26/05/2011
�� Mod 2.0
Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
*11303444*
D�pos�
24-05-2011
Greffe
N� d entreprise : D�nomination
(en entier) : UBEST
0836482765
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Hof ten Berg 32 Bte 34
Objet de l acte : CONSTITUTION
D'un acte re�u par Ma�tre Catherine Gillardin, Notaire associ� � Bruxelles, le 23 mai 2011, il r�sulte qu ont comparu :
Monsieur BUYAT Bernard Robert, n� � La Tronche (France), le vingt-huit d�cembre mille neuf cent cinquante-cinq, domicili� � 1093 Lutry (Suisse), avenue de la Jaque 75.
Lequel a requis le Notaire soussign� d'acter en la forme authentique qu'il constitue une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination "UBEST", ayant son si�ge social � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Hof ten Berg 32 Bte 34, dont le capital s'�l�ve � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par cent vingt (120) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un cent vingti�me (1/120i�me) de l'avoir social.
Objet.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers :
" Toutes op�rations de conseil, service, missions d expertise et d assistance aux soci�t�s, associations et personnes physiques, dans les domaines de la consultance, du management au sens le plus large. Cette liste �tant �num�rative et non limitative ;
" Toutes op�rations de conseil, service et assistance aux soci�t�s, associations et personnes physiques, dans les domaines de la communication et de la t�l�communication au sens le plus large;
" L achat, la vente, l importation, l exportation, le commissionnement de tous produits et appareils li�s � la communication en g�n�rale et � la t�l�communication en particulier;
" La r�daction, la publication, l �dition et la commercialisation de toutes �tudes, livres, articles et publications, tant sur papier que par la voie �lectronique ou tout autre porteur d informations, au sens le plus large ;
" L organisation de trainings, s�minaires, formations, ateliers, r�unions, �v�nements, conf�rences, soir�es, r�ceptions, symposia et congr�s, tant en ce qui pr�c�de, que sur le plan sportif, culturel, scientifique, technologique et artistique, au sens le plus large, ainsi que la consultance en la mati�re. Cette liste �tant �num�rative et non limitative ;
" La formation et l enseignement de la danse ;
" L achat, la vente, l importation, l exportation, la production, le commissionnement de tous produits, articles et mat�riels li� � l art de la danse au sens le plus large ;
" L achat, la vente, l importation, l exportation, le commissionnement, la fabrication, la production d articles culinaire et d articles de d�coration de table;
" L achat, la vente, l importation, l exportation, la conception, la fabrication, la production, la mise en service et le d�pannage de tous appareils de climatisation et de refroidissement d air ou de liquide ainsi que de d�senfumage;
" L achat, la vente, l importation, l exportation de tous softwares (logiciels) et hardwares ;
" L achat, la vente, la cr�ation de sites internet ;
" L achat, la vente, l importation, l exportation, le commissionnement de tous vins, alcools et spiritueux;
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" Toutes op�rations de conseil, service, �tude, missions d expertise et d assistance aux soci�t�s, associations et personnes physiques, dans le domaine de la cytologie et de l histologie. Cette liste �tant �num�rative et non limitative ;
" L achat, la vente, l importation, l exportation de tous mat�riels, ustensiles, produits n�cessaires � l �tude de la structure et de la physiologie de cellule ;
" L achat, la vente, le courtage, la commission, l importation, l exportation de mat�riel scientifique, ainsi que tout conseil en la mati�re ;
" L achat, la vente, le courtage, la commission, et la prise de brevets et/ou patentes, ainsi que tout conseil en la mati�re ;
" La prise de participation directe ou indirecte dans toutes soci�t�s ou entreprises commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res ; le contr�le de leur gestion ou la participation � celle-ci ;
" La constitution et la valorisation d un patrimoine mobilier dans le sens le plus large ;
" La constitution et la valorisation d un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu en droits r�els immobiliers, notamment l achat, la mise en valeur, le lotissement, l �change, l am�lioration, la location meubl�e ou non, la vente, la cession, la transformation, la construction et la destruction de biens immobiliers ;
" L achat, la vente, la cession et l �change de toutes valeurs mobili�res, actions, parts sociales, obligations, bons de caisse, fonds d �tat, options et de tous droits mobiliers ;
Dans ce cadre, elle peut accomplir toutes op�rations immobili�res, mobili�res et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou � tous autres objets similaires, connexes ou susceptibles d en favoriser l extension et le d�veloppement ou qui serait de nature � en faciliter, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.
La soci�t� pourra faire toutes op�rations quant � son objet soit seule, soit en participation, soit en association, sous quelque forme que ce soit, soit directement, par cession, r�gie, soit en courtage et � la commission.
Elle pourra en outre faire toutes exploitations, soit par elle-m�me, soit par tous autres modes, sans aucune exception, cr�er toutes soci�t�s, faire apport � des soci�t�s existantes, fusionner, ou s allier avec elles, souscrire, acheter ou revendre tous titres ou droits sociaux, prendre toutes commandites et faire tous pr�ts, cr�dits et avances.
Elle pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur d autres soci�t�s.
La soci�t� pourra d une fa�on g�n�rale donner toutes les garanties, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement enti�rement ou partiellement la r�alisation.
Gestion.
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.
L'assembl�e g�n�rale qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
Chaque g�rant peut d�missionner � tout moment.
Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
Pouvoirs du g�rant.
Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
Chaque g�rant peut, pour une dur�e fix�e par lui, d�l�guer telle partie de ses pouvoirs qu'il d�termine � des mandataires sp�ciaux, associ�s ou non.
R�union.
Il est tenu une assembl�e g�n�rale le dernier vendredi du mois de mai de chaque ann�e, � 18 heures.
L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.
Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge ou � l'endroit indiqu� dans les convocations. Pr�sidence - d�lib�ration
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Toute assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant, ou, � d�faut de g�rant, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.
Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.
Chaque part donne droit � une voix.
Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Affectation des b�n�fices.
Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� chaque ann�e cinq pour cent (5%) pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ce fonds de r�serve atteint dix pour cent (10%) du capital.
Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en d�termine l'affectation, dans le respect des dispositions l�gales.
Assembl�e g�n�rale extraordinaire
AUTORISATION(S) PR�ALABLE(S)
Le notaire a attir� l'attention du comparant sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences pr�alables.
Le comparant, ici pr�sent ou repr�sent� comme dit ci-avant, d�clare ensuite se r�unir en assembl�e g�n�rale et prend � l'unanimit� les r�solutions suivantes :
1. Cl�ture du premier exercice - premi�re assembl�e annuelle.
Le premier exercice sera cl�tur� le trente et un d�cembre deux mille douze. Par cons�quent, la premi�re assembl�e annuelle se tiendra en deux mille treize.
2. Nomination de deux gerants non-statutaires.
Sont nomm�s en qualit� de g�rant, pour une dur�e illimit�e :
- Monsieur BUYAT Bernard, pr�nomm�.
- Madame HAUMONT Esther, demeurant Avenue Hof ten Berg, 32 bo�te 34 � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, inscrit au registre national sous le num�ro 721012-054-04.
Les g�rants sont ici pr�sents ou repr�sent�s et acceptent le mandat qui leurs est conf�r�.
Le mandat de Monsieur BUYAT Bernard Robert, pr�nomm�, sera exerc� � titre r�mun�r�, � compter du premier juillet deux mille onze.
Le mandat de Madame HAUMONT Esther, pr�nomm�e sera exerc� � titre gratuit.
Conform�ment � l article 10 des statuts chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l �gard des tiers. Toutefois la signature de Monsieur Buyat est requise pour tout engagement exc�dent cinq mille (� 5.000) euros.
3. Ratification des engagements pris au nom de la societe en formation.
Le comparant d�clare que la soci�t� reprend tous les engagements pris au nom de la soci�t� en constitution � dater du vingt-trois mai deux mille onze.
Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.
Formalit�s l�gales
Monsieur BUYAT Bernard Robert, g�rant non-statutaire de la soci�t�, pr�nomm�, d�clare constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e FELIX&FELIX, ayant son si�ge � 1440 Wauthier-Braine, Chauss�e de Tubize, num�ro 135, avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales ainsi qu � un guichet d entreprise en vue d assurer l inscription des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises et l immatriculation aupr�s de l administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e.
A ces fins, le mandataire pr�nomm� pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces, substituer et, en g�n�ral, faire le n�cessaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Ma�tre Catherine Gillardin, Notaire associ� � Bruxelles
D�pos� en m�me temps:
R�serv�
au
Moniteur
belge
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Volet B - Suite
- 1 exp�dition de l'acte;
- 1extrait analytique conforme.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature