TRACKSYS

Société anonyme


Dénomination : TRACKSYS
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 819.580.219

Publication

25/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Réservé T au illitIMERI 1

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0819580219 Dénomination

(en entier) : "TRACKSYS" (en abrégé) :

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : Haren (1130 Bruxelles), Rue du Bassin Collecteur, 3

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :CREATION DE CATEGORIES D'ACTIONS - AUGMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATIONS DES STATUTS - NOMINATION D'ADMINISTRATEURS - POUVOIRS

Il résulte d'un procès-verbal dressé devant Maître Sophie Maquet, Notaire associé à Bruxelles le trente

janvier deux mille treize,

Enregistré seize râles cinq renvois

Au 2ème bureau de l'Enregistrement de Jette

Le 4 Février 2013

Volume 45 folio 19 case 20

Reçu Vingt-cinq euros (25)

L'inspecteur principal a.i. (signé) W. ARNAUT.

Que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme dénommée "TRACKSYS

ayant son siège social à Haren (1130 Bruxelles), Rue du Bassin Collecteur, 3, ont pris les résolutions suivantes:

A. CREATION DE CATEGORIES D'ACTIONS

L RAPPORT

A l'unanimité, l'assemblée dispense le Président de donner lecture du rapport du conseil d'administration,

établi conformément à l'article 560, alinéa 2, du Code des Sociétés, exposant l'objet et la justification détaillée

de la création de catégories d'actions et des modifications proposées.

Chaque actionnaire, représenté comme dit est, reconnaît avoir reçu une copie de ces rapports

préalablement aux présentes et en avoir pris connaissance.

Un exemplaire de ces rapports sera déposé au Greffe du Tribu-nal de Commerce avec une expédition du

présent procès-verbal.

Il. CREATION DE CATEGORIES D'ACTIONS

L'assemblée décide de créer deux (2) catégories d'actions A et B, à répartir en 3556 actions de catégorie A

et 1695 actions de catégorie B. L'assemblée confère tous pouvoirs au Conseil d'Administration aux fins de

procéder aux inscriptions dans le Registre des actionnaires conformément à la convention d'actionnaires.

III. MODIFICATIONS DES STATUTS

L'assemblée décide d'insérer des nouvelles articles pour définir les droits et obligations des catégories

d'actions, d'instaurer un droit de préemption et un droit de suite, et de créer un droit de proposition dans le

cadre de fa nomination des administrateurs, comme suit ;

.., « Article 11  Conseil d'administration

1. Composition du Conseil d'administration

Les conseils d'administration de la Société, sera composé de maximum sept (7) membres dont :

Q'Maximum quatre (4) membres seront nommés sur la base d'une liste de candidats présentés par les Actionnaires de Catégorie A (administrateur de catégorie A), si ceux-ci le souhaitent.

Q'deux (2) membres seront nommés sur ta base d'une liste de candidats présentés par les Actionnaires de Catégorie B (administrateur de catégorie B), si ceux-ci le souhaitent.

Dun membre pourra être nommé sur la base d'une liste de candidats présentés par l'ensemble des Actionnaires, si ceux-ci le souhaitent, (administrateur indépendant).

Le premier conseil d'administration qui suivra fa signature de la présente Convention procédera à la nomination des administrateurs pour une période de 6 ans.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil pourra toujours élire en son sein un président du conseil d'administration. En tout état de cause,

le président n'aura pas de voix prépondérante lors des décisions du conseil.

Les membres du management pourront être invités à assister au conseil d'administration, sans pour autant

avoir de droit de vote. (...)

7, Représentation de la Société

La Société sera représentée :

" dans les limites de la gestion journalière, par ses administra-teurs délégués

" dans tous les autres actes, par un administrateur de catégorie A et un administrateur de catégorie B,

agissant conjointement deux à deux,

Pour tout engagement de la Société impliquant un paiement supérieur à 100.000,00 EUR, quelle qu'en soit

la durée (ex : l'engagement d'une personne) une double signature est nécessaire par un administrateur de

catégorie A et un administrateur de catégorie B, agissant conjointement deux à deux.

Pour tout engagement de la Société impliquant un paiement compris entre 15.000 EUR et 100.000 EUR

quelle qu'en soit la durée, une double signature est nécessaire par 2 administrateurs (quelle que soit la

catégorie), agissant conjointement deux à deux.

Pour tout engagement de la Société impliquant un paiement inférieur à 15.000,00 EUR quelle qu'en soit la

durée, un administrateur délégué agissant seul peut valablement engager la Société. »

B. AUGMENTATION DU CAPITAL

L RAPPORTS

A l'unanimité, l'assemblée dispense le Président de donner lecture des documents suivants :

a) rapports prescrits par l'article 602 §1 du Code des Sociétés, à savoir

1) le rapport spécial du conseil d'administration, établi conformément à l'article 602, §1, alinéa 3, du Code des Sociétés, exposant l'intérêt que présentent pour la société l'apport en nature et l'augmentation de capital, dont question ci-après;

b) le rapport du commissaire, étant la société civile à forme de société coopérative à responsabilité limitée dénommée « DELOITTE Réviseurs d'Entreprises » ayant son siège social à 1831 Diegem (Machelen), Berkenlaan 81B, Pegasus Park (RPM Bruxelles  BCE 0429.053.863  TVA BE 429.053.863  IRE n° B00025), représentée par Monsieur Laurent WEERTS, Réviseur d'Entreprises (IRE n° A01879), ayant ses bureaux à la même adresse, établi conformément à l'article 602, §1, alinéas 1 et 2, du Code des Sociétés, sur l'apport ci-après décrit, sur les modes d'évaluation adoptés et sur la rémuné-ration attribuée en contrepartie.

Le rapport du commissaire conclut comme suit

« L'apport en nature en augmentation de capital de la société Tracksys SA consiste en une participation de 66,26% détenue par les anciens actionnaires de Mobile Token SA dans la société Datatrak, et ce après la fusion par absorption Datatrak/Mobile Token, pour une valeur de 1.997,232 EUR.

L'opération a été contrôlée conformément aux normes édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises en matière d'apports en nature. Le conseil d'administration de la société est responsable de l'évaluation du bien apporté, ainsi que de la détermination du nombre d'actions à émettre en contrepartie de l'apport en nature,

Au terme de nos travaux de contrôle, nous sommes d'avis que:

" la description de l'apport en nature répond à des conditions normales de précision et de clarté;

" le mode d'évaluation de l'apport en nature retenu par les par-ties est raisonnable et non-arbitraire et la valeur d'apport découlant de ce mode d'évaluation correspond mathématiquement au moins au nombre et au pair comptable des actions à émettre en contrepartie de l'apport.

La rémunération de l'apport en nature consiste en 2.100 actions de la société Tracksys SA, sans désignation de valeur nominale,

( " )

Nous croyons enfin utile de rappeler que conformément aux normes édictées par l'institut des Réviseurs

d'Entreprises, notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de

l'opération, sur la valeur de l'apport ou de la compensa-fion attribuée en contrepartie. »

b) rapports prescrits par l'article 582 alinéa 2 du Code des Sociétés, à savoir :

1) le rapport détaillé du conseil d'administration, établi conformément à l'article 582, alinéa 2, première phrase, du Code des Sociétés, portant sur le prix d'émission et sur les conséquences financières de l'opération pour les actionnaires ;

2) le rapport du commissaire, établi conformément à l'article 582, alinéa 2, deuxième phrase, du Code des Sociétés, déclarant que les informations financières et comptables contenues dans le rapport du conseil d'administration sont fidèles et suffisantes pour éclairer l'assemblée générale appelée à voter cette proposition.

Le rapport du commissaire conclut comme suit

«(, .)

La rémunération de l'apport en nature consiste en 2.100 actions de la société Tracksys SA, sans désignation de valeur nominale.

De plus, en conformité avec l'article 582 du Code des Sociétés, nous pouvons conclure que les informations financières et comptables contenues dans le rapport spécial du conseil d'administration sont correctes et suffisantes pour éclairer l'assemblée générale extraordi-naire appelée à statuer sur la proposition.

Toutes les nouvelles actions émises seront exactement les mêmes que les actions précédemment émises et jouiront des mêmes droits et participeront aux résultats de la société à partir de leur souscription.

Nous croyons enfin utile de rappeler que conformément aux normes édictées par l'institut des Réviseurs d'Entreprises, notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l'opération, sur la valeur de l'apport ou de la compensation attribuée en contrepartie, »

Volet B - Suite

Chaque actionnaire, représenté comme dit est, reconnaît avoir reçu une copie de ces rapports préalablement aux présentes et en avoir pris connaissance.

Un exemplaire de ces rapports sera déposé au Greffe du Tribunal de Commerce avec une expédition du présent procès-verbal.

Il. AUGMENTATION DU CAPITAL

L'assemblée décide d'augmenter le capital social de la société à concurrence de un million neuf cent nonante-sept mille deux cent trente-deux euros (¬ 1.997.232,00), pour le porter de trois millions huit cent quarante-quatre mille deux cent vingt euros (¬ 3.844.220,00) à cinq millions huit cent quarante et un mille quatre cent cinquante-deux euros (¬ 5.841.452,00), par la création et l'émission de deux mille cent (2.100) nouvelles actions, sans désignation de valeur nominale, numérotées de 3.152 à 5,251, du même type et jouissant des mêmes droits, obligations et avantages que les actions existantes, et participant aux résultats à partir du début de l'exercice social en cours.

Les nouvelles actions seront émises au prix unitaire de neuf cent cinquante et un euros et six cents (¬ 951,06), soit en-dessous du pair comptable des actions existantes, étant égal à mille deux cents vingt euros (¬ 1.220,00).

Ces actions nouvelles seront attribuées, entièrement libérées, à Monsieur Lionel ANCIAUX, Monsieur Grégory DELGUSTE, Monsieur Filip DE PILLECYN et la société Sherpa Invest, en rémunération de l'apport en nature de sept cent quatre-vingt-cinq mille quatre cent qua-rante-deux (785.442) actions de la société anonyme « DATATRAK », ayant son siège social à 1190 Bruxelles, rue van Volxem, 79 (RPM Bruxelles  BCE 0426.340.140 -- TVA BE 426.340.140). (..,)

V. MODIFICATION DES STATUTS

L'assemblée décide de modifier l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec la situation actuelle du capital, comme suit :

« Le capital social est fixé à cinq millions huit cent quarante et un mille quatre cent cinquante et un euros (¬ 5.841.451,00).

« Il est représenté par cinq mille deux cent cinquante et un (5.251) actions sans désignation de valeur nominale, numérotées de 1 à 5.251, représentant un/cinq mille deux cent cinquante et unième (5.251ième) du capital social, toutes intégralement libérées.

« Les actions sont réparties en deux (2) catégories :

Trois mille cinq cent cinquante-six Actions A et mille six cent nonante-cinq actions de catégorie B.

C. NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

L'assemblée décide d'appeler aux fonctions d'administrateur de la société

. sur proposition des actionnaires de catégorie A

- Monsieur Philippe DRUEZ, demeurant à 1410 Waterloo, Clos du Bocage 12 ;

- Monsieur Jean Claude GELIN, demeurant à 1380 Lasne, Rue de Genleau 106 ;

- Monsieur Lionel ANCIAUX, demeurant à 3090 Overijse, Prins de Salmlaan 21 ;

- Monsieur Grégory DELGUSTE, demeurant à 7800 Ath, Chaussée de Valenciennes 20 ;

sur proposition des actionnaires de catégorie B

- la société anonyme « Sherpa Invest », ayant son siège social à Anderlecht (1070 Bruxelles), Avenue

Joseph Wybran, 40, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises et au Registre des Per-sonnes

Morales de Bruxelles sous le numéro 0878.752.692, assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée sous le numéro

BE 878.752.692, ayant comme représentant permanent Monsieur David VAN TIEGHEM, demeurant à 1310 La

Hulpe, Chaussée de Bruxelles, 115 ;

- Monsieur Jean DINET, demeurant à 1750 Lennik, rue Bossuit, 134,

Le mandat des administrateurs ainsi nommés prendra fin immédiatement après l'assemblée générale

ordinaire de deux mille dix-neuf. (...)

Pour extrait analytique conforme

Sophie Maquet - Notaire associé

Déposés en même temps : 1 expédition, 1 liste des présences, statuts coordonnés.

'Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 15.06.2012, DPT 24.08.2012 12452-0139-012
05/10/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 16.09.2011, DPT 30.09.2011 11565-0293-012
10/08/2015
ÿþMao WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffé'

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Dépose / Reçu te

3 0 JR, 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone deG Pxefles

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N° d'entreprise : 0819580219

Dénomination

(en entier) : TRACKSYS

(en abrège) :

Forme juridique : société anonyme

Siège : RUE DU BASSIN COLLECTEUR 3 -1130 HAREN

(adresse complète)

Oblet(s) de Pacte :DEMISSION - REELECTION ET NOMINATION ADMINISTRATEURS Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 01 AVRIL 2015.

L'assemblée accepte la démission de :

-Monsieur Philippe Druez, domicilié à 1500 HALLE, Vilallaan, 98,

de son mandat d'administrateur-délégué et de son mandat d'administrateur, à la date du 1er mars 2015.

-Monsieur Jean DINET, domicilié à 1750 LENNIK, Bossuyt 134,

de son mandat d'administrateur à la date du ler mars 2015

-Monsieur Jean-Claude GELIN, domicilié à 1380 LASNE, rue de Genleau 106,

de son mandat d'administrateur à la date du 1er mars 2015

-Monsieur Silvian MANDI, domicilié à VILVOORDE, Grimbergsesteenweg, 65,

de son mandat d'administrateur à la date du 1 er mars 2015

Sont réélus en tant qu'administrateur, avec effet au 28 février 2015

-Monsieur Lionel ANCIAUX, domicilié à 3090 Overijse, Prins de Salmlaan 115,

-Monsieur Grégory DELGUSTE, domicilié à 7800 ATH, Chaussée de Valenciennes, 20.

-Madame Vanessa WADE (NN 58.01.07-514.16), domicilié à 1380 LASNE, rue de Genleau 106.

-La SA SHERPA INVEST (N° ENTREPRISE 0878.752.692)

ayant son siège social à 1070 Anderlecht, Avenue Joseph Wybran 40, représentée par

Monsieur David VAN TIEGHEM, domicilié à 1310 LA HULPE, Chaussée de Bruxelles 115

Les personnes suivantes sont nommées aux fonctions d'administrateur:

-La spri PERMYRIAD (N° ENTREPRISE 0806930033), avec effet au 28 février 2015,

ayant son siège social à 1050 Bruxelles, Rue Général Patton, 27, représentée par

Laurence JANSSENS (NN 73.04.13-178.23) domiciliée à 1050 Bruxelles, Rue Général Patton, 27 -La spri KHAPA CONSULTING (N° ENTREPRISE 0627.739,656), avec effet au ler avril 2015, ayant son siège social à 1640 Sint Genesius Rode, Sint Anna Laan 500, représentée par son gérant Monsieur Hubert LATERRE (NN 62.04.06-227.50) domicilié à 1180 Bruxelles, Drève Pittoresque 93 - la SPRL API SERVICES (N° ENTREPRISE 0518.881.308), avec effet au 28 février 2015 ayant son siège social à 1190 BRUXELLES, Avenue Van Volxem, 79, représentée par son gérant Monsieur Lionel ANCIAUX, domicilié à 3090 Overijse, Prins de Salmlaan 115.

Monsieur Gregory DELGUSTE (NN 74.03.25-197.46) est nommé aux fonctions d'Administrateur Délégué, avec tous pouvoirs de représentation de la société, agissant seul, dans le cadre de la gestion journalière, avec. effet au 28 février 2015.

Madame Vanessa WADE est nommée aux fonctions de Président du Conseil d'Administration, avec effet au 28 février 2015.

Ces nouveaux mandats expireront tous à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2021.

Pour extrait certifié conforme, Grégory DELGUSTE, Administrateur Délégué

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto , Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
TRACKSYS

Adresse
RUE DU BASSIN COLLECTEUR 3 1130 HAEREN (BRUXELLES)

Code postal : 1130
Localité : Haren
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale