THEATRE O PLUS, EN ABREGE : T.O.P.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. THEATRE O PLUS, EN ABREGE : T.O.P.
Dénomination : THEATRE O PLUS, EN ABREGE : T.O.P.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.890.588

Publication

23/12/2013
ÿþJean-Pierre BLOCH, Chaussée d'Alsemberg, 218A à 1190 Forest

Caroline PALUMBO, Rue Sabaré, 1 â 4602 Cheratte-Hauteurs

Giulia PALUMBO, Rue Entre-Deux-Villes, 45/11 à 4670 Blegny

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,_ adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL-DURÉE-BUT ' Art. 7  L'association'est dénommée Théâtre Ô Plus en abrégé : T.Ô.P.

= Art. 2  Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES à Chaussée d'Alsemberg, 218A à 1190 FORES% Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblé générale, et doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 4  L'association a pour but(s) : la. promotion du théâtre en général, " le développement, la promotion et l'organisation de tout évènement artistique ou culturel.

Art. 6  L'association utilisera tous les moyens et les supports qu'il soit afin de concrétiser:

la création et la production de spectacles de théâtre professionnels et amateurs

la formation auprès de professionnels et amateurs

la création de spectacles et d'animations auprès du milieu scolaire et éducatif

la création de spectacles musicaux et d'oeuvres musicales

la création de costumes, de mise en lumière, de mise en son, de scénographie

MOD 22

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

N° d'entreprise ; sy z 90 ._'u

Dénomination Théâtre Ô Plus

'(en entier) :

BRUXELLES

Greffe 1 C~~~~:a 201

(en abrégé) : TÔ.p.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée d'Alsemberg, 218A à 1190 Forest

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

Elle développe son exploitation dans le sens le plus large possible. Elle peut accomplirtous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Mentlorir r sur le dernlére page du Volet Au recta e Nom et qualité du notaire instrumentant 'Ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à I'agard des tiers. pu vf4 se : Nom et signature

Réservé áù Moniteur Vet - suite

belge





TITRE II: MEMBRES

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Art. 7 - Sont membres effectifs,les comparants au présent acte, à savoir:'

Jean-Pierre BLOCH, né le 8 décembre 1968

Caroline PALUMBO, née le 14 octobre 1975 '

Giulia PALUMBO, née le 3 novembre 1979

; Art. 8- Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et s'engagent à respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 9- Les membres effectifs et adhérents sontlibres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission à l'association. .

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut êtrè proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut" étre prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 10 -- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les .héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

. Art, 11 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de 1a ' loi de 1921.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Mom et signature

MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

MoniféUr

beige '

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Vole$ B - suite MOD zz

TITRE IV : COTjSATIONS

Art. 12 Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13 -- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y être conviés mais n'ont pas le droit de vote.

1 Art. 14 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou

ies présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;

2, la nomination et la révocation des administrateurs ;

3, l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

4, la dissolution volontaire de l'association ;

5. les exclusions de membres ;

6. la transformation de l'association en société à finalité sociale.

7. tous les cas exigés aux statuts

"

Art. 18 -- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

; L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil': d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent ; y être convoqués.

Art. 16  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil ; d'administration.

L'ordre du jour est mentiónné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la lol du 37 juin-1921, l'assembléè peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à. l'ordre du jour.

Art. 17  Chaque membre effectif dispose d'une voix, 11 peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 18 -- L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut : par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président),

Art. 19  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la " moitié des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité. simple ou absolue des voix présentes ou« représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts..En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 20  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative auxASBL.

Art. 21  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans Un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE.VI : ADMINISTRATION

Art. 22  L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est

composé de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale, Le conseil ;

délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 23 - La durée du mandat est fixée à trois ans. Les administrateurs sont rééligibles. En cas de

Mentionner sur la dernière page du Volet B : ' utecto : Nom et qualité 9u notaire Instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, , Al) verso : Nom et signature

Voie ,:suite

vacances d'un mandat un administrateur peut être nommé à tire provisoire par l'assemblée générale. Ii achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 24 Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président et un trésorier.

En cas d'empêchement du président, ses.fonctions sont assumées par le vice président ou le plus f" âgé des administrateurs présents.

Art. 25  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. li forme un'collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être. titulaire que d'une seule , procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple 'des voix: quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès- ; verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. '

"

Art, 26 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 27  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, à un ou plusieurs membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent collégialement.

Art. 28  Les administrateurs et ou les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat.

Art. 29 -- Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions d'administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30 -- En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

" Art. 31  L'exercice social commence ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Pour exception, le ; premier 'exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2013.

Art. 32 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 33 -- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Art. 34 -- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

"

' L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

Jean-Pierre BLOCH, Chaussée d'Alsemberg, 218A à 1190 Forest "

Caroline PALUMBO, Rue Sabaré, 1 à 4602 Cheratte-Hauteurs

Giulia PALUMBO, Rue Entre-Deux-Villes, 45/11 à 4670 Blegny

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles; le 15 novembre 2013

Mon 22

Réservé

au,

Moniteur Beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volets : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. versa Nom et signature

Coordonnées
THEATRE O PLUS, EN ABREGE : T.O.P.

Adresse
CHAUSSEE DE D'ALSEMBERG 218A 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale