UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE, EN ABREGE : UAI

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE, EN ABREGE : UAI
Dénomination : UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE, EN ABREGE : UAI
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 410.810.638

Publication

05/06/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



BRUXELLE41

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Greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise 4108.106.38

Dénomination

(en entier) : UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE AISBL

(en abrégé) : UAI

Forme juridique ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF Siège : PALAIS DES ACADEMIES-1 RUE DUCALE 1000 BRUXELLES Objet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs

Assemblée Générale du 16 mai 2013 - Mayence, Allemagne

Démission;

Antonio DIAS FARINHA, né à Lisbonne le 12 mai 1940, domicilié à Carlos Calisto 4-90, 1400 Lisbonne,

Portugal

Nicholas SIMS-WILLIAMS, Né le 11 avril 1949 à Chatham, domicilié et Park Parade 2, Cambridge CP 58

AL, Grand-Bretagne

Jacques JOUANNA, né à Nancy le 27 mai 1935, domicilié rue Thibaud 75014 Paris, France.

Nomination:

Oivind Andersen, né à Oslo, le 12 octobre 1944, domicilié à Frognerseterveien 220, 0775 Oslo, Norvège Masanod AOYAGI, né à Pékin, le 21 novembre 1944, domicilié Kanda Jimbo-cho 3-2-2, Chiyoda-ku, Tokyo 1010051 Japan

Joseph GUITART I DURAN, né à. Barcelone le 14 février 1946, domicilié Plaza Universitat 5, 08007 Barcelone, Espagne,

Samuel LIEU, né à Hong-Kong, le 4 mars 1950, domicilié 13 Clarendon Street, Cambridge, OBI 1JU, United Kingdom

Jean-Pierre MAHÉ, né à Paris le 21 mars 1944, domicilié au 52 boulevard Saint-Michel, 75006 Paris, France

Mme Elzbieta VVITKOWSKA-ZAREMBA,né à Varsovie, le 23 février 1946, domicilié Dabrowiecla 23m, PL-02-932, Warszawa Pologne

Désormais le Conseil d'administration se compose comme suit:

elivind ANDERSEN, Président

Masanori AOYAGI, Vice-Président

Josep GUITART1 DURAN, Vice-Président

Samuel LIEU, administrateur

Jean-Pierre MAHÉ, administrateur

Elzbieta Witkowska-Zaremba, administrateur

Jiri BENES, administrateur

Isenbike TOGAN, administrateur

Askold IVANTCHIK, administrateur

Hervé HASQUIN, Secrétaire Général

Jean-Luc DE PAEPE, Secrétaire Général adjoint

A QUI Général

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

05/06/2014
ÿþM0022

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise: 4108.106.38

Dénomination

(en entier) UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE AISBL

(en abrégé): UAI

Forme juridique ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF Siège : PALAIS DES ACADEMIES-1 RUE DUCALE 1000 BRUXELLES Objet de l'acte : Nouveaux statuts adoptés au 17 mai 2013 à Mayence

STATUTS (modifiés, 2013)

Statuts de l'UA! adoptés à Bruxelles, le 14 juin 1955, modifiés à Buenos Aires, le 28 mal 2009. L'arrêté et les statuts ont été publiés in extenso au Moniteur Belge des 25-26 juillet 1955, N°206-207,

Dénomination - Siège

Article ler II est créé une association internationale sans but lucratif régie par les dispositions du titre Ill de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les fondations et les associations internationales sans but lucratif. La dénomination UAl (Union Académique Internationale) désigne la Fédération des corps savants et groupes de corps savants qui sont affiliés à l'Union Académique Internationale créée le 18 octobre 1919. Les corps savants ou groupes de corps savants affiliés à l'UAI sont désignés dans les présents Statuts comme les Membres de PUAI.

Le siège de l'association est établi en Belgique dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est établi à B  1000 Bruxelles, rue Ducale 1; il peut être transféré en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale des membres publiée aux annexes du Moniteur Belge.

But

Article 2 L'UAl e pour but la coopération internationale dans l'ordre des sciences humaines et sociales cultivées par les Académies et Institutions représentées en son sein, notamment par la création et la direction d'entreprises internationales visant un objet déterminé, ainsi que par la coordination d'activités rentrant dans le même ordre de sciences.

Régime légal

Article 3 : L'UAI adopte le régime de !a loi belge du 27 juin 1921 relative aux associations internationales sans but lucratif,

Membres

Article 4 Conformément à la procédure d'admission prescrite à l'article 7, la qualité de membre pourra être reconnue aux Académies ayant un caractère national ainsi qu'aux institutions nationales scientifiques qui leur sont assimilables.

Membres associés

Article 5 La qualité de membre associé pourra être reconnue à des Académies ayant un caractère

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BRUXELLES

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Greffe

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Membres affiliés

Article 6 La qualité de membre affilié peut être reconnue à des institutions scientifiques et de recherche de caractère international, national ou régional qui expriment la volonté de collaborer à des projets de l'UAI ou qui en proposent à sa direction ou à son patronage.

Cette qualité de membre affilié, qui n'entraîne aucune obligation d'intervention financière de la part de l'UAI, est limitée à une période de trois ans, laquelle période pourra être renouvelée par l'Assemblée générale sur la base d'un rapport motivé qui lui aura été préalablement soumis.

Les membres affiliés peuvent être conviés aux réunions des assemblées générales mais ne disposent pas de droit de vote.

Admission

Article 7 Aux fins d'acquérir fa qualité de membre ou membre associé, fes demandes d'admission seront adressées à l'UAI par l'entremise de délégués appartenant à trois pays différents.

Aux fins d'acquérir la qualité de membre affilié, les demandes d'admission seront adressées à l'UAI par l'entremise de délégués appartenant à deux pays différents,

li est statué sur toutes les demandes par l'Assemblée générale des membres et des membres associés à la majorité des trois quarts des voix.

Délégués - Assemblées générales

Article 8 ; L'Assemblée générale des membres et des membi-es associés, constituée des délégués, délibère et statue sur toutes les questions d'ordre général, sur les projets de recherches ou de publications collectives, sur la gestion des finances de l'UAI, sur la nomination et la révocation éventuelle du Bureau ou de certains de ses Membres.

Les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité des voix exprimées, sauf dans tes cas où il en est décidé autrement par les Statuts ou par le Règlement.

Les membres disposent de quatre voix par pays et les membres associés d'une voix par association.

L'Assemblée générale se réunira au moins une fois tous les deux ans, sur convocation du Bureau et ce dans les six mois suivant la clôture de l'exercice social. Les réunions se tiennent au siège social ou à tout autre lieu indiqué dans les convocations ; ces dernières sont adressées aux membres au moins quinze jours avant la date de l'assemblée par lettre recommandée ou tout autre support pouvant donner lieu à confirmation.

Déchéances

Article 9 La qualité de membre, de membre associé ou de membre affilié se perd

a) par renonciation à l'affiliation ;

b) par décision motivée de l'Assemblée générale prononcée au scrutin secret, à la majorité des trois quarts des délégués présents«

Dans l'un et l'autre cas, la perte de la qualité de membre par le corps savant d'un pays ou d'une association

entraîne la démission de ses délégués à PUAI ; ceux-ci n'ont plus aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'Union. Le membre ou membre associé dont l'exclusion est prise en délibération ne peut prendre part au vote. Il

aura toutefois le droit de demander à être entendu par l'assemblée générale aux fins d'exposer sa défense. Bureau

Article 10 ;

a) Le Bureau, organe d'exécution et d'administration de l'Union, a son siège à Bruxelles (au Palais des Académies).

b) Le Bureau se compose, pour autant que le nombre de délégués le permette, de neuf membres choisis parmi les délégués, dont un Président et deux Vice-présidents, et du Secrétaire général avec voix délibérative exclusivement pour l'exercice de l'administration. Le nombre des membres formant le Bureau devra toujours être inférieur au nombre des membres et membres associés. Les Présidents honoraires de l'association seront invités à participer à ses sessions, avec voix consultative.

c) Les Membres du Bureau, sauf le Secrétaire général, sont élus pour une période de quatre ans ; ils ne sont pas rééligibles en la même qualité immédiatement après la fin de leur mandat Leurs mandats expirent s'ils ne sont plus désignés comme délégués.

d) Un même pays ne peut être représenté au Bureau par plus d'un membre ; le Secrétaire général n'entre pas en ligne de compte pour l'application de cette disposition.

e) Le Bureau est responsable de la préparation de l'Assemblée générale.. Il préside à ses délibérations, contrôle l'administration générale et l'avancement des travaux.. Il a qualité pour prendre, dans l'intervalle des Assemblées générales, les mesures urgentes et convoquer au besoin une Assemblée générale extraordinaire.

f) Le Bureau restreint, qui se compose du Président, des deux Vice-Présidents et du Secrétaire général, est chargé d'étudier toute question importante, d'établir les dossiers s'y rapportant et de préparer l'agenda des sessions du Bureau, Les Présidents honoraires de l'association seront invités à participer à ses sessions, avec voix consultative.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

MOD 2.2

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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

g) Le Bureau ou certains de ses membres peuvent être révoqués après délibération par l'Assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des trois quarts des délégués présents.

h) Le Bureau est investi de tous les pouvoirs de gestion et d'administration qui sont nécessaires ou utiles pour la réalisation de l'objet social de l'association, à l'exception de ceux qui sont spécifiquement réservés à l'assemblée générale des membres. Le Bureau peut déléguer tous pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres ou à des tiers.

Secrétariat

Article 11 ; Le Bureau organise à Bruxelles un Secrétariat général, dont fa direction peut être confiée au Secrétaire perpétuel de l'Académie royale de Belgique. Ce Secrétariat est chargé de l'expédition des affaires courantes et de la correspondance, des préparatifs de l'Assemblée générale, de la garde des archives, de la gestion des fonds affectés aux dépenses administratives, ainsi que des fonds qui pourraient advenir au Secrétariat par dons, legs ou fondations destinés aux Suvres de MAI.

