UPCETERA

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. UPCETERA
Dénomination : UPCETERA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 536.351.008

Publication

12/07/2013
ÿþ "~kl(r % Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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0536-354 ooi

(en entier) : UPCETERA

(en abrégé)" .

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE STARTER

Siège : 1160 Bruxelles, Boulevard des Invalides, 135

(adresse complète)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte reçu par Maître Pierre-Yves Erneux, Notaire de résidence à Namur, le vingt-quatre juin deux mille treize, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce compétent avant enregistrement, il résulte que

" Madame MASSA-OLONKOW Laetitia, née à Uccle, le 14 septembre 1983, inscrite au Registre national des Personnes Physiques, célibataire, domiciliée à 1160 Auderghem, boulevard des Invalides, 135.

-Laquelle comparante, agissant en qualité de fondateur, a requis le notaire soussigné d'aster; authentiquement qu'elle déclare constituer une société privée à responsabilité limitée starter, sous la dénomination « Upcetera », dont le siège social sera établi à 1160 Bruxelles, boulevard des Invalides, 135, et au capital de dix mille euros (10.000 ¬ ), représenté par dix mille (10.000) parts sociales sans désignation de valeur nominale, conférant les mêmes droits et avantages, d'un pair comptable d'un euros, numérotées de un. (1) à dix mille (10.000).

1)Déclarations liminaires propre à la « SPRL  S »

-La comparante déclare ne pas détenir de participation dans une autre société à responsabilité limitée à laquelle est attachée au moins 5 % du droit de vote dans ladite société (SPRL, SA, SCRL, ...). Le notaire, rappelle que si la fondatrice devient associée d'une autre SPRL-S, elle devient automatiquement responsable solidairement des obligations de la deuxième SPRL-S ; de même, le fondateur d'une SPRL-S sera également tenu solidairement envers les intéressés si, au moment de la constitution de la SPRL-S ou après sa constitution, il détient une participation dans une autre société à responsabilité limitée (une SPRL, SA, SCRL, SCA, SE) représentant au moins 5% des droits de vote de cette société ;

.Le notaire instrumentant attire l'attention de la comparante sur :

-l'obligation de porter le capital à 18.550 euros au minimum, au plus tard cinq ans après la constitution de la, société ou dès que celle-ci occupe l'équivalent de cinq travailleurs à temps plein, ainsi que sur l'obligation d'adapter les statuts dès que la société perd la qualité de « starter »

-la responsabilité spécifique entre la fin de la 3ème année et te moment de la transformation en SPRL (maximum dans les 5 ans de la constitution). Après expiration d'un délai de trois ans après la constitution, les associés sont tenus solidairement envers les intéressés de la différence éventuelle entre le capital minimum d'une SPRL normale (donc 18.550¬ ) et le montant du capital de la SPRL-S.

3)Compte spécial

-Que chaque part sociale a été libérée à concurrence de soixante-deux pour cent (62 %).

-Que le montant de ladite libération a été déposé sur un compte spécial, ouvert conformément à l'article 224 du Code des sociétés au nom de la société en formation, auprès de BNP Paribas Fortis. L'attestation de ce versement, délivrée par la susdite banque à une date ne remontant pas à plus de trois mois, restera annexée au présent acte.

-Que la société a, dès lors à sa disposition, une somme de six mille deux cents euros (6.200¬ ).

STATUTS

DÉNOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Dénomination

La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée STARTER, en abrégé « SPRL-S ». Elle est dénommée " UPCETERA ".

Siège social

Le siège est établi à 1160 Bruxelles, Boulevard des Invalides, 135,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise Dénomination

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d ,, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Il peut être transféré dans l'ensemble du territoire de la Belgique, par simple décision de l'organe de gérance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification aux statuts qui en résulte.

La société pourra par simple décision dudit organe, établir des succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.

Objet social

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, le cas échéant, dans le cadre d'un partenariat public et/ou privé, l'accomplissement des activités suivantes :

la consultance et le conseil, de la conception à la mise en Suvre, en passant par l'architecture et la sécurisation de réseaux ou de logiciels, au bénéfice de personnes de droit public comme de personnes de droit privé, en matière d'informatique, d'analyse, d'électronique, de gestion financière d'entreprise et d'audit;

la réalisation de toutes études, projets ou missions, accessibles avec ou sans agrément, en faveur de tiers dans les domaines susénoncés, en qualité d'auteur, de chargé de mission ou de sous-traitant, en ce compris l'exécution de toute assistance technique, administrative et financière ;

toutes activités en rapport direct ou indirect avec la formation, l'organisation de divertissements ou de loisirs, d'expositions, de séminaires ou d'ateliers, d'évènements ou manifestations, notamment dans les métiers de l'informatique, du marketing, de la communication ou dans le domaine juridique...;

la mise en place de collaborations en vue de constituer un conseil technique de projets en rapport avec l'ensemble des domaines ;

la consultance, le développement et/ou l'exploitation de services et produits informatiques, en particuliers

d'application tous supports, notamment de l'application connue actuellement sous la marque « Shaipz u ; la consultance marketing, communication et médias (en ce compris médias sociaux et nouveaux médias) la consultance, le développement et/ou l'exploitation de services et produits juridiques.

La société a également pour objet l'importation, l'exportation, l'achat, la vente dans le monde entier de tous produits, matières et services divers de toutes les origines ainsi que développer l'activité de bureau intermédiaire commercial. A cet effet, la société peut ouvrir tous magasins de gros, de demi-gros ou de détail ;

Elle peut encore s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui soient de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et même fusionner avec elles.

Elle peut accomplir d'une manière générale toutes opérations industrielles et commerciales, financières et civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, tant en Belgique qu'à l'étranger, la réalisation.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

CAPITAL SOCIAL - PARTS

Capital social

" Le capital social est fixé à dix mille euros (10.000 EUR), représenté par dix mille parts sociales (10.000), sans désignation de valeur nominale, numérotées de un (1) à dix mille (10.000) et conférant les mêmes droits et avantages.

ADMINISTRATION - SURVEILLANCE

Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants associés ou non associés, rémunérés ou gratuits, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs, Rémunération

Si l'assemblée générale le décide, chaque gérant a droit à un traitement fixe dont le chiffre et le mode de paiement sont déterminés, en accord avec le gérant intéressé, par décision de l'assemblée générale, statuant à l'unanimité.

Ce traitement peut être modifié chaque année par décision des associés prise aux mêmes conditions. Tout traitement demeure maintenu de plein droit jusqu'à nouvelle décision acceptée par le gérant concerné.

Les frais de déplacement et autres débours faits par la gérance pour le service de la société seront remboursés par celle-ci sur simple production d'un état certifié, à moins qu'une convention extra-statutaire n'en décide autrement.

Ces traitements et frais seront portés aux frais généraux, Si l'assemblée générale le décide, la gérance a droit à titre de tantièmes, à une fraction des bénéfices sociaux.

Pouvoirs

La gérance peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale et elle représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Chaque gérant est plénipotentiaire dans les limites prévues par la loi, à moins que la décision de nomination ne comporte une réserve dont les effets sont, sauf à l'égard des tiers de mauvaise foi, limités à la sphère interne.

La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un officier public ou ministériel et en justice, par chaque gérant, à moins que la décision de nomination ne comporte une réserve dont les effets

" sont, sauf à l'égard des tiers de mauvaise foi, limités à la sphère interne.

Dans tous les actes engageant la responsabilité de la société, la signature du ou des gérants et des autres agents doit être précédée ou suivie immédiatement de la qualité en vertu de laquelle ils agissent.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante de la société, la première est obligée de désigner parmi ses associés, administrateurs, gérants ou travailleurs, une ou exceptionnellement, plusieurs personnes physiques, en qualité de « représentant permanent » conformément à l'article 61 du Code des sociétés. Ce représentant permanent est nommé jusqu'à la désignation de son successeur. La preuve de l'acceptation de cette mission est établie par écrit ou déduite de la volonté claire du représentant permanent. Cette nomination, de même que le contrôle de l'exercice de la mission du représentant permanent sont le fait de l'organe de gestion. Le représentant permanent a individuellement ou conjointement, s'ils sont plusieurs, le pouvoir exclusif de représenter la société gérante pour tous les actes relatifs à cette administration. Si dans l'exercice de ce pouvoir, le représentant permanent rencontre un conflit d'intérêts au sens où l'entend le Code des sociétés, il est tenu d'observer l'article 14 des présentes.

En cas de cessation de ses fonctions par suite d'un décès ou d'une démission, ou en cas d'interruption temporaire par suite d'une incapacité physique ou mentale, même temporaire, le gérant est remplacé de plein droit par un gérant suppléant, nommé pour une durée limitée ou illimitée. Le mandat du gérant suppléant est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Mandats spéciaux

" Le gérant ou s'ils sont plusieurs, les gérants agissant conjointement, peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité, par un ou des manda-'taires de leur choix, employés ou non de la société, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni généraux, ni permanents, sauf s'il s'agit de procuration bancaire.

Opposition d'intérêts

Le membre d'un collège de gestion qui a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération soumise au collège de gestion est tenu de se conformer aux articles 259 à 261 du Code des sociétés.

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il en avise par écrit chacun des associés, en sollicite l'autorisation nécessaire, tout en leur proposant le nom d'une personne qui interviendra en qualité de mandataire ad hoc pour compte de la société, en leur signalant que ceux qui s'abstiennent de répondre endéans les huit jours seront réputés avoir donné leur agréation; l'autorisation est donnée ou refusée à l'unanimité des voix, hormis celle du gérant.

Si la société ne compte qu'un seul associé, il pourra prendre la décision ou conclure l'opération à charge de rendre spécialement compte de celle(s)-ci dans un document à déposer en même temps que les comptes annuels, Il en sera de même des contrats conclus entre lui et la société, sauf en ce qui concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales.

Inventaire et comptes annuels

'Chaque année, le ou les gérants dressent un inventaire et établissent les comptes annuels ainsi que, si besoin est, un rapport dans lequel ils rendent compte de leur gestion conformément aux articles 94 à 96 du Code des sociétés.

Surveillance

'La surveillance de la société est exercée par les associés. Chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

ASSEMBLEES GENERALES

Assemblée générale annuelle

L'assemblée générale ordinaire des associés se tiendra le dernier lundi du mois de mai à seize heures de chaque année au siège social.

L'assemblée générale peut en outre être convoquée de la manière prévue par la loi chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Quorum de vote et de présence

-L'assemblée générale statue aux quorums fixés par la loi,

Représentation et droit de vote

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée par un autre associé porteur d'une procuration écrite.

Toutefois, les mineurs ou les interdits peuvent être représentés par un tiers non associé et les personnes morales, par un mandataire non associé. De plus, l'associé unique doit nécessairement assister à l'assem-iblée. Il ne peut être représenté par procuration.

Chaque part sociale ne confère qu'une seule voix.

EXERCICE SOCIAL - BILAN - REPARTITION

Exercice social, inventaire, affectation des bénéfices et réserves

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Le premier janvier de chaque année, la gérance dressera un inventaire et établira les comptes annuels

conformément aux articles 92 et suivants du Code des sociétés ou toute disposition y tenant lieu.

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Volet B - Suite

Sur le bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent affectés à la formation de la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale a atteint dix pour cent du capital. Il redevient obligatoire si pour une cause quelconque la réserve vient à être entamée. Le surplus sera réparti entre les associés au prorata de leur part du capital. Toutefois, l'assemblée pourra décider que tout ou partie de ce surplus sera affecté à des prévisions, réserves, reports à nouveau, ou employé en tout ou en partie à des gratifications à la gérance ou au person-'nel. Il est précisé que le bénéfice net est le résultat de l'exercice après amortissement et rémunérations de la gérance.

Dividendes

" La mise en payement des dividendes a lieu annuellement aux époques fixées par l'assemblée générale ordinaire.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

Dissolution

En cas de dissolution pour quelque cause que ce soit, l'assemblée a le droit le plus étendu, dans les limites prévues par la loi, pour désigner le ou les liquidateurs, requérir la confirmation judiciaire de leurs nominations, déterminer leurs pouvoirs et émoluments et fixer le mode de liquidation. Les pouvoirs de l'assemblée subsistent pendant la liquidation.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Ensuite les comparants déclarent prendre les dispositions transitoires suivantes, qui n'auront d'effet qu'à partir du moment où la société acquerra la personnalité morale à savoir à partir du dépôt d'un extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce,

1, Clôture du premier exercice social

Le premier exercice social prend cours le jour où elle acquiert la personnalité morale et sera clôturé le trente

et un décembre deux mille quatorze.

2, Première assemblée annuelle

La première assemblée annuelle sera tenue en mai deux mille quinze.

4. Composition des organes

4.1 .Madame MASSA-OLONKOW Laetitia est nommée à l'unanimité aux fonctions de "gérant" pour une durée illimitée ; elle accepte, Son mandat n'est pas rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

4.2.Étant donné qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi que pour son premier exercice, la société répond aux critères repris à l'article 141 juncto 15 du Code des sociétés, les comparants décident de ne pas nommer de commissaire.

4.3.Est désignée en qualité de gérante suppléante Madame Laetitia van Boxemeer, domiciliée à 1180 Uccle, rue des Gaty de Gamont, 26 sous réserve de son acceptation ; son éventuel mandat sera gratuit, à moins d'une décision contraire de l'assemblée générale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME :

Déposé avant enregistrement de l'acte, et en même temps: expédition, comprenant l'attestation bancaire, Le Notaire Pierre-Yves Emeux, à Namur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
UPCETERA

Adresse
BOULEVARD DES INVALIDES 135 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale