THEATRE DES CHARDONS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. THEATRE DES CHARDONS
Dénomination : THEATRE DES CHARDONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.534.829

Publication

07/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



111

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i5 m05- 2011

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise :CJ , J '( " 't29

Dénomination

(en entier) : Théâtre des Chardons

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée d'Ixelles, 223, 1050 Bruxelles

Ob-et de l'acte : Statuts de l'Association Sans But Lucratif Théâtre des Chardons

Entre les soussignés membres fondateurs :

Laassal Yasmine, 94 Rue Antoine Bréart, 1060 Bruxelles ;

Martinez Juan, 223 Chaussée d'Ixelles à 1050 Bruxelles ;

Nayer Jérôme, 94 Rue Antoine Bréart, 1060 Bruxelles ;

TITRE ler - Dénomination, siège social, durée

Artler L'association adopte le nom de « Théâtre des Chardons ».

Art.2 Son siège social est établi à 223 Chaussée d'Ixelles à 1050 Bruxelles.

!lest situé sur l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. 11 pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art.3 L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE I1 But

Art 4 L'association a pour but, en dehors de tout but de lucre, de développer une réflexion et une pratique artistique et pédagogique dans le domaine du théâtre et des disciplines s'y rapportant, en s'adressant à tout public, notamment aux enfants et adolescents. La poursuite de ce but se réalisera notamment par le développement des activités suivantes; création, production et diffusion de spectacles, animation d'ateliers artistiques pluridisciplinaires, formations en techniques artistiques, et de manière générale, tous actes qui favorisent directement ou indirectement la réalisation de l'objet social. Elle peut contribuer à la réalisation du but social, et s'intéresser à toute activité apparentée à son propre but, en s'associant à d'autres personnes, associations ou sociétés. Elle peut acquérir les biens, meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son but.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom ei signature

~~- MOD 2.2

TITRE 111- Membres

Art.5 L'association ne comprend que des membres effectifs qui jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts. Le nombre des membres ne peut être inférieur à trois. Sont membres effectifs les personnes inscrites au registre des membres tenu au siège social à la date du présent acte.

Art.6 L'admission de nouveaux membres est décidée par l'Assemblée générale délibérant à l'unanimité. Art.7 Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.

Arta Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre qui s'absente, sans juste motif, plus de trois années consécutives à l'assemblée générale ordinaire. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées de la totalité des membres effectifs. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale les membres effectifs qui se seraient rendus coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge Art.9 Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires. Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Art 10 L'association tient, au siège social, un registre de membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, § 2er de la loi du 27 juin 1921.

" TITRE IV  Assemblée générale

Art.l 1 L'assemblée générale est constituée par 1 `ensemble des membres. Elle est l'organe souverain de l'association. Elle est présidée en alternance par un des administrateurs.

Art 12 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

_ Les modifications des statuts ;

_ La dissolution volontaire de l'association ;

_ L'approbation des comptes et budgets ;

_ La nomination et la révocation des administrateurs ;

_ La décharge à octroyer aux administrateurs ;

_ Le cas échéant, la révocation et la nomination de commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi ;

Les adhésions et les exclusions des membres.

Art 13 11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Dans ce cas, celle-ci se tient le dernier dimanche du mois de Janvier de chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Art 14 Les membres sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, par courriel ou par fax, signés par un administrateur au nom du conseil d'administration, adressé vingt-huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 Juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art.15 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un mandataire, membre ou non de l'association, qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 Les décisions sont prises à l'unanimité des voix présentent ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 17 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par au moins un des administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement .

TITRE V  Administration

Art.18 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres nommés par l'assemblée générale. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

Ceux-ci sont nommés, à l'unanimité, par I 'assemblée générale parmi les membres de l'association ou non et sont en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

La démission d'un administrateur s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la toi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003.

Art.19 En cas de vacance d'un mandat, l'association continue d'être gérée par l'administrateur restant qui ne peut pourvoir, même provisoirement, à son remplacement mais devra provoquer, à cette fin, une réunion de l'assemblée générale afin de nommer un nouvel administrateur lorsque l'association ne compte plus le nombre minimum requis d'administrateurs.

Art.20 Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs.

Art.21 Le conseil se réunit sur convocation d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue de voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenté par un autre administrateur, celui-ci ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Art.22 Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par au moins un des administrateurs.

Art.23 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celles de l'assemblée générale. Les actes d'administration, à défaut d'une délégation particulière, sont signés par un administrateur, agissant individuellement.

La responsabilité des administrateurs est limitée aux fonds disponibles sur le compte de l'association.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage limité ou total de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s), choisi(s) ou non parmi tes membres de l'association. Le conseil d'administration en fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Le (ou les) administrateur(s)-délégué(s) chargé(s) de la gestion journalière effectue(nt) toutes les tâches relatives à la gestion quotidienne de l'association et nomme(nt), soit lui (eux)-méme(s), soit par un mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue(nt). II(s) détermine(nt) leur occupation et leur traitement.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij_ketRelisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Monitewr belge

MOO 2.2

Volet B - Suite

Art.24 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 25 des statuts.

Art.25 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une stipulation spéciale du conseil, par un ou plusieurs administrateurs agissant individuellement désignés parle conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoirs à l'égard des tiers.

Art.26 Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Art.27 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé, en principe, à titre gratuit.

TITRE VI Comptes et budgets

Art.28 L'exercice social de l'association commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE VII  Dissolution et liquidation

Art.29 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net.

Art.30 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE VIII  Dispositions diverses

Art.31 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Art.32 Ce jour, les soussignés, membres réunis en assemblée générale ordinaire décident de nommer au poste d'administrateur :

Alexandra Jimenez, 223 Chée d'Ixelles à 1050 Bruxelles, née à Uccle (Belgique), le 07/01/1981;

Yasmine Laassal, 16 rue de la Longue Haie à 1630 Linkebeek, née à Mouscron (Belgique), le 0710511976;

L'assemblée générale confère aux administrateurs les pouvoirs prévus aux présents statuts. Les

administrateurs ici nommés peuvent agir individuellement. Ceux-ci exerceront tous les actes relatifs à la représentation, la gestion et l'administration de l'association avec usage total de la signature.

Fait à Bruxelles en cinq exemplaires originaux, le dimanche 20 mars 2011.

Yasmine Laassal, administratrice.

Mentionner sur la dernière page du Volet 0 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/08/2015
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Wo[IGA C3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

Mentionner sur fa dernière Dage du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 836534829

Dénomination Théâtre des Chardons ASBL (en entier)

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Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 223 Chaussée d'Ixelles 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Changement de siège social

Suite à la décisison de l'Assemblée Générale du ler Février 2015, Le Théâtre des Chardons ASBL établit son nouveau siège social à l'adresse suivante :

Rue de Fierlant 78a

1190 Forest

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Réserva

au

Moniteur

belge

Coordonnées
THEATRE DES CHARDONS

Adresse
CHAUSSEE D'IXELLES 223 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale