VERENIGING DER PAROCHIALE WERKEN DECANAAT BRUSSEL NOORD-OOST, AFGEKORT : VPW BRUS NO

Association sans but lucratif


Dénomination : VERENIGING DER PAROCHIALE WERKEN DECANAAT BRUSSEL NOORD-OOST, AFGEKORT : VPW BRUS NO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.490.952

Publication

25/06/2012
ÿþti 41e4, ~1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

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N° d'entreprise : 408.490.952

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ASBL Association des Oeuvres Paroissiales du doyenné

Bruxelles Nord-Est

(en abrégé) : ASBL AOP BRU NEt

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Saint-Vincent 1 -1140 Bruxelles

Obiet de l'acta : MODIFICATION DES STATUTS

Démissions - Nominations - Réélections.

En date du 24 mai 2012 I' Assemblée Générale extraordinaire a décidé de modifier les Statuts et de coordonner ainsi qu'il suit:

I. STATUTS

Dénomination

Art. 1 L'association, constituée sous forme d'Association Sans But Lucratif, prend pour dénomination : "Association des Oeuvres Paroissiales du Doyenné Bruxelles Nord-Est", en abrégé "ASBL AOP BRU NE", en néerlandais, VZW Vereniging der Parochiale Werken, Decanaat Brussel Noord-Oost" en abrégé "VZW VPW BRU NO".

Objet

Art. 2 §1 L'association a pour objet :

1° de gérer, au service de la pastorale, le temporel (c.à.d. l 'ensemble des ressources humaines avec leurs connaissances, aptitudes et motivations, ainsi que les biens et avoirs matériels relevant de sa compétence) des pastorales reconnues par l'Archevêque de Malines-Bruxelles, relevant du doyenné Bruxelles Nord-Est;

2° de contribuer à la création et à la gestion d'activités à caractère religieux, social, éducatif et culturel, se situant dans le cadre ou dans le prolongement de cette pastorale;

3° d'assister les personnes actives dans la gestion du temporel ou des activités dont question au 1° et au 2°

Le caractère catholique est un élément essentiel de l'association.

§2 L'association a également pour objet le maintien et la valorisation des bâtiments dont elle est propriétaire.

Ressort territorial

Art. 3 Le ressort territorial de l'ASBL AOP BRU NE est le doyenné de Bruxelles Nord-Est visé à l'article ler,

Siège

Art. 4 Le siège de l'ASBL AOP BRU NE est situé à Evere (1140 Bruxelles), Place St Vincent, n°1.

L'ASBL AOP BRU NE ressort de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

les

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M0D 2.2

Sections

Art. 5 L'ASBL AOP BRU NE est organisée en sections sur base des subdivisions territoriales reconnues par l'Archevêque de Malines-Bruxelles.

Ces sections -- de deux types  sont appelées « grandes unités » représentées par 4 délégués à l'Assemblée générale ou « petites unités » représentées par 2 délégués à l'Assemblée générale.

Chaque section est désignée et se dénomme dans ses rapports avec les tiers : « ASBL Association des

Ruvres Paroissiales du doyenné Bruxelles Nord-Est/ section », en abrégé «ASBL AOP BRU NE 1 section

Membres

Art. 6 §1 Le nombre minimum de membres de lASBL AOP BRU NE est fixé à vingt

§2 Sont membres de (ASBL AOP BRU NE :

1° les responsables canoniques des unités pastorales reconnues par l'Archevêque;

2' les délégués de l'unité pastorale, désignés par celle-ci ;

3° les gestionnaires désignés par les sections de ('ASBL AOP ;

4° les personnes, autres que celles visées aux 1°, 2° et 3°, nommées par l'Assemblée générale aux

fonctions d'administrateur de lASBL AOP BRU NE.

Le Conseil d'Administration établit et tient à jour la liste des membres.

§3 Les membres ne sont redevables d'aucune cotisation.

§4 La qualité de membre se perd

Q'par décès;

Opar démission: chaque membre est libre de se retirer, à tout moment, de l'ASBL AOP BRU NE en

adressant sa démission au Conseil d'Administration;

Q'par perte de la qualité en vertu de laquelle une personne est devenue membre.

Upar exclusion: l'exclusion d'un membre ne peut être décidée que moyennant justes motifs, par l'Assemblée générale statuant sur proposition du Conseil d'Administration, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Assemblée générale(AG)

Art. 7 L'Assemblée générale a les attributions qui lui sont réservées explicitement par la loi et par les présents statuts.

L'ASBL AOP BRU NE tient au moins une Assemblée générale par an, au cours du ler semestre, à la date fixée par le Conseil d'Administration, avec, notamment, à l'ordre du jour l'approbation des comptes de l'exercice comptable écoulé et l'approbation du budget de l'exercice en cours.

L'Assemblée générale est convoquée par écrit (lettres, fax, courrier électronique), quinze jours au moins avant la date de l'assemblée. Les comptes de l'exercice comptable écoulé et le budget proposé pour l'exercice en cours sont joints à la lettre de convocation.

Chaque membre peut donner à un autre membre procuration pour le représenter à l'Assemblée générale. Un membre ne peut toutefois être porteur que d'une procuration.

Sans préjudice de l'article 9 de la loi du 27 juin 1921, les résolutions de l'assemblée sont portées à la connaissance des tiers par voie d'extraits du procès-verbal de l'assemblée, certifiés conformes par deux administrateurs.

Conseil d'Administration(CA)

Art. 8 L'ASBL AOP BRU NE est administrée par un Conseil d'Administration, composé de cinq membres au moins et de onze membres au plus. Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée renouvelable de six ans, et en tout temps révocables par elle. En cas de vacance, avant l'expiration du terme d'un mandat, le CA peut nommer un administrateur et l'administrateur nommé achève le terme de celui qu'il remplace.

Le mandat d'administrateur ne donne droit à aucun salaire ou rémunération,

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M0D 2,2

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Art. 9 Le Conseil d'Administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de !'ASBL AOP BRU NE, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'Assemblée générale. li représente !'ASBL AOP BRU NE à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Toutefois, tout acte d'acquisition à titre onéreux d'immeubles ou de droits réels sur des immeubles, de cession ou de disposition d'immeubles ou de droits immobiliers, de constitution ou d'abandon de droits réels sur des immeubles ou de bail immobilier d'une durée supérieure à neuf ans est subordonné à l'autorisation canonique du Vicariat du temporel de l'Archevêché de Malines-Bruxelles. Cette autorisation canonique est communiquée par écrit.

Il peut répartir ses tâches entre ses membres et conférer un mandat particulier à tout mandataire de son choix. II peut aussi désigner un ou plusieurs administrateurs chargés de la gestion courante.

Art. 10 Chaque année, le Conseil d'Administration fait rapport à l'Assemblée générale sur sa gestion au cours de l'exercice écoulé,

Gestionnaires de section

Art. 11 Le gestionnaire est le responsable de la gestion du temporel de la section. Il s'occupe de la gestion courante des activités relevant d'une section de !'ASBL AOP BRU NE, ainsi que de la représentation de !'ASBL AOP BRU NE pour cette gestion courante. Il est mandaté par le Conseil d'Administration. Il est choisi par la section mais n'obtient toutefois cette qualité que par la décision du Conseil d'Administration de lui déléguer ces pouvoirs de gestion courante et de représentation. Cette décision lui est communiquée par écrit.

La délégation de pouvoirs, son contenu, son titulaire ainsi que sa subdélégation font l'objet d'un écrit. Celui-ci est porté à la connaissance de tout tiers concerné.

Cette délégation de pouvoirs peut être révoquée à tout moment par le Conseil d'Administration.

Représentation de l'ASBLAOPBRUNE à l'égard de tiers

Art.12 L'ASBL AOP BRU NE est représentée et valablement engagée vis à vis des tiers :

-de manière générale, par le Conseil d'Administration ou par deux administrateurs agissant conjointement; -pour les actes ayant fait l'objet d'un mandat particulier, par la personne à laquelle ce mandat particulier a été conféré;

-pour les actes de gestion courante, y compris pour toute intervention auprès de la poste, par le ou les administrateurs auxquels ces pouvoirs de gestion courante ont été conférés;

-pour les actes de gestion courante relevant d'une section, y compris pour toute intervention auprès de la poste, par le gestionnaire de cette section ou par la personne à laquelle le pouvoir de représentation pour l'acte en cause a été subdélégué par lui.

-pour les actes relevant d'une section, mais dépassant la gestion courante par deux administrateurs avec l'accord du gestionnaire ou par un administrateur et par le gestionnaire de la section concernée, agissant conjointement. En ce cas, ce gestionnaire de section intervient en vertu d'une procuration spéciale qui lui est conférée pour cet acte par le Conseil d'Administration.

Exercice comptable

Art.13 L'exercice comptable commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Affectation du patrimoine en cas de dissolution

Art.14 Après dissolution de !'ASBL AOP BRU NE, son patrimoine est affecté de la manière suivante :

-les biens gérés par les sections sont, sous déduction des dettes, charges et frais y afférents, attribués à la ou aux associations sans but lucratif appelées, en accord avec l'Archevêque de Malines-Bruxelles, à poursuivre la gestion du temporel de ces sections;

-les autres biens sont, sous déduction des dettes, charges et frais y afférents, attribués à la ou aux associations sans but lucratif appelées, en accord avec l'Archevêque de Malines-Bruxelles, à poursuivre la gestion du temporel du doyenné concerné ;

à charge, pour ces associations, de les affecter conformément à l'article 2 § 1er des présents statuts et, quant aux biens provenant de libéralités entre vifs ou par testament, conformément à la volonté des donateurs.

. 44 ,~ .-6 MOD 2.2

Durée de l'ASBL AOP Bruxelles Nord-Est,

Art.15 La durée de l'ASBL AOP Bruxelles Nord-Est est illimitée,

Référence à la loi du 27 juin 1921, modifiée le 2 mai 2002.

Art. 16 Pour toutes les questions non réglées par les statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921, telle

que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés d'exécution sont applicables.

Entrée en vigueur

Art. 17 Les présents statuts sont d'application à partir du jour de leur approbation par l'Assemblée générale du 24 mai 2012,

Il DEMISSIONS - NOMINATIONS - REELECTIONS

1. Démission d'administrateurs à l'Assemblée Générale ordinaire du 24 mai 2012:

- Anthony Frison né le 16 juin 1965 et demeurant Av. Henry Dunant 251B012 à 1140 Bruxelles

2. Nominations d'administrateurs à l'Assemblée Générale ordinaire du 24 mai 2012:

- Johan Dobbelaere né le 1 juillet 1953 et demeurant Rue H. Vandermaelen 25 à 1150 Bruxelles - Jean-Christophe Clérin né le 13 mars 1972 et demeurant à Rue Verdun, 523 à 1130 Bruxelles

3. Réélections à l'Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2012:

- Luc Roussel, 25/2 rue Seutin à 1030 Bruxelles

- Emile Heughebaert Emile, 8 rue du Soleil, 1020 Bruxelles

- François Vanbellingen, 57/B18 rue du Bon Pasteur 1140 Bruxelles

- Adrien de Schietere de Lophem, 48/B001 Av. de Waha à 1160 Bruxelles

- Jean Marc Brusten, 93 rue Saint Vincent à 1140 Bruxelles

- Tanguy de Walque, 97 rue de Tervaete à 1040 Bruxelles

III COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Suite à la nomination des administrateurs à l'Assemblée générale du 24 mai 2012, le Conseil d'Administration est composé comme suit pour une durée de six ans :

Président: Luc Roussel, 25/2 rue Seutin à 1030 Bruxelles

Administrateurs; - Emile Heughebaert Emile, 8 rue du Soleil, 1020 Bruxelles

- François Vanbellingen, 57/B18 rue du Bon Pasteur 1140 Bruxelles

- Adrien de Schietere de Lophem, 48/6001 Av. de Waha à 1160 Bruxelles

- Jean Marc Brusten, 93 rue Saint Vincent à 1140 Bruxelles

- Tanguy de Walque, 97 rue de Tervaete à 1040 Bruxelles

- Johan Dobbelaere, 25 Rue H. Vandermaelen à 1150 Bruxelles

- Jean-Christophe Clérin, 523 Rue Verdun à 1130 Bruxelles

Le Conseil d'Administration peut déléguer les pouvoirs de gestion courante de ('ASBL AOP BRU NE et de représentation de l'ASBL AOP BRU NE envers les tiers pour les actes relevant de cette gestion courante à chacun des administrateurs dont le nom suit, agissant sur base d'un mandat du Conseil d'Administration :

Président; Luc Roussel, 25/2 nie Seutin à 1030 Bruxelles

Administrateurs: - Emile Heughebaert Emile, 8 rue du Soleil, 1020 Bruxelles

- François Vanbellingen, 57/B18 rue du Bon Pasteur 1140 Bruxelles

- Adrien de Schietere de Lophem, 48/B001 Av. de Waha à 1160 Bruxelles

- Jean Marc Brusten, 93 rue Saint Vincent à 1140 Bruxelles

- Tanguy de Walque, 97 rue de Tervaete à 1040 Bruxelles

- Johan Dobbelaere, 25 Rue H. Vandermaelen à 1150 Bruxelles

- Jean-Christophe Clérin, 523 Rue Verdun à 1130 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 22

Volet B - suite

Certifie exact,









Roussel Luc Vanbellingen François Administrateur

Président



Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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25/06/2012
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_ ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

4 JUiI,J 2012

BRUSSEL

Griffie

Ondernemingsnr : 408.490.952

Benaming

(voluit) : VZW Vereniging der Parochiale Werken Decanaat Brussel

Noord-Oost

(verkort) : VZW VPW BRU NO

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Sint-Vincentiusplein 1 te 1140 Brussel

Onderwerp akte : WIJZIGING VAN DE STATUTEN

Ontslag - Benoeming - Herbenoeming van bestuurders

De buitengewone Algemene vergadering van 24 mei 2012 heeft beslist de Statuten te wijzigen en zoals' hieronder hernomen te coordineren :

i,STATUTEN

Benaming

Art, 1 De vereniging, opgericht onder de vorm van Vereniging Zonder Winstoogmerk, neemt als benaming aan «Vereniging der Parochiale Werken, Decanaat Brussel Noord-Oost» afgekort «VZW VPW BRU NO" in het, Frans: «ASBL Association des Oeuvres Paroissiales du Doyenné Bruxelles Nord-Est», en afgekort « ASBL: AOP BRU NE",

Doel

Art. 2 §1 De vereniging heeft tot doel:

1° het tijdelijke (dit wil zeggen het geheel van werknemers met hun kennis, vaardigheden en motivatie, evenals de goederen en materiële eigendommen die tot haar bevoegdheid behoren) te beheren ten dienste van de pastoralen, erkend door de Aartsbisschop van Mechelen-Brussel, die tot het decanaat Brussel Noord-Oost, behoren.

2° bij te dragen bij het creëren en het beheer van activiteiten met een godsdienstig, sociaal, educatief of cultureel karakter, die zich situeren in het kader of in het verlengde van deze pastoralen.

3' de personen bij te staan die actief zijn in het beheer van het tijdelijke of van de activiteiten waarvan sprake in 1° of 2°,

Het katholiek karakter is een wezenlijk element van de vereniging.

§2 De vereniging heeft eveneens tot doel het behoud en de valorisatie van de gebouwen waar ze eigenaar van is.

Ambtsgebied

Art, 3 Het ambtsgebied van de VZW VPW BRU NO is het decanaat Brussel Noord-Oost bedoeld in art.1.

Zetel

Art.. 4 De zetel van de VZW VPW BRU NO is gevestigd te 1140 Brussel, Sint- Vincentiusplein, t.

De VZW VPW BRU NO ressorteert onder het gerechtelijke arrondissement Brussel.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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u t' MOD 2.2

Afdelingen

Art. 5 De VZW VPW BRU NO is georganiseerd in afdelingen op basis van de door het aartsbisschop Mechelen-Brussel erkende territoriale structuren. Er bestaan twee types van afdelingen. De afdelingen genoemd "grote pastorale eenheden" beschikken over vier afgevaardigden voor de Algemene Vergadering en de "kleine pastorale eenheden" beschikken over twee afgevaardigden voor de Algemene Vergadering.

ledere afdeling wordt in haar benaming en in haar betrekkingen met derden aangeduid als "VZW Vereniging der Parochiale Werken van het decanaat Brussel Noord-Oost/afdeling....", afgekort "VZW VPW BRU NO/ afdeling...."

Leden.

Art. 6 §1 Met minimum aantal leden van de VZW VPW BRU NO is vastgesteld op twintig.

§2 Zijn lid van de VZW VPW BRU NO:

1° de canonieke verantwoordelijken van de pastorale eenheden erkend door de Aartsbisschop;

2° de afgevaardigden aangesteld door de pastorale eenheid;

3° de door de afdelingen van de VZW VPW BRU NO aangestelde afdelingsbeheerders;

4° de personen, andere dan diegene bedoeld onder 1°, 2° en 3° die door de Algemene Vergadering

benoemd worden in de functie van bestuurder van de VZW VPW BRU NO.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge De Raad van Bestuur stelt de ledenlijst op en houdt ze bij,

§3 De leden zijn geen lidgeld verschuldigd.

