURS D'ORANGERS

Adresse
RUE VAN HUMBEEK 42 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale