THV CONSULT

Dénomination : THV CONSULT

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 838.148.888

Publication

08/08/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mod 2.1

111 III YI I I I I II III I II II ~V II III

*11121933*

R�serve

au

Monitet.

belge

BRUXELLES

29111. 2011

Greffe

N� d'entreprise : 'g'3%

D�nomination

(en entier) : ThV Consult

Forme juridique : Soci�t� en Commandite Simple

Si�ge : rue des Trois Arbres 16, 1180 Uccle

Objet de l'acte : Constitution

Constitution

1)MonsieurThierry Van Der Borght NN 69.09.10-173.69 demeurant avenue Moli�re 274, 1180 Uccle

ET

2)Madame Olga Bega-Kazbeg NN 44.03.07-148.05 demeurant rue des Francs 21, 1040 Etterbeek

Repr�sentation

Lesquels ont arr�t� les statuts d'une soci�t� en commandite simple qu'ils d�clarent constituer entre eux comme suit :

TITRE I

FORME DE NOMINATION SIEGE OBJET ET DUREE

Article un

La soci�t� adopte la forme de SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE. Elle porte la d�nomination ThV Consult

Monsieur Thierry Van der Borght, soussign� sub 1, est seul associ� commandit� et g�rant de la soci�t�.

Il est responsable solidairement et ind�finiment des engagements de la pr�sente soci�t�.

La soussign�e de seconde part est une simple associ�e commanditaire. Elle n'est responsable que jusqu'� concurrence de son apport.

Article deux

Le si�ge social est �tablit rue des Trois Arbres 16 � 1180 Uccle.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit en Belgique, par simple d�cision de la g�rance publi�e au Moniteur Belge.

Article trois

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger :

1.Les activit� de management et d'interm�diaire dans le commerce aussi bien en son nom propre que pour le compte de tiers, aussi bien seule qu'en collaboration avec des tiers.

2.L'achat, la vente, la location, la gestion, l'expertise, la r�novation, la transformation, le lotissement en mati�re immobili�re g�n�ralement quelconques, pour son compte ou pour compte de tiers, ainsi que les activit�s de conseil, d'�tude, de consultance, d'expertise et de courtage en mati�re immobili�re.

3.L'achat, l'�change, la vente, la prise en location et en sous-location, ainsi que la cession en location et en sous-location, le tout avec au sans option d'achat, l'exploitation et l'entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de mani�re g�n�rale, de tous biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations de financement

4.EIle pourra �riger toutes constructions pour son compte ou pour compte de tiers, en tant que ma�tre d'ouvrage ou entrepreneur g�n�ral, et effectuer, �ventuellement aux biens immobiliers, des transformations et mises en valeur ainsi que l'�tude et l'am�nagement de lotissements y compris la construction de routes et �gouts ; souscrire des engagements en tant que conseiller en construction (�tudes de g�nie civil et des divers �quipements techniques des immeubles) ; acheter tous mat�riaux, signer tous contrats d'entreprises qui seraient n�cessaires ; r�aliser toutes op�rations de change, commission et courtage, ainsi que la g�rance d'immeubles.

Elle peut faire, tant pour elle-m�me que pour compte de tiers, tous actes et op�rations financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social, ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation, notamment sans que la d�signation soit limitative ; pr�ter, emprunter, hypoth�quer, acqu�rir ou c�der tout brevets, patentes, licences, marques ; s'int�resser par voie d'apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, d'achat d'actions ou autres valeurs, ou par toutes autres voies dans toutes soci�t�s, entreprises ou

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � ['�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

associations existantes ou � cr�er, dont l'objet est identique, analogue, similaire ou connexe � tout ou partie de

celui de la pr�sente soci�t�, exercer la g�rance d'autres soci�t�s.

Interm�diaire commercial dans les activit�s ci-dessus �num�r�es en ce compris dans tous secteurs dont

l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

Article quatre

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter de ce jour.

Sauf dissolution judiciaire, elle ne pourra �tre dissoute que par d�cision prise par l'Assembl�e G�n�rale

statuant comme pour une modification de statuts.

TITRE Il

FONDS SOCIAL RESPONSABILITE DES ASSOCIES

Article cinq

Les parts sont nominatives

Article six

Le capital social est fix� � 500,00euros, repr�sent� par 500 parts sociales de 1 euros chacune.

Souscription en esp�ces

A la souscription 500 parts sociales sont souscrites en esp�ces, au prix de 1 euros chacune par :

Monsieur Thierry Van Der Borght 499 parts

Madame Olga Bega-Kazbeg 1 part

Ensemble 500 parts

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune de ces 500 parts a �t� lib�r�e � 100% et que le

montant global de ces versements, s'�levant � 500,00 euros, est d�pos� au compte ouvert au nom de la

soci�t� en formation � la banque KBC � 1050 Ixelles.

Une attestation justifiant ce d�p�t demeurera ci annex�e.