Comptes annuels - Budget

Article 12 : L'UA! est pourvue d'un budget comprenant deux chapitres dont le premier comporte les dépenses affectées à l'administration et le second, les dépenses affectées aux recherches et publications. Ce budget est préparé et présenté par le Bureau à l'approbation de l'Assemblée générale, en même temps que les comptes annuels ; ces derniers sont établis annuellement conformément aux dispositions légales applicables. L'exercice social clôture chaque année au 31 décembre.

Cotisations - Gestion des biens

Article 13 : L'UAI recevra des cotisations de ses membres. Chaque membre acquitte une cotisation annuelle dont ie montant est fixé par le Bureau et approuvé par l'Assemblée générale. La cotisation est indexée. Le Bureau assure la gestion journalière des biens.

Compétences légales

Article 14 Le droit d'ester en justice, celui d'accepter les dons, legs et, plus généralement, de faire tous actes juridiques quelconques au nom de PUAI, sont exercés par le Bureau qui peut déléguer certains de ces pouvoirs au Secrétaire perpétuel de l'Académie royale de Belgique.

Modification des statuts

Article 15 : Les propositions de modifications aux statuts doivent être présentées soit par les délégations de trois pays différents au moins, soit par le Bureau, trois mois au moins avant la réunion de l'Assemblée générale. Le vote sur ces propositions a lieu à la majorité des trois quarts des délégués présents.

Dissolution

Article 16 :L'UA! devra se déclarer dissoute si les membres n'appartiennent plus à trois pays différents au moins. La dissolution pourra, en outre, être proposée par l'Assemblée générale, sur !a proposition signée par les trois quarts des délégués : la décision portant dissolution de l'UAI doit être prise à l'unanimité des voix.

En cas de dissolution, l'Assemblée générale nommera trois liquidateurs de nationalité différente. Le patrimoine de l'UA] sera remis à des institutions scientifiques désignées par l'Assemblée générale.

Cas non prévus

Article 17 Pour tous les cas non expressément prévus aux présents Statuts, l'UA1 s'en législation belge, En cas de litige, le présent texte des Statuts en langue française fera foi.

25/06/2012
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Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au versa : Nom et signature

N° d'entreprise : 4108.106.38

Dénomination

(en entier) : UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE AISBL

(en abrégé) : UA1

Forme juridique : ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF Siège : PALAIS DES ACADEMIES-1 RUE DUCALE 1000 BRUXELLES Obiet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs

Assemblée Générale du 2 mai 2012 - Paris

Démission:

Miklos MAROTH, Matyas Kiraly utca 47, 1125 Budapest, Hongrie

Lise HANNESTAD, Jaettenhojen 68, 8240 Risskov, Danemark

Bernard POTTIER, rue de l'Abbé de l'Epée 12, 75005 Paris, France

Rodolfo RAFFINO, Calte 56, 446 P 7, 1900 La Plata, Argentine

José REMESAL RODRIGUEZ, Calte Montalegre 6, 08001, Barcelona, Espagne

Adama SAMASSBKOU, Koulouba BP 10, Bamako, Mali

Peeter TULVISTE, Sihi St 25, 50411 Tartu, Estonia

Paollo SOMELLA, Via Cheren 16, 00199 Rome, Italie

Nomination:

Antonio DIAZ FARINHA, né à Lisbonne le 12 mai 1940, domicilié à Carlos Calisto 4-9D, 1400 Lisbonne,

Portugal

Masanori AOYAGI, né à Pékin, le 21 novembre 1944, domicilié Kanda Jimbo-cho 3-2-2, Chiyoda-ku, Tokyo

1010051 Japan

Jacques JOUANNA, né à Nancy le 27 mai 1935, domicilié rue Thibaud 75014 Paris, France.

Joseph GUITART I DURAN, né à Barcelone le 14 février 1946, domicilié Plaza Universitat 5, 08007

Barcelona, Espagne.

Jiri BENES, né à Tàbor, Tchéquie le 26 mai 1950, domicilié Lesany 14, 25744 Netvorice, CZ

lsenbike TOGAN, née à Istambul le ler décembre 1940, domiciliée à Turgutreis sok, 6/5 Küçükyali, 34840

Istambul, Turquie.

Askold IVANTCH1K, né à Moscou le 2 mai 1965, domicilié ap, 261, 74 Leninsky 74, 117261 Moscou, Russie

Désormais le Conseil d'administration se compose comme suit: joilr

Januz KOZLOWSKI, Président Hervé H e UIN Secretaire Généraº%"

Antonio DIAZ FAR1NHA, Vice-Président

Nicholas SIMS-WILLIAMS, Vice-Président

Masanori AOYAGI, administrateur

Jacques JOUANNA, administrateur

Joseph GUITART I DURAN, administrateur

Jiri BENES, administrateur

lsenbike TOCAN, administrateur

Askold 1VANTCHIK, administrateur

Hervé HASQU1N, Secrétaire Général

Jean-Luc DE PAEPE, Secrétaire Général adjoint

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
UNION ACADEMIQUE INTERNATIONALE, EN ABREGE :…

Adresse
PALAIS DES ACADEMIES, RUE DUCALE 1 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale