THE BIOTECH QUALITY GROUP, EN ABREGE : TBQG

Dénomination : THE BIOTECH QUALITY GROUP, EN ABREGE : TBQG

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 835.842.763

Publication

02/07/2013

�� MOO WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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II

2 1 JUN 2013

BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 0835.842.763

D�nomination

(en entier) : The Biotech Quality Group

(en abr�g�) : TBQG

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

Si�ge : Rue du Tabellion num�ro 64 � Ixelles (1050 Bruxelles)

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :MODIFICATION DU NOMBRE D'ACTIONS ET DE LEUR VALEUR NOMINALE - AUGMENTATIONS DE CAPITAL - MODIFICATION DES STATUTS

Du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des actionnaires de la soci�t� anonyme "The Biotech Quality Group", en abr�g� "TBQG", ayant son si�ge social � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue du Tabellion 64, inscrite au registre des personnes morales (Bruxelles) sous le num�ro 0835.842.763, re�u par Ma�tre Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR ", BCE n� 0890.388.338, le sept juin deux mil treize, il r�sulte que l'assembl�e, apr�s d�lib�ration, a pris � l'unanimit� des voix les r�solutions suivantes

Premi�re r�solution

Modification du nombre d'actions et de leur valeur nominale

L'assembl�e d�cide de modifier le nombre d'actions pour le porter de dix mille (10.000) � cent mille

(100.000), chaque action ancienne d'une valeur nominale de dix euros (10,00 � ) �tant convertie en dix actions

nouvelles (10) d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ) chacune.

Deuxi�me r�solution

Premi�re augmentation de capital par incorporation de r�serves disponibles

L'assembl�e d�cide d'augmenter le capital social � concurrence de septante-cinq mille euros (75.000,00 � ) pour le porter de cent mille euros (100.000,00 � ) � cent septante-cinq mille euros (175.000,00 � ), avec cr�ation de septante-cinq mille actions nouvelles (75.000) de cat�gorie A, d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ) chacune, semblables aux actions existantes de cat�gorie A, participant aux b�n�fices prorata temporis, � r�partir entre les actionnaires actuels au prorata de leur participation dans le capital, par incorporation � due concurrence d'une partie des r�serves disponibles telles qu'arr�t�es dans le bilan approuv� au trente septembre deux mil douze.

Troisi�me r�solution

Seconde augmentation de capital en esp�ces

L'assembl�e d�cide d'augmenter le capital social � concurrence de vingt-cinq mille euros (25.000,00 � ) pour le porter de cent septante-cinq mille euros (175.000,00 � ) � deux cent mille euros (200.000,00 � ), avec cr�ation de vingt-cinq mille actions nouvelles (25.000) de cat�gorie A, d'une valeur nominale d'un euro (1,00 E) chacune, semblables aux actions existantes de cat�gorie A, participant aux b�n�fices prorata temporis, � souscrire en esp�ces par les actionnaires actuels au prorata de leur participation dans le capital, avec lib�ration totale ou partielle au moment de la souscription.

Quatri�me r�solution

Modification des statuts

L'assembl�e d�cide de modifier l'article 5 des statuts, afin de le mettre en conformit� avec les r�solutions

prises ci-dessus, ainsi qu'avec la situation actuelle de la soci�t� et le Code des soci�t�s, comme suit :

ARTICLE 5 - CAPITAL

� Le capital social est fix� � la somme de deux cent mille euros (200.000,00 � ), repr�sent� par deux cent

mille actions (200.000) d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ) chacune.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij let B�lg! �h Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

" au Moniteur belge

Volet B - Suite

II existe en outre 500 titres de parts b�n�ficiaires d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ), non

repr�sentative du capital et sans droit de vote. Les parts b�n�ficiaires sont nominatives,

Les actions sont divis�es en trois cat�gories, r�parties comme suit

-Actions de cat�gorie A ou Actions A actions d�tenues par les fondateurs de la soci�t�, soit deux cent mille

(200.000) actions ;

-Actions de cat�gorie B ou Actions B : actions en vue de l'entr�e future d'un ou plusieurs investisseurs dans

le capital de la soci�t�,

" Actions de cat�gorie C ou Actions C : actions en vue d'un plan de stock-options et destin�es � �tre attribu�es � des collaborateurs de la soci�t�.

