THERAPEUTIA

Association sans but lucratif


Dénomination : THERAPEUTIA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 817.650.315

Publication

13/11/2013
ÿþ MOD 2.2

Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

au

Moniteur

belge

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Le

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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te d'entreorise : 0817.650.315

Dénomination

(en entier) : Therapeutia

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Felix Bovie, 20 à 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Transfert du Siège Social

L'an deux mil treize, le dix-neuf aofit se sont réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, les membres effectifs de l'ASBL Thérapeutia.

Tous Ies membres étant présents, l'Assemblée est valablement constituée et peut délibérer sur les points à l'ordre du jour qui sont :

-Transfert du Siège Social,

-Divers.

Après délibération Ies décisions suivantes sont prises à l'unanimité

Il est décidé de transférer le siège social de l'association à l'adresse suivante :

Rue Felix Bovie, 25

1050 Ixelles

Effet immédiat.

Plus aucun point n'étant soulevé l'assemblée est levée.

Madame Hansoul, Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte iuSOD 2.2

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N° d'entreprise : 0817.650.315

Dénomination

(en entier) : THERAPEUTIA

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège ; Rue Félix Boule, 25 à 1050 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification des statuts - Démission-Nomination

L'an deux mit quatorze, le dix sept octobre, l'assemblée est ouverte à 18 heures 30 sous la présidence de Madame Hansoul Brigitte.

Bureau :

Présents : Mme Hansoul Brigitte

Mr Hansoul Richard

Mme Rusabana Caroline

Mr Kelly Ken

Ordre du Jour :

La présente assemblée a pour ordre du jour

1)Modification statutaire ;

2)Ratification des décisions prises lors des assemblées générales extraordinaires des membres des 31 octobre 2013, 16 novembre 2013 et 25 juillet 2014 ;

3)Composition de l'assemblée générale des membres effectifs ;

4)Composition du conseil d'administration ;

5)Délégation de pouvoirs spéciaux.

Tous les membres étant présents à l'assemblée, il n'est pas nécessaire de vérifier l'accomplissement des formalités légales pour la convocation de cette assemblée.

L'assemblée considère qu'elle a été régulièrement constituée et qu'elle est apte à décider sur les points prévus à l'ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

T

MOD 2.2

Délibérations et décisions :

»L'assemblée décide, conformément à l'article 23 des statuts, de modifier l'article 11 des statuts, qui concerne la composition minimale du conseil d'administration, afin de l'adapter aux dispositions actuellement en vigueur.

Codes des Sociétés et, plus particulièrement, de l'article 13 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Par conséquent, l'assemblée décide, à l'unanimité, à compter de la date des présentes, de remplacer l'article 11 des statuts, par la disposition statutaire nouvelles

« L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois personnes au moins nommées parmi les membres effectifs de l'association et/ou parmi des personnes extérieures à celle-ci, par l'Assemblée Générale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le Conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

La disposition statutaire octroyant une voix prépondérante au président du Conseil d'administration cesse de plein droit de sortir de ses effets jusqu'à ce que le Conseil d'administration soit à nouveau composé de trois personnes au moins.

Ces administrateurs peuvent être des personnes physiques et/ou des personnes morales.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. »

2)L'assemblée confirme et ratifie les décisions prises à I'occasion des assemblées générales extraordinaires des membres des 31 octobre 2013, 16 novembre 2013 et 25 juillet 2014.

En conséquent, l'assemblée ratifie et acte les démissions de :

-Monsieur Antoine Philippe (NN ; 45.01.30-243,03), domicilié à 1030 Bruxelles  Avenue Eugène Demolder, 72

-Monsieur Wauthier Yves (NN : 63.10.09-391.53), domicilié à 1210 Bruxelles  Rue des 2 Eglises, 84

comme membres effectifs et administrateurs de l'association avec effet, respectivement au 31 octobre 2013 et 16 novembre 2013.

Par ailleurs, l'assemblée ratifie l'admission de

-Mme Rusabana Caroline (NN : 80.08.25-292.15), née à Kabgayi (Rwanda) le 25.08.0980, domiciliée à 1640 Rhode-Saint-Genèse  Rue Kwadeplas, 38C ;

-Mr Kelly Ken (NN : 61.01.11-661.06), né à Lansing (USA) le 11/01/1961, domicilié à 5330 Assesse  Rue de Ia Fagne,14 ;

-Mr Hansoul Richard (NN : 72.11.16-177.59), né à Bruxelles le 16.11.1972, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse  Rue Neuve, 110

comme membres effectifs de l'association, conformément à l'article 6 des statuts.

Enfin, en application de l'article 11 des statuts, l'assemblée ratifie la nomination de Messieurs Kelly Ken et Hansoul Richard comme administrateurs de l'association pour un terme de trois ans prenant effet, respectivement, au 31 octobre 2013 et 25 juillet 2014.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

l ,

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

e au 3)L'assemblée prend acte qu'au jour des présentes, elle est composée des membres effectifs suivants

Moniteur

belge

-Mme Hansoul Brigitte ;

-Mr Hansoul Richard ;

-Mme Rusabana Caroline ;

-Mr Kelly Ken.

Les membres effectifs sont redevables de la cotisation annuelle, conformément à l'article 9 des statuts,

4)L'assemblée prend acte qu'au jour des présentes, le conseil d'administration de l'association est composé des personnes suivantes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge -Mme Hansoul Brigitte, dont le mandat a été renouvelé pour un terme de trois ans prenant cours le 16 novembre 2013 ;

-Mr Hansoul Richard, nommé avec effet au 25 juillet 2014 ;

-Mr Kelly Ken, nommé avec effet au 31 octobre 2013.

Conformément à l'article 12 des statuts, le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

5)L'assemblée nomme par la présente, Mr Fastré Thierry dont les bureaux sont situés à 1472 Vieux-Genappe, Chaussée de Nivelles 124, aux fins d'accomplir toutes les formalités de dépôt des comptes annuels auprès de la Banque Nationale de Belgique, y compris la signature desdits comptes, ainsi que de publication des décisions susvisées dans les annexes du Moniteur Belge, auprès de la Banque Carrefour des Entreprises ainsi qu'au Greffe du tribunal de Commerce de Bruxelles,

L'assemblée est levée à 19 heures.

Monsieur Fastré Thierry, mandataire de l'ASBL







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/12/2011
ÿþ ©[C 3 I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé 11111

au W 11183513

Moniteur

belge





-119 20n

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0817.650.315

Dénomination

(en entier) : Therapeutia

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Félix Bovie, 20 - 1050 Ixelles

©blet de l'acte : Ouverture siège d'exploitation

Procès Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 7 novembre 2011

L'Assemblée valablement constituée délibère sur les points à l'ordre du jour qui sont :

-Ouverture d'un siège d'exploitation,

Divers.

Après délibération les décisions suivantes sont prises à l'unanimité :

Il est décidé d'ouvrir un siège d'exploitation pour la société à l'adresse suivante :

Rue de la Fagne, 14

" 5330 Assesse

L'adresse du siège social reste inchangée.

Effet immédiat.

Plus aucun point n'étant soulevé l'assemblée est levée.

Les associés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
THERAPEUTIA

Adresse
RUE FELIX BOVIE 25 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale