THE ISTER

Association sans but lucratif


Dénomination : THE ISTER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.350.986

Publication

22/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 840.350.986

Dénomination

(en entier) : The Ister

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Vandenbranden 42.1.000 Bruxelles

Obiet de l'acte : réélections d'administrateurs et changement de l'Article 23 Suite à l'assemblée générale du :

10 février 2012 :

Réélections des administrateurs ET (Président, Secrétaire,Trésorier) :

Barrère Dangleterre Constance, 10 rue Fontaine Neuve  66000 Perpignan  France.

Pérès Lila, Rue Vandenbranden 42,1000 Bruxelles  Belgique.

Alan Fertil, Rue Rodenbach 81,1190 Forest  Belgique.

30 janvier 2013:

Réélections des administrateurs ET (Président, Secrétaire,Trésorier) :

Barrère Dangleterre Constance, 10 rue Fontaine Neuve  66000 Perpignan  France.

Pérès Lila, Rue Vandenbranden 42,1000 Bruxelles -- Belgique.

Alan Fertil, Rue Rodenbach 81,1190 Forest -- Belgique.

8 juillet 2014 :

Réélections des administrateurs ET (Président, Secrétaire,Trésorier) :

Barrère Dangleterre Constance, 10 rue Fontaine Neuve  66000 Fe/pigne/1 France.

Pérès Lila, Rue Vandenbranden 42,1000 Bruxelles  Belgique.

Man Fertil, Rue Rodenbach 81,1190 Forest Belgique.

Désormais le conseil d'administration se compose compose comme suit :

Barrère Danglerre Constance, Présidente.

Pérès Lila, Trésorière.

Fenil Alan, Secrétaire.

Désormais, l'article 23 devient :

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre ' d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de 1'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

Mentionner sur la dernière page du Voles B, : Au recto : tom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

.

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MOd 22

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution da 26 juin 2003 dans le mois.

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28/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : O .g'O ¬ 186

BRUXELLES

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Dénomination

(en entier) : The Ister

(en abrégé):

Forme juridique : asbl

Siège : rue vandenbranden 42 - 1000 Bruxelles

Objet de l'acte :

STATUTS DE u THE ISTER » : association sans but lucratif (a.s.b.1.)

Entre les soussignés :

1° Barrère Dangleterre, Constance, 10 rue Fontaine Neuve  66000 PERPIGNAN  France.

2° Pérès, Lila, rue Vandenbranden 42  1000 BRUXELLES  Belgique.

3° Fertil, Alan, Avenue des Campanules 75  1170 WATERMAEL-BOITSFORT  Belgique.

4° Charle, Hugo, 26 rue Richelieu  75001 PARIS  France.

5° Teixidor, Damien, 19 rue de la Cigale d'or  66000 PERPIGNAN  France.

6° Knox. Margaret Elizabeth, rue de la Senne 16  1000 BRUXELLES  Belgique.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

I- Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée « THE ISTER ».

Article 2

Son siège social est établi à Rue Vandenbranden 42  1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. il peut être transféré par décision du conseil d'administration, en tout autre lieu de cette agglomération. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Il - But

Article 3

L'association a pour but, en dehors de toute idée de lucre, de contribuer au développement de toute activité culturelle par la conception et la mise en oeuvre de projets culturels, la production et la

Mentionner sur ia dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ^y art pnuio r de représenter l'association, la fondation ci Pcrnariëme à r'é rd des QIer~`

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MDD 2.2

diffusion de l'art contemporain, la mise en réseau et le soutien des acteurs du secteur culturel et la promotion de la scène artistique locale et internationale.

L'association peut de façon générale, se livrer ou participer à toutes activités qui sont de nature à favoriser, même indirectement, la réalisation de son objet social et faire tous actes relatifs.

III- Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Il n'est pas limité. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

e Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et

e les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

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Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

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d'administration.

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Article 9

et

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

et

et

ri) L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et

pq de la bienséance.

el Article 10

Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt n'ont

aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

et

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1 er de la loi du 27 juin 1921.

IV - Cotisations

Article 12

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M0D 2.2

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration. Il ne pourra être supérieur à 150 euros.

V- Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence le droit :

-de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

-de nommer ou de révoquer les administrateurs ; d'admettre ou d'exclure des associés ;

-d'approuver annuellement le budget et les comptes;

-d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année avant le 15 février. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée parle 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif et adhérent a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que de 1 procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

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M0D 2.2

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

VI - Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme d'un an, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer tes biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 213 juin 2003 dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

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Hoo 2.2

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement. Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit parle président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

VlI - Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

VIII - Dispositions diverses

Article 35

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MOD2.2

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 12 septembre 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Melle Ban-ère Dangleterre Constance, née le 29 octobre 1985 à Perpignan  France et domiciliée 10 rue Fontaine Neuve, 66000 Perpignan.

Melle Pérès Lila, née le 11 mars 1987 à Nantes - France et domiciliée rue Vandenbranden 42, 1000 Bruxelles.

M. Fertil Alan, né le 8 avril 1982 à Quimper  France et domicilié avenue des Campanules 75, 1170 Watermael-Boitsfort.

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MOD 2.2

Procès-verbal de l'assemblée générale du 12 septembre 2011 constitutive de ('ASBL THE ISTER.

Le 12 septembre à 20h30 les fondateurs de l'asbl The Ister se sont réunis en assemblée générale constitutive.

L'assemblée générale désigne.

Lila Pérès en qualité de président de séance et Constance Barrère Dangleterre en qualité de secrétaire de

séance.

Le président de séance rappelle que l'assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l'ordre du jour

suivant: Création de l'asbl The Ister.

Le président expose ensuite les motifs du projet de création de l'association (conception et mise en oeuvre de

projets culturels), rend compte des démarches déjà entreprises (rédaction des statuts) et

commente le projet de statuts.

A l'issue des débats, les délibérations suivantes sont soumises au vote:

Q'Première délibération

L'assemblée générale adopte article par article les statuts de l'association.

Cette délibération est adoptée à l'unanimité.

Seules les personnes qui ont voté le projet de statuts deviennent membres effectifs fondateurs de l'association

et peuvent participer aux votes ultérieurs.

Q'Deuxième délibération

L'assemblée générale constitutive élit les premiers membres du conseil d'administration :

Constance Barrère Dangleterre, née le 29 octobre1985, à Perpignan, de nationalité française, domiciliée 10 rue

Fontaine Neuve  66000 PERPIGNAN - France, en qualité de présidente.

Lila

Pérès, née le 11 mars 1987, à Nantes de nationalité française, domiciliée rue Vandenbranden 42  1000

BRUXELLES, en qualité de trésorière.

Alan Fertil, né le 8 avril 1982, à Quimper, de nationalité française, domicilié Avenue des Campanules 75  1170

Watermael-Boitsfort, en qualité de secrétaire.

Qui acceptent ce mandat.

Cette délibération est adoptée à la majorité des personnes ayant adopté les statuts (six personnes au total).

Le président rappelle que le conseil d'administration se réunira à l'issue de l'assemblée constitutive.

Q'Troisième délibération

L'assemblée générale constitutive donne tous pouvoirs à Lila Pérès à l'effet d'accomplir toutes les formalités

prescrites par la loi pour la déclaration de l'asbl.

Cette délibération est adoptée à la majorité des personnes ayant adopté les statuts.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.

Réservé I Veet< B - Suite

au Annexe 'I

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Tableau des présences, membres effectifs fondateurs de l'asbl THE ISTER





Barrère Dangleterre Constance

Pérès Lila

Fertil Alan

Charle Hugo

Teixidor Damien

Knox Margaret Elizabeth

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Coordonnées
THE ISTER

Adresse
RUE VANDENBRANDEN 42 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale