UNIVERS DES ABEILLES

Association sans but lucratif


Dénomination : UNIVERS DES ABEILLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.973.964

Publication

15/04/2014
ÿþM00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

tROIJill II

r 3 APR 2014

BRUXE-LLES

Greffe

N° d'entreorise

Dénomination

(en entier) : Univers des Abeilles

(en abrégé) : ASBL

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège : Avenue Sippelberg 4B )1080 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution de l'ASBL

Date de l'acte constitutif: 25/03/2014

Les soussignés :

1. Monsieur El Karouni Nour Eddine, rue des Guildes N 16 à 1000 Bruxelles, né le 14 novembre1974, NN 74.11.14-50329

2. Monsieur Jouhand Laaziz, rue André Masquelier NI° 13 à 7000 Mons, né le 5 août 1979. NN : 79.08.05-271.33

3, Madame Baza Asmae, rue des Guildes N° 16 à 1000 Bruxelles, née le 28 décembre 1990. NN 90,12.28-642.07

4, Madame Zanou Zobida, rue Saint-François N°45 à 1210 Saint-Josse, née le 2 décembre 1972. NN : 72,12.02-308.64

I. Dénomination, siège social

Article 1. L'association est dénommée Univers des abeilles ASBL

Article 2. Le siège social est établi au 4B, AVENUE StPPELBERG à 1080 BRUXELLES, Il peut être, transféré partout en Belgique par simple décision de l'assemblée générale. L'association peut établir des sections sur tout le territoire belge. Dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

IL Objet

Article 3. L'association a pour objet:

Activités des crèches et des garderies d'enfants

Article 4, L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Ces derniers sont

ceux qui désirent encourager et aider l'association à réaliser ses buts. Le nombre minimum des membres ne-

peut être inférieur à trois. Les comparants au présent acte sont des membres effectifs.

Article 5. Le conseil d'administration décide, sans appel, de l'admission de nouveaux

membres, leurs droits et obligations sont déterminés par le règlement interne,

Ill. Cotisations

Article 6, Les membres effectifs et les sympathisants paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration, elle ne pourra être supérieure à 25 Euros . Cette cotisation peut être adaptée selon le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

IV Conseil d'administration

Article 7, L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de quatres membres au moins, et qui sont nommés pour une durée maximale de quatre ans.

Article 8. Le conseil d'administration élit, parmi ses membres quatres administrateurs.,

Article 9. Le conseil se réunit sur convocation des administrateurs et délibère

valablement dès que la moitié de ses membres sont présents. Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes pour réaliser le but de l'association au sens le plus large ou contribuer à cela. Il a notamment le pouvoir d'effectuer ou de recevoir tout paiement et en donner ou exiger quittance, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et dons, Il est chargé d'élaborer le règlement d'ordre intérieur.

Article 10, Les actes qui engagent l'association sont signés soit par le président soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

V. ASSEMBLEE GENERALE

Article Il. L'assemblée générale est composée de tous membres effectifs. Elle a seule la compétence de : modifier les statuts de l'association, nommer et révoquer les administrateurs, d'approuver le budget et les comptes, dissoudre volontairement l'association.

Article 12. L'assemblée générale décide de nommer au poste d'administrateur:

Monsieur El Karouni Nour Eddine

Monsieur Jouhand Laaziz

Madame Baza Asmae

Madame Zanou Zobida

Article 13. Toute activité politique est interdite au sein de l'association.

Article 14. Le bénéfice réalisé par l'association ne peut jamais être distribué et doit être réinvesti au profit de l'association.

Article 15. L'exercice sociale débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre,

Article 16. Résolution transitoire le premier exercice débute aujourd'hui, et se termine le 31 décembre 2014,

Article 17, En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, . déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 18, Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque . cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Fait de bonne foi à Bruxelles, le 25/03/2014

Monsieur El Karouni Nour Eddine

Administrateur (Trésorier)

Monsieur Jouhand Laaziz

Administrateur (Président)

Madame Baza Asmae

Administrateur (Secrétaire)

Madame Zanou Zobida

Administrateur(Secrétaire)

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
UNIVERS DES ABEILLES

Adresse
AVENUE SIPPELBERG 4B 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale