THE EDGE AND BEYOND, EN ABREGE : THE EDGE & BEYOND

Association sans but lucratif


Dénomination : THE EDGE AND BEYOND, EN ABREGE : THE EDGE & BEYOND
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 561.706.808

Publication

09/09/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre I

Art. 1. Dénomination

L association est dénommée : The Edge & Beyond

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande

et autres documents émanant de l association, et être immédiatement précédé ou suivie des mots "association

sans but lucratif " ou de l abréviation "ASBL", avec l indication précise de l adresse du siège de l association.

Art. 2. Siege social

Son siège social est établi au 68, Rue de l Indépendance, boîte 9, 1080 Molembeek-St Jean. Bruxelles.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce

point, conformément a la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But L association a pour but :

Développer la conscience a travers les arts et cultures pour un monde plus responsable

Afin de réaliser ses buts, l association pourra notamment :

1) Créer et promouvoir les projets artistiques de Serge Aimé Coulibaly et Kalpana Raghuraman

- production des Suvres chorégraphiques

- diffusion des spectacles en Belgique et à l étranger

- organisation de stages, ateliers, sensibilisation, à la fois pour les danseurs professionnels et le public amateur (particulier ou scolaire)

Raghuraman, Kalpana, Onafhankelijkheidsstraat 68, 1080 Brussels, née à Leiderdorp, Pays-Bas, le 6 Aout 1975 Vanderieck, Sara, Sint-Sebastiaansstraat 26, 8400 Ostende, née à Louvain, Belgique, le 1 Décembre 1978. Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif.

2) Ouvrir le public à une autre sensibilité des créations contemporaines inspiré par une sensibilité plus large

STATUTS

Entre les soussignés :

Coulibaly, Serge Aimé, Rue de l Indépendance 68, 1080 Brussels, né à Bobo Dioulasso, Burkina Faso, le 12 Mars 1972

Les moyens mis en Suvre par l association sont :

- l aide à la production des Suvres chorégraphiques de Faso Danse Théâtre et Kalpanarts. L association

souhaite aider à rendre plus visible la création contemporaine inspiré par l Afrique et l Asie.

(en abrégé) : The Edge & Beyond

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Indépendance 68 9

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : The Edge and Beyond

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14307896*

Volet B

1080

0561706808

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Molenbeek-Saint-Jean

Greffe

Déposé

05-09-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

- la sensibilisation du public à la culture et aux Suvres artistiques contemporaines grâce à la mise en place d ateliers, de stages, de rencontres, d échanges

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

3) Trouver les moyens et promouvoir  Ankata (laboratoire international des arts de la scène et des arts visuel

basé à Bobo Dioulasso au Burkina Faso)

Elle pourra aussi accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but.

Art. 4. Durée de l association

L association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre II - Membres

Art. 5. Composition

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres adhérents sont les

adhérents et les membres d honneur. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur

nombre est illimité.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

1) les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d administration (ou) qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l Assemblée réunissant voté par les 2/3 des voix présentes.

Sont membres effectifs :

President : Serge Aimé Coulibaly

Co-: Secretaire: Kalpana Raghuraman

Tresoriere: Sara Vanderieck

Art. 7. Membres adhérents

Sont membres adhérents : les adhérents et les membres d honneur

Peuvent être admises comme membres adhérents, toutes autres personnes physiques ou morales qui

s'intéressent à l'association et qui s'acquitte du paiement de la cotisation. Leur admission doit fait l'objet d'une

décision du conseil d'administration.

L'Association pourra décerner le titre de membre d'honneur aux personnalités qui lui ont rendu des services

exceptionnels ou qui, par leur situation, sont en mesure de rehausser son prestige.

Les membres d'honneur sont nommés par l'assemblée générale, sur la proposition du conseil d'administration, à

la majorité des trois quarts des membres présents.

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au

conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des 2/3 des

voix présentes ou représentées. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu a décision de l assemblée

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 9. Cotisations

- Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixée par

l assemblée générale / le conseil d administration) et ne peut dépasser 20 euros.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée.

TITRE III  Assemblée générale

Art. 10. Composition

L Assemblée générale est composée des membres effectifs de l association.

Chaque membre effectif y dispose d une voix.

Il peut s y faire représenter par un autre membre effectif porteur d une procuration. Un membre effectif ne peut

être porteur que d une procuration.

Le Conseil d administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l Assemblée générale avec voix

consultative.

Art. 11. Pouvoirs

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

· - la modification des statuts ;

· - l exclusion de membres ;

· - la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et

du ou des liquidateurs ;

· - la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

· - l approbation des comptes et des budgets ;

· - la décharge a octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux

comptées, en cas de dissolution, volontaire, aux liquidateurs ;

· - la dissolution volontaire de l association ;

· - la transformation éventuelle en société a finalité sociale ;

· - la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

· - tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Convocation

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier semestre.

Tous les membres doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par lettre

ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l Assemblée La lettre ordinaire ou le fax sera signé

par le secrétaire ou le Président au nom du CA.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.

L ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un (...) des membres

doit être portée à l ordre du jour.

Art. 13. Dissolution

En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l affectation a donner a l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l avoir de l association, de liquider toute dette quelconque et de

distribuer le solde éventuel a une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Art. 14. Délibération

L assemblée générale délibère valablement ... (quel que soit le nombre de membres présents, dès que la moitie

de ses membres est présents ou représentes, dès que 2/3 de ses membres est présents ou représentés) sauf

dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences

et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de l ASBL ou transformation

en société a finalité sociale). L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du

jour.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs a un droit de vote égal à l assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire

représenter par un autre membre effectif a qui il donne procuration écrite.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des

statuts que conformément a la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au

greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur Belge". Il en est de même pour toute

nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée a représenter l association,

d une personne déléguée a la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Titre IV - Conseil d administration

Art. 17. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

L association est administrée par un conseil d administration de 2 membres au moins, nommes et révocables par

l assemblée générale.

La durée du mandate est illimite. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. En cas de

vacance d un mandat, un administrateur peut être nommée a titre provisoire par l assemblée générale. Il achevé

dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 18. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par lettre

Art. 19. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunît des que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux

administrateurs au moins. Il est présidé par secrétaire générale.

Art. 20 Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le

conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas

expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil

d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Art. 21. Représentation

L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignes par le conseil d administration agissant ... (individuellement / conjointement (deux par deux) / en collège (tous ensemble)) qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis a-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment représenter l association a l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers a fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat confère à la

personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l association.

Volet B - suite MOD 2.2

Art. 22. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées a la gestion journalière ou a la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils exercent a titre gratuit.

Art. 23. Publications

Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées a la gestion journalière et des personnes habilitées a représenter l association sont déposes au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 24. Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présente par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité absolue

des membres effectifs présents ou représentes.

Art. 25. Exercice social

L exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

débute 1 septembre pour se terminerez le 31 décembre.

Art. 26 Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoule et le budget de l exercice suivant sera annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 27. Vérificateurs aux comptes

L assemblée générale peut designer un vérificateur(s) aux comptes, nomme(s) pour un ans et rééligible de

vérifier les comptes de l association et de lui présenter son) rapport annuel.

Art. 28. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs

et indiquera l affectation a donner a l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en

faveur de ... (une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif, une

association étrangère dotée de la personnalité juridique) ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative a la dissolution, aux conditions de la liquidation, a la nomination et a la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), a la clôture de la dissolution, ainsi qu a l affectation de l actif net est déposée et

publiée conformément a la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 29. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est règle par la loi du 27 juin 1921, modifiée

et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigne comme administrateurs

Qui accepte ce mandat

Fait à Bruxelles, le 27 Aout 2014

Coulibaly Serge Aimé  Président

Raghuraman Kalpana  Secretaire

Sara Vanderieck  Tresoriére

Coordonnées
THE EDGE AND BEYOND, EN ABREGE : THE EDGE &…

Adresse
RUE DE L'INDEPENDANCE 68, BTE 9 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale