27/06/2011
��Mod 2.1
Volet B Copie � publire aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
*11094911
4111
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge
"
B93 3~ ~ - . -_---
~ a
N* d'entreprise : D�nomination
(en entier) : TOISON D'OR ICE CREAM
Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : 1140 Evere, chauss�e d'Haecht 1256
Omet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION
D'un acte re�u le 10 juin 2011 par le notaire Anne MICHEL � Molenbeek-Saint-Jean/Bruxelles, en voie d'enregistrement , ii r�sulte qu'a �t� constitu�e la soci�t� dont les caract�ristiques sont les suivantes :
1.forme de la soci�t� et d�nomination sociale:
Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e TOISON D'OR ICE CREAM
2.d�signation du si�ge social;
1140 Evere, chauss�e d'Haecht 1256
3.objet social :
La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger:
*le commerce de gros et de d�tail en glaces de consommation et cr�mes glac�es ;
*la fabrication de cr�mes glac�es ;
*tant en Belgique qu'� l'�tranger, que ce soit directement ou en tant qu'interm�diaire, toutes activit�s en tant que holding, soci�t� de patrimoine, soci�t� de gestion, soci�t� de management syndic, courtier, commer�ant,! expert, commissionnaire, financier, conseiller dans touts les domaines qui sont de sa comp�tence et danse, lesquels elle peut �tre active conform�ment aux r�glementations l�gales, tout ceci � l'exclusion des activit�s en mati�re de conseil � l'investissement et de question de patrimoine soumises � un r�gime l�gal d'agr�ation et d'inscription conform�ment � la loi du quatorze d�cembre mil neuf cent quatre vingt six et � ses arr�ts: d'ex�cution ult�rieurs et � l'exclusion de toutes autres activit�s r�serv�es aux �tablissements financiers et autres interm�diaires en vertu de la loi.
Ces activit�s peuvent �tre exerc�es tant pour son propre compte que pour le compte de tiers et concernant entre autres :
1.Toutes les op�rations en relation directe ou indirecte avec la gestion judicieuse, l'expansion, l'embellissement et la transformation d'un patrimoine mobilier et immobilier propre, telles que :
*acqu�rir, faire construire ou transformer des biens immeubles, les faire arranger, �quiper, transformer, embellir, les donner ou prendre en location, les lotir, entretenir, d�velopper et exploiter, les urbaniser, ali�ner et �changer � des fins de gestion, de remploi et de rapport ;
'investir des moyens disponibles dans tous biens meubles et valeurs, g�rer un portefeuille de valeurs', mobili�res et � ces fins effectuer des achats et des ventes sans caract�re sp�culatif.
2.Donner � bail des terres agricoles et horticoles ou exploiter elle-m�me des entreprises agricoles et', horticoles.
3.Acheter tous fonds de commerce, en ce compris d'exploitations h�teli�res, r�sidences service, maisons de repos, commerces, exploitations horeca et lieux de vill�giature, permis, brevets, licences et marques de; fabrique, les prendre et les donner en location, les sous-louer et les louer, vendre et �changer, commercialiser, exploiter, conc�der et prendre en concession.
4.La coordination de toutes entreprises et sous-traitances ex�cut�es par des sous-traitants, la direction de projets de construction et de chantiers, toutes �tudes et toutes installations.
5.Entreprise en biens meubles et immeubles et l'activit� en tant que courtier ou promoteur immobilier au sens le plus large ; l'intervention, la prestation de services et le service lors d'op�rations de nature mobili�re et: immobili�re ; agent etlou courtier d'assurances, �galement pour des soci�t�s belges et �trang�res ; le leasing, les financements et emprunts ; acqu�rir, construire, �changer, faire construire, transformer, donner et prendre' en location, donner et prendre en sous-location, vendre et remodeler, lotir et exploiter, g�rer tous biens immeubles au sens le plus large tels qu'appartements, bureaux, commerces, habitations, homes pour �tudiants, terrains, for�ts, eaux et domaines.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � I"�gard des fiers Au verso : Nom et signature
"
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge
6.Prendre des participations sous une forme quelconque dans toutes soci�t�s et entreprises existantes ou � constituer ainsi qu'accorder toute assistance ou management et assurer tous mandats d'administrateur, mettre � disposition des personnes sp�cialis�es dans le conseil et/ou l'administration d'entreprises, tout ceci au sens le plus large.
7.Fournir conseil, assistance et savoir-faire dans tous les domaines dans lesquels elle est comp�tente, tels que le marketing, la promotion, le d�veloppement, la recherche, le design, le commerce et la production, le secr�tariat, la gestion industrielle et financi�re et tout ce qui s'y rapporte de mani�re directe ou indirecte.
B.L'organisation de r�unions d'affaires, missions commerciales, contacts professionnels, � l'int�rieur comme � l'�tranger, et tout ce qui s'y rapporte, en ce compris la fourniture de repas, de logements, de lieux de r�union, d'assistance logistique et intellectuelle.
9.Le trading au sens le plus large.
10.L'achat, la vente, la location, la maintenance, le placement, la remise en �tat, la fabrication, l'importation, l'exportation, le d�veloppement, la conception, l'implantation et l'organisation, le financement et le leasing, ainsi que toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res g�n�ralement quelconques en relation directe ou indirecte avec le syst�mes de traitement des donn�es ou avec des parties de ceux-ci, tant en ce qui concerne le mat�riel, le logiciel et les accessoires qui s'y rapportent : machines, appareils, installations et �quipements ; mat�riel roulant, tant voitures de tourisme que camionnettes, autocaravannes et motorhomes ; �quipements de bureau ; ameublements ; biens immeubles et surfaces d'entreposage, installations industrielles. La fourniture de conseils relatifs � ce qui pr�c�de et tous biens et services connexes ainsi que l'ex�cution de tous traitements et analyses de donn�es.
La soci�t� peut poser tous actes de nature civile, industrielle, commerciale, mobili�re et immobili�re en relation directe ou indirecte avec son objet, susceptibles de faciliter sa r�alisation ou de l'�tendre et qui sont � cet effet n�cessaires, utiles ou qui y contribuent simplement.
La soci�t� peut en outre, par voie de participation, apport ou de toute autre mani�re, s'int�resser � toutes soci�t�s, entreprises, groupements �conomiques, associations professionnelles ou groupements, existants ou � constituer, tant en Belgique qu'� l'�tranger, qui poursuivent un but correspondant, compl�mentaire ou similaire ou de nature � promouvoir le d�veloppement de son entreprise.
La soci�t� est habile � participer, sous n'importe quelle forme, � la constitution, l'expansion, la conversion, la fusion, l'absorption, l'administration et la surveillance d'entreprises dont les activit�s sont semblables, connexes ou compl�mentaires ; elle peut en outre aider les entreprises auxquelles elle s'int�resse, notamment sous la forme de pr�ts, avances ou cautions ainsi que par voie d'assistance en mati�re de conduite et/ou d'administration.
La soci�t� peut accorder toutes s�ret�s en faveur de tiers, engager tous biens meubles, grever d'hypoth�que tous biens immeubles.
La soci�t� peut, par voie de cons�quence, agir en tant qu'administrateur, fond� de pouvoirs, mandataire ou liquidateur dans d'autres soci�t�s, se porter caution de tiers, administrateurs et associ�s ainsi que leur accorder des emprunts, avances et cr�dits, hormis les restrictions l�gales en la mati�re.
L'assembl�e g�n�rale est habile � interpr�ter, commenter et �tendre l'objet social moyennant le respect des r�gles l�gales en la mati�re.
Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet.
Elle peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.
La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.
4.dur�e : illimit�e
5.identit� des associ�s solidaires, des fondateurs, et des associ�s qui n'cnt pas encore lib�r� leur apport avec montant des valeurs restant � lib�rer ;.
1.Monsieur AVSAR Matha�s, NN 880506 485-54, n� � Nienburg (Allemagne), le 6 mai 1988, de nationalit� belge, domicili� et demeurant � 1140 Evere, chauss�e d'Haecht 1256, 163 parts lib�r�es int�gralement
2.Monsieur AVSAR Jonathan, NN 891216 251-58, n� � Saint-Josse-ten-Noode, le 16 d�cembre 1989, de nationalit� belge, domicili� et demeurant � 1140 Evere, chauss�e d'Haecht 1256, 157 parts lib�r�es int�gralement
6.capital social/partie du capital lib�r�/
32.000 � divis� en 320 parts repr�sentant un 320i�me lib�r�es int�gralement lors de la constitution
7.mani�re dont le capital social est constitu�/
En esp�ces.
8.d�but et fin de chaque exercice social
du ler janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e.
9.assembl�e g�n�rale (lieu, jour, heure, conditions d'admission, exercice droit de vote)
Volet B - Suite
L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me vendredi de juin � 14 heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.
Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital. Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout i
" cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e. Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises. La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement. Chaque part donne droit � une voix. Les proc�s' verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre, lis sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits Sont sign�s par un g�rant.
R�serv�
au
Moniteur
" beige
''
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge
10.constitution des r�serves, r�partition des b�n�fices et du boni r�sultant de la liquidation de la soci�t�
Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.
11.personnes autoris�es � engager la soci�t� et �tendue de leurs pouvoirs :
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.
L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
12.d�signation des commissaires n�ant
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du
d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, lorsque la soci�t�
acquerra la personnalit� morale.
1- Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t au Greffe de commerce de Bruxelles pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille onze.
2- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille douze.
3- Sont d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaire Messieurs AVSAR Matha�s et AVSAR Jonathan,
' susnomm�e.
Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent chacun, avec pouvoir d'agir s�par�ment, engager
valablement la soci�t� sans limitation de sommes.
Les g�rants reprendront le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t�
en formation.
4-Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.
D�l�gation de pouvoirs sp�ciaux
" Les g�rants donnent tous pouvoirs � Monsieur Stephan MARTENS, domicili� � 8300 Knokke-Heist, Meerlaan 129 pour effectuer toutes formalit�s requises pour son immatriculation � la T.V.A. et le Guichet d'Entreprises.
Pour extrait analytique conforme
Le Notaire Anne MICHEL
D�p�t simultan� d'une exp�dition conforme,
Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature