THEATRE DES TANNEURS

Association sans but lucratif


Dénomination : THEATRE DES TANNEURS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.072.141

Publication

25/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2

31769 3

Greffe

N° d'entreprise : 0465.072.141

Dénomination

(en entier) : THEATRE LES TANNEURS

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Tanneurs 75 -1000 Bruxelles

Objet de L'acte ; Modification des statuts

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 18 juin 2013.

L'assemblée générale vote à l'unanimité les modifications suivantes apportées aux statuts :

TITRE Il. - Associés, admission, démission, exclusion

Art. 5. Sont membres de l'association :

(" " )

d) Un représentant de la Ville de Bruxelles, soit l'Échevin chargé de la Culture.

Est remplacé par :

d) Un(e) représentant(e) de la Ville de Bruxelles, soit l'Echevin(e) chargé(e) de la Culture ou son (sa) représentant(e),

c) par l'exlusion.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale, à la majorité des 2/3 des

voix.

(,..)

Est remplacé par :

c) par l'exclusion.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale pour motif grave ou

infraction aux statuts.

Est notamment réputé grave :

- L'absence non justifiée à 2 assemblées générales consécutives (ordinaire ou budgétaire, pas

extraordinaire).

Le membre qui semble devoir faire l'objet d'une mesure d'exclusion est avisé par courrier des motifs

justifiant la procédure au moins 15 jours avant l'Assemblée Générale.

Il est autorisé à faire valoir ses observations écrites au plus tard 8 jours avant l'Assemblée Générale par

lettre adressée au Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale statue au scrutin secret à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés

après avoir pris connaissance des observations écrites éventuelles fromulés par le membre qui semble devoir

faire l'objet de cette mesure.

Le membre dont l'exclusion est proposée ne participe pas au vote.

La décision de l'Assemblée est souveraine et sans appel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE IV. - Administration et contrôle

Art, 12. L'associaiton est administrée par un Conseil d'administration de 15 (quinze) membres choisis au

sein de l'Assemblée générale



Sont membres du Conseil d'administration

( )

- Le représentant de là Ville de Bruxelles, soit l'Echevin chargé de la Culture.

Est remplacé par

- Le(a) représentant(e) de la Ville de Bruxelles, soit l'Echevin(e) chargé de la Culture ou son (sa)

représentant(e).

Ajout d'un nouvel article :Art. 16 bis

Art. 16bis. Tout administrateur absent et non excusé à au moins 2 réunions du Conseil d'Administration

sera réputé démissionnaire et sa révocation pourra être proposée par le Conseil d'Administration à la première

Assemblée Générale suivant la 28 absence,

Pour extrait conforme

Yvan MAYEUR

Président du Conseil d'Administration

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

t.ieV ,Réserve au eoniteur belge

26/03/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la nerniere page du Volet é3 "

Au recto " Nom et lf.fal(té du siota;re tnstr:,irerita:it ou do ia pelsanne ou des per3onnr:s ayant pouvosr de leptésentcr cassoca.+orr ± fo,7dvti4n ou l'orgánisTrle à±'ega+tt es t wts

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination

(en entier) ' THEATRE LES TANNEURS

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Greffe

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Forme lipidique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Tanneurs 75 -1000 Bruxelles

Objet de t'acte : NOMINATION

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 04 octobre 2004

La Présidente demande que soit approuvée la candidature de Madame Carole Bonbled, résidant Champels 36 - 3090 Overijse, Née le 03/11/1954 à Schaerbeek, en qualité d'observatrice de la Communauté française avec voix consultative.

Le procès-verbal de l'assemblée générale du 16 juin 2004 est approuvé à l'unanimité sous réserve de la précision que le(a) représentant(e) de la Communauté française soit nommé(e) uniquement en qualité d'observateur avec voix consultative.

Pour extrait conforme

Yvan MAYEUR

Président du Conseil d'Administration

Dépôt in extenso du procès-verbal de l'assemblée générale du 04 octobre 2004

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29/02/2012
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, MOD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

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belge

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Greffe

N° d'entreprise : 0465.072.141

Dénomination

(en entier) : THEATRE LES TANNEURS

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Tanneurs 75 -1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : NOMINATION - DEMISSION

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 28 juin 2011

Monsieur Strosberg soumet à l'assemblée la candidature de M. Raymond Ravar, créateur, avec André Delvaux, de l'INSAS et son premier directeur.

L'Assemblée approuve à l'unanimité la nomination à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration de M. Raymond VAN CEULEN dit Raymond RAVAR, né à Ixelles le 18 mai 1927, habitant rue des Cultes 7 - 1000 Bruxelles.

Les présents se réjouissent de cette nomination, M. Ravar étant apprécié et reconnu comme "un grand Monsieur" dans le milieu. Sa nomination constitue un apport de grande qualité pour l'institution.

Il est également confirmé la démission en tant qu'administrateur et de sa qualité de membre de l'assemblée générale de M. Didier de NECK en date du 22 mars 2011. rue Potagère 150 - 1210 Saint-Josse-ten-Noode

Pour extrait conforme

Yvan MAYEUR

Président du Conseil d'Administration

Dépôt in extenso du procès-verbal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/02/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte'

11

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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15 FEV. 2012

BRUX:ILES

Greffe

N° d'entrerise : 0465.072.141

Dénomination

(en entier) : THEATRE LES TANNEURS

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Tanneurs 75 - 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT MANDAT DE COMMISSAIRE

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 22 novembre 2011

L'assemblée générale nomme comme commissaire la SCRL Cz Reviseurs & Associés, dont le siège social est situé à 5000 Namur, avenue de la Vecquée 14, pour la durée légale de trois ans. La SCRL sera représentée, dans le cadre du mandat par Charles de STREEL, reviseur d'entreprise,

Pour extrait conforme

Yvan MAYEUR

Président du Conseil d'Administration

Dépôt in extenso du procès-verbal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

15/06/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Voie B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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BRUXELLES,

01 -06- 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0465.072.141

Dénomination

(en entier) : THEATRE LES TANNEURS

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Tanneurs 75 - 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT MANDATS D'ADMINISTRATEURS

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 22 mars 2011

L'assemblée générale renouvelle à l'unanimité, pour la durée statutaire de 5 ans, les mandats', d'administrateur de :

- Mme Rita GLINEUR - Secrétaire, de nationalité belge, née le 20 février 1966 à Charleroi, employée,: domiciliée rue Stevin 59-61 - 1000 Bruxelles.

- Mme Claudine LAROCHE-THIRAN, de nationalité belge, née le 24 août 1935 à Jambes, enseignement et: artiste et enseignante à la pension, domiciliée avenue du Prince Héritier 18 - 1200 Bruxelles.

- Mme Claudine LISON, de nationalité belge, née le 06 février 1943 à Bruxelles, fonctionnaire à la pension,: domiciliée chaussée d'Alsemberg 253 - 1190 Bruxelles.

- M. Bilai CHUITAR, de nationalité belge, né le 16 décembre 1961 à Bruxelles, employé, domicilié rue: Joseph Sneesens 27 - 1300 Limai.

-M. Christian JADE - Vice-Président, de nationalité belge, né le 26 septembre 1939 à Etterbeek, journaliste; retraité actif, domicilié boulevard Général Jacques 20 - 1050 Bruxelles.

- M. Yvan MAYEUR - Président, de nationalité belge, né le 24 janvier 1960 à Etterbeek, Député fédéral, Président du CPAS de Bruxelles, domicilié rue Stevein 59-61 - 1000 Bruxelles

- M. Michel RESZKA - Trésorier, de nationalité belge, né le 19 janvier 1939 à Bruxelles, pensionné, domicilié place de l'Altitude Cent 20 - 1190 Bruxelles.

Pour extrait conforme

Yvan MAYEUR

Président du Conseil d'Administration

Dépôt in extenso du procès-verbal

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
THEATRE DES TANNEURS

Adresse
RUE DES TANNEURS 75 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale