20/12/2011
�� Mod 2.0
Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
*11307554*
D�pos�
16-12-2011
Greffe
N� d entreprise : D�nomination
(en entier) : TOANO
0841915359
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2011 - Annexes du Moniteur belge
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 1050 Ixelles, Avenue du Derby 1
Objet de l acte : Constitution
D un acte re�u par Ma�tre Olivette Mikolajczak, notaire associ�, � Tournai, le 16 d�cembre 2011, il r�sulte que 1) Mme Reem Abdulrheem Ibrahim ELSHAMY, n�e � Giza (Egypte) le 17 septembre 1971, �pouse de Mr Ahmed Gehad Hassan Elgerzawy, de nationalit� �gyptienne, demeurant � 1050 Bruxelles, Avenue du Derby, 1, 2) Mr Tamer Mansour Fahmi Ahmed TAHA, n� � Giza (Egypte) le 27 novembre 1969, de nationalit� �gyptienne, demeurant � 32 Abdallah Ben Taher Street, Madinat an Nasr (Caire, Egypte), et 3) Mr Marawan Sherin Hassan Abbas HELMY, n� � Alexandrie (Egypte) le 14 juillet 1986, demeurant � 370 Tarik Elgish Street, Geleem (Alexandrie, Egypte), ont constitu� une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � TOANO �, ayant son si�ge � 1050 Ixelles, Avenue du Derby, 1.
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, tant pour compte propre que pour le compte de tiers, ou encore en participation avec des tiers :
Le commerce en gros dans le sens le plus large, y compris l importation et l exportation plus particuli�rement de et vers la Belgique et l Europe, le Moyen Orient et l Afrique :
- de tous produits naturels, di�t�tiques, frais congel�s, s�ch�s ;
- d engrais, semences, pesticides ;
- de toutes les denr�es alimentaires agroalimentaires, compl�ments alimentaires, additifs alimentaires y compris pour animaux;
- de tous produits pharmaceutiques, m�dicaments, �quipements m�dicaux ;
- d articles de droguerie, herboristerie, de parfumerie, d hygi�ne et autres produits s y rattachant d une fa�on quelconque ou pouvant y �tre assimil�s.
La soci�t� pourra accomplir tant en Belgique qu � l �tranger des op�rations civiles, industrielles commerciales, immobili�res ou mobili�res se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie � l une ou l autre branche de son objet ou qui seraient de nature � en d�velopper ou en faciliter la r�alisation.
Elle peut s int�resser par voie d apport, de fusion, de souscription, de participation, d intervention financi�re ou autrement � toutes soci�t�s ou entreprises ayant un objet social similaire ou connexe au sien ou dont l objet est de nature � faciliter m�me indirectement la r�alisation du sien.
Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement � son objet.
Le capital social est fix� � la somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00� ). Il est repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186�me) de l avoir social.
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e. L assembl�e qui les nomme, fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
Le g�rant qui a un int�r�t oppos� � celui de la soci�t� dans une op�ration, est tenu de se conformer � l'article 259 du Code des Soci�t�s. S'il n'y a qu'un g�rant et qu'il se trouve plac� devant
R�serv�
au
Moniteur
belge
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Le g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent la soci�t�. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale. Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.
Sauf d�l�gation sp�ciale, tous actes engageant la soci�t� ne sont valables que s'ils sont sign�s par le g�rant. Il en est ainsi notamment des actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours. Le g�rant n'a pas � justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable de l'assembl�e g�n�rale. Le g�rant peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un directeur; il peut �galement d�l�guer des pouvoirs d�termin�s � tous agents de la soci�t� ou � des tiers.
Volet B - Suite
cette opposition d'int�r�ts, il en r�f�rera aux associ�s et l'op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de la soci�t� que par un mandataire "ad hoc".
Lorsqu une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu en d�signant simultan�ment son successeur. La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.
Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l article 15 du Code des Soci�t�s, il n est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale.
Il est tenu chaque ann�e, le quinze du mois de juin, � vingt heures, une assembl�e g�n�rale des associ�s. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est report�e au premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure. Les assembl�es se tiennent au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations.
L'ann�e sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre.
L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales, et amortissements n�cessaires, forme le b�n�fice net.
Sur ce b�n�fice net il sera pr�lev� cinq pour cent au moins pour la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire quand la r�serve l�gale atteindra le dixi�me du capital social; il redevient obligatoire si, pour une raison quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e. Le solde se r�partit �galement entre toutes les parts. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider d'affecter tout ou partie de ce solde � des fonds de pr�vision ou de r�serve extraordinaire, � des reports � nouveau ou � des tanti�mes au g�rant.
En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re conform�ment aux articles 184 et suivants du Code des Soci�t�s par les soins du liquidateur ou des liquidateurs d�sign�(s) par l'assembl�e g�n�rale lequel n entrera(ont) en fonction qu apr�s confirmation de sa (leur) nomination par le Tribunal de Commerce comp�tent. Le(les) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par la loi. Il(s) rendra(ont) compte de sa(leur) mission conform�ment aux dispositions l�gales.
Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net est r�parti �galement entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l �quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Dispositions finales
Les associ�s ont pris � l unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu � dater du d�p�t de l extrait de l acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce comp�tent, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.
1) Le premier exercice social de la soci�t� commencera le jour du d�p�t et se terminera le trente et un d�cembre deux mille douze.
Toutefois, il comprendra les op�rations r�alis�es par Mrs TAHA et HELMY et Mme ELSHAMY en tant que personnes physiques pour compte de la soci�t� depuis le 1er d�cembre 2011, la soci�t� reprenant � son compte lesdites op�rations.
2) La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en deux mille treize.
3) Est nomm� en qualit� de g�rant, pour une dur�e illimit�e:
- Mr R�da BOULOS, n� � Egypte le sept octobre mille neuf cent septante-cinq (751007-
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
415-50), domicili� � 1000 Bruxelles, Rue des Hirondelles, 13, qui accepte.
Il exercera individuellement tous les pouvoirs pr�vus par la loi et les pr�sents statuts.
Son mandat sera gratuit sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale.
4) Eu �gard aux dispositions de l article 15, �2, du Code des Soci�t�s, les comparants
estiment de bonne foi que la pr�sente soci�t� est une petite soci�t� au sens de l article 15, �1, dudit
Code, et ils d�clarent par cons�quent de ne pas la doter d un commissaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
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