TRANS-SERVICE EXPRESS

NV


Dénomination : TRANS-SERVICE EXPRESS
Forme juridique : NV
N° entreprise : 429.987.241

Publication

26/05/2014 : ME. - JAARREKENING 31.12.2013, GGK 22.04.2014, NGL 22.05.2014 14130-0174-015
24/12/2013
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

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BRUSSEL

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Griffie

Ondernemingsnr : 0429987241

Benaming

(voluit) : Trans-Service Express

(verkort) : TSE

Rechtsvorm : Naamloze vennootschap

Zetei : Fernand Melardstraat 5, 1200 Sint-Lambrechts Woluvre

(volledig adres)

Onderwerp akte : Onbezoldigd mandaat gedelegeerd bestuurder

Tijdens de buitengewone algemene vergadering van 10 december 2013 werd beslist dat het mandaat van gedelegeerd bestuurder, uitgeoefend door Hubert Govaerts, vanaf 1/1/2014 onbezoldigd is.

Gedelegeerd bestuurder

Govaerts Hubert

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

10/05/2013
ÿþ Moa word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffe van de akte

Op de laatste blz. van Luik B vernielden . Recto . Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden

aan het

Belgisch _ Staatsblad









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29 APR 201b

Griffie

Ondernerningsnr : Benaming

(voluit) : (verkort)

0429987241

Trans-Service Express TSE

Rechtsvorm : Naamloze vennootschap

Zetel : Fernand Melardstraat 5, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe

(volledig adres)

Onderwerp akte : Herbenoeming bestuurders

Tijdens de gewone algemene vergadering van 20 april 2013 werden de mandaten van de volgende bestuurders verlengd tot na de algemene vergadering van 2019

- de heer Govaerts Bart, Grimbergsesteenweg 50, 1800 Vilvoorde als gedelegeerd bestuurden

- de heer Govaerts Hubert, Grimbergsesteenweg 50, 1800 Vilvoorde als gedelegeerd bestuurder.

Zij worden benoemd voor een periode van zes jaar, ingaand op 20 april 2013 en eindigend op 20 april 2019.

Govaerts Hubert

Gedelegeerd bestuurder

26/04/2013 : ME. - JAARREKENING 31.12.2012, GGK 20.04.2013, NGL 24.04.2013 13094-0111-015
03/07/2012 : ME. - JAARREKENING 31.12.2011, GGK 20.04.2012, NGL 02.07.2012 12232-0308-015
08/05/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mao WORo 1 t.1

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise ; 0429.987,241 Dénomination

BRUXELLES

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Greff

(en entier) : TRANS-SERVICE EXPRESS

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : 1200 Woluwé-Saint-Lambert, rue Fernand Mélard 5

(adresse complète)

Obiet(s) de I' . cte :modification des statuts

Il résulte d'un acte reçu par Maître Sandry Gypens, Notaire de résidence à Strombeek-Bever (Grimbergen),; le vingt-six mars deux mille douze, geregistreerd acht bladen geen renvooien, te Grimbergen op drie april 2012., Boek 188 blad 73 vak 17. ontvangen : vijfentwintig euro (25,00 Eur.), De Ontvanger a.i. (getekend) H.= Denteneer que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de l'assemblée générale extraordinaire, des actionnaires de la société anonyme «TRANS-SERVICE EXPRESS», ayant son siège à Woluwe-Saint-Lambert, Rue Femand Mélard 5, ci-après dénommée "la société", a pris les résolutions suivantes: (...)

1. PREMIERE RESOLUTION

Aux termes des lettres recommandées du 27 décembre 2011, soumises au notaire, les actionnaires, monsieur Hubert Govaerts et monsieur Bart Govaerts, ont déposé leurs actions au porteur au siège de la société , avec la demande de transfomer les actions au porteur en actions nominatives. Aux tenues des lettres recommandées en date du 28 décembre 2011, la société a déclaré avoir reçu les lettres du 27 décembre 2011,

Dès lors, l'assemblée décide de transformer les actions au porteur en actions nominatives.

Le registre des actions est complété à l'instant et contresigné par chacun des actionnaires. Toutes les actions au porteur sont détruites par lacération.

2. DEUXIEME RESOLUTION

Proposition de suppression des statuts pour les remplacer par de nouveaux statuts et ce afin de les mettre;

en conformité avec le Code des sociétés, sans modification de la dénomination sociale, du siège social, de

l'objet social et de l'exercice social

STATUTS,

Article 1, FORME JURIDIQUE - DENOMINATION.

La société revêt la forme d'une société anonyme. Elle est dénommée 'TRANS-SERVICE EXPRESS",.

Article 2. SIEGE SOCIAL.

Le siège est établi à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Rue Fernand Mélard 5. (...)

Article 3. OBJET,

La société a pour objet, le transport routier en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg pour compte de

tiers de tous biens sur les voies publiques et privées.

Elle pourra faire toutes opérations mobilières, immobilières, financières, commerciales et industrielles se

rapportant directement ou indirectement à son objet social, ou de nature à le favoriser.

Elle pourra notamment s'intéresser par toutes voies, dans les entreprises ayant un objet similaire, analogue

ou connexe au sien.

Article 4. DUREE.

La société existe pour une durée illi-'mitée. (...)

Article 5. CAPITAL SOCIAL.

Le capital social est fixé à soixante-deux mille euros (62.000,00).

lI est représenté par deux cent cinquante (250) actions,sans mention de valeur nominale représentant

chacune unfdeuxcentcinquaçtième du capital social. (...)

Article 14. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

La société est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, personnes physiques ou

morales, actionnaires ou non, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale des actionnaires et en

tout temps révocables par elle. Lorsque, lors d'une assemblée générale des actionnaires de la société, il est

constaté que celle-ci n'a pas plus de deux actionnaires, la composition du conseil d'administration peut être

limitée à deux membres jusqu'à l'assemblée générale ordinaire suivant la constatation par toute voie de droit de

la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

l'existence de plus de deux actionnaires. Aussi longtemps que le conseil d'administration est composé de deux membres, la clause - reprise sous l'article 15 des présents statuts - octroyant une voix décisive au président du conseil d'administration cesse de sortir ses effets.

Lorsqu'une personne morale est nommée administrateur, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Les administrateurs sont rééligibles.

L'administrateur dont le mandat est venu à expiration, reste en fonction aussi longtemps que l'assemblée générale, pour quelque raison que ce soit, ne pourvoit pas au poste vacant.

En cas de vacance prématurée au sein du conseil d'administration, pour quelque raison que ce soit, les administrateurs restants ont le droit de pourvoir provisoirement au poste vacant jusqu'à ce que l'assemblée générale nomme un nouvel administrateur. La nomination est portée à l'agenda de la plus prochaine assemblée générale.

Le conseil d'administration peut élire parmi ses membres un président. A défaut d'élection, ou en cas d'absence du président, celui-ci sera remplacé par le doyen des administrateurs. (...)

Article 16. POUVOIR DE GESTION DU CONSEIL.

§1. En général

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

§2. Comités consultatifs.

Le conseil d'administration peut créer en son sein et sous sa responsabilité un ou plusieurs comités

consultatifs. Il décrit leur composition et leur mission.

§3. Gestion journalière

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de la société, la gestion d'une ou plusieurs affaires de la société, ou l'exécution des décisions du conseil, à un ou plusieurs administrateurs, directeurs ou fondés de pouvoirs, actionnaires ou non.

Le conseil ainsi que les délégués à la gestion joumaliére, dans le cadre de cette gestion, peuvent également conférer des pouvoirs spéciaux à une ou plusieurs personnes de leur choix.

§4. Comité de direction

Conformément à l'article 524bis du Code des sociétés le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs de gestion à un comité de direction, sans pour autant que cette délégation puisse porter sur la politique générale de ia société ou sur l'ensemble des actes réservés au conseil d'administration en vertu d'autres dispositions de la loi.

Les conditions de désignation des membres du comité de direction, leur révocation, leur rémunération, la durée de leur mission et le mode de fonctionnement du comité de direction, sont déterminés par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration est chargé du contrôle du comité.

Si un membre du comité de direction a, directement ou indirectement, un intérêt de nature patrimoniale opposé à une décision ou à une opération relevant du comité, il doit le communiquer aux autres membres avant la délibération du comité. En outre, les prescriptions de l'article 524ter du Code des sociétés.doivent être prises en considération.

Article 17. REPRESENTATION DE LA SOCIETE.

La société est valablement représentée vis-à-vis de tiers, en justice et dans les actes, y compris ceux pour lesquels le concours d'un officier ministériel ou d'un notaire serait requis, par un administrateur-délégué agissant seul.

Dans les limites de la gestion journalière, la société est également valablement représentée par un délégué à cette gestion.

Lorsqu'un administrateur est chargé de la gestion journalière, celui-ci portera [e titre de "administrateur-délégué" Lorsqu'une personne non-administrateur est chargée de la gestion journalière, celle-ci portera le titre de directeur ou directeur général ou tout autre titre par lequel elle a été indiquée dans l'arrêté de nomination.

La société est en outre, dans les limites de leur mandat, valablement représentée par des mandataires spéciaux.

A l'étranger, la société peut être valablement représentée par toute personne mandatée spécialement à cet effet par le conseil d'administration.

Article 18. FRAIS DES ADMINISTRATEURS.

Les administrateurs seront indemnisés des dépenses normales et justifiées exposées dans l'exercice de leur fonction. Ces frais seront portés en compte des frais généraux.

Article 19. CONTROLE.

Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater dans les comptes annuels doit être confié à un ou plusieurs commissaires. Les commissaires sont nommés par l'assemblée générale des actionnaires parmi les membres, personnes physiques ou morales, de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Les commissaires sont nommés pour un terme renouvelable de trois ans. Sous peine de dommages-intérêts, ils ne peuvent être révoqués en cours de mandat que par l'assemblée générale et pour un juste motif. (...)

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

'Article 2d. DATE. . .

L'assemblée générale annuelle des actionnaires se réunit le 20 avril à 14 heures.

Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié, l'assemblée générale a lieu le jour ouvrable suivant.

Article 35, EXERCICE SOCIAL - ECRITURES SOCIALES.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année.

A la fin de chaque exercice social, le conseil d'administration dresse un inventaire et établit les comptes "

annuels de la société com-prenant un bilan, le compte de résultats ainsi que l'annexe. (...)

Article 36. REPARTITION DES BENEFICES.

Sur les bénéfices nets de la société, il est effectué annuellement un prélèvement de cinq pour cent au moins

qui est affecté à la constitution de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ce fonds

de réserve atteint le dixième du capital social.

Sur la proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale décide de l'affectation à donner au solde

des bénéfices nets. (...)

Article 41. DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Lors de la dissolution avec liquidation, les liquidateurs sont nommés par l'assemblée générale. SI rien n'est '

décidé à ce sujet, les administrateurs en fonction seront considérés de plein droit comme liquidateurs, non seulement pour l'acceptation de notifications et significations, mais également pour liquider effectivement la société, et ce non seulement à l'égard des tiers, mais aussi vis-à-vis des actionnaires. Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale. Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.

Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.

Si les actions ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent l'équilibre,

soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements préalables. (...)

3. TROISIEME RESOLUTION

L'assemblée confère tous pouvoirs au conseil d'administration afin d'exécuter les résolutions qui précèdent. Le registre des actions est complété à l'instant et contresigné par chacun des actionnaires. Toutes les actions au porteur sont détruites par lacération.

4. QUATR1EME RESOLUTION

L'assemblée confère tous pouvoirs à monsieur Hubert govaerts, afin d'assurer les formalités auprès du

registre de commerce et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée. (...)

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Annexe : - une expédition

- le texte coordonné des statuts.

Notaire Sandry Gypens.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

18/01/2012
ÿþOndernemingsnr : 0429987241

Benambig

(votuit) : Trans-Service Express

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap

Zetel : Fernand Melardstraat 5, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe

Cneferwen a ye : verplaatsing bedrijfszetel

De buitengewone algemene vergadering van 31 juli 2006 heeft beslist de bedrijfszetel van de vennootschap

te verplaatsen naar 1800 Vilvoorde, Cyriel Buyssestraat 126 vanaf 1 augustus 2006.

Govaerts Hubert

Gedelegeerd bestuurder

Mod 2.1

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

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Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)nlen) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

07/07/2011 : ME. - JAARREKENING 31.12.2010, GGK 20.04.2011, NGL 06.07.2011 11256-0445-015
02/08/2010 : ME. - JAARREKENING 31.12.2009, GGK 20.04.2010, NGL 29.07.2010 10353-0172-014
08/07/2009 : ME. - JAARREKENING 31.12.2008, GGK 20.04.2009, NGL 03.07.2009 09349-0186-014
13/08/2008 : ME. - JAARREKENING 31.12.2007, GGK 21.04.2008, NGL 11.08.2008 08547-0161-015
28/09/2007 : BL486613
12/07/2007 : BL486613
04/07/2005 : BL486613
14/06/2004 : BL486613
08/10/2003 : BL486613
24/09/2003 : BL486613
20/06/2003 : BL486613
24/05/2002 : BL486613
17/05/2001 : BL486613
08/12/2000 : BL486613
26/05/2000 : BL486613
03/06/1999 : BL486613
01/01/1997 : BL486613
01/01/1995 : BL486613
01/01/1993 : BL486613
01/01/1992 : BL486613
05/04/1990 : BL486613
01/01/1989 : BL486613
01/01/1988 : BL486613
17/10/1987 : BL486613

Coordonnées
TRANS-SERVICE EXPRESS

Adresse
FERNAND MELARDSTRAAT 5 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale