THE BANK OF NEW YORK MELLON

Divers


Dénomination : THE BANK OF NEW YORK MELLON
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 456.333.827

Publication

20/06/2014
ÿþ Mod POF 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé 1111111111.111,M1)1j111F111111

au

Monitse

belge





BRUXEILES

l -06- 2014

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

N°d'entreprise : 0456.333.827

Dénomination (en entier) : THE BANK OF NEW YORK MELLON

(en abrégé):

Forme juridique : Entreprise étrangère

Siège : Wall street 1 - ZN New York - tJ.S.A

(adresse complète) Succursale: Rue Montoyer 46 - 1000 Bruxelles

Objet(s) de l'acte:

Composition du Conseil d'Administration

Texte :

Certificat du Secrétaire Général de The Bank Of New York Mellon daté du 13 mai 2014.

Le Secrétaire Général, certifie par la présente qu'a dater de la fin de l'Assemblée des Actionnaires du 8 avril 2014, la composition du Conseil d'Administration se présente comme suit :

- Ruth E. Bruch ;

- Nicholas M. Donofrio;

- Gerald L. Hasse;

- Edmund F. Kelly;

- Richard J. Kogan;

- Michael J. Kowalski;

-John A. Luke, Jr.;

- Mark A. Nordenberg:

- Catherine A. Rein;

- William C. Richardson;

- Samuel C. Scott 111;

- Wesley W. von Schack et

- Jeffrey A.Goldstein,

David Claus

représentant légal.

07/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 19.06.2014, DPT 01.07.2014 14254-0178-008
07/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 08.04.2014, DPT 01.07.2014 14254-0170-006
10/10/2013
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Mod ADF 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

BRUXELLES

~

1 OKT 2013

Greffe

W

*1315 609

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

N°d'entreprise : 0456.333.827

Dénomination (en entier) : THE BANK OF NEW YORK MEL_LON

(en abrégé) :

Forme juridique : Entreprise étrangère

Siège : Wall street 1 - ZN New York - U.S.A

(adresse complète) Succursale : Rue Montoyer 46 -1000 Bruxelles

Obiet(s) de l'acte :

Coordination des statuts, erratum.

Texte :

Acte de Mr. Timothy F. Keaney, Vice-Président de The Bank of New York Melln, daté du7.10812013.

En vertu de et conformément à une résolution du Conseil d'Administration de The Bank of New York Mellon datée du 9 décembre 1995, Mr. Timothy F. Keaney, en tant que Vice-président dûment autorisé par ledit Conseil d'Administration certifie qu'à la date du présent certificat:

- le capital social de la Société à la date du présent certificat s'élève à USD1.773.192.591,00 composé de 15.137.118 actions ordinaire d'une valeur nominale de USD75,00 et 637.908.741 actions préférentielles d'une valeur nominale de USD1,00 ;

- le Conseil d'Adminsitration de la Société est composé des personnes suivantes :

[Ruth E. Bruch ;

Q'Nicholas M. Donofrio;

Q'Gerald L. Hassell;

©Edmund F. Kelly;

DRichard J. Kogan;

Q'Michael J. Kowalski;

©John A. Luke, Jr.;

['Mark A. Nordenberg;

['Catherine A. Rein;

°William C. Richardson;

Q'Samuel C. Scott III; et

°Wesley W. von Schack.

Une coordination des statuts de la société datés du 9 octobre 2012 sera annexée au présent certificat et déposé auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

Il y a lieu de lire dans l'acte déposé auprès du Greffe du Tribunal de Commerce et publié le 7 décembre 1995, que la date de la résolution de l'ouverture de la succursale belge est le 12 septembre 1995 en lieu et place du 9 décembre 1995.

David Claus

représentant légal.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Mod ADF 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

BRUXELLES

~

1 OKT 2013

Greffe

W

*1315 609

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

N°d'entreprise : 0456.333.827

Dénomination (en entier) : THE BANK OF NEW YORK MEL_LON

(en abrégé) :

Forme juridique : Entreprise étrangère

Siège : Wall street 1 - ZN New York - U.S.A

(adresse complète) Succursale : Rue Montoyer 46 -1000 Bruxelles

Obiet(s) de l'acte :

Coordination des statuts, erratum.

Texte :

Acte de Mr. Timothy F. Keaney, Vice-Président de The Bank of New York Melln, daté du7.10812013.

En vertu de et conformément à une résolution du Conseil d'Administration de The Bank of New York Mellon datée du 9 décembre 1995, Mr. Timothy F. Keaney, en tant que Vice-président dûment autorisé par ledit Conseil d'Administration certifie qu'à la date du présent certificat:

- le capital social de la Société à la date du présent certificat s'élève à USD1.773.192.591,00 composé de 15.137.118 actions ordinaire d'une valeur nominale de USD75,00 et 637.908.741 actions préférentielles d'une valeur nominale de USD1,00 ;

- le Conseil d'Adminsitration de la Société est composé des personnes suivantes :

[Ruth E. Bruch ;

Q'Nicholas M. Donofrio;

Q'Gerald L. Hassell;

©Edmund F. Kelly;

DRichard J. Kogan;

Q'Michael J. Kowalski;

©John A. Luke, Jr.;

['Mark A. Nordenberg;

['Catherine A. Rein;

°William C. Richardson;

Q'Samuel C. Scott III; et

°Wesley W. von Schack.

Une coordination des statuts de la société datés du 9 octobre 2012 sera annexée au présent certificat et déposé auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

Il y a lieu de lire dans l'acte déposé auprès du Greffe du Tribunal de Commerce et publié le 7 décembre 1995, que la date de la résolution de l'ouverture de la succursale belge est le 12 septembre 1995 en lieu et place du 9 décembre 1995.

David Claus

représentant légal.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

03/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 04.06.2013, DPT 26.06.2013 13236-0370-008
03/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 09.04.2013, DPT 26.06.2013 13236-0353-006
02/07/2013
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<<`?, a Î , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

En vertu de et conformément à une résolution du Conseil d'Administration daté du 9 décembre 1995, Mr Timothy F.Keaney, en tant que Vice président dûment autorisé par ledit conseil d'administration :

- accepte la démission de Mme.Annik Bosschaerts en tant que représentante légale de la succursale de Bruxelles, aven effet au 1 ier octobre 2012 et révoque les pouvoirs de gestion et de représentation de celle-ci, tels décrits à l'annexe 951207153 du Moniteur Belge ;

- nomme Messieurs David Claus et Raphael Bovy en tant que représentants légaux de la succursale de Bruxelles, avec effet au 22 mai 2013, avec les mêmes pouvoirs de gestion et de représentation, tels que décrits à l'annexe 951207-153 du Moniteur Belge.

David CLAUS

Représentant légal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Greffe

N°d'entreprise : 0456.333.827

Dénomination (en entier) : THE BANK OF NEW YORK MELLON

(en abrégé) :

Forme juridique : Entreprise étrangère

Siège : Wall Street 1 - ZN New York 10286 - U.S.A (adresse complète) Succursale : Rue Montoyer 46 -1000 Bruxelles

Objets) de l'acte :

Démission , nomination de représentants légaux

Texte

Acte de Mr.Timothy F.Keaney , Premier vice-président exécutif de The Bank Of New York Mellon daté du 29 mai 2013.

26/04/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 10.04.2012, DPT 22.04.2013 13094-0540-006
05/04/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 28.06.2012, DPT 28.03.2013 13076-0561-008
18/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 24.06.2011, DPT 13.07.2011 11293-0170-009
11/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 12.04.2011, DPT 06.07.2011 11267-0501-006
10/08/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 31.12.2009, DPT 02.08.2010 10391-0237-006
10/08/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 13.04.2010, DPT 02.08.2010 10391-0217-009
01/04/2015
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v.ef Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte agi greffé "

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N°d'entreprise : 0456.333.827

Dénomination (en entier): THE BANK OF NEW YORK MELLON

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Etrangère

Siège : Wall Street 1 - ZN New York 10286- Etats Unis d'Amérique (adresse complète) Succursale : Rue Montoyer 46 -1000 Bruxelles

Obiet(s) de Pacte :

Démission d'un représentant légal

Texte ;

Acte de Mr Michael Cole-Fontayn, Vice-Président Exécutif de The Bank Of New York Mellon, daté du 8 janvier 2015.

En vertu de et conformément à une résolution du Conseil d'Administration du 9 décembre 1995 ainsi qu'à une délégation de pouvoir du 11 septembre 2014 du président-directeur général de The Bank Of New Mellon, Mr Michael Cole-Fontayn, en tant que président EMEA et Vice-Président exécutif dûment autorisé

- accepte la démission de Mr David Claus en tant que représentant légal et membre du comité de gestion de la succursale de Bruxelles de The Bank Of New York Mellon, avec effet au ler septembre 2014 et révoque les pouvoirs de gestion et de représentation de celui-ci, tels que décrits à l'annexe 951207-153 du Moniteur Belge.

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au greffe du tribunal de commerce

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Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

19/08/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 14.04.2009, DPT 12.08.2009 09580-0058-006
17/08/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 14.04.2009, DPT 11.08.2009 09568-0217-009
13/08/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 31.12.2007, DPT 31.07.2008 08502-0376-006
13/08/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 31.12.2007, DPT 31.07.2008 08502-0375-005
09/01/2008 : BL596983
11/10/2007 : BL596983
11/10/2007 : BL596983
30/08/2007 : BL596983
30/08/2007 : BL596983
09/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé I Reçu 6e

2 S MAI 2015

greffe du tribunal de commerce

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Mod POF 11.1

N°d'entreprise : 0456.333.827

Dénomination (en entier) : THE BANK OF NEW YORK MELLON

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Etrangère

Siège : Wall Street 1 - ZN New York 10286- Etats Unis d'Amérique (adresse complète) Succursale : Rue Montoyer 46 -1000 Bruxelles

Objets) de l'acte :

Nomination d'un représentant légal

Texte :

Acte de Mr Michael Cole-Fontayn, Vice-Président Exécutif de The Bank Of New York Mellon, daté du 7 avril 2015.

En vertu de et conformément à une résolution du Conseil d'Administration du 9 décembre 1995 ainsi qu'à une délégation de pouvoir du 11 septembre 2014 du président-directeur général de The Bank Of New York Melloni Mr Michael Cole-Fontayn, en tant que président EMEA et Vice-Président exécutif dûment autorisé

- accepte la nomination de Mr Jean-Philippe Charlot en tant que représentant légal et membre du comité de gestion de la succursale de Bruxelles de The Bank Of New York Mellon, avec effet au 31 mars 2015 et avec les mêmes pouvoirs de gestion et de représentation de celui-ci, tels que décrits à l'annexe 9512707-153 du Moniteur Beige.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

16/10/2006 : BL596983
26/05/2005 : BL596983
26/05/2005 : BL596983
02/07/2004 : BL596983
02/07/2004 : BL596983
09/07/2003 : BL596983
09/07/2003 : BL596983
29/06/2002 : BL596983
29/06/2002 : BL596983
26/06/2001 : BL596983
26/06/2001 : BL596983
25/06/1999 : BL596983
25/06/1999 : BL596983
06/08/1996 : BL596983
22/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 12.04.2016, DPT 12.07.2016 16316-0044-006
22/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 31.12.2015, DPT 12.07.2016 16316-0042-009

Coordonnées
THE BANK OF NEW YORK MELLON

Adresse
RUE MONTOYER 46 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale