UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE BELGIQUE, EN ABREGE : U.L.I. BELGIQUE

Association sans but lucratif

Dénomination : UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE BELGIQUE, EN ABREGE : U.L.I. BELGIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.356.258

Publication

11/12/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�serv� MW ,

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0848.356.258

D�nomination

(en entier) : Universit� Libre Internationale de Belgique

(en abr�g�) : U.L.1.BE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de Praeter, 11 � 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 14 OCTOBRE 2013

Les membres de l'ASBL UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE BELGIQUE-U.L.I.BE. se sont r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire au si�ge social, sur convocation de Monsieur MBOA Georges Ngoie en qualit� de membre effectif et Administrateur.

Sont pr�sents Messieurs Georges MBOA, Andr� LEMAYLLEUX et Jean-Marc De Greef. Apr�s avoir v�rifi� que le quorum est atteint, l'Administrateur a ouvert la s�ance � 16h10. Ordre du jour :

1.D�mission de Monsieur Guy Raevens, rue Jean Pluchard, 7 � 7090 Braine-le-Comte, membre effectif administrateur et Pr�sident du Conseil d'Administration

Le Conseil a approuv� la d�mission de Monsieur Raevens et a pr�vu sa publication au Moniteur Belge.

2.Transfert de l'adresse du si�ge social

Le Conseil a d�cid� du transfert de l'adresse du si�ge social de ('ASBL pr�c�demment domicili�e � la rue de Praetere 11,1050 Ixelles � la rue Defacqz 781bte 8 ,

1060 Bruxelles.

3.Admission de Monsieur Jean Marc De Greef, n� � Bruxelles le 4 janvier 1966, domicili� avenue du Clairpr�, 29 � 1410 Waterloo, au Conseil d'Administration

Le Conseil a admis � l'unanimit�, Monsieur Jean Marc De Greef en tant que membre effectif du Conseil d'Administration.

4.Election du nouveau Pr�sident du Conseil d'Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

R�serv�

au

Moniteur

belge

Le Conseil a �lu � l'unanimit� Monsieur Jean Marc De Greef Pr�sident du Conseil d'Administration.

S.Cr�ation du d�partement de recherche et de coop�ration Chine-Afrique

Le conseil a approuv� la cr�ation du d�partement de recherche et de coop�ration Chine-Afrique.

Ce d�partement a pour objet, la gestion des projets de partenariats et d'�changes �conomiques, �ducatifs et scientifiques.

6. Divers.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2013 - Annexes du Moniteur belge En divers, les membres ont d�cid� de se r�unir ult�rieurement afin de r�fl�chir, sur l'organisation des s�minaires, la recherche d'autres sources de financement des activit�s de ('ASBL et l'�laboration d'un plan d'action pour le d�veloppement de ses activit�s.

Apr�s avoir �puis� l'ordre du jour le Pr�sident a lev� la s�ance � 17h30.

Le Secr�taire G�n�ral Le Pr�sident

Andr� LEMAYLLEUX Jean-Marc DE GREEF

M�ati�aneesau��a:iddnt��eEpp996fdWat#ng, : AiYeee iJliun�tlpeiel�renotd�ie�rista4nmetttabbatdddJappeseaneaDaLddegee;Banees a9eatippautatrizida-oppi��entde d'�aseot�&tia�t ld�6adddtian7au' Baggan3nreeen�Qatf�tdeeitiess

MEite.ad NQ6Prgpel@illitCfi'e

11/09/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mon 2,2

R�serv�

au

Moniteur

belge

3 AUG 2012

eRUXELLES

Greffe

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N' d'entreprise : 8U8.356 ~54i.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE BELGIQUE

(en abr�g�) . U.L.I. Belgique

Forme juridique : ASBL

Si�ge: RUE PRAETER 11, 1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussign�es :

-Mr Raevens Guy Fran�ois A. n� le 30 d�cembre 1943, � Renaix et domicili� � la rue Victor Rauter 4, 1070 Bruxelles;

-Mr Lemaylieux Andr� Denis G. n� le 13 juillet 1942, � Auderghem et domicili� � l'avenue Des h�ros 28 � 1160 Bruxelles;

-Mr Mboa Georges Ngoie n� le 30 avril 1960 � L�opoldville (R.D. Congo) domicili� � la rue Praetere 11, 1050 Bruxelles ont convenues de constituer entre eux une association sans but lucratif dont les statuts suivent CHAPITRE ler. D�nomination, si�ge social, objet, dur�e.

Art 1, L'association prend pour d�nomination :� UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE Belgique Association sans but lucratif ". en abr�g� l'association peut prendre l'appellation de : � U.L.I.Belgique asbl �. Art. 2. L'association a son si�ge � Bruxelles et est �tabli � la Rue PRAETERE 11 � 1050 Ixelles.

Art. 3. L'association a pour objets

L'association d�nu� de finalit� de tout esprit de lucre aura pour objet l'enseignement de tous types dispens� en cours de jours ou horaire d�cal�, la formation et l'�ducation permanente.

L'association pourra diriger, cr�er, g�rer les �tablissements d'enseignements de tous types (universitaires, grandes �coles, centres d'�tudes,..) seule ou en synergie avec d'autres organisations ayant un but similaire.

Elle pourra d�cerner des titres ou dipl�mes � caract�re professionnel (doctorat, ma�trise, bachelor, master, ...) intervenir dans la recherche scientifique, dans le registre acad�mique et toutes formes d'enseignements � distance ou autres avec tous les moyens technologiques, dans la guidance des travaux scientifiques, th�ses , ing�nierie professionnelle. Les dipl�mes seront d�livr�s conform�ment � la l�gislation en vigueur.

L'association pourra fonctionner comme un centre de coop�ration au d�veloppement, proc�der � l'�tude de projets ainsi que leur r�alisation, Elle pourra �galement cr�er en son sein d'autres institutions seule ou en coop�ration avec d'autre organisations, des centres ou commissions pour finaliser des projets d'�ducation partout dans le monde. L'association fait siens les objectifs de l'UNESCO, des agences sp�cialis�es de l'ONU.

L'association peut entreprendre toutes les activit�s qui peuvent contribuer de mani�re directe ou indirecte, en tout ou en partie, � son objet ou pouvant en amener fe d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner en bai!, hypoth�quer tout immeuble ou meuble quelconque ainsi que tous les moyens humains, mat�riels, techniques, financiers n�cessaires situ�s tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet social. Elle pourra pr�ter son concours et s'int�resser � des activit�s similaires tant au niveau national qu'international

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

CHAPITRE Il. -- Membres

Art. 5. Le nombre d'associ�s est illimit� avec un minimum de trois membres effeotifs. L'association est

compos� de membres effectifs, adh�rents et d'honneurs.

les membres effectifs sont des personnes physiques ou morales,

Les membres adh�rents et d'honneur sont des personnes physiques ou morales. Ils n'ont qu'une voix

consultative.

Art. 6. L'admission des nouveaux membres est subordonn�e aux conditions suivantes ; - pour les membres

effectifs : �tre demandeur, majeur, de nationalit� belge et admis par l'assembl�e g�n�rale des associ�s

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

- pour les membres adh�rents et membres d'honneur �tre admis par le conseil d'administratiion et payer

une cotisation annuelle fix�e par l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

Celle-ci ne pourra exc�der 400euro par an.

Art. 7, La qualit� de membre se perd par :

-la d�mission;

- le d�c�s;

- l'exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre peut quitter l'association � n'importe quel marnent, La d�mission doit �tre port�e � la

connaissance du conseil d'administration par lettre recommand�e.

Le membre qui refuse de payer sa cotisation est r�put� d�missionnaire.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux

tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 8. Les membres d�missionnaires ou exclus, de m�me que leurs h�ritiers ou successeurs n'ont aucun

droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement ou des

compensations pour les cotisations vers�es ou les apports effectu�s.

CHAPITRE Il!. -- Conseil d'administration.

Art. 9. L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� au minimum de deux membres

effectifs .Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de six ans et peuvent �tre � tout moment

d�mis par elle. Ils exercent leur mandat gratuitement, ils sont r��ligibles.

Pour �tre administrateur, il faut �tre membre effectif de l'association. Le conseil d'administration �lit en son

sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le quorum n�cessaire pour cette �lection doit atteindre 50%.

Le pr�sident ou le secr�taire convoque le conseil d'administration.

En cas d'absence du pr�sident , la r�union est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le

conseil d'administration ne se r�unit valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sents ou

repr�sent�e. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, au maximum une

procuration pourra �tre d�tenue par un m�me administrateur.

Le pr�sident, le secr�taire ont les plus larges pouvoirs dans le cadre de leurs missions.

Chaque r�union fait t'objet d'un proc�s-verbal sign� par les membres pr�sents.

Le conseil d'administration se r�unit au minimum deux fois par an.

Art. 10. En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale, Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 11. Le conseil d'administration g�re l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et

extrajudiciaires.

Il est comp�tent en toute mati�re, � l'exception de celles que la loi r�serve explicitement � l'assembl�e

g�n�rale.

Le conseil d'administration peut d�l�guer ses pouvoirs, en tout ou en partie, � un ou plusieurs de ses

membres.

Dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement repr�sent�e, m�me vis-�-vis des tiers, par la

signature conjointe de deux administrateurs.

CHAPITRE 1V. -- Assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs. Chaque membre poss�de une voix �

l'assembl�e g�n�rale. Un membre peut se faire remplacer par un autre membre effectif � l'assembl�e g�n�rale.

Au maximum une procuration pourra �tre d�tenue par un autre membre.

Art. 12. L'assembl� g�n�rale a une comp�tence g�n�rale pour toutes les mati�res, notamment pour

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs

3)le cas �ch�ant, ia nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)1a dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Toutes les mati�res qui ne sont pas explicitement attribu� par la loi ou par les statuts � l'assembl�e g�n�rale pourront �tre d�l�gu�es au conseil d'administration.

Art, 13, L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'int�r�t de l'association le requiert.

Elle est convoqu�e une fois l'an pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante dans le courant du mois de mars, au si�ge social ou l'endroit indiqu� dans la convocation,

La convocation des membres sera faite au moins trois semaines avant la date pr�vue pour l'assembl�e g�n�rale. Ces convocations seront faites par lettre recommand�e ou fax avec accus� de r�ception, reprenant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

l'ordre du jour, l'appel �ventuel aux candidatures et des propositions �ventuelles de points devant figurer �

l'ordre du jour.

Chaque assembl�e g�n�rale fait l'objet d'un proc�s-verbal sign� par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 14.Hormis les cas pr�vus par la loi et ceux pr�vus par les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit�

simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Une majorit� des deux tiers des voix est requise pour l'exclusion d'un membre.

Toute modification des statuts ne peut �tre d�cid�e que si deux tiers des voix pr�sents ou repr�sent�s. Les

m�mes r�gles sont d'application en cas de dissolution de l'association.

Art. 15. Sauf cas exceptionnels, pr�vus par les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut valablement

d�lib�rer que si 50% des membres sont pr�sents ou repr�sent�es.

Si le quorum des 50% ne peut �tre atteint lors de l'assembl�e g�n�rale r�guli�re, le conseil d'administration

doit reconvoquer cette assembl�e end�ans les quatre semaines.

Cette derni�re pourra si�ger valablement m�me si elle n'atteint pas les 50% de pr�sence ou de

repr�sentation.

11 ne peut �tre statu� sur tout objet qui n'est pas port� � l'ordre du jour, sauf sur r�solution unanime.

CHAPITRE V, Comptes, budgets.

Art. 16.L'exercice social de l'association s'�tend du ler septembre au 31 ao�t.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et budgets et les pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour

l'approbation.

En conformit� avec la loi belge, ni les membres ni les administrateurs ne peuvent �tre tenus responsables

sur leurs biens propres des obligations de l'association.

Seul le patrimoine de l'association r�pond de ses engagements. Toutes d�cision contraire sera r�put�e non

valide.

CHAPITRE VI-Dissolution, liquidation

Art. 17, En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur. Elle d�terminera

ses pouvoirs.

Art. 18. En cas de dissolution apr�s apurement des dettes, l'actif sera transf�r� � une association qui

poursuit un but similaire.

CHAPITRE VII G�n�ralit�s.

Art. 19.Tout point non explicit� dans les pr�sents statuts est r�put� conforme � la loi. Tout aspect non d�fini

par la loi rel�ve du consensus ou du r�glement int�rieur.

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale des associ�s de U.L.I.Belgique a.s.b.l dont le si�ge social est �tabli rue

PRAETERE 11 � 1050 Ixelles, conform�ment aux statuts � nomm� comme administrateurs pour une dur�e de

six ans les personnes suivantes:

Pr�sident ; -Mr Raevens Guy Fran�ois n� le 30 d�cembre 1943, � Renaix et domicili� � la rue Victor Reuter

4, 1070 Bruxelles;

Tr�sorier ; -Mr Mboa Georges Ngoie n� le 30 avril 1960 � L�opoldville (R.D. Congo) domicili� � la rue

Praetere 11, 1050 Bruxelles

Secr�taire: -Mr Mboa Georges Ngoie n� le 30 avril 1960 � L�opoldville (R.D, Congo) domicili� � la rue

Praetere 11, 1050 Bruxelles;

` Fait � Bruxelles, le 19 JUILLET 2012.

'`R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto 7 Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au versa . Nom et signature

Coordonnées
UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE BELGIQUE,…

Adresse
RUE PRAETER 11 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées UNIVERSITE LIBRE INTERNATIONALE DE BELGIQUE,…

Coordonnées
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