UNIVERSITE SAINT-LOUIS-BRUXELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : UNIVERSITE SAINT-LOUIS-BRUXELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.332.242

Publication

06/12/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11

iu

Résen:

au

Mon Re

belge

LIJIJII3101

Pierre JADOUL

Recteur

Université Saint-Louis - Bruxelles

N° d'entreprise : 0413.332242

Dénomination

(en entier) FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS

(en abrégé) : FUSL;

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard du Jardin botanique 43 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du nom et des statuts de l'asbl

Assemblée générale du 15 mai 2013 :

L'Assemblée générale approuve à l'unanimité la modification de l'article 1 er des statuts.

Modification proposée'

Art.1. L'association sans but lucratif est dénommée "Université Saint-Louis - Bruxelles".

Le président du Conseil d'administration (article 32 des statuts).

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Greffe2 6 1'í~ ,~ 2013

20/09/2013
ÿþ - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

1 143982*

11 SEP 2013

Greffe'',

-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0413.332.242

Dénomination

(en entier) : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS

(en abrégé) : FUSL

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard du Jardin botanique 43 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications statutaires et démissions, réélection et nominations d'administrateurs

1) Modifications statutaires :

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 15 mai 2013.

L'Assemblée générale adopte à l'unanimité les modifications proposées des articles 5, 6, 7, 22 et 23 de ses statuts.

Art. 5. L'association est composée de membres dont le nombre minimum est fixé à seize.

Sont membres de l'association : 1° Le Recteur ; 2° L'(ou les) Adjoint(s) au Recteur; 3° Le Doyen de chacune des Facultés ; 4° Le Président de l'institut d'études européennes ; 5° Le Président respectif des corps académique, scientifique et administratif et technique ; 6° Un représentant supplémentaire de chacun des trois corps visés au 5° ; 7° D'éventuels membres supplémentaires, admis en cette qualité par l'assemblée générale ; 8° Des représentants des étudiants, désignés par le Conseil des étudiants, dont le nombre total constitue au moins 20% du nombre total des membres de l'association.

Les membres visés à l'alinéa 2 jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts,

Le conseil d'administration tient au siège social de l'association un registre des membres, conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 6. Toute candidature au statut de membre visé à l'article 5, al. 2, 7°, doit être soumise à l'approbation du conseil d'administration. Elle peut être adressée au président du conseil d'administration par écrit ou sur proposition d'un des membres du conseil d'administration. Le conseil d'administration statue à la majorité des 2/3 des voix des personnes présentes ou représentées sans avoir àjustifier d'un refus éventuel.

Toute candidature retenue par le conseil d'administration devra ensuite être approuvée par l'assemblée générale statuant à la majorité des 213 des voix, et ce à la première assemblée qui suit la réunion du conseil d'administration.

Les membres admis au titre de membre de droit ou de membre supplémentaire contresignent dans le registre des associés la mention de leur admission, Cette signature entraïne leur adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'ASBL.

Chaque membre s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à son honneur ou à sa considération personnelle, soit à la considération ou à l'honneur de l'association ou de ses membres.

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur , démission au président du conseil d'administration.

mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0b 2.2

La qualité de membre se perd automatiquement :

" parie décès,

" par la dissolution ou la faillite s'agissant d'une personne morale.

La durée du mandat des membres nommés en tant que recteur ou adjoint au recteur est de 6 ans.

La durée du mandat des membres nommés en tant que doyen de Faculté, en tant que président de l'Institut d'études européennes, en tant que président des corps académique, scientifique, administratif et technique, ou en tant que représentant des étudiants, est limitée à celle de leur décanat, de leur présidence ou de leur représentation.

Le mandat des représentants visés à l'article 5, al. 2, 6°, prend fin en même temps que celui du président du corps concerné.

La durée du mandat des autres membres, visés à l'article 5, al, 2, 7°, est de 3 ans renouvelable.

Art. 22. L'association est gérée par un conseil d'administration. Il est composé de quinze administrateurs au moins.

Sont membres du Conseil d'administration, 1° Le Recteur en exercice ; 2° L'(ou les) Adjoint(s) en exercice au Recteur ; 3° Le Doyen de chacune des Facultés ; 4° Le Président de l'Institut d'études européennes ; 5° Le Président respectif des corps académique, scientifique et administratif et technique ; 6° Les représentants visés à l'article 5, al. 2, 6° ; 7° D'éventuels membres supplémentaires, nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés ; 8° Des représentants des étudiants, désignés parmi ceux visés à l'article 5, al. 2, dent le nombre total constitue au moins 20% du nombre total des membres du Conseil d'administration.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

Art. 23. La durée du mandat des administrateurs visés à l'article 22, al 2, 1° et 2°, est limitée à celle de leur mandat respectif de Recteur ou d'Adjoint au Recteur.

La durée du mandat des administrateurs visés à l'article 22, al 2, 3°, 4°, 5° et 8°, est limitée à celle de leur décanat, de leur présidence ou de leur représentation.

Le mandat des administrateurs visés à l'article 22, al 2, 6°, prend fin en même temps que celui du président du corps concerné,

La durée du mandat des administrateurs visés à l'article 22, al. 2, 7°, est de trois ans, renouvelable.

2) Démissions, réélection et nominations d'administrateurs

Assemblée générale du ler juillet 2013.

Démission des administrateurs suivants au ler juillet 2013:

HRISCHEVA, Ruslana, née à Sofia, le 16 novembre 1989, Bd. du Triomphe n°144 à Auderghem

DESCAMPS, Maud, née à Boussu, le 15 octobre 1989, Rue Camille Huysmans n°9 à Quaregnon

VERSPECHT, Lauriane, née à Saint-Ghislain, le 19 sept. 1992, Av. de Grunne n°121 à Wezenbeek-Oppem

Démission des administrateurs suivants au 31 août 2013:

LAMBERT, Jean-Paul, né à Liège, ie ler juin 1952, Rue des Garennes n°82 à Watermael-Boitsfort

OST, François, né à Ixelles, le 17 février 1952, Av. Ch. Schaller n°44 à Auderghem

Nomination d'administrateurs à partir du ler septembre 2013:

JADOUL, Pierre, né à Uccle, le 14 octobre 1959, Bd A. Reyers n°146 à Schaerbeek HAMAIDE, Bertrand, né à Binche, le 4 février 1967, Rue de Bray n°51 à Estinnes-au-Val VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, Impasse Bas-Fays n°1A à Gesves

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

OST, Isabelle, née à Uccie, le 28 février 1979, Rue des Epicéas n°12 à Watermael-Boitsfort

VAN DROOGHENBROECK, Sébastien, né à Charleroi, le 20 juin 1973, Clos des chênes n°14 à Watermael-Boitsfort

Nomination d'administrateurs à partir du 2 juillet 2013:

DAGNELIE, Basile, né à Uccle, leier juin 1993, Herhout n°41 à Tolembeek

DURRE, Deiphine, née à Etterbeek, le 16 avril 1992, Avenue du Pic Vert n°29 à Rhode-Saint-Genèse

DESGUIN, Samuel, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le 15 mars 1994, Rue du Nil n°55 bte 2 à Mont-Saint-Guibert

HAYOIS, Nicodème, né à Uccle, le 9 juillet 1992, Rue Général Lotz n°77 à 1180 Uccle Réélection d'un administrateur:

DUMONT, Hugues, né à Uccie, le 30 avril 1955, Rue J.13. Vandercammen n°12 à Auderghem

A partir du 1 er septembre 2013, le conseil d'administration se compose comme suit:

JADOUL, Pierre, né à Uccle, le 14 octobre 1959, président du Conseil d'administration, recteur des Facultés universitaires Saint-Louis, Bd A. Reyers n°146 à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2019 ;

HAMAIDE, Bertrand, né à Binche, le 4 février 1967, vice-recteur, vice-président des Facultés universitaires Saint-Louis, rue de Bray n°51 à Estinnes-au Val, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2019 ;

VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, vice-recteur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Impasse Bas-Fays n°1A à Gesves, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2019 ;

OST, isabelle, née à Uccie, le 28 février 1979, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue des Epicéas n°12 à Watermael-Boitsfort, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2016 ;

VAN DROOGHENBROECK, Sébastien, né à Charleroi, le 20 juin 1973, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Clos des chênes n°14 à Watermael-Boitsfort, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2016 ;

NILS, Frédéric, né à Ottignies, le 28 décembre 1971, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue A. Collin n°25 à Rixensart, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2014 ;

AYADI, Abdelghafour, né à Douar Drouiyhine le 14 avril 1966, informaticien aux Facultés universitaires Saint-Louis, Av, Josse Goffin n°230/b à Berchem-Sainte-Agathe, pour un mandat qui vient à échéance au 14 septembre 2014 ;

BERNARD, Diane, née à Etterbeek, le 12 novembre 1982, chercheur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Dennenlaan n°9 à Kraainem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015 ;

CARTUYVELS, Yves, né à Louvain, le 17 juin 1959, professeur aux Facultés universitaires.Saint-Louis, Avenue des Ailes n°96 à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015 ;

WAUTHY, Xavier, né à Namur, le 30 juin 1965, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue Simon Martin n°27 à Champion, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015 ;

CHARIOT, Dominique, né à Huy, le 2 avril 1970, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue de la Monnaie n°14 à Namur, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015 ;

COPPE, Aurélie, née à Uccie, le 16 juin 1979, administrative aux Facultés universitaires Saint-Louis, Avenue du Roi Albert n°178 à Neder-Over-Hembeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2014 ;

DUMONT, Hugues, né à Uccle, le 30 avril 1955, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue J.B.

" Vandercammen n°12 à Auderghem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2016 ;

MOD 2.2

, Volet B - Suite

DAGNEL1E, Basile, né à Uccle, le ler juin 1993, étudiant aux Facultés universitaires Saint-Louis, Herhout n°41 à Tolembeek, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2014 ;

DURRE, Delphine, née à Etterbeek, le 16 avril 1992, étudiante aux Facultés universitaires Saint-Louis, Avenue du Pic Vert n°29 à Rhode-Saint-Genèse, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2014;

DESGUiN, Samuel, né à Ottignfes-Louvain-la-Neuve, ie 15 mars 1994, étudiant aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue du MI n'55 bte 2 à Mont-Saint-Guibert, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2014 ;

HAYOIS, Nicodème, né à Uccle, le 9 juillet 1992, étudiant aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue Général Lotz n°77 à 1180 Uccle, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2014.

i Commissaire: Bureau RSM Inter Audit se scrl, Lozenberg n°22, à Zaventem, réviseur d'entreprise pour l'AS3L.

Le président du Conseil d'administration (article 32 des statuts)

J. -P, LAMBERT.

Jean-Paul LAMBERT

Recteur des Facultés

universitaires Saint-Louis

Réservé

au,

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

11/02/2013
ÿþ}

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

~~~~,~~

Greffe3 JAN. 2013

N° d'entreprise : 0413.332.242

Dénomination

(en entier) : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS (en abrégé) : FUSL

Forme juridique : ASBL

Siège : BRUXELLES ~oao~ E ~sand jG~n +~ ~ocAnùs

Objet de l'acte : Démissions, réelection et nominations d'administrateurs Assemblée générale du 27 juin 2012

Démission des administrateurs suivants au 30 juin 2012 :

ANGE, Chloé, née à Etterbeek, le 27 juin 1991, Avenue bel horizon n°2, à Rhode-Saint-Genèse, LINKOWSKI, Janusz, né à Jette, le 26 juillet 1990, Drève des Chataigners n°16, à Waterloo Assemblée générale du 12 septembre 2012 :

Nomination d'administrateurs :

DUMONT, Hugues, né à Uccle, le 30 avril 1955, Rue J.B. Vandercammen n°12, à Auderghem COPPE, Aurélie, née à Uccle, le 16 juin 1979, Avenue du Roi Albert n°178, à Neder-Over-Hembeek

HRISCHEVA, Ruslana, née à Sofia, le 16 novembre 1989, Boulevard du Triomphe n°144, à Auderghem

DESCAMPS, Maud, née à Boussu, le 15 octobre 1989, Rue Camille Huysmans n°9, à Quaregnon

VERSPECHT, Lauriane, née à Saint-Ghislain, le 19 sept.1992, Av. de Grunne n°121, à Wezembeek oppem

Démissions d'administrateurs au 30 septembre 2012 :

VAN CAMPENHOUDT, Luc, né à Schaerbeek, le 4 juillet 1947, Avenue Prudent Bols n°138, à Laeken

BERNARD, Diane, née à Etterbeek, le 12 novembre 1982, Dennenlaan n°9, à Kraalnem

Assemblée générale du 10 décembre 2012

Nomination d'administrateurs :

CARTUYVELS, Yves, né à Louvain, le 17 juin 1959, Avenue des Ailes n°96, à 1030 Schaerbeek

WAUTHY, Xavier, né à Namur, le 30 juin 1965, Rue Simon Martin n°27, à Champion

CHARIOT, Dominique, né à Huy, le 2 avril 1970, Rue de la Monnaie n°14, à Namur Jean-Peul LAL$EF

Recteur des Facultés

Réélection d'un administrateur : universitaires Saint-Lou

BERNARD, biane, née à Etterbeek, ie 12 novembre 1982, Dennenlaan n° 9, à Kraainem

`I3

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

`belge

Volet B - Suite

Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit

LAMBERT, Jean-Paul, né à Liège, le ler juin 1952, président du Conseil d'administration, recteur des Facultés universitaires Saint-Louis, Rue des Garennes n° 82, à Watermael-Boitsfort, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2017 ;

OST, François, né à Ixelles, le 17 février 1952, vice-président du Conseil d'administration, vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis, Av, Ch< Schaller n°44, à Auderghem, pour un mandat qui vient à échéance

au 30 septembre 2015 ; "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

AYADI, Abdelghafour, né à Douar Drouiyhine le 14 avril 1966, informaticien aux Facultés universitaires Saint Louis, Av. Josse Coffin, n°230/b, à Berchem-Sainte-Agathe, pour un mandat qui vient à échéance au 14 septembre 2014 ;

BERNARD, Diane, née à Etterbeek, le 12 novembre 1982, chercheur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Dennenlaan n° 9, à Kraainem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013;

JADOUL, Pierre, né à Uccle, le 14 octobre 1959, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Bd A, Reyers n° 146, à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

NILS, Frédéric, né à Ottignies, le 28 décembre 1971, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue A. Collin n°25, à Rixensart, pour un mandat vient à échéance au 30 septembre 2014 ;

VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Impasse Bas-Fays n°1A à Gesves, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

CARTUYVELS, Yves, né à Louvain, le 17juin 1959, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Avenue

des Ailes n°96, à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

"

WAUTHY, Xavier, né à Namur, le 30 juin 1965, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue Simon

Martin n°27, à Champion, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

CHARIOT, Dominique, né à Huy, le 2 avril 1970, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue de la Monnaie n°14, à Namur, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013

COPPE, Aurélie, née à Uccle, le 16 juin 1979, administrative aux Facultés universitaires Saint-Louis, Avenue du Roi Albert n°178, à Neder-Over-Hernbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

DUMONT, Hugues, né à Uccle, le 30 avril 1955, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue J.B. Vandercammen n°12, à Auderghem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

HRISCHEVA, Ruslana, née à Sofia, le 16 novembre 1989, étudiante aux Facultés universitaires Saint-Louis, Boulevard du Triomphe n°144, à Auderghem, pour unumandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

DESCAMPS, Maud, née à Boussu, le 15 octobre 1989, étudiante aux Facultés universitaires Saint-Louis, Rue Camille Huysmans n°9, à Quaregnon, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

VERSPECHT, Lauriane, née à Saint-Ghislain, le 19 septembre 1992, étudiante aux Facultés universitaires Saint-Louis, Av. de Grume n°121, à Wezembeek-oppem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

Commissaire ;

Bureau RSM Inter Audit sc scrl, Lozenberg n° 22, à Zaventem, réviseur d'entreprise pour ('ASBL.

Le président du Conseil d'administration (article 32 des statuts)

J. " -P. LAMBERT. Jean-Paul LAMBERT

Recteur des Facultés universitaires Saint-Louis

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso ; Nom et signature

24/10/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

*121757]3*

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

1aOCT.2012 BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0413.332.242

Dénomination

(en entier) : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS

(en abrégé) : FUSL

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard du Jardin botanique 43 -1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : Modifications statutaires

lrxtrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 12 septembre 2012,

L'Assemblée générale adopte à l'unanimité les modifications proposées des articles 5, 6, 7, 22 et 23 de ses statuts,

Art, 5. L'association est composée de membres dont le nombre minimum est fixé à seize.

vont membres de droit de l'association :

1° Le Recteur;

2° L'Adjoint au Recteur, autrement désigné le "Vice-Recteur" ;

3° Le Doyen de chacune des trois Facultés ;

4° Le Président de l'Institut d'études européennes ;

5° Le Président respectif des corps académique, scientifique et administratif et technique ;

6° Un représentant supplémentaire de chacun des trois corps visés au 5° ;

7° Quatre représentants des étudiants, désignés par le Conseil des étudiants parmi les membres élus qui le constituent.

Les membres supplémentaires de l'association sont admis en cette qualité par l'assemblée générale, compte dûment tenu du fait que les représentants des étudiants, désignés conformément à ce que prévoit l'al. 2, doivent en toute hypothèse constituer au moins 20 % du nombre total des membres de l'association.

Les membres visés aux alinéas précédents jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Le conseil d'administration tient au siège social de l'association un registre des membres, conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 6, Toute candidature au statut de membre visé à l'article 5, al. 3, doit être soumise à l'approbation du conseil d'administration. Elle peut être adressée au président du conseil d'administration par écrit ou sur proposition d'un des membres du conseil d'administration. Le conseil d'administration statue à la majorité des 2/3 des voix des personnes présentes ou représentées sans avoir à justifier d'un refus éventuel.

Toute candidature retenue par le conseil d'administration devra ensuite être approuvée par l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des voix, et ce à la première assemblée qui suit la réunion du conseil d'administration,

Les membres admis au titre de membre de droit ou de membre supplémentaire contresignent dans le registre des associés la mention de leur admission, Cette signature entraîne leur adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par I'ASBL,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

" r ,

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Chaque membre s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à son honneur ou à sa considération personnelle, soit à la considération ou à l'honneur de l'association ou de ses membres.

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d'administration.

É La qualité de membre se perd automatiquement

par le décès,

par la dissolution ou la faillite s'agissant d'une personne morale.

La durée du mandat des membres nommés en tant que recteur ou vice-recteur est de 6 ans.

La durée du mandat des membres nommés en tant que doyen de Faculté, en tant que président de l'Institut d'études européennes, en tant que président des corps académique, scientifique, administratif et technique, ou en tant que représentant des étudiants, est limitée à celle de leur décanat, de leur présidence ou de leur représentation,

Le mandat des représentants visés à l'article 5, al. 2, 6°, prend fin en même temps que celui du président du carpe concerné.

La durée du mandat des autres membres, visés à l'article 5, al, 3, est de 3 ans renouvelable,

s Art. 22. L'association est gérée par un conseil d'administration. fi est composé de quinze administrateurs au moins.

Sont membres de droit du Conseil d'administration

1° Le Recteur en exercice ;

2° L'Adjoint en exercice au Recteur ;

3° Le Doyen de chacune des trois Facultés ;

4° Le Président de l'Institut d'études européennes ;

5° Le Président respectif des corps académique, scientifique et administratif et technique ;

6° Les représentants visés à l'article 5, af. 2, 6° ;

7° Trois des quatre représentants des étudiants, visés à l'article 5, al. 2, 7°,

Les membres supplémentaires du Conseil d'administration sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés, compté dûment tenu du fait que les représentants des étudiants, désignés conformément à ce que prévoit l'article 5, al. 2, 7°, doivent en toute hypothèse constituer au moins 20 % du nombre total des membres du Conseil d'administration.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

Art. 23. La durée du mandat des administrateurs visés à l'article 22, al 2, est limitée à celle de fair qualité de membre de droit de l'association.

La durée du mandat des autres administrateurs est de trois ans, renouvelable.

Le président du Conseil d'administration (article 32 des statuts)

-P.

LAMBERT.

Jean-Pau LAMBERT

Recteur des Facultés

universitaires Saint-Louis

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

16/03/2012
ÿþDénomination

(en entier) : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS

(en.abrégé) : FUSL

Forme juridique : ASBL

Siège : 'bnuUvand ~~ Saná.~, ~oáa~.,teiue 13 " .aaoo Rjtwaraek%

Objet de l'acte : Démissions, réélection et nominations d'administrateurs

Assemblée générale du 27 juin 2011

Démission des administrateurs suivants au 30 juin 2011'.

Mile DE CALLATAx, Charlotte, née à Woluwé-Saint-Lambert, le 14 novembre 1990, rue au Bois, n° 272, à Woluwé-Saint-Pierre,

M. LISELELE SAMUNA, Michaël, né à Kinshasa (R.D. Congo), le 18 novembre 1988, rue Bonaventure, n° 88, à Jette,

Réélection d'un administrateur:

M. LAMBERT, Jean-Paul, né à Liège, le ler juin 1952, rue des Garennes, n° 82, à Watermael-Boitsfort

Nomination d'un administrateur:

M. NULS, Frédéric, né à Ottignies, le 28 décembre 1971, rue A. Collin,-n°25, à Rixensart.

Assemblée générale du 5 septembre 2011 :

Nomination d'administrateurs :

Mlle ANGE, Chloé, née à Etterbeek, le 27 juin 1991, Avenue bel horizon, n°2, à Rhode-Saint-Genèse,

M. LINKOWSKI, Janusz, né à Jette, le 26 juillet 1990, Drève des Chataigners 16, à Waterloo,

Démissions d'administrateurs au 30 septembre 2011 :

M. HAMAIDE, Bertrand, né à Binche, le 4 février 1967, rue de Bray, n° 51,.à Estinne-au-Val,

M. HALLET, Etienne, né à Liège, le 16 juin 1964, rue de Serbie, n° 1, à Braine-le-Comte.

Assemblée générale du 3 novembre 2011 :

Nomination d'un administrateur :

M. AYADI, Abdelghafour, né à Douar Drouiyhine (Maroc), le 14 avril 1966, Avenue Josse Goffin, n°230/b, à Berchem-Sainte-Agathe.

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe -

N° d'entreprise : 0413.332.242

Mentionner sur la dernière page du Volef B

Jean-Plu! LAMBERT

Recteur des Facult4s

Au recto : Nom et qualité du notaire-Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

, Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

MOD 2.2

.Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit:

LAMBERT, Jean-Paul, né à Liège, le 1 er juin 1952, président du Conseil d'administration, recteur des Facultés' universitaires Saint:-Louis, rue des Garennes, n° 82, à Watermael-Boitsfort, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2017 ;

OST, François, né à Ixelles, le 17 février 1952, vice-président du Conseil d'administration, vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis, avenue Ch. Schaller, n° 44, à Auderghem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015;

ANGE, Chloé, née à Etterbeek, le 27 juin 1991, étudiante aux Facultés universitaires Saint-Louis, Avenue bel horizon, n°2, à Rhode-Saint-Genèse, pour un mandat qui vient à échéance au 30 juin 2012 ;

AYADI, Abdelghafour, né à Douar Drouiyhine le 14 avril 1966, informaticien aux Facultés universitaires Saint-Louis, Avenue Josse Goffin, n°230/b, à Berchem-Sainte-Agathe, pour un mandat qui vient à échéance au 14 septembre 2014 ;

BERNARD, Diane, née à Etterbeek, le 12 novembre 1982, chercheur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Dennenlaan, n° 9, à Kraainem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2012

JADOUL, Pierre, né à Uccle, le 14 octobre 1959, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, boulevard A. Reyers, n° 146, à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013;

LINKOWSKI, Janusz, né à Jette, le 26 juillet 1990, étudiant aux Facultés universitaires Saint-Louis, Drève des Chataigners 16, à Waterloo, pour un mandat qui vient à échéance au 30 juin 2012 ;

MILS, Frédéric, né à Ottignies, le 28 décembre 1971, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue A. Collin, n°25, à Rixensart, pour un mandat vient à échéance au 30 septembre 2014 ;

VAN CAMPENHOUDT, Luc, né à Schaerbeek, le 4 juillet 1947, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, avenue Prudent Bols, n° 138,-à Laeken, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2012 ;

VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, impasse Bas-Fays, n° 1A à Gesves, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013;

Commissaire

le bureau TCLM - Toelen, Cats, Morlie & C°, Lozenberg, n° 22, à Zaventem, réviseur d'entreprise pour l'ASBL.

Le président du Conseil d'administration (article 32 des statuts)

J. -P. LAMBERT.

Jean-Paul LAMBERT

Recteur des Facultés

universitaires Saint-Louis

Mentionner sur la dernière page dii Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation.ou l'organisme à 'l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

18/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte moo 2.2



IllocELLEs

®6 -2011

Greffe

\11\in§§08

Réservé

au

Moniteur

belge

~

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège

Obiet de l'acte Texte

0413 332 242

Facultés universitaires Saint-Louis, à 1000 Bruxelles

Association sans but lucratif

Boulevard du Jardin botanique 43

1000 Bruxelles

Démission(s)-réélection(s)-Nomination d'administrateurs

Assemblée générale du 22 juin 2010

Démission des administrateurs suivants au 30 juin 2010 :

M. SHEIKH HASSAN, Karim, né à Etterbeek, le 31 décembre 1989, avenue

des Casernes, n° 76, à Etterbeek;

Mlle WATERKEYN, Eléonore, née à WoIuwé-Saint-Lambert, le 11 mai 1988,

rue des Merisiers, n° 14, à Grez-Doiceau.

Réélection d'administrateurs :

M. HALLET, Etienne, né à Liège, le 16 juin .1964, rue de Serbie, n° 1, à

Braine-le-Comte,

M. VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, impasse Bas-

Fays, n° 1A à Gesves.

Nomination d'un administrateur :

M. JADOUL, Pierre, né à Uccle,, le 14 octobre 1959, boulevard A. Reyers,

n° 146, à Schaerbeek.

Assemblée générale du 14 septembre 2010 :

Nomination d'administrateurs :

Mlle DE CALLATAx, Charlotte, née à Woluwé-Saint-Lambert, le 14

novembre 1990, rue au Bois, n° 272, à Woluwé-Saint-Pierre,

M. LISELELE SAMUNA, Michaël, né à Kinshasa (R.D. Congo), le 18

novembre 1988, rue Bonaventure, n° 88, à Jette.

Démission d'un administrateur au 30 septembre 2010 :

M. CARTUYVELS, Yves, né à Louvain, le 17 juin 1959, avenue des Ailes, n°

96, à Schaerbeek.

Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit :

LAMBERT, Jean-Paul, né à Liège, le ler juin 1952, président du Conseil d'administration, recteur des Facultés universitaires Saint-Louis, rue des

Jean-PauF LAMBERT

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de teA.Q.1w,s.yjeeffljeses

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou I' a me e e' r ({ s tiers

universitaires bain -LOUIS

. Nom 1."1 S rjr, ,ii;m

:,:v^f) 2.'

Garennes, n° 82, à Watermael-Boitsfort, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2011;

OST, François, né à Ixelles, le 17 février 1952, vice-président du Conseil d'administration, vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis, avenue Ch. Schaller, n° 44, à Auderghem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015;

BERNARD, Diane, née à Etterbeek, le 12 novembre 1982, chercheur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Dennenlaan, n° 9, à Kraainem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2012 ;

DE CALLATAx, Charlotte, née à Woluwé-Saint-Lambert, le 14 novembre 1990, étudiante aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue au Bois, n° 272, à Woluwé-Saint-Pierre, pour un mandat qui vient à échéance au 30 juin 2011;

HALLET, Etienne, né à Liège, le 16 juin 1964, informaticien aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue de Serbie, n° 1, à Braine-le-Comte, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2011;

HAMAIDE, Bertrand, né à Binche, le 4 février 1967, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue de Bray, n° 51, à Estinne-au-Val, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2011 ;

JADOUL, Pierre, né à Uccle, le 14 octobre 1959, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, boulevard A. Reyers, n° 146, à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

LISELELE SAMUNA, Michaël, né à Kinshasa (R.D. Congo), le 18 novembre 1988, étudiant aux Facultés universitaires Saint-Louis, rue Bonaventure, n° 88, à Jette, pour un mandat qui vient à échéance au 30 juin 2011;

VAN CAMPENHOUDT, Luc, né à Schaerbeek, le 4 juillet 1947, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, avenue Prudent Bols, n° 138, à Laeken, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2012;

VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, impasse Bas-Fays, n° lA à Gesves, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2013 ;

Commissaire

le - bureau TCLM - Toelen, Cats, Morlie & C°, Lozenberg, n° 22, à

Zaventem, réviseur d'entreprise pour l'ASBL.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

t+lieAtionrie sur la dernière page du VOIFix

jean-Paul LAMBERT

Recteur des Facultés

. niversitaires.Saint-Louis

Au_reç4, : Nom et qualité du.notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nont et signature

16/03/2015
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Reçu ie

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'-loner`.a~~,~ft~~.

N° d'entreprise : 0413.332242

Dénomination

(en entier) : UNIVERSITÉ SAINT-LOUIS - BRUXELLES

(en abrégé) : US L-B

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard du Jardin botanique 43 -1000 Bruxelles

Objet de t'acte : Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 8 SEPTEMBRE 2014 Démissions des administrateurs suivants :

NILS, Frédéric, né à Ottignies, le 28 décembre 1971, Rue A. Colin 25 à 1330 Rixensart, avec prise d'effet au 31 août 2014

HAYOIS, Nicodème,né à Uccle, le 9 juillet 1992, Rue Général Lotz 77 à 1180 Uccle, avec prise d'effet au 31 juillet 2014

DURRÉ, Delphine, née à Etterbeek, le 16 avril 1992, Avenue du Pic Vert 29 à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avec prise d'effet au 31 juillet 2014

Réélections de deux administrateurs au 1 er août 2014

DAGNELIE, Basile, né à Uccle, le ler juin 1993, Herhout 41 à 1570 Tolembeek

DESGUIN, Samuel, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le 15 mars 1994, Avenue des Prisonniers de Guerre 25 à 1490 Court-Saint-Etienne

Nominations de nouveaux administrateurs au ler août 2014 :

DIERICKX, Gauthier, né à Etterbeek, le 25 mai 1993, Palokestraat 76 à 1700 Dilbeek

DRUART, Adrien, né à Boussu, le 24 juin 1990, Rue de Boughors 13 à 7387 Angreau

Réélection d'un administrateur au 1 er septembre 2014

WAUTHY, Xavier, né à Namur, le 30 juin 1965, Rue Simon Martin 27 à 5020 Champion

Pierre JADOUL.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU MERCREDI 8 OCTOBRE 2014 Recteur

Université Saint-Louis - Eiruxeiles

Démissions des administrateurs suivants :

BERNARD, Diane, née à Etterbeek, le 12 novembre 1982, Rue John-Waterloo Wilson 52 à 1000 Bruxelles, avec prise d'effet au 15 septembre 2014

CHARIOT, Dominique, né à Huy, Ie 2 avril 1970, Rue de la Monnaie 14 à 5000 Namur, avec prise d'effet au 15 octobre 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

mon 2.2

AYADI, Abdelghafour, né à Douar Drouihyne, le 14 avril 1966, Avenue Josse Goffin 230/b à 1082 Berchem-Saint-Agathe, avec prise d'effet au 7 octobre 2014

Nominations de nouveaux administrateurs au S octobre 2014 :.

MAJASTRE, Christophe, né à EchiolleS, le 17 novembre 1986, Rue de Serbie 41 à 1190 Forest

I-I:ALLET, Etienne, né à Liège, le 16 avril 1964, Rue de Serbie 1 à 7090 Braine-le-Comte

FAGNART, Jean-François, né à Mons, le 12 août 1965, Chaussée de Bruxelles 200 à 1440 Waterloo

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2014

Démissions des administrateurs suivants au 9 décembre 2014

COPPE, Aurélie, née à Uccle, Ie 16 juin 1979, Avenue du Roi Albert 178 à 1120 Neder-Over-Hembeek

DESGUIN, Samuel, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le 15 mars 1994, Avenue des Prisonniers de Guerre 25 à 1490 Court-Saint-Etienne

Nominations de nouveaux administrateurs au 10 décembre 2014

LELEUX, Alliette, née à Saint-Louis (USA), le 26 mars 1966, Brounsstraat 24 à 1830 Machelen

e

MAERTENS de NOORDHOUT, Florence, née à Liège, le 8 octobre 1988, Rue des Petits Carmes 47-49 à

c 1000 Bruxelles

b DERROUAZ, Idir, né à Mouscron, le 15 mai 1992, Rue de Liège 10 à 7700 Mouscron

yq A partir du 10 décembre 2014, le Conseil d'administration se compose comme suit

JADOUL, Pierre, né à Uccle, le 14 octobre 1959, Président du Conseil d'administration, Recteur de l'Université

Saint-Louis, Boulevard Auguste Reyers 146 à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août

2019

0

HAMAIDE, Bertrand, né à Binche, le 4 février 1967, Vice-recteur de I'Université Saint-Louis, Rue de Bray 51

ce à Estinnes-au-Val, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2019

VAN EYNDE, Laurent, né à Schaerbeek, le 30 avril 1967, Vice-recteur de l'Université Saint-Louis, Impasse Bas-Pays 1 à Gesves, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2019

OST, Isabelle, née à Uccle, le 28 février 1979, Doyenne de la faculté de philosophie, lettres et sciences humaines à l'Université Saint-Louis, Rue Haute 403, bte B à Fraipont, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2016

ce VAN DROOGHENBROECK, Sébastien, né à Charleroi, le 20 juin 1973, Doyen de la faculté de droit à l'Université Saint-Louis, Clos des Chênes 14 à Watermael-Boitsfort, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2016

WAUTHY, Xavier, né à Namur, le 30 juin 1965, Doyen de la faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication, Rue Simon Martin 27 à Champion, pour un mandat qui vient à échéance au 31 août 2017

et

DUMONT, Hugues, né à Uccle, le 30 avril 1955, Professeur à l'Université Saint-Louis, Rue J.B, Vercammen 12 à Auderghem, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2016

CARTUYVELS, 'Yves, né à Louvain, le 17 juin 1959, Professeur à l'Université Saint-Louis, Rue des Ailes 96 à Schaerbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015

FAGNART, Jean-François, né à Mons, le 12 août 1965, Professeur à l'Université Saint-Louis, Chaussée de Bruxelles 200 à 1440 Waterloo, pgur un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2015

Mop 2.2

Volet B - Suite

MAJASTRE, Christophe, né àEchirolies (France), le 17 novembre 1986, Chercheur à l'Université Saint-Louis, Rue de Serbie 41 à Forest, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2017

MAERTENS de NOORDHOUT, Florence, née à Liège, le 8 octobre 1988, Assistante à l'Université Saint-Louis, Rue des Petits Cannes 47-49 à Bruxelles, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2017

HALLET, Etienne, né à Liège, le 16 avril 1964, Informaticien à l'Université Saint-Louis, Rue de Serbie 1 à Braine-le-Comte, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2017

LELEUX Alliette, née à Saint-Louis (USA), le 26 mars 1966, Administrative à l'Université Saint-Louis, Brounsstraat 24 à Machelen, pour un mandat qui vient à échéance au 30 septembre 2017

DERROUAZ, Idir, né à Mouscron, le 15 mai. 1992, Etudiant à l'Université Saint-Louis, Rue de Liège 10 à 7700 Mouscron, pour un mandat qui vient à échéance au 3I juillet 2015

DAGNELIE, Basile, né à Uccle, le ler juin 1993, Etudiant à l'Université Saint-Louis, Herhout 41 à Tolembeek, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2015

Réservé au Moniteur belge

DIERICKX, Gauthier, né à Etterbeek, le, 25 mai 1993, Etudiant à l'Université Saint-Louis, Palokestraat 76 à Dilbeek, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2015

DRUART, Adrien, né à Boussu, le 24 juin 1990, Etudiant à l'Université Saint-Louis, Rue de Boughors 13 à Angreau, pour un mandat qui vient à échéance au 31 juillet 2015

Commissaire

i Bureau RSM Inter Audit sc scrI, Lozenberg n°22, à Zaventem, réviseur d'entreprise pour I'ASBL.

Le président du Conseil d'administration (article 32 des statuts)

Pierre Jadoul Pierre JADOUL

Recteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
UNIVERSITE SAINT-LOUIS-BRUXELLES

Adresse
BOULEVARD DU JARDIN BOTANIQUE 43 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale