URBANITY RHIZOME

Dénomination : URBANITY RHIZOME

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 563.363.231

Publication

30/09/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*14308672*

D�pos�

26-09-2014

Greffe

0563363231

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

Urbanity Rhizome

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'an 2014, le 18 septembre, par devant Nous, Danielle DUHEN, Notaire, membre de la Soci�t� civile

de Notaires d�nomm�e "Olivier TIMMERMANS & Danielle DUHEN, Notaires associ�s" ayant son

Si�ge � Berchem-Sainte-Agathe, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro

0479445165

A COMPARU

Monsieur Serge Edmond Albert PEETERS, n� � Namur, le trois septembre mille neuf cent soixante-

cinq (num�ro national 650903 301-67), de nationalit� belge, domicili� � 1150 Woluwe-Saint-Pierre,

avenue du Pilote, 2

I.DECLARATIONS

Il d�clare constituer une soci�t� commerciale et �tablir des statuts d'une soci�t� priv�e �

responsabilit� limit�e, sous la d�nomination Urbanity Rhizome dont le si�ge sera �tabli � 1150

Woluwe-Saint-Pierre, Rue au Bois, 104, et au capital de dix-huit mille six cent euros (18.600,00

EUR), repr�sent� par cent (100) parts �gales sans mention de valeur nominale, auxquelles il souscrit

pour l'enti�ret� en esp�ces, comme suit:

Monsieur Serge PEETERS, n� � Namur, le trois septembre mille neuf cent soixante-cinq, de

nationalit� belge, domicili� � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue du Pilote, 2

II. STATUTS (extraits)

TITRE I. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET- DUREE

Article 1

La soci�t� adopte la forme d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e: Urbanity Rhizome .

Article 2

Le si�ge est �tabli � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Rue au Bois, 104 et peut �tre transf�r� en tout

endroit de la r�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de la langue fran�aise de Belgique par

simple d�cision de la g�rance � publier aux annexes du Moniteur belge. Le transfert du Si�ge en tout

endroit de la r�gion de la langue n�erlandaise doit s'op�rer par d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

comportant traduction des statuts.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs, agences et

bureaux tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 3

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, directement ou indirectement:

" L acquisition, la possession, la gestion et le transfert, par voie d achat, d apport, de vente, d �change, de cession, de fusion, de scission, de souscription, d intervention financi�re, d exercice de droits ou autrement, de toutes participations dans toutes affaires, branches d activit�s et dans toutes soci�t�s, partenariats, entreprises, �tablissements, associations ou fondations existants ou � cr�er et notamment, sans limitation, dans les domaines financiers, �conomiques, commerciaux, informatiques, de la prospection, de la promotion, de la production et de la gestion en ce compris l'�tude, le conseil, l'expertise, l'ing�nierie et toutes prestations de services ;

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue au Bois 104

1150 Woluwe-Saint-Pierre

Moniteur belge

R�serv� au

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Volet B - suite

" L achat, la souscription, l �change, la cession, la vente et le transfert de, et toutes autres op�rations similaires y relatives sur, tous types de titres cessibles, actions, obligations, droits de souscription, options et bons d �tat ;

" Le d�veloppement, l'acquisition, l'exploitation, la cession ou la licence de tous droits de propri�t� intellectuelle en relation directe ou indirecte avec ses activit�s en ce compris les activit�s de recherche et d�veloppement ;

" L'acquisition, la location, la constitution, la gestion, le transfert ou l'�change de tout bien mobilier ou immobilier, ainsi que tout bien corporel ou incorporel en ce compris toute activit� immobili�re de quelque forme que ce soit, telle que l achat, la vente, le leasing et la location de biens immobiliers, l �mission de certificats immobiliers ou de titres de propri�t� et la gestion de propri�t�s immobili�res ;

" L'exercice de fonctions de g�rant, administrateur ou de liquidateur dans des soci�t�s ou des associations en ce compris la supervision ou le contr�le de telles soci�t�s ou associations ;

" La fourniture de services de gestion, d'encadrement, de conseil, d'enseignement, l'organisation d'�v�nements, salons, expositions ou manifestations, notamment, sans limitation, dans les secteurs financier, juridique, informatique, culturel, caritatif ou artistique.

" L'octroi de pr�ts quels qu en soient la nature, la dur�e ou le montant, la constitution de garanties

r�elles ou personnelles, caution ou porte-fort tant pour ses propres engagements que pour les

engagements de tiers notamment en conf�rant des s�ret�s et en mettant ses biens en hypoth�que

ou en gage, y compris en gageant son propre fonds de commerce.

De mani�re g�n�rale, la soci�t� peut entreprendre toutes op�rations commerciales, industrielles et

financi�res li�es directement ou indirectement � son objet social et ex�cuter tout acte juridique ou

op�ration de nature � en favoriser la r�alisation ou le d�veloppement

Article 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II. CAPITAL - PARTS SOCIALES.

Article 5

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cent euros (18.600 EUR) et est repr�sent� par cent (100)

parts sociales �gales sans mention de valeur nominale.

TITRE III. GERANCE - SURVEILLANCE.

Article 12

La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou

non.

Article 13

- En cas de pluralit� de g�rants, ils forment le conseil de g�rance. Le conseil ne peut que

valablement d�lib�rer si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des g�rants pr�sents ou repr�sent�s et en cas d'abstention de

l'un ou plusieurs d'entre eux, � la majorit� des autres g�rants. En cas de partage, la proposition est

rejet�e. Chaque g�rant peut donner procuration � un autre g�rant pour le repr�senter et voter

valablement � sa place � une r�union de ce conseil.

- En cas de pluralit� de g�rants, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous

les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la

loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Ils peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en

d�fendant.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es �

telles personnes que bon leur semble.

- En cas de g�rant unique, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les

m�mes d�l�gations.

La signature de tout acte engageant la soci�t� doit �tre accompagn�e de l'indication du nom et de la

qualit� du signataire.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 15

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le premier lundi du mois de juin � 18

heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Le ou les g�rants peuvent convoquer l'assembl�e chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social de la soci�t� ou en tout autre endroit mentionn�

dans les avis de convocation.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales se font conform�ment � la loi.

Une copie des documents qui doivent �tre mis � la disposition des associ�s, des g�rants et, le cas

�ch�ant, des commissaires en vertu du Code des Soci�t�s, leur est adress�e en m�me temps que la

convocation.

Tout associ�, g�rant ou commissaire qui assiste � une assembl�e g�n�rale ou s'y est fait

Mod PDF 11.1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

repr�senter est consid�r� comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�.

Un associ�, g�rant ou commissaire peut �galement renoncer d une part � �tre convoqu� et d autre

part � se plaindre de l'absence ou d'une irr�gularit� de convocation avant ou apr�s la tenue de

l'assembl�e � laquelle il n'a pas assist�.

Article 16

a) En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non.

Le vote peut �galement �tre �mis par �crit. Chaque part ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.

b) En cas d'associ� unique, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale et il ne peut

les d�l�guer.

TITRE V. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

Article 19

L'exercice social commence le premier janvier et se termine et finit le trente et un d�cembre.

Les �critures sociales sont �tablies et publi�es conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Article 20

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le b�n�fice net, il est fait annuellement un pr�l�vement d'un/vingti�me au moins, affect� � la

formation d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve

a atteint le dixi�me du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des

voix sur proposition du ou des g�rant(s).

Article 21

Outre les causes de dissolution l�gales, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux

statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'op�re par les soins du ou des g�rant(s) en fonction � cette �poque ou

par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale, et cela suite � une

d�cision de l'assembl�e.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus.

L'assembl�e g�n�rale d�termine le cas �ch�ant les �moluments du ou des liquidateur(s).

En cas de dissolution, les dispositions n�cessaires devront �tre prises pour assurer l'int�r�t des

clients, notamment en ce qui concerne la poursuite des contrats et des missions architecturales en

cours et tenant compte, le cas �ch�ant, du caract�re intuitu personae des relations entre l'architecte

et le ma�tre de l'ouvrage.

Article 22

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sentes, il est express�ment r�f�r� aux dispositions du Code

des soci�t�s.

Autorisation(s) pr�alable(s)

Le notaire a attir� particuli�rement l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans

l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir

des attestations, autorisations ou licences pr�alables.

TITRE VII. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Le premier exercice social d�butera ce jour et finit le trente et un d�cembre deux mille quinze.

2. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en l an deux mille seize.

3. Est nomm� au poste de g�rant pour une dur�e illimit�e:

Monsieur Serge Edmond Albert PEETERS, n� � Namur, le trois septembre mille neuf cent soixante-cinq (num�ro national 650903 301-67), de nationalit� belge, domicili� � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue du Pilote, 2

Lequel accepte. Sauf d�cision ult�rieure de l'assembl�e g�n�rale, son mandat sera exerc� gratuitement.

4. Mandat sp�cial est donn� � Monsieur Serge Peeters, pr�nomm�, ainsi qu � ses employ�s, pr�pos�s et mandataires, avec droit de substitution, afin d assurer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales et, le cas �ch�ant, aupr�s de l Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi qu un guichet d entreprise en vue d assurer l inscription dans la Banque Carrefour des Entreprises.

Cet extrait est d�livr� avant l'enregistrement et peut seulement �tre utiliser pour le d�p�t au greffe du tribunal de commerce en vue de l'obtention de la personnalit� juridique.

Danielle DUHEN, notaire

Pour extrait analitique

Mod PDF 11.1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
URBANITY RHIZOME

Adresse
RUE AU BOIS 104 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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