Article sept

Le d�c�s d'un associ� commanditaire ne met pas fin � la soci�t� ; celle-ci continue d'exister avec les

h�ritiers du commanditaire d�c�d�, lesquels seront tenus de d�l�guer l'un d'entre eux ou de constituer un

mandataire commun agr�er par l'associ� commandit� pour les repr�senter dans leurs rapports avec la soci�t�.

Le d�c�s du g�rant n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

Les commanditaires pourvoient � son remplacement.

Les h�ritiers du g�rant deviennent simples commanditaires, � moins que l'un d'eux ne soit d�sign� comme

g�rant.

TITRE III

DES MEMBRES ADMISSION

Article huit

Les parts sociales sont cessibles entre vifs ou transmissibles pour cause de d�c�s, � des coassoci�s, avec

l'accord de l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple.

Elles peuvent �tre c�d�es ou transmises avec l'accord de l'Assembl�e G�n�rale, � des tiers y compris les

h�ritiers et ayants cause de l'associ� d�funt.

TITRE IV

CONSEIL D'ADMINISTRATION ET COMMISSAIRES

Article neuf

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par

l'Assembl�e G�n�rale pour la dur�e qu'elle d�termine et en tout temps r�vocable par elle.

Le mandat d'administrateur est r�mun�r� ou gratuit selon ce qu'en d�cidera l'Assembl�e G�n�rale pour

chacun d'eux.

Article dix

Au cas o� plusieurs administrateurs sont nomm�s, le conseil d'administration �lit chaque ann�e parmi ses

membres un pr�sident, dont les fonctions prennent fin apr�s les op�rations de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Ce dernier pr�side le conseil et l'Assembl�e G�n�rale. En cas d'emp�chement, la pr�sidence sera assur�e par

un autre administrateur ou par un administrateur g�rant choisit par ses coll�gues.

Le pr�sident convoque le conseil chaque fois qu'il le juge opportun ou lorsqu'un autre administrateur le lui

demande. En cas d'emp�chement, le conseil pourra �tre convoqu� par un autre administrateur ou par

l'administrateur g�rant.

Article onze

Au cas o� plusieurs administrateurs sont nomm�s, le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer

valablement que si la majorit� des deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Tout administrateur peut donner mandat � un autre administrateur de le repr�senter � une r�union

d�termin�e et d'y voter en son lieu et place.-

Toute d�cision se prend � la majorit� des deux tiers des votants. En cas de partage, la voix du pr�sident est

pr�pond�rante. Au cas o� un administrateur aurait un int�r�t oppos� � celui de la soci�t� dans une op�ration

soumise � l'approbation du conseil d'administration, il sera fait application des articles cent trente trois,

paragraphe un et cent trente trois, paragraphe deux, des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales.

Les d�lib�rations sont constat�es dans les proc�s verbaux. Les copies ou extraits � produire en justice ou

ailleurs sont sign�s par l'administrateur g�rant ou par deux administrateurs.

Article douze

"

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration ou l'administrateur g�rant est investit des pouvoirs les plus �tendus pour faire

tous les actes de gestion et de dispositions n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social. Il a dans sa

comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'Assembl�e G�n�rale.

Article treize

Le conseil d'administration ou l'administrateur g�rant peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un

ou plusieurs g�rants.

Article quatorze

La soci�t� est valablement repr�sent�e � l'�gard des tiers ou en justice, pour les actes de gestion

journali�re et autres par un administrateur g�rant agissant seul.

Article quinze

Il n'il y a pas de d�signation d'un commissaire.

TITRE V

LES ASSEMBLEES GENERALES

Article seize

L'Assembl�e G�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s.

Elle a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent la soci�t� et qui figurent �

l'ordre du jour.

Elle se compose de tous les associ�s qui ont le droit de voter moyennant observation des prescriptions

l�gales et statutaires.

Les d�lib�rations prises par l'Assembl�e g�n�rale sont obligatoires pour tous, m�me les associ�s absents

ou dissidents.

Article dix-sept

L'Assembl�e G�n�rale annuelle se r�unit de plein droit le troisi�me vendredi du mois de juin, � seize heure,

et pour la premi�re fois en deux mille douze.

Article dix-huit

L'Assembl�e G�n�rale tant annuelle qu'extraordinaire se r�unit sur la convocation du conseil

d'administration ou de l'administrateur g�rant.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier adress� aux associ�s quinze jours au

moins avant l'Assembl�e.

Article dix-neuf

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un fond� de pouvoirs pourvu que celui-ci

soit lui-m�me associ�.

Article vingt

Toute Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � son d�faut, par un

administrateur choisi par ses coll�gues ou par l'administrateur g�rant. L'Assembl� choisit un scrutateur parmi

les associ�s.

Article vingt et un

Chaque associ� a autant de voix qu'il a de parts sociales.

Article vingt deux

L'Assembl�e ne peut d�lib�rer sur des objets qui ne figurent pas � l'ordre du jour, sauf si tous les associ�s

sont pr�sents ou repr�sent�s et d'accord pour d�lib�rer.

Article vingt trois

Les statuts peuvent �tre modifi�s par l'Assembl�e G�n�rale sp�cialement convoqu�e � cet effet.

Cette assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que si les associ�s pr�sents r�unissent la moiti� des

membres de la soci�t�.

Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assembl�e est convoqu�e, laquelle d�lib�re valablement

quel que soit le nombre des membres pr�sents oui repr�sent�s.

Une modification n'est admise que si elle r�unit les trois quarts des voix de l'ensemble des parts sociales

pour lesquelles il est pris part au vote.

Article vingt quatre

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les membres du bureau et les associ�s qui

le demandent.

TITRE V1

COMPTES ANNUELS REPARTITION DES BENEFICES

Article vingt cinq

L'exercice social prend cours le 1er avril pour se terminer le 31 mars de chaque ann�e. A cette date, les

�critures sociales sont arr�t�es. Le conseil d'administration dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels.

Il �tablit en outre tout document impos� par la foi. Ces documents sont communiqu�s aux associ�s dans les

conditions et les d�lais l�gaux.

Article vingt six

L'Assembl�e G�n�rale entend les rapports des administrateurs ou de tout autre personne charg�e par

l'Assembl�e G�n�rale de contr�ler la soci�t�, et discute les comptes annuels.

Apr�s l'adoption de comptes annuels, l'Assembl�e G�n�rale se prononce par un vote sp�cial sur la

d�charge du ou des administrateurs.

.- "

Volet B - Suite

Cette d�charge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse

dissimulant la situation r�elle de la soci�t� et, quant aux actes faits en dehors des statuts, que s'ils ont �t�

sp�cialement indiqu�s dans la convocation.

Article vingt sept

Sur le b�n�fice, il est pr�vu :

1.Tout d'abord, cinq pour cent pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la

r�serve atteint le dixi�me du fonds social.

2.Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des voix.

Article vingt huit

Les r�partitions du b�n�fice se font annuellement au si�ge social aux �poques indiqu�es par le conseil

d'administration ou par l'administrateur g�rant.

TITRE VII

MISE EN DISSOLUTION LIQUIDATION

Article vingt neuf

La soci�t� peut, en tout temps, �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale selon les r�gles qui sont

fix�es pour les modifications aux statuts.

Article trente

En cas de dissolution, la liquidation s'op�re par les soins de liquidateurs nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Ils disposent � cette fin � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par le code des soci�t�s.

L'Assembl�e G�n�rale d�termine les �moluments des liquidateurs.

Article trente et un

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif est r�partit entre toutes les parts

sociales.

TITRE VIII

ELECTION DE DOMICILE

Article trente deux

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ� non domicili� en Belgique fait �lection de domicile au si�ge social

o� toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui �tre valablement faites.

TITRES IX

DISPOSITION GENERALES

Article trente trois

Les parties entendent se conformer au code des soci�t�s et les dispositions de ces lois auxquelles il n'est

pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts y sont r�put�es inscrites, et les clauses qui seraient contraires

aux dispositions imp�ratives de ces lois sont cens�es non �crites.

TITRE X

DISPOSITION TRANSITOIRE

Article trente quatre

Une Assembl�e G�n�rale, tenue sans convocation ni ordre du jour pr�alable, imm�diatement apr�s la

constitution de la soci�t�, proc�de � la nomination du ou des administrateurs ou g�rants et peut d�cider dans

les limites des statuts sur tout autre objet.

Article trente cinq

Le premier exercice social prend cours le 14 juin 2011 et sera clos le 31 mars 2013, la premi�re Assembl�e

G�n�rale se tiendra en 2013.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les statuts de la soci�t� �tant arr�t�s, les comparants ont, en ex�cution de la disposition transitoire de

l'article trente quatre des statuts, d�clare se r�unir en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire.

L'Assembl�e r�unissant l'int�gralit� des titres a d�cid� � l'unanimit� :

De nommer administrateur-g�rant de la soci�t� Monsieur Thierry Van der Borght, le mandat sera r�mun�r�

et exerc� pour une dur�e illimit�e sauf r�vocation par une Assemble G�n�rale.

De confirmer que la fonction de Madame Olga Bega-Kazbeg sera exerc�e exclusivement � titre gratuit.

REPRISE DES ENGAGEMENTS CONTRACTES AU NOM DE LA SOCIETE DE FORMATION

La pr�sente soci�t� d�clare express�ment reprendre tous les engagements et activit�s pris en son nom et

pour son compte, par les fondateurs dans les trois mois qui pr�c�dent le pr�sente constitution.

Etablit en trois exemplaires � Bruxelles, le 14 juin 2011.

Thierry Van Der Borght Olga Bega-Kazbeg

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

b

R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
THV CONSULT

Adresse
RUE DES TROIS ARBRES 16 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société en commandite simple

Publication

Coordonnées THV CONSULT

Coordonnées
THV CONSULT