Sauf disposition contraires des statuts, les Actions A, B et C disposent des m�mes droits et avantages.

Les nouvelles actions souscrites par un actionnaire appartiendront � la m�me cat�gorie que celle � laquelle appartiennent celles qu'il d�tient ; les actions acquises par un actionnaire seront automatiquement transform�es en actions de m�me cat�gorie que celle � laquelle appartiennent celles qu'il d�tient.

Les nouvelles actions souscrites par un tiers appartiendront � la cat�gorie d�termin�e par la soci�t� au moment de l'augmentation du capital les actions valablement acquises par un tiers continueront � appartenir � la m�me cat�gorie.

Historique du capital social

Lors de la constitution de la soci�t�, le 15 avril 2011, le capital social a �t� fix� � cent mille euros (100.000,00 � ), repr�sent� par dix mille actions (10.000) d'une valeur nominale de dix euros (10,00 �) chacune, int�gralement souscrites en esp�ces et lib�r�es.

Par d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des actionnaires en date du 07 juin 2013, le nombre d'actions a �t� modifi� pour le porter de dix mille (10.000) � cent mille (100.000), chaque action ancienne d'une valeur nominale de dix euros (10,00 � ) �tant convertie en dix actions nouvelles (10) d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ) chacune. La m�me assembl�e a d�cid� d'augmenter le capital social : 1/ � concurrence de septante-cinq mille euros (75.000,00 �) pour le porter de cent mille euros (100.000,00 � ) � cent septante-cinq mille euros (175.000,00 � ), avec cr�ation de septante-cinq mille actions nouvelles (75.000) de cat�gorie A, d'une valeur nominale d'un euro (1,00) chacune, par incorporation � due concurrence d'une partie des r�serves disponibles telles qu'arr�t�es dans le bilan approuv� au trente et un d�cembre deux mil douze et ensuite 21 � concurrence de vingt-cinq mille euros (25.000,00 � ) pour le porter de cent septante-cinq mille euros (175,000,00 � ) � deux cent mille euros (200.000,00 � ), avec cr�ation de vingt-cinq mille actions nouvelles (25.000) de cat�gorie A, d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ) chacune, par apport en esp�ces int�gralement souscrites et partiellement lib�r�es, �

D�L�GATION DE POUVOIRS

Les comparants d�clarent donner tous pouvoirs au conseil d'administration aux fins de proc�der � l'ex�cution des r�solutions prises, en ce compris la mise � jour du registre des actionnaires et au notaire soussign� en vue de la r�daction et du d�p�t l�gal d'une version coordonn�es des statuts.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ�

D�pos� en m�me temps ; exp�dition conforme de l'acte, procurations, statuts coordonn�s.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/05/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2012, APP 21.02.2013, DPT 29.04.2013 13100-0189-016
18/05/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise: 0835.842,783

D�nomination

(en entier) : The Biotech Quality Group

(on abr�g�): TBQG

Forme juridique: Soci�t� Anonyme

Gi�gw: Rue du Tabellion num�ro 64 � Ixelles (1060 Bruxelles)

{adresse compl�te)

Obietts)de|'acte :CREATION DE TROIS CATEGORIES D'ACTIONS A, B ET C - MODIFICATION DU DROIT DE VOTE AL\ASSE0)BLEE GENERALE '8UOQ|FICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL - MODIFICATION DE LA DATE DE LA TENUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE - PROLONGATION DES MANDATS SOCIAUX - MODIFICATION DES STATUTS - DEMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEUR DELEGUE

Du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des cti i ainsi que du ii

� Ixelles (1050 Bruxelles), Rue du Tabellion 64, inscrite au registre des personnes morales (Bruxelles) sous le num�ro 0835.842.763, re�u

Avenue enunLou\oe. 126, f partiede la Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

"G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR ", BCE n� 0890.388.338, le vingt-septe mars deux mil douze, enregistr� au deuxi�me bureau de l'Enregistrement de Jette, le onze avril deux mil douze,

) volume 38 folio 41 case 11, aux droits de vingt-cinq euro (25 EUR), per�us par l'Inspecteur Pri l a.i. W.

ARNAUT,Ur�ou|heque|'eunemb|�e.apr�sd�Db�nyUon.epdo�|'unan|mit4deuvo|xieor�so|uUonoouivontou;

premi�re r�solution

cv�ationdehnisoob�goheud'mctionoA.Bs�C

L'a000mb|�ad�uidedecr�or|nduoat�gorimsd'acVonod�nomm�asnenpeudvementoat�Qnr(eA.cot�WndnB et cat�gorie C.

GoufdiopouNoncunhairandeaatatuta.|eaAotinooA.BsdCd|upnsontdenm0meudmihmmtaxantog�s. Ao�onudeoat�Qnrb�Aouoct|onoA:

Les actions de cette cat�gorie sont les actions d�tenues par les fondateurs de la ood�t�, soit actuellement ce|\eunum�mb�ouda1�1U.UDD.dete||emoni�vyqueohmquafnndataur�otunmct|onno|radooat�goriaA-AoUonudooat gorie8ouactinneB:

Les actions de uette cat�gorie sont des actions cr��es en vue de l'entr�e future d'un ou plusieurs investisseurs dans le capital de la soci�t�..

Actions de cat�gorie C ou actions C :

Les actions de cett e sont des actions m�stonhanoucr��eoan vue d'un plan destouk-opVnnoat

deoUn�ou� �tre atthbu�os� des collaborateurs de|aond�t�`

Cat�godemd'aotiunnen cas dacr�mUnn/cmssiond'aotbnu

Le000umel|eoecUonuoouoohhenpmrunmctionnainempparUendmnt�|om�meumhAgodequeoo7|a�|aquwUe

appartiennent celles qu'il d�tient; les actions a ises par un actionnaire seront automatiquement transform�es

anouti^nudem�mnoat�gnhoquncel/e�\eque|{eopponUannwnto�|leoqdUd�t|ant.

Les nouvelles actions souscrites par un tiers appartiendront � la cat�gorie d�termin�e par la soci�t� au mnmentdeYaugmentadiondumap�m|||eoocOonovo|nblamantauqu7oeoparunUnnsconUnuemn��oppoMon|r� la m�me cat�gorie.

Deuxi�men�oolubun

Mndifivadon droit devnte

L'assembl�e d�cide que toute d�cision de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t� ne pourra

�tre prise que si elle re�oit l'approbation d'une majorit� des voix exprim�es par les actionnaires de cat�gorie A,

Mentionner sur la derN�repagedu VoletB: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personneouues personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

8FleatiSS

MAI 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Troisi�me r�solution

Modification de la date de cl�ture d'exercice social

L'assembl�e d�cide, apr�s d�lib�ration de modifier la date de cl�ture de l'exercice social pour la porter au trente septembre de chaque ann�e de telle mani�re que l'exercice social en cours ayant d�but� le quinze avril deux mil onze sera cl�tur� le trente septembre deux mil douze et aura, d�s lors, une dur�e totale de dix-sept mois et demi, Par la suite, l'exercice social d�butera le premier octobre de chaque ann�e et se terminera le trente septembre de l'ann�e suivante.

Quatri�me r�solution

Modification de la date de tenue de l'assembl�e g�n�rale annuelle

L'assembl�e d�cide, apr�s d�lib�ration, que l'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira le troisi�me jeudi du

mois de f�vrier � 16 heures de telle mani�re que la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira le 21

f�vrier 2013.

Cinqui�me r�solution

Prolongation des mandats sociaux

Les mandats d'administrateurs de la soci�t� de Monsieur Philippe BILLAUD, Monsieur Fabrice DEKONINCK, Monsieur Yvan GOUTTEBELLE et Monsieur Philippe KALMBACH, pr�cit�s, sont prolong�s jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire statuant sur les comptes annuels au 30 septembre 2017 et qui sera tenue en 2018.

Sixi�me r�solution

Modification des statuts

L'assembl�e d�cide de modifier les articles 5, 29, 34, 35 et 37 des statuts, afin de les mettre en conformit�

avec les r�solutions prises ci-dessus, ainsi qu'avec la situation actuelle de la soci�t� et le Code des soci�t�s,

comme suit :

ARTICLE 5 - CAPITAL

Le capital social est fix� � la somme de cent mille euros (100.000,00 � ), repr�sent� par dix mille actions

(10.000) d'une valeur nominale de dix euros (10,00 � ) chacune. Elles sont num�rot�es de 1 � 10.000.

Il existe en outre 500 titres de parts b�n�ficiaires d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ), non

repr�sentative du capital et sans droit de vote. Les parts b�n�ficiaires sont nominatives.

Les actions sont divis�es en trois cat�gories, r�parties comme suit

" Actions de cat�gorie A ou Actions A : actions d�tenues par les fondateurs de la soci�t�, soit actuellement les dix mille (10.000) actions num�rot�es de 1 � 10.000;

" Actions de cat�gorie B ou Actions B : actions en vue de l'entr�e future d'un ou plusieurs investisseurs dans le capital de la soci�t�.

" Actions de cat�gorie C ou Actions C : actions en vue d'un plan de stock-options et destin�es � �tre attribu�es � des collaborateurs de la soci�t�.

Sauf disposition contraires des statuts, les Actions A, B et C disposent des m�mes droits et avantages.

Les nouvelles actions souscrites par un actionnaire appartiendront � la m�me cat�gorie que celle � laquelle appartiennent celles qu'il d�tient ; les actions acquises par un actionnaire seront automatiquement transform�es en actions de m�me cat�gorie que celle � laquelle appartiennent celles qu'il d�tient.

Les nouvelles actions souscrites par un tiers appartiendront � la cat�gorie d�termin�e par la soci�t� au moment de l'augmentation du capital ; les actions valablement acquises par un tiers continueront � appartenir � la m�me cat�gorie.

ARTICLE 29 REUNIONS (premier paragraphe)

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le troisi�me jeudi du mois de f�vrier � 16 heures.

ARTICLE 34 - DROIT DE VOTE

Chaque action donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales.

En cas d'acquisition ou de prise en gage par la soci�t� de ses propres titres, le droit de vote attach� � ces

titres est suspendu.

Toute d�cision de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t� ne pourra �tre prise que si elle re�oit

l'approbation d'une majorit� des voix exprim�es par les actionnaires de cat�gorie A.

ARTICLE 35 DELIBERATIONS -- (deuxi�me paragraphe)

Sauf dans les cas pr�vus par la loi et sous r�serve des �ventuelles restrictions statutaires, les d�cisions sont prises, quel que soit le nombre de titres repr�sent�s � l'assembl�e, � la majorit� simple des voix, sans tenir compte des abstentions.

ARTICLE 37 - ECRITURES SOCIALES - premi�re paragraphe

L'exercice social commence le premier octobre de chaque ann�e et se cl�ture le trente septembre de

l'ann�e suivante.

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R�serv�

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Moniteur

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Volet B - Suite

R�union du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration se r�unit et les d�cisions suivantes sont prises � l'unanimit� ; 1.D�mission de Monsieur Fabrice DEKONINCK de ses fonctions de d�l�gu� � la gestion journali�re

Le Conseil d'administration constate et accepte la d�mission en tant qu'administrateur d�l�gu� de Monsieur Fabrice DEKONINCK avec effet imm�diat,

2.Nomination d'un nouvel administrateur-d�l�gu� en remplacement de Monsieur Fabrice DEKONINCK.

Le Conseil d'administration d�cide d�s lors, � l'unanimit�, afin de remplacer l'administrateur d�l�gu� sortant de nommer Monsieur Yvan GOUTEBELLE, r�sidant 31 costa na mara Oranmore CO Gallway, Irlande, comme deuxi�me administrateur d�l�gu� au c�te de Monsieur Philippe BILLAUD, pour toute la dur�e de son mandat d'administrateur, soit jusqu'� l'assembl�e g�n�rale annuelle de 2018 statuant sur les comptes annuels au 30 septembre 2017,

Chaque administrateur d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion conform�ment aux statuts.

Le mandat des administrateurs d�l�gu�s est exerc� � titre gratuit.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

G�rard INDEKEU, Notaire associ�

D�pos� en m�me temps: exp�dition conforme de l'acte, procuration, statuts coordonn�s.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

10/05/2011

�� Mod 2.0

let Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

~~~28 AVR. 2O�1

Greffe

I1I II IV 11111 hifI 1111111 111 fl1

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0 $ 35 D�nomination 3

(en entier) : "The Biotech Quality Group", en abr�g� "TBQG"

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : Rue du Tabellion num�ro 64 � Ixelles (1050 Bruxelles)

Objet de l'acte ; CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre G�rard INDEKEU, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles, faisant partie' de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", le quinze avril deux mil onze, a �t� constitu�e la Soci�t� anonyme d�nomm�e "The Biotech Quality Group", en abr�g� "TBQG", dont le si�ge social sera �tabli rue du Tabellion num�ro 64 � Ixelles (1050 Bruxelles) et au capital de cent mille euros (100.000,00 � ), repr�sent� par dix mille: (10.000) actions d'une valeur nominale de dix euros (10 � ) chacune.

Actionnaires

- Monsieur Fabrice Andr� Michel DEKONINCK, r�sidant 5 chemin de la Bergerie, F-59170 Croix (France) ;

- Monsieur Philippe Fran�ois BILLAUD, r�sidant 26 Mail Jean de Dunois, F-28000 Chartres (France);

- Monsieur Yvan Louis-Pierre GOUTTEBELLE, r�sidant 31 costa na mara Oranmore CO Gallway, Irlande ;

- Monsieur Philippe Dominique KALMBACH, r�sidant 16 Boulevard des Philosophes Geneve (Suisse).

Pr�alablement � l'adoption des statuts, prise de connaissance du rapport sp�cial �tabli conform�ment aux: articles 603 et 604 du Code des Soci�t�s, dans le cadre de l'autorisation accord�e au conseil d'administration: d'augmenter en une ou plusieurs fois le capital souscrit � concurrence d'un montant d�termin�, rapport dansi lequel sont indiqu�s les circonstances sp�cifiques dans lesquelles le capital autoris� pourra �tre utilis�.

Extraits des statuts

Forme - d�nomination

Soci�t� Anonyme d�nomm�e "The Biotech Quality Group", en abr�g� "TBQG".

Si�ge social

Rue du Tabellion num�ro 64 � Ixelles (1050 Bruxelles).

Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en participation :

La soci�t� aura pour activit� principale la r�alisation de prestations de services et de conseils � destination des industries, soci�t�s, administrations et tous �tablissements publics intervenant directement ou' indirectement dans les domaines des sciences de la vie, des industries chimiques, pharmaceutiques, v�t�rinaires, biotechnologiques, cosm�tiques et agro-alimentaires, ainsi que les organismes de contr�le, de r�gulation et/ou d'investissement au sein des groupes se rapportant aux dits secteurs.

La soci�t� travaillera et ce de mani�re non limitative sur l'ensembles des processus relatifs � la recherche et au d�veloppement, � la gestion des essais cliniques et des affaires r�glementaires, � la formulation, � la production et au conditionnement, � la commercialisation de tous produits, services ou dispositifs m�dicaux, et ce � des fins civiles ou militaires pour les soci�t�s, industries et organismes publics cit�s pr�c�demment.

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� peut accepter tout mandat de gestion et d'administration dans toute soci�t� et association' quelconque et se porter caution pour autrui.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res,: mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise. Seule l'assembl�e g�n�rale des actionnaires a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de cent mille euros (100.000,00 � ), repr�sent� par dix mille actions

(10.000) d'une valeur nominale de dix euros (10,00 � ) chacune. Elles sont num�rot�es de 1 � 10.000.

Le capital social est souscrit et lib�r� de la mani�re suivante:

- Monsieur Fabrice DEKONINCK, � concurrence de cinq mille cinq cents actions (5.500), pour un apport de

cinquante-cinq mille euros (55.000,00 � ), lib�r� int�gralement � concurrence de cinquante-cinq mille euros

(55.000 � ).

- Monsieur Philippe BILLAUD, � concurrence de deux mille actions (2.000), pour un apport de vingt mille

euros (20.000,00 � ) lib�r� int�gralement � concurrence de vingt mille euros (20.000 � ).

- Monsieur Yvan GOUTTEBELLE, � concurrence de deux mille actions (2.000) pour un apport de vingt mille

euros (20.000,00 � ), lib�r� int�gralement � concurrence de vingt mille euros (20.000,00 � )

- Monsieur Philippe KALMBACH, � concurrence de cinq cents actions (500), pour un apport de cinq mille

euros (5.000,00 � ), lib�r� int�gralement � concurrence de cinq mille euros (5.000,00 � ).

Total : dix mille actions (10 000).

Il existe en outre 500 titres de parts b�n�ficiaires d'une valeur nominale d'un euro (1,00 � ), non repr�sentative du capital et sans droit de vote. Les parts b�n�ficiaires sont nominatives.

Monsieur Philippe KALMBACH, pr�cit�, re�oit les cinq cents (500) parts b�n�ficiaires ayant une valeur nominale d'un euro (1,00 � ) dont il souscrit par un apport en num�raire �gal � cinq cents euros (500 � ).

Capital autoris�

Le Conseil d'administration est autoris�, conform�ment aux lois sur les soci�t�s commerciales, pendant une

e p�riode de cinq ans � dater de la publication du pr�sent acte, � augmenter le capital social en une ou plusieurs fois d'un montant maximal d'un million d'euros (1.000.000,00 � ).

Cette augmentation pourra �tre r�alis�e par voie d'apport en esp�ces ou en nature. Elle pourra l'�tre �galement par incorporation de r�serves, avec ou sans cr�ation de nouveaux titres.

e Cette autorisation est valable pour une dur�e de cinq ans, � dater de la publication aux annexes du Moniteur Belge de l'extrait du proc�s-verbal de la constitution, mais elle pourra �tre renouvel�e conform�ment aux dispositions l�gales.

Le droit de souscription pr�f�rentielle des actionnaires pourra �tre limit� ou supprim� par le conseil d'administration, dans le cadre du capital autoris�, et ce m�me en faveur d'une ou plusieurs personnes d�termin�es autres que les membres du personnel ou de ses filiales.

R�partition b�n�ficiaire

N Sur le b�n�fice net, d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales, il est pr�lev� cinq pour cent pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un dixi�me du capital

� social; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le conseil d'administration peut proposer � l'assembl�e g�n�rale d'affecter tout ou partie du b�n�fice net,

apr�s pr�l�vement pour la r�serve l�gale, soit � un report nouveau, soit � la constitution ou � l'accroissement

de fonds de r�serve ou de pr�vision.

Le surplus constitue le b�n�fice r�partissable � affecter � titre de dividende aux actionnaires et aux titulaires

+, de parts b�n�ficiaires.

et Ce b�n�fice est r�parti

C - � hauteur de dix-huit dix-neuvi�mes (18119�me) entre les actionnaires au prorata de la lib�ration des titres

,.Z et prorata temporis.

ce

- � hauteur d'un dix-neuvi�me (1/19�me) entre les titulaires des parts b�n�ficiaires au prorata de la

te lib�ration des parts b�n�ficiaires et prorata temporis.

�' En cas de dissolution, apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant

et lib�r� non amorti des actions.

: Si les actions ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les actions sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

t insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des actions lib�r�es dans et

une proportion sup�rieure.

pQ . Il sera attribu� aux parts b�n�ficiaires un dividende de liquidation �gal � un dix-neuvi�me, au prorata.

Exercice social

L'exercice social commence le premier avril de chaque ann�e et se cl�ture le trente et un mars de l'ann�e

suivante.

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le troisi�me jeudi du mois de septembre � seize heures.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure.

Les convocations peuvent prescrire que, pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, les propri�taires d'actions nominatives doivent, au plus tard trois jours francs avant la date fix�e pour l'assembl�e, informer par un �crit au si�ge de la soci�t�, le Conseil d'administration, de leur intention d'assister � l'assembl�e et indiquer le nombre de titres pour lesquels ils entendent prendre part au vote.

Les convocations peuvent prescrire que, pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, les propri�taires d'actions d�mat�rialis�es doivent, dans le m�me d�lai que pour les actions nominatives, d�poser au si�ge de la soci�t� une attestation, �tablie par le teneur de comptes agr�e ou l'organisme de liquidation, constatant l'indisponibilit�, jusqu'� la date de l'assembl�e g�n�rale, des actions d�mat�rialis�es.

Chaque action donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, les d�cisions sont prises, quel que soit le nombre de titres repr�sent�s � l'assembl�e, � la majorit� simple des voix, sans tenir compte des abstentions.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un Conseil d'administration compos� au moins du nombre minimum

d'administrateurs requis par la loi, actionnaires ou non, nomm�s pour six ans au plus par l'assembl�e g�n�rale

des actionnaires et en tout temps r�vocables par elle.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le mandat des administrateurs sortants, non r��lus, cesse imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale qui a

proc�d� � la r��lection.

La soci�t� est repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou

un officier minist�riel et en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels ne doivent pas justifier d'une d�lib�ration

pr�alable du Conseil envers les tiers, en ce compris Messieurs les Conservateurs des Hypoth�ques;

- soit, dans les limites de la gestion journali�re, par chaque d�l�gu� � cette gestion, agissant seul.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Les comparants ont pris � terme les d�cisions suivantes:

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par fa soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s :

1. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fix� � quatre et sont appel�s � ces fonctions pour une dur�e de six ann�es:

-Monsieur Philippe BILLAUD, pr�nomm� ;

-Monsieur Yvan GOUTTEBELLE, pr�nomm� ;

-Monsieur Philippe KALMBACH, pr�nomm� ;

-Monsieur Fabrice DEKONINCK, pr�nomm�.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s prendra fin imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale

annuelle de 2017 statuant sur les comptes au 31 mars 2017.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s est exerc� � titre gratuit.

La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e conform�ment � l'article 27 des statuts.

2. Commissaires

Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e au 20 septembre 2012.

4. Cl�ture du premier exercice social

Le premier exercice social se cl�ture le 31 mars 2012.

5. Reprise d'engagements pris au nom de la soci�t� en formation

Les comparants d�clarent, conform�ment � l'article 60 du code des Soci�t�s, reprendre et homologuer, au nom de la soci�t� pr�sentement constitu�e, tous les actes, op�rations et facturations effectu�s au nom de la soci�t� en formation, par eux-m�mes ou leurs pr�pos�s depuis le 1er janvier 2011.

6. R�union du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration nouvellement nomm� se r�unit. Tous les administrateurs �tant pr�sents ou

valablement repr�sent�s, il est renonc� aux formalit�s de convocation.

Volet B - Suite

Ordre du jour :

1. Nomination du Pr�sident du Conseil d'administration.

2. Nomination des administrateurs d�l�gu�s

1. Nomination du Pr�sident du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration d�cide d'appeler aux fonctions de Pr�sident du Conseil d'administration et ce

pour toute la dur�e de son mandat d'administrateur : Monsieur Fabrice DEKONINCK, pr�nomm�.

Le mandat du Pr�sident ainsi nomm� est exerc� � titre gratuit.

2. Nomination des Administrateurs d�l�gu�s

Le Conseil d'administration d�cide d'appeler aux fonctions d'administrateurs d�l�gu�s et ce pour toute la dur�e de leur mandat d'administrateur Messieurs Fabrice DEKONINCK et Philippe BILLAUD, pr�nomm�s.

L'administrateur d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion conform�ment aux statuts.

Le mandat des administrateurs d�l�gu�s ainsi nomm�s est exerc� � titre gratuit.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe i

du Tribunal de Commerce

! .

"

: .

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME "

G�rard INDEKEU, Notaire associ�. .

D�pos� en m�me temps: exp�dition de l'acte, procuration.

"

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R�serv�

�u

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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