THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY, EN ABREGE : TIEMS

Dénomination : THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY, EN ABREGE : TIEMS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 881.936.668

Publication

14/06/2013

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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BRUSSEL

Griffie

---------------- 0881.936.668

Ondernemingsnr Benaming : THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY

(voluit)

(verkort)

Rechtsvorm

Zetel

TIEMS

internationale vereniging zonder winstoogmerk

Tweekerkstraat 39 -1000 Brussel

Onderwerp akte : zetel

Uit een proces-verbaal opgemaakt door ge�ssocieerd notaris Sophie LIGOT te Grez-Doiceau, op 18.02.2013, bevattende op het einde � Enregistr� � Jodoigne 26.02.2013 vol, 800 fo95 case 12 , Re�u 25,-euro. Sign� l'inspecteur principal �, blijkt dat de buitengewone algemene vergadering van de internationale vereniging zonder winstoogmerk 'THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY " met maatschappelijke zetel te 1000 Brussel, Tweekerkestraat 39, volgende beslissingen heeft genomen waarvan hetvolgende is genomen:

De vergadering stelt de verandering van het taalstelsel vast aangezien de overbreging van het sociale zetel naar 1000 Bruxelles, rue des Deux Eglises, 39,

Voor eensluidend ontledend uittreksel,

Sophie Ligot , ge�ssocieerde Notaris

Tegelijkertijd neergelegd : volledige expeditie van de proces-verbaal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

14/06/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

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BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 0881.936.668

D�nomination

(en entier) : THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY

(en abr�g�) : TOMS

Forme juridique : association internationale sans but lucratif

Si�ge : rue des deux eglises 39 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : modification des statuts

D'un proc�s-verbal dress� par Sophie LIGOT, notaire associ�e � Grez Doiceau, en date du 18.02.2013, portant � la suite � Enregistr� � Jodoigne le 26.02.2013 vol. 800 fo.95 case 12, Re�u 25,- euros. Sign� l'Inspecteur principal �, il r�sulte que l'assembl�e de l'association "TETE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY " a pris les r�solutions dont il est extrait ce qui suit, modifications statutaires approuv�es par arr�t� royal du 21 mai 2013:

L'assembl�e d�cide de remplacer le texte existant par le texte suivant - chaque article ayant �t� adopt� s�par�ment. Les modifications statutaires ayant trait au but et aux activit�s de l'AISBL seront soumises, conform�ment � l'article 50 � 3 de la loi � l'approbation du Roi.

Article 1 - D�nomination, langue utilis�e, abr�viation

L'Association internationale sans but lucratif est d�nomm�e; "The International Emergency Management Society", en abr�g� : "TIEMS", et est d�sign�e cl-apr�s � l'Association � ou � TIEMS �.

L'Association est soumise aux dispositions du titre Ill de la loi belge du vingt-sept juin mille neuf cent vingt-et-un relative aux Associations sans but lucratif, aux Associations internationales sans but lucratif et aux fondations,

Les langues officielles des publications respectent la loi belge, bien que la langue utilis�e pour la communication au sein de l'Association soit l'anglais.

Article 2 Adresse du si�ge,

Le si�ge de l'Association est �tabli � 1000 Bruxelles (Belgique), Rue des Deux Eglises, 39.

Par d�rogation � l'article 6.1 des statuts, le si�ge peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique par d�cision du Conseil d'Administration, � publier dans les annexes du Moniteur Belge et � communiquer aux registres du Tribunal de Commerce de l'arrondissement judiciaire o� le si�ge est �tabli.

Article 3 Objet social, activit�s.

TIEMS est un forum global d'�ducation, de formation, de certification et de politique dans le domaine de la Gestion des Situations d'Urgence et des Catastrophes. TIEMS se consacre � d�velopper et � mettre � disposition des outils de gestion, des techniques et des bonnes pratiques modernes en mati�re de gestion des situations d'urgence et au b�n�fice de la soci�t� pour un monde plus s�r.

TIEMS fournit � tous les intervenants au sein de la communaut� globale qui g�re les situations d'urgence et ' les catastrophes une plateforme o� ils peuvent se rencontrer, se mettre en r�seau et apprendre de nouvelles m�thodologies techniques et op�rationnelles Elle a aussi pour but l'�change d'exp�rience et de bonnes pratiques. Ceci aidera � influencer les d�cideurs politiques dans le monde entier en vue d'am�liorer la coop�ration globale et d'�tablir des normes globales en mati�re de Gestion des situations d'urgence et des catastrophes.

En vue d'atteindre cet objectif, l'Association aura pour activit�s, entre autres:

-de fournir une guidance politique aux organismes gouvernementaux en ce qui concerne la gestion des situations de crise et des catastrophes;

-d'�largir la connaissance des solutions techniques impliquant l'informatique, la communication, la technologie de l'information et les sciences sociales susceptibles de fournir aux responsables de la gestion des situations d'urgence et des catastrophes un support � la d�cision utile;

-d'aider � introduire sur le march� des outils modernes de Gestion des Situations d'Urgence et des' Catastrophes et de fournir dans le monde entier des pratiques de Gestion des Situations d'Urgence et des'>

Catastrophes de haute qualit�; - . . - - -_

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-d'aborder la Gestion des Situations d'Urgence et des Catastrophes dans le contexte de son impact sur

l'environnement et la soci�t� ;

-de contr�ler l'�volution des bonnes pratiques globales en mati�re de Gestion des Situations d'Urgence et

des Catastrophes ;

-de mettre au point une approche � tous risques� multidisciplinaire pour r�soudre les crises;

-de rassembler les intervenants comme les gouvernements, les leaders industriels, les universit�s, les

organisations b�n�voles et autres experts en mati�re de Gestion des Situations d'Urgence et des Catastrophes;

-d'�largir les communications relatives � la recherche et aux d�veloppements futurs en ce qui concerne les

technologies appliqu�es � des domaines diff�rents et vari�s, tels que la simulation, la recherche en op�rations,

les syst�mes bas�s sur la connaissance, les syst�mes d'aide � la d�cision, les syst�mes d'information, la

psychologie et autres sciences du comportement;

-de proposer, d'initier, de d�velopper et de participer � des activit�s de recherche pertinentes, contribuant �

l'�tablissement de normes globales de Gestion des Situations d'Urgence et des Catastrophes;

-de participer � des �tudes de recherche soit organis�es par elle-m�me ou avec une organisation externe;

-de contribuer � l'am�lioration des m�thodes d'�ducation et des normes pour les responsables de Gestion

des Situations d'Urgence et des Catastrophes;

-d'initier et de mettre au point un processus de certification de la qualit� pour les responsables de la Gestion

des Situations d'Urgence et des Catastrophes;

-d'assister et d'encourager des �tudiants en suscitant un int�r�t croissant pour les �tudes en Gestion des

Situations d'Urgence et des Catastrophes;

-d'accro�tre dans la soci�t� la connaissance de la gestion des risques, des al�as potentiels, des moyens et

des rem�des permettant d'�viter et de r�duire l'impact des incidents, des crises, des situations d'urgence et des

catastrophes, ainsi que d'en assurer une r�cup�ration rapide;

-d'entreprendre toutes autres activit�s en relation directe ou indirecte avec la poursuite de ses objectifs.

Article 4 - Membres, gradations et qualifications.

La qualit� de membre peut �tre obtenue tant par des personnes physiques de nationalit� belge et non belge

que par des personnes morales (si elles ont �t� constitu�es conform�ment � la loi et aux usages de l'Etat ou

de la r�gion dont elles rel�vent) de droit belge et de droit �tranger.

L'Association a six cat�gories de membres: le membre standard, le membre professionnel certifi�, le

membre �tudiant, le membre institutionnel, le membre d'un chapitre local et le membre honoraire,

4,1 - Le Membre Standard

Un membre standard est toute personne physique int�ress�e par la Gestion des Situations d'Urgence et

des Catastrophes.

Le membre standard dispose du droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

La cotisation annuelle est d�termin�e par le Conseil d'Administration.

4.2 Le Membre Professionnel Certifi�

Un membre professionnel certifi� est un membre standard qui a re�u la certification conform�ment au

processus de Certification TIEMS QIEDM ou a re�u une certification d'un autre organisme de Gestion des

Situations d'Urgence et des Catastrophes.

Le membre professionnel certifi� dispose du droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

La cotisation annuelle est d�termin�e par le Conseil d'Administration.

4.3 Le Membre Etudiant

Un membre �tudiant est une personne physique �tudiant � temps plein qui est enregistr�e dans une

institution universitaire et fournit une preuve document�e de son statut.

L'appartenance en tant que Membre Etudiant expire le trente-et-un d�cembre de l'ann�e pendant laquelle

l'�tudiant poursuit son cursus.

Les membres �tudiants ne disposent pas de droit de vote � ['Assembl�e G�n�rale.

La cotisation annuelle est d�termin�e par le Conseil d'Administration.

4.4 Le Membre Institutionnel

La qualit� de membre institutionnel est accord�e � toute personne morale qui apporte son support aux

initiatives et aux directives mises au point par TIEMS.

Un Chapitre ind�pendant (voir article 10 des statuts) de TIEMS est un membre institutionnel,

Le membre institutionnel dispose de 5 voix � l'Assembl�e G�n�rale.

Le membre institutionnel est tenu d'informer le Secr�taire de TIEMS avant chaque Assembl�e G�n�rale du

nom de la personne qui est porteuse de la procuration des 5 voix du membre institutionnel.

La cotisation annuelle d'un membre institutionnel est d�termin�e par le Conseil d'Administration.

4.5 Membre d'un Chapitre Local

Un membre d'un chapitre local est toute personne physique int�ress�e par la Gestion des Situations

d'Urgence et des Catastrophes, qui s'enregistre seulement comme membre d'un chapitre local et non comme

membre de TIEMS. Un membre d'un chapitre local ne peut simultan�ment s'enregistrer dans une autre

cat�gorie de membre TIEMS. Toutefois, un membre d'un chapitre local peut � tout moment changer sa

cat�gorie de membre pour une autre cat�gorie de membre de TIEMS avec les droits et obligations de cette

cat�gorie.

Le membre d'un chapitre local ne dispose pas de droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

La cotisation annuelle doit �tre pay�e au chapitre et est d�termin�e par le Conseil du Chapitre.

4.6 Membre Honoraire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Le recrutement d'un membre honoraire ne peut �tre propos� et approuv� que par le Conseil

d'Administration. Une personne physique peut provenir de l'universit� ou de la vie professionnelle et doit

r�pondre � des crit�res sp�cifiques fix�s par le Conseil d'Administration.

Le nombre de membres honoraires a �t� limit� � un centi�me du nombre des membres de TIEMS

enregistr�s. Des modifications � ce chiffre peuvent �tre apport�es � la majorit� simple des votants �

l'Assembl�e G�n�rale. Aucun membre honoraire ne perdra son statut de membre si le ratio entre membres

enregistr�s et membres honoraires est d�pass�.

Les membres honoraires ne disposent pas de droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Article 5 - Adh�sion, D�mission, Exclusion.

5.1 Demande d'adh�sion

Un candidat, qui. souhaite devenir un membre standard, professionnel certifi�, �tudiant ou institutionnel, doit

remplir la demande d'adh�sion appropri�e et payer la cotisation de membre ad hoc.

Un membre standard qui souhaite devenir un membre professionnel certifi�, doit passer l'examen de

certification TIEMS QIEDM et payer la cotisation ad hoc.

Un membre d'un chapitre local doit s'enregistrer avec le chapitre qui convient et payer la cotisation ad hoc

au chapitre.

Un membre honoraire est nomm� par le Conseil d'Administration de TIEMS.

5.2 Refus d'Admission

Le Conseil d'Administration peut refuser la demande d'un candidat. Aucun motif ne doit �tre donn� au

demandeur. Toute cotisation pay�e sera rembours�e au demandeur.

5.3 D�mission et Exclusion

Un membre d�missionne lorsqu'il soumet une lettre de d�mission document�e ou lorsqu'il n'a pas pay� sa

cotisation avant la fin de la p�riode pr�vue.

Quand un membre ne se conforme pas aux r�gles applicables au sein de TIEMS, le Conseil

d'Administration peut exclure ce membre de l'Association temporairement ou recommander son exclusion

permanente, L'exclusion de membres de l'Association peut �tre prononc�e seulement par l'Assembl�e

G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le Conseil d'Administration peut suspendre le membre en question jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e

G�n�rale.

5.4 - Droits

Les membres d�missionnaires ou exclus et/ou leurs h�ritiers l'�gaux (en cas de d�c�s d'un membre

personne physique) ne disposent d'aucun droit dans l'Association.

Article 6 L'Assembl�e G�n�rale

6.1 Pouvoirs de l'Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�n�rale des membres votants est l'organe supr�me de l'Association,

L'Assembl�e G�n�rale nomme, d�met ou accorde d�mission honorable aux membres du Conseil

d'Administration.

Les mati�res suivantes rel�vent de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale:

a) modifications des statuts, sous r�serve de la modification du si�ge social comme dit � l'article 2 des statuts ;

b) d�signation des fonctions, nomination et r�vocations de membres du Conseil d'Administration;

c) approbation du rapport annuel, du budget et du compte annuel;

d) d�charge aux Administrateurs ;

e) d�signation et r�vocation des �ventuels commissaires ;

f) dissolution volontaire de l'Association;

g) exclusion d'un (de) membre(s);

h) liquidation de l'Association ;

i) autres pouvoirs relatifs � l'int�r�t g�n�ral de l'Association.

6.2 - Composition et moment de l'Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres disposant du droit de vote.

Les autres cat�gories de membres (les membres Honoraires, les membres Etudiants et les membres d'un

Chapitre Local) peuvent prendre part aux r�unions, mais ont seulement un r�le consultatif.

Une session de l'Assembl�e G�n�rale est tenue durant la conf�rence annuelle de TIEMS, de pr�f�rence

pendant la p�riode situ�e entre le ler mai et le trente juin de chaque ann�e. Une Assembl�e G�n�rale ne peut

avoir lieu plus de quinze mois apr�s l'Assembl�e G�n�rale pr�c�dente.

6.3 Assembl�e G�n�rale Extraordinaire

Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire, avec la m�me composition et convoqu�e de !a m�me mani�re que

l'Assembl�e G�n�rale annuelle, peut �tre convoqu�e chaque fois que n�cessaire par

- une majorit� ordinaire du Conseil d'Administration;

- un cinqui�me des membres de l'Association;

- sur ordre du tribunal civil de l'arrondissement o� l'Association a son si�ge. Ceci est conditionn� � une

requ�te adress�e � chaque partie concern�e.

6.4 -- Convocation � l'Assembl�e G�n�rale et � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire

La convocation � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire peut �tre envoy�e par le Secr�taire par la poste, par mail,

par t�lex, par fax ou tout autre moyen de communication.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Man 2.2

La convocation sera envoy�e (cachet postal ou date faisant foi) au moins septante jours calendrier et au

plus tard trente jours calendrier avant la session programm�e de l'Assembl�e G�n�rale. Dans les cas tr�s

urgents, cette p�riode peut �tre divis�e par deux, et ramen�e respectivement � trente-cinq et quinze jours

calendrier.

L'invitation indiquera la date et la localisation de la r�union, ainsi que l'ordre du jour d�taill�.

Le lieu de la r�union doit �tre accessible � tous de mani�re simple et non-exclusive.

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire, convoqu�e aux conditions du point 6.3, peut �tre r�unie pas moins

de quinze jours apr�s la convocation.

6.5 -- Pr�sence n�cessaire � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire ou Extraordinaire.

Pour une Assembl�e G�n�rale, 10% des membres votants doivent �tre pr�sents.

Les membres pr�sents en personne et les membres repr�sent�s au moyen d'une procuration sont

additionn�s pour d�terminer le nombre des membres pr�sents,

Une d�cision ne peut �tre valide que si elle est approuv�e par une majorit� des membres pr�sents et/ou

repr�sent�s. Une d�cision prise avec moins de membres pr�sents etlou repr�sent�s que le nombre requis ne

sera pas consid�r�e comme valable.

S'il y a moins de 10 % des membres pr�sents et/ou repr�sent�s � l'Assembl�e G�n�rale, l'Assembl�e

G�n�rale peut seulement adopter une motion en vue de suspendre la r�union.

Pour des modifications des statuts ou la dissolution de l'Association, la pr�sence d'un tiers des membres

ayant droit de vote est n�cessaire (voir articles 7 et 8).

6.6 -Proc�dures ou Modes de d�cision

Toute d�cision sera prise � la majorit� du nombre total des membres pr�sents et repr�sent�s ayant droit de

vote, � l'exception des d�cision relatives � la modification des statuts ( article 7) et � la dissolution (article 8),

En ce qui concerne les �lections et dans le cas o� il y aurait plus de deux candidats pour un poste, si aucun

candidat ne re�oit la majorit� lors du premier scrutin, le candidat ayant re�u le moins de voix sera �limin� et un

nouveau tour de vote sera organis�. Cette proc�dure sera r�p�t�e jusqu'� ce qu'un candidat re�oive la majorit�

des voix.

6.7 Droit de vote

Pour chaque motion requ�rant un vote, chaque membre de TIEMS disposant du droit de vote a le droit

d'avoir une voix. Les membres institutionnels disposent de cinq voix.

Tout vote concernant une (des) personne(s) physique(s) sera strictement confidentiel et aura lieu � bulletin

secret.

Tout membre votant peut �tre repr�sent� � l'Assembl�e G�n�rale par un autre membre votant au moyen

d'une procuration sp�ciale.

Cependant, aucun membre votant ne peut disposer de plus de quatre procurations.

Une d�cision sur des sujets ne figurant pas � l'ordre du jour officiel n'est pas possible.

6.8 Vote �crit sans convocation de l'Assembl�e G�n�rale

Toute convocation � voter qui peut �tre demand�e dans une Assembl�e G�n�rale ordinaire ou

Extraordinaire peut �tre remplac�e par une lettre d'invitation � voter.

Dans ce but, un bulletin de vote sera transmis en vue de rendre possible le vote � distance.

La transmission de ce bulletin de vote est possible par l'un des moyens suivants: poste, fax, email, t�lex ou

autre moyen de transmission, aux membres votants de l'Association.

Le bulletin de vote:

a) sera con�u de telle mani�re que des votes ambigus concernant les points pr�sent�s soit impossibles;

b) pour chaque point, permettra au membre d'adopter, de rejeter ou de s'abstenir concernant le sujet propos�;

c) indiquera le nombre n�cessaire de voix requis pour adopter le point sp�cifique;

d) pr�cisera une date de cl�ture. La date de cl�ture donnera un temps suffisant aux membres pour qu'ils

renvoient le bulletin selon l'une des m�thodes prescrites (comme d�crit ci-dessus).

Au cas o� le vote est exprim� par email, une preuve de la transmission de l'email et de sa r�ception sera

conserv�e, Tous les votes-r�ponses renvoy�s par email seront comptabilis�s pour le quorum,

6.9 - Pr�sident et Secr�taire de l'Assembl�e G�n�rale.

Le Pr�sident et le Secr�taire de TIEMS sont �galement, respectivement, le Pr�sident et le Secr�taire de

l'Assembl�e G�n�rale. En l'absence du Pr�sident, le r�le sera assum� par un membre du Conseil

d'Administration, d�sign� � cet effet par une majorit� des pr�sents.

En l'absence du Secr�taire, le Pr�sident peut d�signer un Secr�taire-rempla�ant pour la dur�e de

l'Assembl�e G�n�rale.

6.10 - Notification des D�cisions

Les d�cisions prises par l'Assembl�e G�n�rale sont communiqu�es � tous les membres au moyen d'un mail

ou d'une publication dans l'espace du site web accessible � tous les membres.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont �galement consign�es dans les proc�s-verbaux, avec deux

copies sign�es par au moins deux membres,

Les proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge de TIEMS,

Le registre des d�cisions peut �tre consult� par les membres de l'Association dans l'un ou l'autre lieu.

Article 7 - Modification des Statuts

7.1 Sans pr�judice de l'application des articles 50 � 3, 55 et 56 de la loi relative aux Associations sans but

lucratif, aux Associations internationales sans but lucratif et aux fondations, toute proposition visant � modifier

t

MOD 2.2

"

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

les statuts doit provenir de l'une des parties qui est �galement autoris�e � convoquer l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire (voir article 6.3.).

7.2 Pendant la p�riode pr�vue pour convoquer l'Assembl�e G�n�rale annuelle, le Conseil d'Administration doit notifier aux membres votants la date de l'Assembl�e G�n�rale et les points propos�s � la d�lib�ration.

7,3 L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer sur une proposition que si un tiers des membres votants de l'Association sont pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision est prise sur base d'une majorit� des deux tiers.

Si une majorit� n'est pas atteinte � l'Assembl�e G�n�rale par deux tiers des voix, une seconde assembl�e, sans �gard pour le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, peut voter pour d�terminer le r�sultat de la d�cision.

7.4 Une seconde r�union de l'Assembl�e G�n�rale sera convoqu�e et sera tenue au plus t�t dans les quinze jours suivant la r�union pr�c�dente.

7.5 Des modifications aux buts et activit�s de l'association prendront effet apr�s approbation par l'autorit� comp�tente conform�ment � l'article 50 � 3 de la loi et apr�s publication aux annexes du � Moniteur Belge �, conform�ment � l'article 51 �3 de la loi en vigueur,

Article 8 - Dissolution de l'Association internationale

8.1 Sans pr�judice de l'application des articles 50 � 3, 55 et 56 de la loi relative aux Associations sans but lucratif, aux Associations internationales sans but lucratif et aux fondations, une proposition de dissolution ne peut �tre faite que par l'une des parties autoris�es � convoquer l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire (voir article 6.3.),

8.2 La proc�dure de dissolution est exactement la m�me que celle d�finie � l'Article 7.

8.3 L'Assembl�e G�n�rale d�finit la mani�re de dissoudre et de liquider l'Association.

8.4 Tout solde positif apr�s liquidation doit �tre remis � une personne morale juridique de droit priv� sans but lucratif poursuivant des objectifs similaires � ceux de l'Association dissoute ou sera transmis � une partie impliqu�e dans la Gestion des Situations d'Urgence et des Catastrophes, telle que la Croix Rouge Belge.

Article 9 Conseil d'Administration

9.1 - Pouvoirs.

Le Conseil d'Administration est comp�tent en toute mati�re de nature administrative et de gestion, � l'exception des pouvoirs relevant de l'Assemble G�n�rale.

Le Conseil d'Administration peut confier la gestion quotidienne � son Pr�sident et � deux administrateurs ou � un minimum de deux membres de TIEMS s'il �chet,

9.2 Composition

L'Association est g�r�e par un Conseil d'Administration, compos� au minimum de quatre membres. Lorsque l'Association ne comporte que quatre membres, le Conseil d'Administration sera compos� de seulement deux membres (un Pr�sident et un Tr�sorier qui sera �galement Secr�taire). Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre des membres de l'Association,

Le Conseil sera constitu� d'un Pr�sident et d'un Tr�sorier, un Secr�taire et �ventuellement un ou plusieurs Vice pr�sidents. Le Conseil d'Administration peut proposer de nouvelles positions � l'Assembl�e G�n�rale.

Les administrateurs sont �lus aux diff�rentes fonctions par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des voix pour une p�riode de trois ans ; ils peuvent �tre r��lus.

Leur fonction prendra fin en cas de d�c�s, de d�mission, d'incapacit� civile, de d�signation d'un tuteur provisoire, de d�charge, � l'expiration du terme de leur mandat ou de r�vocation.

Un administrateur peut �tre r�voqu� par l'Assembl�e G�n�rale selon le mode de d�cision pr�vu � l'article 6.6.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'Administration peut indiquer un rempla�ant provisoire pour achever le mandat du pr�d�cesseur.

Tous les actes relatifs � l'engagement ou � la d�mission de membres du Conseil d'Administration sont publi�s conform�ment � la loi,

9.3 R�union et convocation

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois par an physiquement et au moins une fois par an au moyen de :. vid�oconf�rence, t�l�phonie digitale, r�seaux point � point ou tout autre moyen technologique possible qui rend possible une telle r�union.

Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident par lettre, fax, message �lectronique ou tout autre moyen de communication appropri�,

9.4 Prise de d�cision

Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer que si au moins 50% de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Un administrateur peut �tre repr�sent� par un autre membre du Conseil qui ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, qui ont exprim� un vote positif ou n�gatif.

Les abstentions ne sont pas comptabilis�es comme votes.

Dans l'�ventualit� d'une �galit� absolue, le Pr�sident a voix d�cisive,

Le Conseil d'Administration peut aussi voter sans qu'il soit besoin d'�tre physiquement pr�sent, Dans ce cas, le quorum sera atteint automatiquement via la distribution d'email � voter parmi les membres du Conseil disponibles,

9.5 Registre des d�cisions du Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2,2

Volet B - Suite

L'enregistrement des d�cisions du Conseil d'Administration est identique � celui . des'. d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale (voir article 6.10).

Les membres ont le droit de consulter ce registre au si�ge de l'Association,

Article 10 Chapitres

TIEMS reconna�t au sein de son organisation le r�le des Chapitres, structures organisationnelles subordonn�es.

Les membres de TIEMS peuvent �tablir des chapitres, bas�s sur des localisations g�ographiques. Un chapitre existera lorsqu'un minimum de cinq membres de TIEMS soumettent � cet effet une demande au Conseil d'Administration. En cas de d�cision favorable, TIEMS d�cidera de la description g�ographique du chapitre. Chaque chapitre sera constitu� l�galement en tant qu'Association sans but lucratif conform�ment � la r�gle nationale de son pays ou �tablissement et g�rera son propre budget dans le respect des r�gles nationales.

Le Conseil d'Administration a autorit� pour d�terminer, dans un r�glement interne s�par�, l'existence et la fonction d'un ensemble g�n�ral de r�gles pour le chapitre. Le fonctionnement d'un chapitre est toujours subordonn� aux int�r�ts g�n�raux de TIEMS.

Les chapitres sont des membres institutionnels de TIEMS comme dit � l'article 4.4. des pr�sents statuts. Article 11 - Repr�sentation de l'Association

11.1 - Le Pr�sident repr�sente l'organisation, agit en son nom, et a tout pouvoir de signature, Tout document l�gal engageant TIEMS devra �tre sign� par le Pr�sident. Le Pr�sident repr�sentera �galement l'Association dans toutes les proc�dures judiciaires et l�gales.

S'il est indisponible, le Pr�sident peut �tre remplac� par le premier Vice-Pr�sident, ensuite par le Tr�sorier et finalement par le Secr�taire,

En mati�re financi�re, les actes doivent �tre sign�s conjointement par le Pr�sident et le Tr�sorier, Le Pr�sident et le Tr�sorier sont tous deux autoris�s � d�l�guer leur pouvoir de signer des actes qui engagent l'Association et de proc�der � des paiements � des personnes habilit�es jusqu'� une limite financi�re fix�e par le Tr�sorier et le Pr�sident.

11.2 Les actes concernant l'engagement, la d�mission ou l'expiration du mandat des personnes autoris�es � repr�senter l'Association, sont r�dig�s, inscrits dans le registre et publi�s conform�ment � la loi. Article 12 - Budget et compte annuel

12.1 L'exercice social de l'Association commence le 1er janvier et se termine le trente-et-un d�cembre de la m�me ann�e.

12.2 Conform�ment � l'article 53 de la loi, le compte annuel de l'ann�e �coul�e ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront pr�sent�s par le Conseil d'Administration, pour approbation, � l'Assembl�e G�n�rale lors de la r�union qui suit.

12.3 Les comptes annuels doivent, conform�ment � l'article 51 de la loi, �tre d�pos�s au dossier constitu�, au nom de l'association, aupr�s du greffe du tribunal de commerce comp�tent.

Article 13 Termes g�n�raux

Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les statuts ci-dessus (comme les publications aux annexes du "Moniteur Belge"), est r�gl� conform�ment aux dispositions du titre III de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt-et-un relative aux Associations sans but lucratif, aux Associations internationales sans but lucratif et aux fondations.

Pour extrait analytique conforme,

Sophie LIGOT, Notaire associ�e.

D�pos� en m�me temps s exp�dition du proc�s-verbal, statuts coordonn�s et exp�dition certifi�e conforme de l'arr�t� royal

R�serv�

au

Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/04/2013

��t MOD 2.2

` ~~�{ I,sE In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch StaatsblaS

2 2013

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Griffie

ICI

Ondernemingsnr : 0881.936.668

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(voluit) : The International Emergency Management Society

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Rechtsvorm : I,V,Z.W.

Zetel : Tweekerkenstraat 39 -1000 Brussel

Onderwerp akte : Wijziging van de Raad van Bestuur

De Algemene Vergadering van de Raad van Bestuur heeft het volgende beslist op 20/09/2012 te Erbil, Irak:

De volgende personen werden benoemd tot lid van de Raad van Bestuur:

" Bestuurder, Regionaal Directeur voor Pacifisch Azi�

Yukio FUJINAWA, geboren op 21/05/1941, te Toyama, Japan, wonende te 14-61-205 Samoncho,

Shinjyuku-ku, Tokyo, Japan.

" Bestuurder, Regionaal Directeur voor Midden-Oosten & Afrika

Mohammed SHUAIB ABDUGAFOOR, geboren op 03/04/1961 te Baghdad, Irak, wonende te Bab

aimuadam, Baghdad, Irak.

Er werd eveens beslist dat:

" Het mandaat van Charles KELLY, Penningmeester, geboren op 19/11/1961 te California, US, wonende te 27ste Avenue 3327, 98144 Seattle, US, be�indigd wordt.

En dat:

" Ji ZHANG, Bestuurder, als Penningmeester benoemd werd. Hij is geboren op 03/02/1969 te Beijing, China, wonende te 3D YiTongGe, ZhongHaiYaYuan, No. 22 BeiWaXiLi, Haidian District, Beijing, 100089, China.

Er werd beslist dat de functie van Communicatie Directeur geschrapt werd,

K�re Harald DRAGER

Bestuurder, TIEMS Voorzitter

16/01/2013

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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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BRUSSEL

Griffie 0 7 JAN. 2013

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Onderwerp akte : Wijziging Raad van Bestuur

De Algemene Vergadering van 10 juni 2010 te Beijing, China, heeft

" het mandaat van de volgende bestuurders be�indigd:

- Young-Jai LEE, Voorzitter, 2511011955; Incheon; KR, #1-410 Kyong-Nam Apt Banpo-2dong, Seocho-Ku, 137-765 Seoul, KR;

- Ron DE MILDE, Bestuurder, 27/01/1956; Amterdam; NL, Odijkersweg 19, 3972 NE Driebergen, NL; - Claudio BALDUCELLI, Bestuurder, 11/06/1950; Bolonga ; IT, Via Anguillarese 301, 00060 Rome, IT;

- Ulrich RAAPE, Bestuurder, 24/03/1965; Offenbach am Main; DE, Grosse dorfer Strasse 86b, 39110: Magedenburg, DE;

- Vladimir BRITKOV, Bestuurder, 24/11/1944; Moskow; RU, B. Polyanka 30, 119180, Moskow, RU; - Duke JEONG, Bestuurder, 0810111963; Korea; KR, 26-4 Pil Dong, 100-715 Seoul, KR;

- Bernhard LIEDTKE, Bestuurder, 14/04/1965; Melbourne; AU, 237 Marrondah Aveneu, 3777 Healesville, VC, AU;

- Audrey STEVENSON, Bestuurder, 02/12/1971; Heffron Casserieigh; New York, US;

- Boba Boja OSTOJIC; Bestuurder, 08/01/1960; Uble; HR, Puovica 9, 21220 Trogir, HR;

- Desmond PYLE, Bestuurder, 08/07/1961; South Africa, ZA, 24 Southey Street, 6140 Grahamstown, SA

" heeft de volgende bestuurders genoemd:

- Ranko BRITVIC, Bestuurder, geboren op 19/11/1957 in Zadar, Croatia, wonende te Ignjata Joba 26, 21000 Split, Croatia ;

- Ji ZHANG, Bestuurder, geboren op 03/02/1969 in Beijing, China, wonende te 3D YiTongGe, ZhongHaiYaYuan, No. 22 BeiWaXiLi, Haidian District, Beijing, 100089, China;

- Snjezana KNEZIC, Bestuurder, geboren op 21/10/1963 in Split, Croatia, wonende te Ulica slobode 2B 21000 Split, Croatia ;

- Stela PETRESCU, Bestuurder, geboren op 19/08/1951 in Baia Mare, Romania, wonende te Bucharest, district 2, Trajan st. no.127, Romania ;

- Nina FROLOVA, Bestuurder, geboren op 27/08/1945 in Moscow, Russia, wonende te Pokrovka str. 41, bld.2 , flat 46, Moscow 105062, Russia;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg MOD 2.2

- Qu GUOSHENG, Bestuurder, geboren op 12/02/1961 in Harbin City, Heilongjiang Province, China, wonende te Room 301, Gate 1, Building 11, Xiujuyuan, Beiyuanjiayuan, Chaoyang District, Beijing, 100012, China;

- James HAGEN, Bestuurder, geboren op 30/03/1950 in Grand Rapids, US, wonende te 1040 Woodview Road Burr Ridge, Illinois 60527, US;

- Jacqueline A. A. OLANG, Bestuurder, geboren op 08/11/1974 in Nairobi, Kenya, wonende te Jamhuri Estate, Off Ngong Road, House No. K8C - Nairobi, Kenya;

- Stephen JENKINS, Bestuurder, geboren op 27101/1957 in Murmillumbah, Australie, wonende te Unit 1541 293 North Quay Brisbane, 4003 Queensland, Australia.

heeft de volgende bestuurders herbenoemd:

K�re Harald DRAGER, Voorzitter, 12/05/1942, Gjovik, NO; Ostvanveien 29, 0588 Oslo, NO;

- Alan JONES werd benoemd tot Vice Voorzitter, 19/04/1982, Lincon, UK; Hapton Street F1 Crompton

Court CV34 6HT, Warwick, UK;

- Charles KELLY, Penningmeester, 19/11/1961, Califomia, US; 27ste Avenue 3327, 98144 Seattle, US;

- Jaroslav PEJCOCH, Bestuurder; 09/05/1952, Plzen, CZ; Novodvorska 1010/14, 142 01 Praha, CZ;

- Hans ZIMMERMANN, Bestuurder, 09/06/1942, Zurich, CH; Ree des Roses 14, F-01340 Montrevel en

Bresse, FR

Dea Raad van Bestuur bestaat uit de volgende personen; :

K�re Harald DRAGER, Voorzitter

Alan JONES, Vice Voorzitter

Charles KELLY, Penningmeester

Ranko BRITVIC, Bestuurder

Ji ZHANG, Bestuurder

Jaroslav PEJCOCH, Bestuurder

Hans ZIMMERMANN, Bestuurder

Snjezana KNEZIC, Bestuurder

Stela PETRESCU, Bestuurder

Nina FROLOVA, Bestuurder

Qu GUOSHENG, Bestuurder

James HAGEN, Bestuurder

Jacqueline A. A. OLANG, Bestuurder

Stephen JENKINS, Bestuurder

" Na de stemming in de Raad van Bestuur op 17 november 2010, werd beslist de functie van

Verantwoordelijke voor Registratie te supprimeren. De Heer Guido Dyonisius Hortensia VAN PELLICOM, 07/08/1955, Bomem, BE, RR 55080725765 heeft onmiddellijk zijn post verlaten..

Kure Harald DRAGER

Bestuurder, TIEMS Voorzitter

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z Voorbehouden aan hete' Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik _13. vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

16/01/2013

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MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Griffie

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Rechtsvorm : I.V.Z.W.

Zetel : Tweekerkenstraat 39 -1000 Brussel

Onderwerp akte : Opriching Raad van Advies

De Algemene Vergadering heeft beslist op 08/06/2011 te Boekarest, Roemeni� een Raad van Advies op te richten. De volgende personen werden tot de leden van de Raad van Advies benoemd:

1.Voorzitter - Jaroslav PEJCOCH, Bestuurder; 09/05/1952, Plzen, CZ; Novodvorska 1010/14, 142 01 Praha,

CZ.

2, Vice Voorzitter - Ou GUOSHENG, geboren op 12/02/1961 in Harbin City, Heilongjiang Province, China, wonende te Room 301, Gate 1, Building 11, Xiujuyuan, Beiyuanjiayuan, Chaoyang District, Beijing, 100012, China.

3.Secretaris - Stela PETRESCU, geboren op 19/08/1951 in Baia Mare, Romania, wonende te Bucharest, district 2, Traian st. no.127, Romania.

4.Regionaal Manager, Noord Amerika- Jim HAGEN, geboren op 30/03/1950 in Grand Rapids, US, wonende te 1040 Woodview Road Burr Ridge, Illinois 60527, US.

K�re Harald DRAGER

Bestuurder, TIEMS Voorzitter

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

16/12/2011

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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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BRUSSEL

6. DEC 2011

Griffie

Ondernemingsnr : 0881.936.668

Benaming

(voluit) : The International Emergency Management Society

(verkort) : TIEMS

Rechtsvorm : Internationale vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Pfaskylaan 22, 1030 Brussel

Onderwerp akte : Wijziging van de maatschappelijke zetel

Op 11 october 2011, en krachtens een schriftelijke procedure, heef de directiecomit� beslist om de maatschappelijke zetel van de internationale verenigingen zonder winstoogmerk TIEMS naar 39

Tweekerkerstraat te 1000 Brussel te verplaatsen.

Kare Harald DRAGER

TIEMS Voorzitter

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik 9 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrurnenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

25/05/2011

��Ondernemingsnr : 0881.936.668

Benaming

(voluit) : The International Emergency Management Society

(verkort) : TIEMS

Rechtsvorm : Internationale vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Albertstraat 40, 2880 Bornem

Onderwerp akte : Wijziging van de maatschappelijke zetel

Op 17 november, en krachtens een schriftelijke procedure, heef de directiecomit� beslist om de maatschappelijke zetel van de internationale verenigingen zonder winstoogmerk TIEMS naar 22 Plaskylaan te 1030 Brussel te verplaatsen.

K�re Harald DRAGER

TIEMS Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOD 2.2

Luik B In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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NEERGELEGD

13 -05- 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIE…

Adresse
RUE DES DEUX EGLISES 39 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

THE INTERNATIONAL EMERGENCY MANAGEMENT SOCIETY, EN ABREGE : TIEMS

Divers

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