TIWI

Dénomination : TIWI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.485.895

Publication

04/11/2011

��M0D 2.2

rri\ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : gQ0

D�nomination

(en entier) : Tiwi

(en abr�g�) : Tiwi

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Henri Conscience, 29 � 1140 Evere

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s :

1. Van Poppel Thierry, domicili� Avenue Henri Conscience 29 � 1140 Evere, de nationalit� belge, inscrit au,

registre de la population sous le num�ro 730723-311.96., n�de carte d'identit�:5907007268-14

N� le 23/07/1973 � Etterbeek

2. Levacq C�line, domicili�e Avenue Henri Conscience 29 � 1140 Evere, de nationalit� belge, inscrite au:

registre de la population sous le num�ro 77026-248.21., n�de carte d'identit� : 5907040430-02

N� le 26/02/1977 � Uccle

3. Vital PARTNERS, Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e (Unipersonnelle), Si�ge social Avenue Henri: Conscience 29 � 1140 Evere.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit : "

Titre 1-D�nomination,si�ge social

Article 1

L'association sans but lucratif (ASBL) est d�nom�e � Tiwi �

Article 2

Son si�ge social est �tabli au rez-de-chauss�e du n�29 Avenue Henri Conscience � 1140 Evere dans'

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par simple d�cision des administrateurs. Tout:

changement du si�ge social est publi� aux annexes du Moniteur Belge par les soins des administrateurs.

L'ASBL peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des succursales, agences ou d�p�ts en Belgique et' m�me � l'�tranger.

Titre 2-Objet social

Article 3

L'association a pour objet :

*D'organiser la garde d'enfants ;

*De promouvoir l'accueil, l'�ducation, l'�panouissement d'enfants et des adultes qui les entourent ;

*De contribuer au bien �tre physique, psychique et social de l'enfant etlou des adultes qui l'entourent ;

*D'organiser toute activit� ayant un caract�re social, humanitaire, culturel ou la participation � de telles

initiatives ;

`D'accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet ;

*De s'int�resser et pr�ter son concours � toutes activit�s similaires � son objet ;

*De participer � la vente, l'achat,le courtage, la n�gociation, l'importation, l'exportation, la promotion, la

commercialisation de tout article ;

*la mise en place, l'extension, la valorisation et la gestion (tant en Belgique qu'� l'�tranger) d'un patrimoine

immobilier, toute op�rations d'achats, de vente, de location, de construction,d'exploitation, de d�coration et'

d'am�nagement de tout immeuble ;

*De faire toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res, immobili�res et mobili�res, se:

rapportant directement ou indirectement, � son objet social, ou susceptibles de favoriser son d�veloppement ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

*D'exercer tout mandat relatif � l'administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et � la liquidation de toute soci�t� ou entreprise ;

*De participer � la recherche, la s�lection, l'orientation et le placement de personnel � l'intention de l'employeur potentiel ou du demandeur d'emploi: formulation des descriptions de postes;s�lection et examen des candidats ainsi que les activit�s de recherche et de placement de cadres ("chasseurs de t�tes"), le placement, pour compte des entreprises, de personnel ayant perdu son travail par suite d'une r�organisation ;

*De cr�er, participer, imaginer toutes activit�s d'action sociale sans h�bergement c'est-�-dire cr�ches, maison d'enfants, garderies d'enfants, colonies de vacances pour enfants ;

*la conception, le d�veloppement, la fabrication, la coordination, l'installation, l'entretien, la vente, la revente, l'achat, la promotion, la distribution, la concession, l'importation, l'exportation et l'exploitation de tous �quipements, appareils, instrument, machines, outils, dispositifs, v�hicules, mobiliers, brevets, licences, marques, mat�riels et accessoires int�gr�s ou non, � l'usage de particuliers ou de professionnels;

*De d�velopper des syst�mes de franchisage ou de gestion de tels types d'activit�s commerciales et intervenir directement ou indirectement ou apporter son conseil et ses m�thodes dans la gestion de soci�t�s ou commer�ants;

*D'installer et de cr�er tous ateliers, bureaux, magasins, succursales en vue de l'exploitation des affaires de la soci�t�;

*De constituer, de g�rer, d'administrer de patrimoines tant mobiliers qu'immobiliers, de promouvoir, valoriser, r�nover, constructions immobili�res de toute nature, le tout tant en Belgique qu'� l'�tranger ;

*De faire en Belgique et � l'�tranger toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou pouvant amener son d�veloppement ou en faciliter la r�alisation; elle peut s'int�resser � toutes entreprises ou soci�t�s ayant un objet social similaire ou connexe au sien ou qui soit de nature � le d�velopper ;

*D'exercer un mandat d'administrateur dans d'autres soci�t�s.

Toutes ces activit�s ne peuvent procurer un gain mat�riel aux membres de l'asbl. Les membres ne peuvent pas recevoir de b�n�fices des ces activit�s.

Titre 3- La dur�e

Article 4

L'ASBL est constitu�e pour une dur�e illimit�e, prenant cours ce jour.

Elle peut �tre dissoute � tout moment par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification des statuts.

Titre 4- Les associ�s

Article 5

L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs ou de

membres adh�rents.

Article 6

Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale. Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que te postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant une lettre de d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 7

La qualit� de membre adh�rent est attribu�e aux personnes qui en font la demande si tous les membres effectifs sont d'accords.

Ils b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. �tre membre adh�rent, c'est d�sirer aider l'association etlou participer aux activit�s de l'association en s'engageant � respecter les statuts et les lois.

Les membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association an adressant une lettre de d�mission au conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres adh�rents se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 remplac�e par la loi du 2 mai 2002

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 8

Le conseil d'administration tient un registre des membres de l'association.

Titre 5- La cotisation

Article 9

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation car ils apportent � l'association

le concours actif de leurs capacit�s et leur d�vouement.

Titre 6- L'assembl�e g�n�rale

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration ou, s'il est absent par le vice-pr�sident ou par l'administrateur le plus �g�.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient obligatoirement une fois par an en octobre.

Article 12

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie par d�cision du conseil d'administration ou si un des membre en fait la demande,ce, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. Elle a lieu aux jour, heure et endroit mentionn�s sur la convocation.

Article 13

Tous les membres doivent �tre invit�s aux assembl�es g�n�rales. Les convocations sont envoy�es par le conseil d'administration � chaque membre au moins 8 jours avant la r�union par lettre ordinaire. Elles contiennent l'ordre du jour d�taill�. Si l'assembl�e doit approuver les comptes et le budget, ceux-ci sont annex�s � la convocation.

Article 14

Toute personne qui a un int�r�t oppos� � celui de t'association ne peut participer aux d�lib�rations et au

vote concernant ce point de l'ordre d jour.

Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun d'eux disposant d'une

voix.

Article 16

Si une d�cision concerne un administrateur lui-m�me, il ne pourra pas prendre part � la d�lib�ration.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour :

*Les modifications des statuts sociaux ;

*La nomination et la r�vocation des administrateurs, des membres ;

*L'approbation des budgets et des comptes ;

*La d�charge � octroyer aux administrateurs, aux membres ;

*La dissolution volontaire de l'association ;

*Les exclusions ou adh�sions de membres;

Article 18

L'assembl�e g�n�rale pour �tre tenue, doit �tre compos�e d'au moins 2/3 de ses membres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint apr�s deux convocations, l'assembl�e pourra �tre tenue quelque soit le nombre d pr�sents et/ou repr�sent�s.

Article 19

Les r�solutions sont toutes prises � la majorit� des 213, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

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MOD 2.2

Article 20

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par tous les membres effectifs. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 22

Toute modification aux statuts, de nomination, de d�mission ou r�vocation doit �tre publi�e end�ans le mois

de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Titre 7- Le conseil d'administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s par les

fondateurs � l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e illimit�e. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou

r�vocation.

Article 24

Un membre du conseil d'administration peut �tre un membre du personnel r�mun�r� de l'ASBL � condition

que celui-ci ne participe pas aux d�lib�rations le concernant.

Article 25

Le conseil nommera obligatoirement un administrateur-pr�sident et un administrateur pour la gestion journali�re. En cas d'emp�chement d'un des administrateurs, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur auquel il aura d�l�gu� ses pouvoirs.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration nomme lui-m�me ou son administrateur � gestion journali�re � tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue. ll d�termine leur fonction et leur attribution.

Article 27

Le conseil se r�unit sur convocation de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si les 2/3 de ses membres sont pr�sents.

Article 28

Les d�cisions du conseil sont consign�es dans des proc�s-verbaux et apr�s approbation de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par au moins deux administrateurs et conserv�s au si�ge social. Tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 29

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 30

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 8- Exercice social, budget et comptes

Article 31

L'exercice social commence le 1 er septembre pour se terminer le 31 ao�t de chaque ann�e. Par exception,

le premier exercice d�butera ce 14 octobre 2011 pour se cl�turer ce 31 ao�t 2012

Article 32

Le conseil d'administration �tablit tes comptes de l'ann�e �coul�e et le budget de l'ann�e suivante selon les

dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002.

Les comptes et le budget sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire se d�roulant au

mois d'octobre.

Titre 9- R�glement d'ordre int�rieur

a

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 33

' Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale

Des modifications, � ce r�glement, peuvent �tre apport�es par le conseil d'administration et accept�e par

une majorit� des 2/3 � l'assembl�e g�n�rale.

Titre 1'0- Dissolution

Article 34

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association

conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Il faut une majorit�

unanime de tous les membres effectifs pour prononcer une dissolution.

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur

" r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins , d�sint�ress�es, en faveur d'oeuvres ou d'associations.

Article 35

En cas de dissolution, le mat�riel personnel apport� par les membres leur est rendu.

Titre 11- Dispositions diverses

Article 36

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e par les articles de 18 � 22 de la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 37

Est nomm� administrateur-pr�sident : Van Poppel Thierry

Est nomm�e administrateur � gestion journali�re � : Levacq C�line

Tous ont accept� leur fonction

R�serv�

au

" Moniteur beige

Fait � Evere, le 14 octobre 2011

Personne ayant le pouvoir de repr�senter l'association: Levacq C�line, admistrateur "gestion journali�re"

Levacq C�line Vital PART

�rant

Iole*

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
TIWI

Adresse
AVNEUE HENRI CONSCIENCE 29 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées TIWI

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