THERAPY

Dénomination : THERAPY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.983.693

Publication

05/07/2013

�� " '!" ' 4': Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

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Greffe

N� d'entreprise 535 983. 9.3

D�nomination

(en entier) : THERAPY

(en abr�g�) :

Forme juridique ; Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue G�n�ral Eisenhower 30,1030 SCHAERBEEK

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Les soussign�s :

CEBER Yavuz Sinan, n� le 7 juin 1988 � Eskisehir, domicili� � Desmedtstraat 38, 1930 Zaventem; AKBULUT Sercan, n� le 10 janvier 1989 � Gaziantep, domicili� � Rue Gallait 92, 1030 Bruxelles. GUNDOGDU Muhammet, n� le 27 ao�t 1987 � Tuzluca, domicili� Av. Jan Stobbaerts 63, 1030 Bruxelles NEROVALI C�neyt, n� le 8 ao�t 1987 � Bruxelles, domicili� � Rue Denis Verdonck 69, 1070 Anderlecht tous de nationalit� belge, fixent les statuts de la fondation comme suit :

D�nomination, si�ge social, objet, dur�e

D�nomination

Article 1. La fondation est d�nomm�e " THERAPY ".

Si�ge social

Article 2. Le si�ge de la fondation est �tabli � � Avenue G�n�ral Eisenhower 30, 1030 Bruxelles � et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts.

But social

Article 3. La fondation a des objectifs sociaux, culturels et d'arts et organisera des conf�rences, des pi�ces de th��tre, spectacle culturel, des symposiums, des foires, des s�minaires, des cours, de t'entraide et divers �v�nements culturels. L'objectif de fa fondation est aussi de faire conna�tre la culture europ�enne en Turquie et' dans les autres Etats non-europ�ennes, ainsi que dans les pays du tiers monde, et faire conna�tre les diff�rentes cultures des pays cit�s ci-dessus en Europe et ce en particulier dans le domaine th��trale.

La fondation pour son personnel poursuit un principe d'humanit�, c'est � dire qu'il fait passer l'homme avant toute chose et respecte les valeurs culturelles et religieuses de toutes les communaut�s et aide � leur; int�gration.

La fondation pour la poursuite de ses objectifs pourra utiliser la presse parl�e et �crite tout en respectant la; loi et pourra faire des publications de journaux, de revues, des publications sur Internet, via la radio et la t�l�vision.

La fondation pour r�aliser ses objectifs peut recevoir des aides et des donations, peut louer des b�timents,' faire acquisition de terrains et peut construire ou instaurer une cit� culturelle.

La fondation parmi les services culturels peut organiser des cours de formation et d'�ducation et peut aussi organiser des �coles de devoirs.

Dur�e

Article 4. La fondation est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification de ou des buts en vue desquels la fondation , est constitu�e.

Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2.2

Article 5. La fondation comprend des membres effectifs en nombre limit�, les associ�s au nombre de trois au moins, des membres sympathisants en nombre illimit�.

Les associ�s participent activement � la r�alisation de l'objet social et � l'administration de la fondation. Initialement, les associ�s sont les fondateurs de cette fondation.

Ult�rieurement, peut devenir associ�e, toute personne physique ou morale �tablie en Belgique, admise par le conseil d'administration. La d�cision du conseil est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Cotisation

Article 6. La cotisation annuelle ne peut d�passer 20 EUR.

Gestion de la fondation

Conseil d'administration, composition, r�unions

Article 7. Le conseil d'administration est compos� de trois membres au moins, le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le secr�taire convoque le conseil et pr�side la r�union avec le pr�sident,

En cas d'emp�chement ou d'absence du pr�sident, la r�union est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le conseil ne se r�unit valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et le secr�taire. Les extraits qui doivent �tre produit, de m�me que tous les autres actes sont sign�s valablement par le secr�taire et contresign�s par le pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, par deux administrateurs.

Pouvoirs

Article 8. Le conseil d'administration g�re les affaires de la fondation et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la fondation, pour autant que ses actes ne soient pas r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Repr�sentation de la fondation, gestion journali�re, d�l�gation de pouvoirs. .

Article 9. La fondation est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration, pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs relatifs � 'la gestion journali�re des affaires de la fondation � un ou plusieurs g�rants, membre ou non, pourvu que cette d�l�gation soit sp�ciale et r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers.

En l'absence de d�cision de d�l�gation, de pouvoirs relatifs � la gestion journali�re r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers, le secr�taire exerce les missions de gestion journali�re de la fondation.

Contr�le

Article 10. Conform�ment � l'article 17, par. 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que la fondation r�pondra aux crit�res de la" petite association " �nonc�s audit article, il n'y aura pas lieu de d�signer un commissaire r�viseur.

Toutefois, lorsque la fondation ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le contr�le de la fondation devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s parmi les membres de l'institut des r�viseurs d'entreprises.

Assembl�e g�n�rale

Pouvoirs

Article 11. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. La modification des statuts.

2. La nomination et la r�vocation des administrateurs.

3. L'approbation des budgets et des comptes.

4. La dissolution volontaire de la fondation et l'affection des biens,

5. Les exclusions d'associ�s.

Convocation

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par te conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e g�n�rale. L'ordre du jour y sera mentionn�. Il sera tenu chaque ann�e, dans le courant du deuxi�me semestre, une assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s, � laquelle le conseil d'administration fera rapport sur les activit�s de la fondation pendant l'ann�e �coul�e et pr�sentera les comptes des recettes et d�penses et le projet de budget pour l'exercice suivant. Cette assembl�e proc�de, s'il en est besoin, � la nomination ou au remplacement d'administrateurs.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires seront convoqu�es par le conseil d'administration chaque fois qu'il le jugera utile aux int�r�ts de la fondation. Elles devront l'�tre sur la demande expresse d'un cinqui�me des associ�s, adress�e par �crit au pr�sident du conseil.

i. 1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

M6D 2.2

Volet B - Suite

D�cision

Article 13, Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de la fondation, sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les associ�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre. Tous associ�s ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil i d'administration ou du secr�taire.

L'assembl�e g�n�rale est r�guli�rement constitu�e pour autant que la moiti� des associ�s soient pr�sents ou repr�sent�s, Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix, sauf les exceptions pr�vues par la loi.

Exercice social

Article 14, L'ann�e sociale commence le 1er janvier et finit le 31 d�cembre.

Dissolution

Article 15, En cas de dissolution volontaire de la fondation, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e, d�terminera la destination des biens de la fondation dissoute en donnant � ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel la fondation dissoute avait �t� cr�e.

Fait � Bruxelles, le 21 mai 2013.

(Sign�) CEBER Yavuz Sinan ; AKBULUT Sercan ; GUNDOGDU Muhammet, NEROVALI C�neyt

Conseil d'administration

CEBER Yavuz Sinan, domicili� � Desmedtstraat 38, 1930 Zaventem, Pr�sident.

AKBULUT Sercan, domicili� � Rue Gallait 92,1030 Bruxelles, Tr�sorier.

GUNDOGDU Muhammet, domicili� � Avenue Jan Stobbaerts 63, 1030 Bruxelles, Secr�taire.

(Suivent les signatures)

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes, ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
THERAPY

Adresse
AVENUE GENERAL EISENHOWER 30 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées THERAPY

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