§4 De hoedanigheid van lid gaat verloren:

-door overlijden;

" door ontslag: ieder lid kan zich, te allen tijde, terugtrekken uit de VZW VPW BRU NO door zijn ontslag aan te bieden aan de Raad van Bestuur;

*door het verlies van de hoedanigheid in functie waarvan de persoon lid geworden is;

.door uitstuiting: de uitsluiting van een lid kan slechts wegens ernstige redenen beslist worden door de Algemene Vergadering, beraadslagend op voorstel van de Raad van Bestuur, bij meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Algemene Vergadering (AV)

Art. 7 De Algemene Vergadering heeft de bevoegdheden die haar uitdrukkelijk zijn toegekend door de wet of door deze statuten,

De VZW VPW BRU NO houdt ten minste één Algemene Vergadering per jaar, tijdens het eerste semester, op de datum vastgelegd door de Raad van Bestuur, met op de dagorde, onder meer de goedkeuring van de jaarrekening over het afgelopen boekjaar en de vastlegging van de begroting voor het lopende jaar.

De Algemene vergadering wordt schriftelijk (brief, fax, elektronisch schrijven) bijeengeroepen, ten minste vijftien dagen va&r de datum van de vergadering. De agenda wordt bij de oproeping gevoegd. De jaarrekening

over het afgelopen boekjaar en de begroting voor het lopende jaar worden gehecht aan de oproepingsbrief,

leder lid kan zich door een ander lid op de Algemene Vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid mag echter maar met één volmacht aan de stemmingen deelnemen.

Onverminderd artikel 9 van de wet van 27 juni 1921, worden de beslissingen van de vergadering ter kennis gebracht van derden door middel van uittreksels van het verslag van de vergadering, voor eenvormigheid gewaarmerkt door twee bestuurders.

Raad van Bestuur(RvB)

Art. 8 De VZW WW BRU NO wordt bestuurd door een Raad van Bestuur samengesteld uit ten minste vijf en ten hoogste elf leden. Ze warden benoemd door de Algemene Vergadering voor een hernieuwbare termijn van zes jaar, zij kunnen te allen tijde door deze worden ontslagen. In geval van vacature, v66r het einde van een mandaat,kan de Raad van Bestuur een bestuurder benoemen en de benoemde bestuurder beëindigt de termijn van diegene die hij vervangt.

Het mandaat van bestuurder geeft geen recht op een wedde of vergoeding.

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

AdDD 22

Art. 9 De Ftaad van Bestuur heeft de bevoegdheid alle handelingen te stellen die nodig of nuttig zijn voor de verwezenlijking van het doel van de VZW VPW BRU NO, met uitzondering van diegene die door de wet of de statuten voorbehouden zijn aan de Algemene Vergadering. Hij vertegenwoordigt de VZW VPW BRU NO tegenover derden evenals in rechtszaken, als eiser of als verweerder.

Nochtans is elke akte houdende verwerving ten bewarende titel van onroerende goederen of van zakelijke rechten op onroerende goederen, van overdracht of beschikking over onroerende goederen of onroerende rechten, van vestiging van of verzaking aan zakelijke rechten op onroerende goederen of met betrekking tot huurovereenkomsten langer dan negen jaar, onderworpen aan een canonieke toelating vanwege het Vicariaat van het tijdelijke van het Aartsbisdom Mechelen-Brussel. Deze canonieke toelating wordt schriftelijk medegedeeld.

Hij mag zijn taken verdelen onder zijn leden en een bijzonder mandaat verlenen aan een gevolmachtigde van zijn keuze, Hij mag ook een of meerdere bestuurders aanduiden belast met het dagelijks bestuur.

Art. 10 De Raad van Bestuur brengt ieder jaar schriftelijk verslag uit op de Algemene Vergadering over zijn beheer tijdens het afgelopen jaar.

Afdelingsbeheerde r s

Art. 11 De beheerder is de verantwoordelijke voor het beheer van het tijdelijke van de afdeling. Hij is belast met het dagelijks bestuur van de activiteiten die betrekking hebben op een afdeling van de VZW VPW BRU NO, evenals de vertegenwoordiging van de VZW VPW BRU NO voor de handelingen die tot dit dagelijks bestuur behoren. Hij is gemandateerd door de Raad van Bestuur. Hij wordt gekozen door de afdeling maar bekomt deze hoedanigheid slechts door de beslissing van de Raad van Bestuur die hem deze beheers- en vertegenwoordigingsbevoegdheden toevertrouwt. Deze beslissing wordt hem schriftelijk medegedeeld..

Deze volmacht, haar omvang en de titularis ervan, worden schriftelijk vastgelegd. Dit schrijven wordt ter kennis gebracht van iedere betrokkene derde.

Deze volmacht kan te allen tijde herroepen worden door de Raad van Bestuur. Vertegenwoordiging van de VZW VPW BRU NO tegenover derden. Art 12 De VZW VPW BRU NO wordt vertegenwoordigd en geldig verbonden tegenover derden:

'in het algemeen door de Raad van Bestuur of door twee gezamenlijk handelende bestuurders;

.voor de akten die het voorwerp uitmaken van een bijzondere volmacht, door de persoon aan wie deze volmacht is gegeven;

-voor de handelingen van dagelijks bestuur, inbegrepen iedere tussenkomst bij de post, door de bestuurder(s) aan wie dit dagelijks bestuur is toevertrouwd;

" voor de handelingen van dagelijks bestuur van een afdeling, inbegrepen iedere tussenkomst bij de post, door de afdelingbeheerder of door de persoon aan wie hij voor bedoelde handeling, deze bevoegdheid heeft overgedragen;

" voor de handelingen van de afdeling die het dagelijks bestuur overstijgen door twee bestuurders met het akkoord van de afdelingsbeheerder of gezamenlijk door een bestuurder en door de afdelingsbeheerder van de betrokken afdeling; in dit geval treedt deze laatste op, uit hoofde van een speciale machtiging die hem voor deze handeling verleend wordt door de Raad van Bestuur.

Boekjaar

Art. 13 Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van ieder jaar.

Bestemming van het patrimonium in geval van ontbinding. Art 14 Bij ontbinding van de VZW VPW BRU NO, wordt haar patrimonium als volgt toegewezen:

.de goederen beheerd door de afdelingen worden, na aftrek van de schulden, lasten en kosten die erop betrekking hebben, toegewezen aan de verenigingen zonder winstoogmerk die geroepen werden om, met de instemming van de Aartsbisschop van Mechelen-Brussel, het beheer van het tijdelijke van deze afdelingen verder te zetten;

.de andere goederen worden, na aftrek van schulden, lasten en kosten die erop betrekking hebben, toegewezen aan de verenigingen zonder winstoogmerk die geroepen zijn, met de instemming van de Aartsbisschop van Mechelen-Brussel het beheer van het tijdelijke van het decanaat dat tot de verenigingen behoort verder te zetten;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDDz.2

met de verplichting, voor deze verenigingen, deze goederen te bestemmen in overeenstemming met artikel 2 §1 van deze statuten, en, voor de goederen afkomstig van giften of legaten, in overeenstemming met de wil van de schenkers.

Duur van de VZW VPW Brussel Noord-Oost

Art.15 De VZW VPW BRU NO is opgericht voor onbepaalde duur.

Verwijzing naar de wet van 27 juni 1921,gewijzigd door de wet van 2 mei 2002

Art. 16 Voor alle punten niet geregeld in de huidige statuten, zijn de voorschriften van de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 en de betreffende uitvoeringsbesluiten zijn van toepassing

In voege treden

Art. 17 Deze statuten zijn van toepassing vanaf de dag waarop de Algemene vergadering deze statuten goedkeurde.

II.ONTSI-AG - BENOEMING - HERBENOEMING VAN BESTUURDERS

1. Onslag van bestuurders tijdens de Algemene Vergaderingen van 24 MEI 2012: - Frison Anthony, geboren op 16 juni 1965, wonend Henry Dunantlaan 251B012, 1140 Brussel

2. Benoeming van bestuurders tijdens de Algemene Vergadering van 24 meil 2012:

- Dobbelaere Johan, geboren op 1 juli 1953, wonend H. Vandermaelenstraat 25, 1150 Brussel - Clérin Jean Christophe, geboren op 13 maart 1972, wonend Verdunstraat 523, 1130 Brussel

3. Herbenoeming van bestuurders tijdens de Algemene Vergadering van 24 mai 2012:

- Roussel Luc, 25/2 Seutinstraat, 1030 Brussel

- Heughebaert Emile, 8 Zonstraat, 1020 Brussel

- Brusten Jean Marc, 93 Sint Vincentiusstraat, 1140 Brussel

-Vanbellingen François, 57/18 Goede Herderstraat, 1140 Brussel

- de Walque Tanguy, 97 Tervaetestraat, 1040 Brussel

- de Schietere de Lophem Adrien, 48/B001 Wahalaan, 1160 Brussel.

III SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Ten gevolge van de benoeming van bestuurders tijdens de Algemene Vergadering van 24 mei 2012 is de Raad van Bestuur samengesteld als volgt voor een periode van zes jaar.

Voorzitter: Roussel Luc, 2512, Seutinstraat, 1030 Brussel

Bestuurders: Dobbelaere Johan, 25 H. Vandermaelenstraat, 1150 Brussel

Heughebaert Emile, 8, Zonstraat, 1020 Brussel

Brusten Jean Marc, 93 Sint Vincentiusstraat, 1140 Brussel

Vanbellingen François, 57/18, Goede Herderstraat, 1140 Brussel

de Walque Tanguy, 97 Tervaetestraat, 1040 Brussel

de Schietere de Lophem Adrien, Wahalaan nr 48/B001, 1160 Brussel.

Clérin Jean Christophe, 523 Verdunstraat, 1130 Brussel.

De Raad van Bestuur kan de bevoegdheid delegeren voor het dagelijks bestuur van de VZW VPW en de vertegenwoordiging van de VZW VPW BRU NO tegenover derden voor alle handelingen van dagelijks bestuur aan de hierna genoemde bestuurders die handelen op grond van een mandaat van de Raad van Bestuur:

Voorzitter: Roussel Luc, 25/2, Seutinstraat, 1030 Brussel

Bestuurders: Dobbelaere Johan, 25 H. Vandermaelenstraat, 1150 Brussel

Heughebaert Emile, 8, Zonstraat, 1020 Brussel

Brusten Jean Marc, 93 Sint Vincentiusstraat, 1140 Brussel

Vanbellingen François, 57/18, Goede Herderstraat, 1140 Brussel

de Walque Tanguy, 97 Tervaetestraat, 1040 Brussel

de Schietere de Lophem Adrien, Wahalaan nr48/B001, 1160 Brussel.

Clérin Jean Christophe, 523 Verdunstraat, 1130 Brussel.

Mon 2.2

Luik B - Vervolg

Voor eensluidend afschrift,

Roussel Luc Vanbeilingen François Bestuurder

Voorzitter

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

25/06/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

. -Qsé / Reçu le

Moo 2.2

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au greffe du tribunal de commerce

': aYt.ccipb.Ui3.e BlatLot1ers

N' d'entreorise : 408.490.952

Dénomination

(en entier) : ASBL Association des Ruvres paroissiales du doyenné Bruxelles Nord-est

ion abrogé) ASBL AOP BRU NE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siége : Place Saint-Vincent 1,1140 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission - Nomination

En date du 7 mai 2015, l' Assemblée Générale a accepté à l'unanimité la :

1. Démission d'administrateur Dobbelaere Johan, demeurant 25, Rue H. Vandermaelen à 1150 Bruxelles

2. Nomination d'administrateur. Ferro Becerra Amilcar, demeurant 17, rue Sainte-Gertrude à 1040 Etterbeek

111 COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Suite à la nomination des administrateurs à l'Assemblée générale du 24 mai 2012, le Conseil d'Administration est composé comme suit pour une durée de six ans :

Président: Roussel Luc, 25/2 rue Seutin à 1030 Bruxelles

Administrateurs: Ferro Becerra Amilcar, demeurant 17, rue Sainte-Gertrude à 1040 Etterbeek

Heughebaert Emile, 8 rue du Soleil, 1020 Bruxelles

Vanbellingen François, 57/B18 rue du Bon Pasteur 1140 Bruxelles

de Schietere de Lophem Adrien, 48/6001 Av. de Waha à 1160 Bruxelles

Bru sten Jean-Marc, 93 rue Saint Vincent à 1140 Bruxelles

de Walque Tanguy , 97 rue de Tervaete à 1040 Bruxelles

Clérin Jean-Christophe, 523 Rue Verdun à 1130 Bruxelles

Le Conseil d'Administration peut déléguer les pouvoirs de gestion courante de ('ASBL AOP BRU NE et de représentation de l'ASBL AOP BRU NE envers les tiers pour les actes relevant de cette gestion courante à chacun des administrateurs dont le nom suit, agissant sur base d'un mandat du Conseil d'Administration :

Président: Roussel Luc, 25/2 rue Seutin à 1030 Bruxelles

Administrateurs: Ferro Becerra Amilcar, demeurant 17, rue Sainte-Gertrude à 1040 Etterbeek

Heughebaert Emile, 8 rue du Soleil, 1020 Bruxelles

Vanbellingen François, 57/B18 rue du Bon Pasteur 1140 Bruxelles

de Schietere de Lophem Adrien, 481B001 Av. de Waha à 1160 Bruxelles

Brusten Jean-Marc, 93 rue Saint Vincent à 1140 Bruxelles

de Walque Tanguy , 97 rue de Tervaete à 1040 Bruxelles

Clérin Jean-Christophe, 523 Rue Verdun à 1130 Bruxelles

Certifie exact,

Roussel Luc Vanbellingen François

Président Administrateur



41znttonner sur la " j.rnuera cage 3+.1 Volet B " Au recta Nom et qualite du notaire ;natrumantart ou de personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter i'a»ac+atron, ta fcnd3tfgn ou ,Y}rg3n+áliie à regard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

25/06/2015
ÿþ Hoog 22

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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'hou behoud aan he Belgisc Staatsiol

Déposé / Reçu le

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Griffie °ij

au grefe du tribunal de commerce



Ondernemingsnr : 408.490.952 francophone de Bruxelles

Benaming

(voluit) : VZW Vereniging der Pariochiale Werken Decanaat Brussel Noord-Oost

('rei" '<ort) " VZW VPW BRU NO

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Sint-Vincentiusplein 1 , 1140 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag Benoeming van bestuurders

De Algemene Vergadering van 07 mei 2015 stemt voltallig in met

1. Onslag van bestuurder : Dobbelaere Johan, geboren op 1 juli 1953, wonend 25, H. Vandermaelenstraat, 1150 Brussel

2, Benoeming van bestuurder Ferro Becerra Amilcar, wonend 17 Sint-Gertrudestraat, 1040 Etterbeek 111 SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Ten gevolge van de benoeming van de andere bestuurders tijdens de Algemene Vergadering van 24 mei 2012 is de Raad van Bestuur samengesteld als volgt voor een periode van zes jaar:

Voorzitter: Roussel Luc, 2512, Seutinstraat, 1030 Brussel

Bestuurders:Ferro Becerra Amilcar, 17 Sint-Gertrudestraat, 1040 Etterbeek

Heughebaert Emile, 8, Zonstraat, 1020 Brussel

Brusten Jean Marc, 93 Sint Vincentiusstraat, 1140 Brussel

Vanbellingen François, 57/18, Goede Herderstraat, 1140 Brussel

de Walque Tanguy, 97 Tervaetestraat, 1040 Brussel

de Schietere de Lophem Adrien, Wahalaan nr 4818001, 1160 Brussel.

Clérin Jean Christophe, 523 Verdunstraat, 1130 Brussel,

De Raad van Bestuur kan de bevoegdheid delegeren voor het dagelijks bestuur van de VZW VPW en de vertegenwoordiging van de VZW VPW BRU NO tegenover derden voor alle handelingen van dagelijks bestuur aan de hierna genoemde bestuurders die handelen op grond van een mandaat van de Raad van Bestuur.

Voorzitter: Roussel Luc, 25/2, Seutinstraat, 1030 Brussel

Bestuurders:Ferro Becerra Amilcar, 17 Sint-Gertnidestraat, 1040 Etterbeek

Heughebaert Emile, 8, Zonstraat, 1020 Brussel

Brusten Jean Marc, 93 Sint Vincentiusstraat, 1140 Brussel

Vanbellingen François, 57118, Goede Herderstraat, 1140 Brussel

de Walque Tanguy, 97 Tervaetestraat, 1040 Brussel

de Schietere de Lophem Adrien, Wahalaan nr 48/B001, 1160 Brussel.

Clérin Jean Christophe, 523 Verdunstraat, 1130 Brussel,

Voor eensluidend afschrift,

Roussel Luc Vanbellingen François

Voorzitter Bestuurder

Op de laatste blz van luik B vermelden Recto " Naam en hoedanigneid van de instrum: ntere.nde notaris hetzs) van de parso(osn{ an) Óevoegd. ,7e vereniging stiohtÍng of organisme ten aanzien van derden te 'ier'egen,v3ofdigai7

Verso Naam ar har+dtal<en;r.g

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
VERENIGING DER PAROCHIALE WERKEN DECANAAT BR…

Adresse
SINT-VINCENTIUSPLEIN 1 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale