THE BEST COLOMBE, EN ABREGE : T.B.C

Dénomination : THE BEST COLOMBE, EN ABREGE : T.B.C

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.471.004

Publication

07/05/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MGD 2.2

*12085308* 9

BRUXELLES

2 4 APR 2012

Greffe

N� d'entreprise : S1/S.E~`'4

. D�nomination

(en entier) : THE BEST COLOMBE

(en abr�g�) : T.B.0

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Rogier 208 btel , 1030 Bruxelles

Objet de l'acte ; CONSTITUTION

Les soussign�s,

- SEUPA NGONGANG B�atrice, domicili�e � rue Lemercier 6, 5002 Saint-Servais

-KWEGUE CHOUA HENRY, domicili� � J. Smitsstraat 2/3/1, 1800 Vilvoorde -MARTIN Annie Rose, domicili� � rue du Pannenhuis 26 bte4, 1020 Bruxelles

-NGUETMI FANYA Jean Rodrigue, domicili� � Kerklaan 92/b10, 1830 Machelen

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont les

statuts sont arr�t�s comme suit:

TITRE 1: CREATION - DENOMINATION - OBJECTIFS - SIEGE Article 1: L'association sans but lucratif a �t� cr��e le 16 avril 2012

Art.2: L'asbl a choisi comme appellation THE BEST COLOMBE en abr�g� T.B.0 comme d�nomination officielle,ci-apres appelee T.B.0

Art,3: Les objectifs de T,B.0 sont:

- aider les enfants orphelins d'Afrique en g�n�ral et du Cameroun en particulier

-- aider � la promotion de l'�ducation des enfants orphelins d'Afrique

- rechercher des aides pour l'am�lioration des conditions de vie des enfants orphelins d'Afrique

- rechercher des partenariats entre des organismes occidentaux et les orphelinats d'Afrique

-d�velopper une politique d'entraide sociale entre ses membres

-cr�er toute activit� pouvant lui procurer des avantages financiers lui permettant de r�aliser les objectifs sus-

cit�s

Art.4: T.B.0 tient des r�unions ordinaires et extraordinaires, organise des activit�s culturelles (bals, galas, conf�rences, expositions, salons, publications d'ouvrages, soir�es th�matiques ou gastronomiques etc.)

Art.5: Le si�ge de T.B.0 est situ� � ; rue Rogier 208 bte 1, 1030 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� sur d�cision du conseil d'administration en concertation avec l'Assembl�e g�n�rale

Art.6: L'asbl T.B.0 a une dur�e de vie illimit�e. Toutefois elle peut �tre dissoute par l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la loi sur les ASBL

Art.7: L'ann�e sociale de T.B.0 commence le 01 janvier et finit le 31 d�cembre de chaque ann�e. Exceptionnellement, le premier exercice comprendra le temps �coul� depuis la date de constitution de l'association jusqu'au 31 d�cembre de l'ann�e en cours

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter rassociation, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

ti MOD 2.2

' j TITRE 2: MEMBRES ET DROIT D'ADHESION

Art.8: L'asbl T.B.0 est compos�e de membres effectifs (au moins trois) qui participent � la gestion de l'association et des membres adh�rents

Art.9: Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte.

Le Conseil d'administration si�geant en comit� d'admission peut admettre ult�rieurement comme membres effectifs les membres adh�rents qui en font la demande, mais pour autant qu'Ils soient membres adh�rents depuis trois exercices sociaux pleins et qu'ils aient r�pondu � tous leurs engagements

Peuvent �tre membres adh�rents les personnes physiques ou morales int�ress�es par l'objet de l'association. A cette fin, une demande doit �tre adress�e au Conseil d'administration qui statuera sans avoir � motiver sa d�cision. En cas d'acceptation, une convention d�ment sign�e sera communiqu�e � l'int�ress� par envoi postal.

Art,10: Le droit d'adh�sion est fix� � 50,00� (cinquante euro) payable en deux fois maximum.

Art.11: La qualit� de membre se perd par d�mission, d�c�s ou radiation sauf dispositions contraires

La d�mission doit prendre la forme d'une lettre �crite adress�e au Pr�sident du Conseil d'administration

La radiation est d�cid�e par vote de l'Assembl�e g�n�rale � la demande du Conseil d'administration pour

manquements notoires aux statuts et r�glement d'ordre int�rieur

TITRE 3: RESSOURCES DE L'ASSOCIATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2012 - Annexes du Moniteur belge Art.12: Les ressources de l'est)! T.B.0 sont constitu�es des droits d'adh�sion, des cotisations des membres, des donations, des subsides et le cas �ch�ant des b�n�fices r�sultant de l'organisation des activit�s par l'association

Art.13: Chaque membre verse annuellement une cotisation minimum de 30,00� (trente euro)

TITRE 4: ADMINISTRATION

Art.14: Attribution du Conseil d'administration

Le C.A est l'organe de gestion et de repr�sentation de l'asbl T,B.0 ., Il est compos� de minimum trois et maximum cinq administrateurs. Il est charg� de mettre en ex�cution toutes les d�cisions adopt�es en A.G., �tablir l'ordre du jour des A.G.,contribuer � la r�alisation des objectifs de l'association, pr�parer et pr�senter � l'A.G, le bilan annuel d'activit�s de l'association, dresser un rapport �volutif de sa gestion tous les six mois, tenir � jour le registre des membres,d�poser le cas �ch�ant les comptes annuels au greffe du tribunal de commerce, recevoir, �tudier et soumettre � l'approbation de l'A.G. les propositions d'amendement des statuts, assurer l'organisation des activit�s de l'association

Les d�cisions du C.A. s'imposent � tous les membres. Celles-ci doivent faire l'objet de publicit�

Art.15: Election des membres du C.A.

Les membres du C.A. sont �lus en A.G. au bulletin secret pour un mandat de trois ans

Tout membre majeur ayant trois ann�es d'anciennet� et � jour de ses cotisations est �ligible

Tout membre de l'association � jour de ses cotisations est �lecteur

Le C.A choisit en son sein le Pr�sident du Conseil d'Administration

Art.16: Bureau d'�lection

Les �lections sont dirig�es par un bureau de vote form� s�ance tenante en A.G et compos� de trois membres (un pr�sident et deux assesseurs). Ce bureau est charg� de v�rifier la qualit� de candidat et d'�lecteur, v�rifier le quorum, assurer le bon fonctionnement des �lections, promulguer les r�sultats, dresser le proc�s-verbal des �lections

Art.17: Comptabilit�

L'est)! T,B.0 tient une comptabilit� simplifi�e en partie double mise � jour apr�s chaque A.G. Seuls les biens

de l'association r�pondent de son passif et des engagements contract�s en son nom

L'approbation des comptes par l'A.G. vaut d�charge pour le CA

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Art.1& Vacance

En cas de vacance � un ou plusieurs postes d'administrateurs, l'A.G pourvoit � son (leurs) remplacement(s)

par �lection dans un d�lai maximum de trois mois

Le mandat des membres ainsi �lus court jusqu'� la fin de celui de ceux qu'ils remplacent

Art.19: D�faillance

Toute d�faillance d'un membre du C.A n'est pas tol�r�e. Le constat de la d�faillance est soumis � l'A.G qui adresse au membre d�faillant une mise en demeure. S'il n'y a pas de changement de la part du membre d�faillant dans les deux mois qui suivent la mise en demeure, celui-ci est �cart� du C.A

Art.20: Destitution du Conseil d'administration

En cas de dissensions graves entre les membres du C.A de nature � porter atteinte � la bonne marche de l'association et � la demande d'un membre du C.A ou d'1/3 des membres de l'A.G, le C.A peut �tre destitu� � la majorit� des 2/3 des membres de l'A.G pr�sents ou repr�sent�s. Pour que ce vote soit valable, l'A.G doit r�unir eu moins 314 de ses membres

Art.21: Attribution de l'Assembl�e g�n�rale

L'A.G est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association. Elle est l'organe suppl�tif et supr�me de l'asbl T.13.0

L'A.G a pour pouvoir de: approuver les amendements des statuts, nommer et r�voquer les administrateurs, approuver les comptes et budget, dissoudre l'association, exclure un membre, autoriser le C.A � d�l�guer ses pouvoirs � un tiers, d�cider de l'affectation des biens en cas de dissolution, nommer le cas �ch�ant les Commissaires, voter la d�charge des administrateurs et des commissaires

Art.22: Tenue des Assembl�es g�n�rales

L'A.G se tient ordinairement une fois par trimestre. Toutefois, elle peut se tenir extraordinairement � la demande du C.A. ou du 1/3 des membres de l'A.G.

Art.23: Dur�e des Assembl�es g�n�rales

L'A.G dure de 18 heures � 21 heures ou exceptionnellement � l'�vocation compl�te des points inscrits � l'ordre du Jour

Art.24: D�placement des Assembl�es g�n�rales

En cas d'emp�chement motiv�, l'A.G peut �tre report�e � une date ult�rieure. Le C.A devra en informer les membres au moins 7 jours avant la date pr�vue

Art.25: Quorum - Modification des statuts - Dissolution

Modification des statuts

Pour toute modification des statuts, le quorum de pr�sence des 2/3 des membres de l'A.G est exig�. Toute modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des 3/4 des membres pr�sents

Dissolution

Pour toute question sur la dissolution de l'association, le quorum de pr�sence des 3/4 des membres est exig�. La dissolution ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� d'au moins 4/5 des membres pr�sents

En cas de dissolution, les biens de l'association seront vers�s te cas �ch�ant � un organisme oeuvrant en faveur des enfants orphelins d'Afrique

Art.26: Proc�s-verbal

Chaque r�union de I'A.G doit faire l'objet d'un proc�s-verbal sign� par le P.C.A apr�s approbation de la majorit� requise des membres de l'A.G

Art.27: Commission

L'A.G peut cr�er une ou plusieurs commissions dont elle d�finit les attributions

Moo 2.2

Volet B - Suite

TITRE 5: DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Art.28; L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu comme administrateurs:

1-Mr KWEGUE CHOUA Henry, n� Ie 20 mat 1972 � Yaounde, camerounais, domicili� � Smitsstrat 2/311, 1800 Vilvoorde

2-Mme MARTIN Annie Rose, n�e te 17 ao�t 1963 � Bruxelles, belge, domicili�e � rue de Pannenhuis 26 bil, 1020 Bruxelles

3- Mme SEUPA NGONGANG Beatrice n�e 'le 12 mars 1969 � Koumba, camerounaise, domicili�e � rue Lemercier 6, 5002 Saint-servais

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les administrateurs ont choisi de d�l�guer le cas �ch�ant la gestion journali�re de l'asbl T.B.0 �;

Mr KWEGUE CHOUA Henry

Art.29: B�n�volat

Les gestionnaire journalier, agent, employ�s nomm�s par le C.A. ainsi que les membres du C.A. sont des

b�n�voles et ne per�oivent aucune compensation financi�re ou mat�rielle.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso - Nom et signature

Coordonnées
THE BEST COLOMBE, EN ABREGE : T.B.C

Adresse
RUE ROGIER 208, BTE 1 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

THE BEST COLOMBE, EN ABREGE : T.B.C

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées THE BEST COLOMBE, EN ABREGE : T.B.C

Coordonnées
THE BEST COLOMBE, EN ABREGE : T.B.C