TROLLE D'HISTOIRE, EN ABREGE : TDH

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TROLLE D'HISTOIRE, EN ABREGE : TDH
Dénomination : TROLLE D'HISTOIRE, EN ABREGE : TDH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.932.860

Publication

08/03/2012
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7 - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : Trolle d'histoire

(en abrégé) : TDH

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Jacques Vandervleet 25, à 1090 Bruxelles

01:l'et de Pacte : L'a.s.b.l. à pour objet la promotion de la culture artistique sous toutes ses formes et la sensibilisation de tous les publics à l'art plastique et à l'art du conte, notamment par des cours, animations, stages, créations,... Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours, s'intéresser et participer à toute activité similaire à son objet.

Entre les soussignés :

Cornet Caroline, domiciliée rue de Verdun 113, à 1130 Bruxelles, née le 12 décembre 1982 à Charleroi, de nationalité belge, enseignante;

Pfaff Mélanie, domiciliée rue de Verdun 113, à 1130 Bruxelles, née le 20 septembre 1980 à Bruxelles, de nationalité belge, enseignante;

Piechotka Maxime, domicilié rue Jacques Vandervleet 25, à 1090 Bruxelles, né le 18 août 1970 à Watermael-Boitsfort, de nationalité française, employé;

Vande Voorde Christophe, domicilié rue Jacques Vandervleet 25, à 1090 Bruxelles, né Ie 19 février 1972 à Mouscron, de nationalité belge, employé;

il est convenu de créer une a.s.b.I., conformément à la loi du 27 juin 1921, dont les statuts suivent:

TITRE Ier. -- Dénomination, siège.

Art.Ier- La dénomination de l'a.s.b.l. est "Trolle d'histoire".

Art.2- Le siège social de l'a.s.b.l. est établi rue Jacques Vandervleet 25, à 1090 Bruxelles. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu. Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE Il. -- Objet social.

Art.3- L'a.s.b.l. à pour objet la promotion de la culture artistique sous toutes ses formes et la sensibilisation de tous les publics à l'art plastique et à l'art du conte, notamment par des cours, animations, stages, créations,... Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours, s'intéresser et participer à toute activité similaire à son objet.

TITRE III. -- Membres.

Art. 4  L'a.s.b.l. comprend les membres effectifs et les membres adhérents.Le nombre des membres effectifs est au minimum de quatre personnes. Sont, de droit, membres effectifs les membres fondateurs et les personnes morales ou physiques admises en cette qualité par te conseil d'administration. Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but et qui ne peuvent ou ne souhaitent pas devenir membres effectifs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Ay_re t : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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BRUXELLES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 5  Sont considérés comme membres effectifs les fondateurs et toutes autres personnes auxquelles cette qualité est attribuée par décision du conseil d'administration. D'autres personnes peuvent être admises comme membres sympathisants, ceci n'entraînant pas le droit de participer aux assemblées générales.Toute demande d'admission comme membre effectif ou adhérent doit être faite, par écrit, au conseil d'administration, qui se prononce souverainement, sans devoir motiver sa décision, et à la majorité des deux tiers,

Art. 6  La démission, la suspension ou l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 relative aux a.s.b.l. Le conseil d'administration peut suspendre partiellement ou totalement, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Art. 7  Le montant de la cotisation annuelle ne pourra pas dépasser 75 euros.

TITRE IV. -- Assemblée générale.

Art. 8- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou par un administrateur délégué par le même conseil. Seuls les membres effectifs ont voix délibérative.

Art. 9-- L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'a.s.b.l.

Art. 10  L'assemblée générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi du

27 juin 1921 ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1° les modifications aux statuts sociaux;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l'approbation des budgets et des comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

5° les exclusions des membres,

Art. 11. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin. Elle est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est joint à la convocation, ainsi que le procès-verbal de l'assemblée précédente. Toute proposition signée par le tiers des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 12, Lorsqu'un tiers des membres en font la demande ou sur proposition du conseil d'administration, l'a.s.b.l peut être réunie en assemblée extraordinaire,

Art. 13, L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou le vice-président ou l'administrateur qui le remplace.

Art, 14. Les membres de l'assemblée peuvent se faire représenter par un mandataire, lui-même membre effectif. Chaque membre effectif ne pouvant être porteur que d'une seule procuration.

Art. 15. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président ou par l'administrateur qui le remplace. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois aux annexes au Moniteur belge. li en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

TITRE V. -- Conseil d'administration

Art, 17- Le conseil d'administration est composé de membres effectifs, de membres adhérents élus par l'assemblée générale. Le nombre de membres du conseil d'administration se situe obligatoirement entre trois et huit membres. Le conseil d'administration peut s'adjoindre tout expert qu'il jugera utile. Ce dernier, dispose d'une voix délibérative.

Art. 18  Les membres du conseil d'administration désigne entre eux un président, un trésorier et un secrétaire, il délibère dès que la moitié des membres est présente. En cas de nécessité il peut désigner un administrateur délégué.

Art, 19. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur le plus ancien au sein de l'a.s.b.l.

Moo 2.2

Volet B - Suite

Art. 20  Le conseil' d'administration a les pouvoirs fes plus étendus pour l'administration et la gestion de l'a.s.b.l. il peut notamment représenter et engager l'a.s.b.l sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires, y compris les actes de disposition et pour tout ce qui ne relève pas exclusivement de la compétence de l'assemblée générale. Le conseil d'administration est par conséquent compétent pour tout acte mobilier ou immobilier, vendre ou acheter, prêter ou emprunter, faire toute opération commerciale et bancaire, donner hypothèque, donner main levée hypothécaire, en un mot, engager valablement l'a.s.b.l. en toutes circonstances de la manière la plus large. Il peut nommer et révoquer le personnel de l'a.s.b.l. et effectuer toute opération bancaire nécessaire au bon fonctionnement de l'a.s.b.l. Envers les tiers, il suffit pour que l'a.s.b,l soit valablement représentée, de la signature du président sans que celui-ci doive justifier d'aucune procuration ou délibération spéciale. Le conseil peut, en outre, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs et même à des tiers,

Art. 21 Chaque année, le conseil d'administration doit à l'occasion de l'assemblée générale annuelle rendre compte de sa gestion au cours de l'année écoulée ainsi que le budget pour l'année suivante.

Art. 22 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Des cachets et autres rémunérations peuvent être attribués à tout personne en fonction de son engagement personnel dans des activités précises quelque soit sa qualité éventuelle au sein de l'a.s.b.l.

TITRE VI.  Dissolution.

Art. 23. L'a.s.b.l. est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale réunie. L'assemblée générale règle le mode de liquidation, désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs. Après la dissolution, le patrimoine de l'a.s.b.l sera affecté à une a.s.b.i. poursuivant un but similaire à l'objet social de cette a.s.b.l., après acquittement des dettes et apurement du passif, et déterminée par assemblée générale des membres fondateurs.

TITRE VII. -- Dispositions diverses

Art, 24  L'exercice commence le ler janvier et finit le 31 décembre, date à laquelle [es comptes sont arrêtés.

Art. 25  Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont applicables.

TITRE VIII. -- Dispositions transitoires.

Art, 26  . L'assemblée générale constitutive de ce jour ayant approuvé les statuts de l'association a élu en

qualité d'administrateur, les personnes suivantes: Piechotka, Maxime, Cornet Caroline, Pfaff Mélanie, plus

amplement qualités ci-dessus, qui acceptent le mandat. Par réunion tenue ce même jour, les administrateurs

ont désigné les personnes suivantes en qualité de:

Président: Piechotka Maxime

Trésorier: Cornet Caroline

Secrétaire: Pfaff Mélanie

Fait à Bruxelles, le 25/01/2012.

Réservé

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lflloniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TROLLE D'HISTOIRE, EN ABREGE : TDH

Adresse
RUE JACQUES VANDERVLEET 25 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale