TRIBAL ART SOCIETY , EN ABREGE : TAS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TRIBAL ART SOCIETY , EN ABREGE : TAS
Dénomination : TRIBAL ART SOCIETY , EN ABREGE : TAS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.329.446

Publication

27/05/2011
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17MAI 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : i _C 3 Z .5 Lt Ç,

Dénomination

(en entier) : TRIBAL ART SOCIETY

(en abrégé) : TAS

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DES MINIMES 38 -1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : STATUTS

Entre les membres suivants:

1. Joaquin meeti, Antiquaire ; domicilié 23 Rue des Minimes, à 1000 Bruxelles, né à Montevideo, Uruguay, Ie 25/02/1 959

2. Renaud Vanuxem, Antiquaire, 52 Rue Mazarine, F-75006 Paris, France, né le 29/04/1968 à Ruffec, France

3. Olivier Castellano, Antiquaire, 34 Rue Mazarine, F-75006 Paris, France, né le 19/04/1965 à Carpentras, France

4. Jean-Edouard Cartier, Antiquaire, 2 Rue Visconti, F-75006 Paris, France, né le 21/01/1976 à Valenciennes, France.

5. Didier Claes, Antiquaire, 7 Rue Van Moer, B-1000 Bruxelles, Belgique, né le 07/0311977 à Kinshasa,République du Zaire

Il est arrêté les statuts d'une association sans but lucratif.

TITRE L - Dénomination, siège, objet

Art 1er. L'association prend pour dénomination: Tribal Art Society en abrégé : »TAS »

Art 2: le siège social de l'association est fixe rue des Minimes, 38, à 1000 Bruxelles et dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3. L'association à pour objet, en Belgique et à l'étranger, l'organisation de la promotion des arts non européens en général grâce à un site WEB présentant des objets rigoureusement sélectionnés pour leurs qualités d'authenticité, d'esthétique et d'ancienneté.

Seuls les marchands ayant un n° national belge ou reconnus comme marchands professionnels dans leur pays sont admis à faire partie de l'association. Afin de contribuer a la diffusion de la connaissance de l'art tribal, I'ASBL pourra développer l'organisation de rencontres internationales et la collaboration scientifique la promotion et diffusion de produits et projets artistiques sur tous supports et tous medias avec organisation d'événements, expositions.

Art. 4. L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meublés ou immeubles nécessaires à la réalisation de son objet.

TITRE Il. - Membres, admissions, sorties

Art. 5. L'association comprend des membres fondateurs et des membres adhérents. Les membres fondateurs sont investis des pouvoirs et des titres d'administrateurs et de membres.

Art 6. Le nombre des membres est illimite sans pouvoir être inferieur à quatre. Les trois premiers membres susmentionnés sont administrateurs.

Art. 7. Les admissions des nouveaux membres adhérents sont décidés souverainement par le Conseil d'Administration qui n'aura pas à justifier sa décision ; il peut également décider de suspendre ta diffusion des photos d'un membre, en cas de non respect de ses conditions d'adhésion et ou d'éthique.

Art. 8. Le montant de la cotisation annuelle des membres d'honneur et des membres adhérents est fixe à un minimum de 500 ¬ et a un maximum de 1000 ¬ .

Art. 9. Le Conseil d'Administration fixe chaque année le montant de la cotisation dans la fourchette prévue à l'article 8. Toutefois ce montant pourra varier en fonction du service dont le membre bénéficiera de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Art. 10. Le Conseil d'Administration est uniquement constitue par les trois premiers membres susmentionnés. Il peut choisir parmi les membres adhérents ceux qui pourraient remplacer un administrateur démissionnaire ou de nouveaux administrateurs dans le cadre de l'élargissement du Conseil d' Administration.

Art. 11. Les membres constituent l'assemblée générale et y ont seuls voix délibérante.

Art. 12. L'engagement financier de chaque membre est strictement limite au montant de ses cotisations. Les membres n'encourent aucune responsabilité personnelle quelle qu'elle soit du fait de leur qualité de membre.

Art 13. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par simple lettre au Conseil d'Administration.

Art. 14. Tout élargissement du Conseil d'Administration ne pourra se faire qu'a l'unanimité de ses membres. Art. 15. Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale se réserve le droit d'exclure tout membre, pour des motifs dont elle est seul juge et sans aucun recours, ni indemnité.

Art. 16. Les membres n'ont aucun droit la titre personnel sur le fonds social et leur qualité n'est pas transmissible héréditairement Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les héritiers des membres décédés ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leurs auteurs. lis ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni appositions de scelles, ni inventaire.

Art 17. chaque membre s'engage a délivrer un facture pour tout objet vendu présente sur le site et a respecter la législation en vigueur tant sur les matériaux l'importation et l'exportation

(Cites).

Art .18 le comite exécutif est charge d'examiner toute nouvelle candidature et peut décider par vote de suspendre la diffusion des photos d'un marchand, en cas de non-respect de ses conditions d'adhésion ou d'éthique.

Art 19. Malgré le soin apporte et la rigueur apportés à la sélection des pièces, l'asbl ne peut être tenue responsable de la qualité et de l'authenticité des objets présentes sur le site qui sont sous la responsabilité de leur propriétaire.

TITRE III. - Assemblée générale

Art 20. Une délibération de l'assemblée générale est requise pour.

" La modification des statuts, la nomination, et la révocation des administrateurs;

La nomination et la révocation des commissaires éventuels et fixation

de leur rémunérations éventuelles;

." La décharge aux administrateurs et aux commissaires;

L'approbation des budgets et des comptes;

L'exclusion d'un membre;

Chaque membre exerce un droit de vote égal et les résolutions sont prises à la majorité des membres.

Art 21. L'assemblée générale ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an le dernier vendredi du mois de juin. Le but de cette réunion est l'approbation du budget et des comptes, la modification éventuelle du règlement d'ordre intérieur ainsi que l'examen de toute proposition déterminée par le Conseil d'Administration.

Art 22. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie sur invitation du Président ou a l'initiative de deux administrateurs au moins. Dans ce cas la réunion doit être tenue endéans le mois de la réception de cette demande. Les résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

Art 23. L'assemblée se tient aux jours, heure et lieu indiques dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoques. Pour participer a l'assemblée, le membre doit être en règle de cotisation.

Art. 24. Les convocations sont faites par le Conseil d'administration, soit verbalement, soit par lettre ordinaire, soit par courrier électronique, adresse a chaque membre, huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour ainsi que toutes les informations nécessaires à la bonne tenue de la réunion.

Art 25. L'assemblée est présidée par le Président du Conseil ou, -a défaut, par le plus âge des administrateurs présents.

Art 26. Chaque membre à le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par procuration a un mandataire de son choix, membre lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus de deux mandats. Tous les membres ont droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 27.. En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Art 28. Les décisions de l'assemblée générale sont votées à la majorité simple et consignées dans des procès-verbaux sous la responsabilité du secrétaire, signes par les administrateurs présents, ainsi que des membres du conseil qui le demandent. En cas d'égalité, la voix du président compte double. Les extraits à produire en justice ou ailleurs, sont signes par un administrateur. Ces extraits sont délivrés à tout tiers ou a tout membre qui en fait la demande, moyennant pour le tiers de justifier de son intérêt légitime.

TITRE IV. - Conseil d'administration

Art 29.. L'association est administrée par un conseil d'administration (CA) compose exclusivement par trois membres au moins.

Art 30. Les trois administrateurs sont nommes par l'assemblée générale qui votent a la majorité simple : en cas d'égalité, la voix du président compte double.

Art 31. La durée du mandat d'administrateur n'est pas limitée dans le temps.

Art 32. Le conseil d'administration nomme un administrateur-délégué qui sera en même temps président; il aura dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration journalière, judiciaire ou spécifique dans le plus large sens. Dans cet ordre d'idées, il peut, notamment, faire et recevoir tous payements et en exiger ou donner quittance ; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tant a titre gracieux qu'a titre onéreux, ainsi que prendre et céder a bail tous biens meubles ou immeubles ; accepter et recevoir tous

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sríbsides et subventions , prives ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats.

Art. 33. Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution fautive de leur mandat ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art 34. Le conseil siège valablement lorsque la majorité de ces membres sont présents. Les décisions ne seront valables que si elles ont été prises à la majorité des administrateurs présents. Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans des procès-verbaux signes par les administrateurs présents.

Art. 35. Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs.. ."

TiTRE V. - Budgets, comptes '

"

Art 36. Chaque année, e la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écaillé et est dresse le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire

suivante. _.

Art37. Le conseil d'administration établira à la constitution de l'association soit a la signature de ce document, un règlement d'ordre intérieur auquel tout membre adhérent acceptera, par versement de sa cotisation, d'agréer sans contestation autre qu'une interpellation ou une demande de modification proposée a ; l'ordre du jour de l'assemblée générale annuelle.

TITRE Vl. Dissolution, liquidation

Art 36 En cas de dissolution volontaire, le Trésorier sera désigne comme liquidateur. Dans tous les cas de dissolution, e quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecte a une ou plusieurs oeuvres) ou institutions) qui le même objet social et la même philosophie que ('ASBL présente.

TITRE VII. - Dispositions particulières

Art. 39. Sont désignés comme administrateurs les trois membres fondateurs soussignés, constituant le Conseil d'Administration de cette association, lequel s'est réuni immédiatement pour nommer parmi ses membres son Président qui sera administrateur -délégué, son Secrétaire et son Trésorier.

Sont appelés à l'unanimité:

1, Aux fonctions de Président Mr Joaquin Pecci, susmentionné, qui accepte.

2. Aux fonctions de Secrétaire: Mr Renaud Vanuxem, susmentionné, qui accepte.

3. Aux fonctions de Trésorier Mr Olivier Castellano, susmentionné, qui accepte.

Monsieur Joaquim Pecci, susmentionné, a été nomme administrateur délégué, charge de la gestion journalière de l'association et ayant l'usage de la signature sociale afférente a cette gestion.

Pour la première fois, les comptes seront établis au 31.12.2011.

Fait à Bruxelles, 05/04/2011

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Coordonnées
TRIBAL ART SOCIETY , EN ABREGE : TAS

Adresse
RUE DES MINIMES 38 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale