VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA, IN HET FRANS : ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES DE GENETIQUE

Association sans but lucratif

Dénomination : VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA, IN HET FRANS : ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES DE GENETIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.321.645

Publication

17/03/2011

��Mod 2.2

BRUXELLES

7 i,

~, ,,, ~

`�~ ~~~

Greffe

R� Me u

b

1111 ai HI 11H 1 VI 1111

*11042188*

1 \)r)}-?i i.3 Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�nomination : ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES DE GENETIQUE,

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue Winston Churchill 11 bo�te 30

1180 Bruxelles

N� d'entreprise : 3 L, , Obiet de l'acte : Constitution

D'un acte re�u par Ma�tre Catherine Gillardin, Notaire associ� � Bruxelles, le 14 janvier 2011, il r�sulte qu'ont comparu :

1.

Monsieur ABRAMOWICZ Marc Jo�l Maurice, n� � Uccle, le 27 d�cembre 1962, et demeurant' rue du Ch�teau d'Eau, 116, 1180 Bruxelles ;

2. Madame BLAUMEISER Bettina, n�e � Bitburg le 19 juillet 1967, et demeurant Kontichstraat, 116, 2650 Edegem ;

3. Madame BONDUELLE Mary-Louise Louise Lucie, n�e � Sint-Niklaas le 20 mai 1953, et demeurant Roodbos, 25, 9255 Buggenhout;

4. Monsieur BOURS Vincent Marie Henri Nicolas, n� � Li�ge le 2 janvier 1963, et demeurant rue Saint Laurent, 313, 4000 Li�ge ;

5. Madame DE PAEPE Anne Marie Julia Joanna Frances, n�e � Gand le 4 octobre 1955, et!i demeurant Bruggenhoek, 34, 9620 Zottegem, ici repr�sent�e par Madame DE BAERE Elfride, ci-apr�s qualifi�e en vertu d'une procuration sous seing priv� qui demeurera ci-annex�e ;

6. Monsieur FRIJNS Jean-Pierre Ghislain Joseph, n� � Waasmont le 11 janvier 1946, et'i demeurant Kortrijksestraat, 170, 3010 Kessel-Lo ;

7. Monsieur HEIMANN Pierre Emile, n� � Bruxelles le 25 d�cembre 1962, et demeurant rue;;

Jacquet, 210, 7061 Thieusies ; !;

8. Madame LIEBAERS Ingeborg, n�e � Uccle le 11 octobre 1945, et demeurant Kloosterstraat 47, 1020 Bruxelles ;

9. Madame JAMAR Mauricette Anne Jos�e Marie, n�e � Huy le 18 avril 1966, et demeurant ruer de la Campagne, 60, 4500 Huy ;

10. Monsieur LEGIUS Eric Hendrik Gerarda, n� � Balen le 13 ao�t 1958, et demeurantj; Engelenbosweg, 7, 3020 Winksele ;

11. Madame DE BAERE Elfride, n�e � Ninove le 5 octobre 1971, et demeurant Kouterweg 9950 Waarschoot ;

12. Madame MAYSTADT Isabelle, n�e � Louvain le 19 septembre 1974, et demeurant Rue', Alphonse Heureux 24, 6032 Mont sur Marchienne ;

13. Monsieur MORTIER Geert Ren� Willem, n� � Blankenberge le 26 septembre 1963, etjI demeurant Ommegangstraat, 40, 9881 Bellem ;

14. Madame REVENCU Nicole Claudia, n�e � Bucarest le 28 octobre 1968, et demeurant Close des violoneux, 4, 1348 Louvain la Neuve ;

15. Madame DUMOULIN Christine Brigitte Gertrude, �pouse de Monsieur VERELLEN Gaston,;;

n�e � Charleroi le 27 mai 1946, et demeurant avenue Chapelle aux Champs, 29 � 1200 Bruxelles ; i',

16. Monsieur VIKKULA Miikka Sakari, n� � Espoo le 12 mai 1965, et demeurant rue au Bois, 22, 1950 Kraainem.

0/5

Lesquels comparants voulant constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront � en faire partie:: dans la suite, une association sans but lucratif d�nomm�e � ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES: DE GENETIOUE �, en n�erlandais � VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA �. Les comparants nous ont requis d'en acter les statuts qui ont �t� �tablis comme suit en fran�ais et en n�erlandais.;; En cas de contradiction entre les deux versions, la version fran�aise des statuts pr�vaudra.

Article 1

L'association a comme d�nomination : � ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES DE;: GENETIQUE �, en n�erlandais � VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA �.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 2.2

Tous les actes, factures, annonces, publications, et autres documents �manant de l'association mentionnent

sa d�nomination, pr�c�d�s ou suivis imm�diatement des mots � association sans but lucratif n ou du sigle

� a.s.b.l. � ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2

Le si�ge de l'association est �tabli � 1180 Bruxelles (Uccle), avenue Winston Churchill, num�ro 11, bo�te 30,

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit moyennant d�cision de

l'assembl�e g�n�rale.

Article 3

L'association a pour but :

- de rassembler dans une association les m�decins actifs dans les centres de g�n�tique remplissant les

normes d�finies par l'Arr�t� Royal du 14 d�cembre 1987 en vue de la cr�ation et du renouvellement d'un coll�ge de m�decins g�n�ticiens tel que d�fini dans l'Arr�t� Royal du 15 f�vrier 1999.

de promouvoir le diagnostic et la prise en charge des enfants et des adultes souffrant d'affections g�n�tiques et de leurs familles.

de favoriser au sein des centres de g�n�tique humaine l'int�gration harmonieuse des diff�rents moyens permettant la prise en charge et le suivi des patients souffrant de maladies rares d'origine g�n�tique : consultations de conseil g�n�tique, de dysmorphologie, de m�decine pr�dictive, laboratoires de cytog�n�tique et de cytog�n�tique mol�culaire, laboratoire de biologie mol�culaire, de foetopathologie, de biochimie g�n�tique, etc...

L'association pourra accomplir en vue de la r�alisation de son but toute action et toute d�marche conformes � son but. Elle peut notamment recevoir des apports de fonds en vue de la r�alisation de ses objectifs et se livrer � toutes op�rations financi�res, immobili�res et autres relatives � son patrimoine et aux fonds qui lui sont confi�s pour la r�alisation directe ou indirecte du but d�fini ci-dessus.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE Il : MEMBRES

Article 5

Il sera admis au minimum neuf (9) membres.

Le nombre des membres effectifs est limit� � quatre (4) membres par centre g�n�tique.

Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussign�s.

Les candidatures seront adress�es par le candidat m�decin actif dans un centre de g�n�tique et par le

Directeur de ce centre par �crit au Conseil d'Administration.

Les candidatures peuvent �tre accept�es par le Conseil d'Administration qui les soumet � l'Assembl�e G�n�rale.

Le montant de la cotisation due annuellement par les membres de l'Association est d�termin� par le Conseil

d'Administration ; ce montant ne d�passera jamais les cent euros (� 100,00).

Article 8

Les membres sont libres de d�missionner de l'association. La d�mission est signifi�e par courrier ordinaire adress� au Conseil d'Administration. Tout membre qui ne paie pas sa cotisation annuelle dans les d�lais d�termin�s par le Conseil d'Administration sera consid�r� de plein droit comme d�missionnaire.

Article 7

L'exclusion d'un membre ne peut, conform�ment aux statuts, �tre d�cid�e que par l'assembl�e g�n�rale. Les propositions d'exclusion sont faites par le Conseil d'Administration. Le membre menac� d'exclusion est au pr�alable entendu par le Conseil d'Administration. Le proc�s-verbal de son audition est soumis � l'assembl�e g�n�rale.

Le membre est r�put� d�missionnaire en cas de rupture d'affiliation � un centre, d�c�s, faillite, incapacit�, ou s'il est mis sous administration provisoire.

Les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es, ni remboursement des apports ou de services prestes.

En aucun cas les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers du membre d�c�d�, ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ni reddition des comptes, ni apposition de scell�s ou inventaire.

Article 8

Le Conseil d'Administration conserve au si�ge de l'association un registre des membres effectifs et des membres honoraires, conform�ment � l'article 10 de la Loi.

TITRE III : CONSEIL D'ADMINISTRATION GESTION JOURNALIERE

Article 9

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de huit (8) membres au minimum et de seize (16) membres au maximum dont 1 ou 2 repr�sentant(s) de chaque centre, chaque centre �tant repr�sent�. Les administrateurs doivent �tre membres de l'association et comprennent : un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire n�erlandophone et un secr�taire francophone, et un tr�sorier. Ils sont nomm�s pour une dur�e maximale de trois (3) ans, renouvelable.

Pour seize (16) administrateurs, on comptera huit (8) membres effectifs et huit (8) membres suppl�ants.

Un administrateur, apr�s d�mission ou apr�s �ch�ance du terme pour lequel il aura �t� nomm�, poursuivra sa mission jusqu'� ce qu'il soit raisonnablement possible de pourvoir � sa reconduction ou � son remplacement.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mod 2.2

Les administrateurs sont nomm�s, et peuvent �tre r�voqu�s, par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple'

et � bulletin secret. Toute nomination, d�mission ou r�vocation sera d�pos�e au greffe du tribunal de

commerce afin d'�tre publi�e aux annexes du Moniteur belge.

La fonction d'administrateur est exerc�e gratuitement.

Article 10

L'association est administr�e par le Conseil d'Administration qui la repr�sente � l'�gard des fiers et en

justice.

Le Conseil d'Administration peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement du but, sauf

ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

A l'�gard des tiers, l'association sera �galement valablement repr�sent�e par la signature de deux

administrateurs, agissant conjointement.

Les membres du conseil ne s'engagent pas personnellement par rapport aux obligations de l'association.

Article 11

Comme stipul� � l'article 9, le Conseil d'Administration �lit en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un

tr�sorier, un secr�taire n�erlandophone et un secr�taire francophone.

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident chaque fois que l'int�r�t de l'association

le requiert, et au moins une fois par an. Le pr�sident r�unira �galement le Conseil d'Administration � la

demande de deux de ses membres.

Les convocations aux s�ances sont adress�es par �crit, par fax ou par e-mail, au moins huit (8) jours �

l'avance. Lorsque le Conseil d'Administration se r�unit � la demande de deux administrateurs, la r�union doit

se tenir end�ans les quinze (15) jours apr�s r�ception de leur demande �crite.

Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer et prendre des d�cisions que lorsque tous les membres

pr�sents ou repr�sent�s marquent leur accord avec l'ordre du jour, ou lorsque, apr�s convocation, chaque

centre est pr�sent ou repr�sent� par au minimum une (1) voix. L'administrateur emp�ch� peut donner

procuration � l'un de ses coll�gues membres du conseil, par courrier ordinaire, t�l�gramme, fax, t�lex ou

courrier �lectronique, pour une (1) seule r�union. Toutefois chaque administrateur ne peut repr�senter qu'un

autre administrateur. En cas de partage, la voix du membre qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont reprises dans les proc�s-verbaux, qui seront sign�s par un secr�taire et le pr�sident.

Le conseil d�cide par votre secret lorsqu'au moins deux (2) administrateurs le demandent.

Article 12

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident.

A d�faut de ou en cas d'emp�chement du vice-pr�sident, les fonctions du pr�sident sont assum�es par

l'administrateur le plus �g�.

Article 13

Le secr�taire r�dige les proc�s-verbaux des s�ances du conseil d'administration.

Lesdits proc�s-verbaux seront sign�s par un secr�taire et le pr�sident.

Les exp�ditions et copies seront sign�s par un secr�taire et le pr�sident.

Article 14

Les �changes de courrier seront sign�s par le pr�sident, le vice-pr�sident, le tr�sorier ou l'un des deux

secr�taires.

Les actes r�sultant de la gestion journali�re et les documents qui r�sultent d'une d�cision du conseil seront

sign�s par le pr�sident, un secr�taire, le vice-pr�sident, un administrateur ou un tiers qui en est charg� � titre

g�n�ral ou sp�cial par le conseil.

Sauf si un tiers est charg� de la gestion journali�re, lesdites personnes n'auront pas � se justifier vis-�-vis

des tiers, et ne devront pas faire preuve d'une d�l�gation ou d�cision du conseil.

Sauf d�l�gation sp�ciale du Conseil d'Administration, les ch�ques et les formulaires de virement destin�s

aux paiements � charge de l'association, doivent �tre sign�s soit par le tr�sorier, soit par le pr�sident agissant

ensemble avec le vice-pr�sident ou l'un des deux secr�taires.

Chacun d'entre peut signer seul au nom de l'association les quittances et re�us � l'�gard des entreprises de

transport, la poste, les banques, etcetera.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Article 15

L'assembl�e g�n�rale, tenue r�guli�rement, repr�sente tous les membres : ses d�cisions engagent tant les

membres absents que ceux qui ne votent pas ou qui votent contre.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

L'assembl�e d�lib�re et d�cide sur les points suivants :

1. Les modifications aux statuts de l'association ;

2. La fixation du nombre d'administrateurs ; la nomination et la r�vocation d'administrateurs ;

3. L'approbation du budget et des comptes annuels ;

4. La d�charge � octroyer aux administrateurs quant � leur responsabilit� pour la gestion ;

5. La dissolution volontaire de l'association ;

6. L'exclusion d'un membre ;

7. La nomination �ventuelle d'un ou plusieurs commissaires et la r�vocation de leurs mandats ;

8. La nomination des liquidateurs, la d�termination de leurs comp�tences, la mani�re de liquider et la destination du patrimoine de l'association ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17103720 1- Annexes du 1Vionit��r belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

S

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 2.2

9. La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 16

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale, chaque ann�e, avant le trente et un mai, et en tout cas

chaque fois que le besoin s'en fera sentir.

Au cours de celle-ci, le conseil fera rapport sur tes op�rations de l'association ayant eu lieu au cours de

l'ann�e �coul�e ainsi que sur l'�tat des comptes et sur le projet de budget pour l'ann�e suivante.

L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement, autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre

end�ans le mois apr�s la demande �crite du Conseil d'Administration ou d'un cinqui�me au moins des

membres.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales statutaires et extraordinaires sont adress�es par lettres

missives ordinaires � chaque membre, au moins huit jours avant la r�union et contiennent l'ordre du jour, place,

date et heure de la r�union.

Article 17

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou le vice-pr�sident, ou, � leur d�faut,

par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Chaque membre a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e, soit en personne, soit par l'interm�diaire

de tout mandataire de son choix, membre lui-m�me, porteur d'une procuration � cette fin, nul mandataire ne

pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Chaque membre effectif dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale.

Article 18

L'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale sera fix� par le Conseil d'Administration.

Chaque sujet propos� par �crit par au moins un vingti�me de tous les membres, sera repris � l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�cider valablement sur les sujets qui n'�taient pas repris � l'ordre du jour, que si deux

tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord. Toutefois, il ne sera pas possible de d�cider

d'une modification des statuts lorsqu'elle n'�tait pas reprise � l'ordre du jour.

Article 19

Une assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer et d�cider sans convocation lorsque tous les membres,

administrateurs, et le cas �ch�ant commissaires, sont pr�sents ou repr�sent�s, et marquent leur accord sur

l'ordre du jour.

Apr�s convocation, l'assembl�e g�n�rale annuelle d�cide valablement, quelque soit le nombre des

membres pr�sents ou repr�sent�s.

En ce qui concerne les modifications aux statuts, l'assembl�e est valablement constitu�e si apr�s

convocation au moins deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si tel n'est pas le cas, une

deuxi�me assembl�e peut �tre convoqu�e, laquelle d�cidera valablement, quel que soit le nombre des

membres pr�sents ou repr�sent�s. La deuxi�me assembl�e se tiendra au moins quinze (15) jours apr�s la

premi�re assembl�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises. En cas de partage des voix, la proposition

est r�put�e r�pudi�e.

Les d�cisions de l'assembl�e entra�nant des modifications aux statuts ou une exclusion d'associ� ne sont

prises que moyennant une majorit� de deux tiers.

Les d�cisions de l'assembl�e entra�nant une modification de l'objet social ou la dissolution volontaire de

l'association, ne sont prises que moyennant une majorit� de quatre cinqui�mes.

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le

pr�sident ou son rempla�ant de s�ance, par un secr�taire et par les membres qui le souhaitent.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tout membre et tous tiers, justifiant un int�r�t, peuvent en

prendre connaissance ou s'en faire d�livrer des extraits sign�s par le pr�sident du Conseil d'Administration et

un administrateur, sans pr�judice � la publicit� pr�vue par la toi.

TITRE V : BUDGET COMPTES

Article 21

L'exercice de l'association co�ncide avec l'ann�e civile.

L'association dispose des moyens financiers suivants :

1. Les subsides des universit�s, du gouvernement et organisations publiques ;

2. Les �ventuels dons, legs, int�r�ts des placements, etcetera ;

3. Le produit de toute initiative l�galement admise qui a pour objectif d'obtenir des fonds n�cessaires ;

4. Les cotisations �ventuelles.

Article 22

End�ans les six mois qui suivent la cl�ture de l'exercice, le conseil soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale les comptes annuels du dernier exercice ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Le solde favorable sera ajout� au patrimoine de l'association et ne pourra absolument pas �tre distribu� aux

membres.

Article 23

L'assembl�e g�n�rale peut nommer un ou plusieurs membres contr�leurs, pour le d�lai qu'elle juge utile, et

qui seront charg�s de la supervision des recettes et d�penses de l'association.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Ils contr�lent �galement l'exactitude des inventaires.

Ils.pourront-prendre connaissance-de tout acte ou document utile-� la pratique de leur mission.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 2.2

Ils rendront compte de leur mission � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VI : DISSOLUTION

Article 24

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale, ou � son d�faut le tribunal, nommera un ou plusieurs

liquidateurs, d�terminera leurs comp�tences et la mani�re de liquider.

Article 25

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�terminera la destination du patrimoine de l'association, apr�s

acquittement du passif, selon les r�gles applicables aux modifications des statuts. L'actif net sera de toute

fa�on affect� � une association sans but lucratif qui poursuit un but aussi proche que possible de celui en vue

duquel la pr�sente association a �t� cr��e.

TITRE VII : LOI APPLICABLE

Article 26

Les membres de la pr�sente association entendent se conformer enti�rement � la Loi. La loi � laquelle se

r�f�rent les pr�sents statuts est celle du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un sur les associations sans but

lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par cette loi.

Assembl�e g�n�rale extraordinaire des membres

Les comparants, ici pr�sents ou repr�sent�s, d�clarent ensuite se r�unir en assembl�e g�n�rale et

prennent � l'unanimit� les r�solutions suivantes :

1.Cl�ture du premier exercice - Premi�re assembl�e annuelle.

Le premier exercice sera cl�tur� le 31 d�cembre 2011. Par cons�quent, la premi�re assembl�e annuelle se

tiendra en 2012.

2.Nomination des administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale nomme en qualit� d'administrateur de l'association pour une dur�e de trois ans

renouvelables :

1.Madame DUMOULIN Christine Brigitte Gertrude, �pouse de Monsieur VERELLEN Gaston,

n�e � Charleroi le 27 mai 1946, et demeurant avenue Chapelle aux Champs, 29 � 1200

Bruxelles ;

2.Monsieur LEGIUS Eric Hendrik Gerarda, n� � Balen le 13 ao�t 1958, et demeurant

Engelenbosweg, 7, 3020 Winksele ;

3.Monsieur HEIMANN Pierre Emile, n� � Bruxelles le 25 d�cembre 1962, et demeurant rue

Jacquet, 210, 7061 Thieusies ;

4.Madame BLAUMEISER Bettina, n�e � Bitburg le 19 juillet 1967, et demeurant

Kontichstraat, 116, 2650 Edegem ;

5.Monsieur BOURS Vincent Marie Henri Nicolas, n� � Li�ge le 2 janvier 1963, et demeurant

rue Saint Laurent, 313, 4000 Li�ge ;

6.Madame DE PAEPE Anne Marie Julia Joanna Frances n�e � Gand le 4 octobre 1955, et

demeurant Bruggenhoek, 34, 9620 Zottegem ;

7.Madame LIEBAERS Ingeborg, n�e � Uccle le 11 octobre 1945, et demeurant

Kloosterstraat, 47, 1020 Bruxelles ;

8.Monsieur VIKKULA Miikka Sakari, n� � Espoo le 12 mai 1965, et demeurant rue au Bois,

22, 1950 Kraainem.

Les administrateurs ici pr�sents ou repr�sent�s en vertu des procurations susvis�es, acceptent te mandat

qui leur est conf�r�.

Ceux-ci ont d�sign� entre eux en qualit� de :

Pr�sident : Madame DUMOULIN Christine, �pouse de Monsieur VERELLEN, pr�cit�e ;

Vice-pr�sident: Monsieur LEGIUS Eric, pr�cit� ;

Secr�taire francophone : Monsieur HEIMANN Pierre, pr�cit� ;

Secr�taire n�erlandophone : Madame BLAUMEISER Bettina, pr�cit�e,

Tr�sorier : Monsieur BOURS Vincent, pr�cit� ;

Ici pr�sents ou repr�sent�s en vertu des procurations susvis�es pour accepter leur mandat.

3.Ratification des enoaaements Pris au nom de l'association en formation.

Les comparants d�clarent reprendre tous les engagements pris au nom de l'association en constitution �

dater du 1er septembre 2010.

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits

engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Formalit�s l�gales

Madame DUMOULIN Christine, pr�nomm�e, d�clare constituer pour mandataire sp�cial de l'association, la

soci�t� anonyme J.JORDENS, ayant son si�ge social � 1210 Bruxelles, rue du M�ridien, 32, avec droit de

substitution, afin d'effectuer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales ainsi qu'� un guichet

d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises et aupr�s de

l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, si n�cessaire.

A ces fins, le mandataire pr�nomm� pourra, au nom de l'association, faire toutes d�clarations, signer tous

documents et pi�ces, substituer et, en g�n�ral, faire le n�cessaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Ma�tre Catherine Gillardin, Notaire associ� � Bruxelles,

D�pos�s en m�me temps :

- 1 exp�dition de l'acte

- 1 extrait analytique

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 2.2

17/03/2011

��

bit ,i3 In de bijsagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

1111

X11063189*

Vc behc aar Bel! Staa

r

BRUSSEL

~

rn r

C

~ ~.~~,

Griffie

Benaming : VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Winston Churchillaan 11 bus 30

1180 Brussel `In

Ondernemingsnr : /341," 61 f

Voorwerp akte : Oprichting

Uit een akte verleden voor Meester Catherine Gillardin, Geassocieerd Notaris te Brussel, op 14 januari

2011, blijkt dat:

Zijn verschenen :

1. De heer ABRAMOWICZ Marc Jo�l Maurice, geboren te Ukkel, op 27 december 1962, en wonende rue du Ch�teau d'Eau, 116, 1180 Bruxelles ;

2. Mevrouw BLAUMEISER Bettina, geboren te Bitburg op 19 juli 1967, en wonende Kontichstraat, 116, 2650 Edegem ;

3. Mevrouw BONDUELLE Mary-Louise Louise Lucie, geboren te Sint-Niklaas op 20 mei 1953, en wonende Roodbos, 25, 9255 Buggenhout;

4. De heer BOURS Vincent Marie Henri Nicolas, geboren te Luik op 2 januari 1963, en wonende rue Saint Laurent, 313, 4000 Li�ge ;

5. Mevrouw DE PAEPE Anne Marie Julia Joanna Frances, geboren te Gand op 4 octobre 1955, en wonende Bruggenhoek, 34, 9620 Zottegem, hier vertegenwoordigd door M Mevrouw DE BAERE Elfride, Hiernagenoemd blijkens onderhandse volmacht die hier aangehecht zal blijven

6. De heer FRIJNS Jean-Pierre Ghislain Joseph, geboren te Waasmont op 11 januari 1946, en wonende Kortrijksestraat, 170, 3010 Kessel-Lo ;

7. De heer HEIMANN Pierre Emile, geboren te Bruxelles op 25 december 1962, en wonende rue Jacquet, 210, 7061 Thieusies ;

8. Mevrouw LIEBAERS Ingeborg, geboren te Uccle op 11 oktober 1945, en wonende Kloosterstraat, 47, 1020 Bruxelles ;

9. Mevrouw JAMAR Mauricette Anne Jos�e Marie, geboren te Huy op 18 april 1966, en wonende rue de la Campagne, 60, 4500 Huy ;

10. De heer LEGLUS Eric Hendrik Gerarda, geboren te Balen op 13 augustus 1958, en wonende Engelenbosweg, 7, 3020 Winksele ;

11. Mevrouw DE BAERE Elfride, geboren te Ninove op 5 oktober 1971, en wonende Kouterweg 5, 9950 Waarschoot ;

12. Mevrouw MAYSTADT Isabelle, geboren te Louvain op 19 september 1974, en wonende Rue Alphonse Heureux 24, 6032 Mont sur Marchienne ;

13. De heer MORTIER Geert Ren� Willem, geboren te Blankenberge op 26 september 1963, en wonende Ommegangstraat, 40, 9881 Bellem ;

14. Mevrouw REVENCU Nicole Claudia, geboren te Bucarest op 28 oktober 1968, en wonende Clos des violoneux, 4, 1348 Louvain fa Neuve ;

15. Mevrouw DUMOULIN Christine Brigitte Gertrude, echtgenote van de Heer VERELLEN Gaston, geboren te Charleroi op 27 mei 1946, en wonende avenue Chapelle aux Champs, 29 te 1200 Bruxelles ;

16. De heer VIKKULA Miikka Sakari, geboren te Espoo op 12 mei 1965, en wonende rue au Bois, 22, 1950 Kraainem.

STATUTEN

TITEL I : ZETEL - DOEL - DUUR

Artikel 1

De vereniging heet : � VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA �, en

fran�ais � ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES DE GENETIQUE �.

Alle akten, facturen, aankondigingen, publicaties en andere documenten die uitgaan van de

vereniging, moeten de naam van de vereniging vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd

Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

"

Luik B - Vervolg

door de woorden � vereniging zonder winstoogmerk � of de afkorting � v.z.w. �, evenals door het

adres van de zetel van de vereniging.

Artikel 2

De zetel van de vereniging is gevestigd in 1050 Brussel, Kroontaan 20, in het gerechtelijk

arrondissement van Brussel en kan naar iedere andere plaats worden overgebracht mits beslissing

van de algemene vergadering.

Artikel 3

De vereniging heeft als doel:

- de artsen die actief zijn in de centra voor erfelijkheid die voldoen aan de door het Koninklijk Besluit van 14 december 1987 bepaalde normen samen te brengen in een vereniging met het oog op de oprichting en de vernieuwing van een college van genetici, zoals bepaald in het Koninklijk Besluit van 15 februari 1999.

een impuls te geven aan de diagnose en de behandeling van kinderen en volwassenen met genetische aandoeningen en hun gezinnen.

binnen de centra voor menselijke erfelijkheid de harmonieuze integratie van de verschillende middelen te bevorderen met het oog op de behandeling en de opvolging van pati�nten met zeldzame genetische ziekten: raadplegingen voor genetisch advies, dysmorfologie, voorspeffende geneeskunde, laboratoria voor cytogenetica en moleculaire cytogenetica,

laboratorium voor moleculaire biologie, foetopathologie, genetische biochemie, enz.

Om haar doel te verwezenlijken, mag de vereniging alle acties en stappen ondernemen die in overeenstemming zijn met haar doel. Zij mag onder meer fondsen verwerven om haar doelstellingen te verwezenlijken, en overgaan tot alle financi�le, onroerende en andere handelingen met betrekking tot haar vermogen en de fondsen die haar werden toevertrouwd voor de rechtstreekse of onrechtstreekse verwezenlijking van het hiervoor beschreven doel.

Artikel 4

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op elk moment worden ontbonden. TITEL Il : LEDEN

Artikel 5

Er zullen tenminste negen leden toegelaten worden.

Het aantal effectieve leden is beperkt tot vier leden per centrum.

De ondergetekende oprichters zijn de eerste effectieve leden.

De kandidaturen worden door de kandidaat-arts die actief is in een centrum voor erfelijkheid, en door de Directeur van het centrum schriftelijk gericht aan de Raad van bestuur.

De kandidaturen mogen worden aanvaard door de Raad van Bestuur, die ze voorlegt aan de Algemene vergadering.

De Raad van bestuur bepaalt het bedrag van de bijdrage die de leden van de Vereniging jaarlijks moeten betalen; dit bedrag is nooit meer dan honderd euro (� 100,00).

Artikel 6

De leden zijn vrij om ontslag te nemen uit de vereniging. Het ontslag wordt kenbaar gemaakt bij gewoon schrijven, dat wordt gericht aan de Raad van bestuur. Elk lid dat zijn jaarlijkse bijdrage niet betaalt binnen de door de Raad van bestuur vastgelegde termijnen, wordt van rechtswege beschouwd als ontslagnemend.

Artikel 7

De uitsluiting van een lid kan, conform de statuten, enkel worden uitgesproken door de algemene vergadering. De voorstellen tot uitsluiting worden gedaan door de Raad van bestuur. Het met uitsluiting bedreigde lid wordt vooraf gehoord door de Raad van bestuur. Het verslag van zijn verhoor wordt voorgelegd aan de algemene vergadering.

Het lid wordt geacht ontslagnemend te zijn bij de verbreking van de aansluiting bij een centrum, overlijden, faillissement, onbekwaamheid, of als hij onder voorlopig bewind is geplaatst.

De ontslag nemende of uitgesloten leden, evenals de erfgenamen van het overleden lid, hebben geen enkel recht op het maatschappelijke goederen. Zij kunnen noch het bedrag van de gestorte bijdragen, noch de terugbetaling van de bijdragen of gepresteerde diensten eisen.

De ontslagnemende of uitgesloten leden, evenals de erfgenamen van het overleden lid, kunnen in geen geval de opgave of overlegging van de rekeningen, de verzegeling of de inventaris eisen of vorderen.

Artikel 8

De Raad van bestuur houdt op de zetel van de vereniging een register bij van de effectieve leden en ereleden, conform artikel 10 van de wet.

TITEL III : RAAD VAN BESTUUR DAGELIJKS BEHEER

Artikel 9

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van bestuur die bestaat uit minstens acht (8) leden en hoogstens zestien (16) leden, van wie ��n of twee vertegenwoordiger(s) van elk centrum, waarbij elk centrum wordt vertegenwoordigd. De bestuurders moeten leden van de vereniging zijn en

Op de laatste blz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Luik B - Vervolg

bestaan uit: een voorzitter, een ondervoorzitter, een Nederlandstalige secretaris, een Franstalige secretaris en een penningmeester. Zij worden benoemd voor een maximale duur van drie (3) jaar, die kan worden verlengd.

Van de zestien (16) bestuurders zijn er acht (8) effectieve leden en acht plaatsvervangende leden.

Na ontslag of het verstrijken van zijn mandaat waarvoor hij benoemd is, zet een bestuurder zijn functie verder tot het redelijkerwijs mogelijk is om over te gaan tot de verlenging van zijn mandaat of zijn vervanging.

De bestuurders worden benoemd, en kunnen door de algemene vergadering worden afgezet bij gewone meerderheid en bij geheime stemming. Elke benoeming, ontslag of afzetting wordt neergelegd ter griffie van de handelsrechtbank, om te worden gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

De functie van bestuurder wordt kosteloos uitgeoefend.

Artikel 10

De vereniging wordt bestuurd door de Raad van bestuur, die haar vertegenwoordigt tegenover derden en in rechte.

De Raad van bestuur mag alle handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn voor de verwezenlijking van het doel van de vennootschap, behoudens degene die door de wet aan de algemene vergadering worden voorbehouden.

Ten aanzien van derden is de vennootschap geldig vertegenwoordigd door de handtekening van twee bestuurders, die gezamenlijk optreden.

De leden van de raad gaan geen enkele persoonlijke verbintenis aan ten opzichte van de verplichtingen van de vereniging.

Artikel 11

Als voorzien in artikel 9, kiest de Raad van bestuur onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een penningmeester, een Nederlandstalige secretaris en een Franstalige secretaris.

De Raad van bestuur komt samen na bijeenroeping door de voorzitter, telkens als het belang van de vereniging het vereist, en ten minste ��n keer per jaar. De voorzitter roept de Raad van bestuur eveneens bijeen op vraag van twee van zijn leden.

De convocatiebrieven voor de zittingen worden ten minste acht (8) dagen van tevoren schriftelijk verstuurd per fax of via e-mail. Wanneer de Raad van bestuur samenkomt op vraag van twee bestuurders, moet de vergadering binnen vijftien (15) dagen na ontvangst van hun schriftelijke verzoek plaatsvinden.

De Raad van bestuur mag enkel beraadslagen en beslissingen nemen wanneer alle aanwezige of vertegenwoordigde leden akkoord gaan met de agenda, of wanneer, na bijeenroeping, elk centrum aanwezig is of vertegenwoordigd wordt door ten minste ��n (1) stem. Wanneer de bestuurder verhinderd is, mag hij bij gewoon schrijven, per telegram, per fax, per telex of via e-mail een volwacht geven aan een van zijn collega-leden van de raad voor ��n (1) vergadering. Elke bestuurder mag evenwel slechts ��n andere bestuurder vertegenwoordigen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter van de zitting doorslaggevend.

De beslissingen worden vermeld in de notulen, die worden ondertekend door een secretaris en de voorzitter.

De raad beslist bij geheime stemming wanneer ten minste twee (2) bestuurders dat vragen. Artikel 12 :

De ondervoorzitter, vervangt de voorzitter, in al zijn bevoegdheden, wanneer deze verhinderd is. Bij ontstentenis of verhindering van de ondervoorzitter, wordt de voorzitter vervangen door de oudste bestuurder in leeftijd.

Artikel 13 :

De secretaris houdt de notulen van de zittingen van de Raad van Bestuur.

Deze notulen worden door de voorzitter en ten minste een bestuurder ondertekend.

Uitgiften en kopie�n ervan worden door de voorzitter of de secretaris ondertekend.

Artikel 14 :

De gewone briefwisseling wordt ondertekend door de voorzitter, de ondervoorzitter, de penningmeester of door ��n van de twee secretarissen.

De akten van dagelijks bestuur en de stukken ter uitvoering van de beslissingen van de Raad van Bestuur worden ondertekend door de voorzitter, hetzij door de secretaris, hetzij door de ondervoorzitter, hetzij door een bestuurder of een derde, daarmee ten algemene of ten bijzondere titel door de Raad van Bestuur belast.

Dezen moeten, behoudens indien een derde belast wordt met het dagelijkse bestuur, tegenover derden niet van de gegeven delegatie noch van een voorafgaande beraadslaging van de Raad van Bestuur doen blijken.

Behoudens bijzondere delegatie door de Raad van Bestuur, zullen de cheques en overschrijvingsformulieren, in verband met de betalingen ten laste van de vereniging, worden

--------------

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - Vervolg

ondertekend hetzij door de penningmeester, hetzij de voorzitter, de ondervoorzitter of de secretaris,

telkens met twee handelend.

Deze tekenen elk afzonderlijk namens de vereniging eveneens alle kwitanties en

ontvangstbewijzen ten aanzien van vervoerinstanties, post, bank, spaarkas en dergelijke meer.

TITEL IV : ALGEMENE VERGADERING

Artikel 15 :

De regelmatig bijeengekomen algemene vergadering vertegenwoordigt al de leden ; haar

besluiten verbinden evenzeer de leden die afwezig zijn en degenen die niet stemmen of

tegenstemmen.

Enkel effectieve leden hebben stemrecht op de vergadering.

Zij beraadslaagt en beslist inzake :

1) het wijzigen van de statuten van de vereniging ;

2) het vaststellen van het aantal leden van de Raad van Bestuur, het benoemen van de bestuurders, en het herroepen van hun mandaten ;

3) het goedkeuren van de begroting en de jaarrekening ;

4) het geven van de ontheffing van aansprakelijkheid over het jaarlijkse bestuur van de Raad van Bestuur ;

5) het vrijwillig ontvinden van de vereniging ; '

6) het uitsluiten van een lid ;

7) het eventueel benoemen van ��n of meerdere commissarissen en het herroepen van hun mandaten ;

8) het benoemen van de vereffenaars, het bepalen van hun bevoegdheid, de wijze van vereffenen en de bestemming van het actief vaststellen;

9) de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk.

Artikel 16 :

De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de Raad van Bestuur ten minste eenmaal per jaar, telkens voor eenendertig mei, en telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist.

Tijdens de algemene vergadering zal de raad verslag uitbrengen over de activiteiten van de vereniging die plaatsvonden tijdens het voorbije jaar evenals van de staat van de jaarrekeningen en van de begroting van het volgende boekjaar.

De bestuurders zijn bovendien verplicht de algemene vergadering bijeen te roepen, telkens als ten minste ��n vijfde van de leden daarom schriftelijk verzoekt en wel binnen de maand na het indienen van zulk verzoek bij de Raad van Bestuur.

Alle leden moeten worden opgeroepen ten minste acht dagen voor de vergadering. Dit geschiedt bij gewone brief, die de agenda, evenals de plaats, de datum en het uur van bijeenkomst vermeldt. Artikel 17 :

De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter, ondervoorzitter of het oudst aanwezige lid van de Raad van Bestuur.

Elk lid kan deelnemen aan de vergadering, hetzij in persoon, hetzij vertegenwoordigd door een volmachtdrager naar keuze, die zelf lid moet zijn, houder van een volmacht ten dien einde. De volmachtdrager mag houder zijn van maximum ��n volmacht.

Alle effectieve leden beschikken in de algemene vergadering over ��n stem.

Artikel 18 :

De agenda van de algemene vergadering wordt vastgesteld door de Raad van Bestuur.

Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door ten minste ��n twintigste van het totaal aantal leden moet op de agenda worden geplaatst.

Over onderwerpen die niet op de agenda voorkomen kan niet geldig worden gestemd, tenzij twee derden van de aanwezige en vertegenwoordigde leden er anders over oordelen. In geen geval echter mag beraadslaagd worden buiten de agenda wanneer het om een wijziging van de statuten gaat.

Artikel 19 :

Elke algemene vergadering kan geldig beraadslagen en besluiten zonder oproeping wanneer alle aandeelhouders, bestuurders en commissarissen aanwezig of vertegenwoordigd zijn en zij akkoord gaan met de agenda.

De jaarvergadering beslist na oproeping geldig welk ook het aantal aanwezige en vertegenwoordigde leden zijn.

Over een statutenwijziging kan de algemene vergadering alleen op geldige wijze beraadslagen indien na oproeping tenminste twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Is dit niet het geval, kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen die kan besluiten ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. De tweede vergadering mag niet binnen de vijftien (15) dagen na de eerste worden gehouden.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Luik B - Vervolg

De algemene vergadering beslist bij gewone meerderheid van de geldig uitgebrachte stemmen.

Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen.

Een meerderheid van twee derde van de stemmen is tevens vereist voor het wijzigen van de

statuten en het uitsluiten van een lid.

Een meerderheid van vier vijfde van de stemmen is vereist voor het wijzigen van het doel en de

ontbinding van de vereniging.

Artikel 20 :

De beslissingen van de algemene vergadering worden vermeld in een register van de notulen,

ondertekend door de voorzitter van de vergadering of door zijn vervanger, een secretaris en de

leden die dit wensen.

Dit register wordt bewaard in de maatschappelijke zetel waar alle leden of derden die van een

belang doen blijken, er kennis van kunnen nemen of er kopie van kunnen vragen ondertekend door

de voorzitter van de Raad van Bestuur en een bestuurder, dit alles onverminderd de door de wet

voorgeschreven publiciteit.

TITEL V : BEGROTING EN REKENINGEN

Artikel 21 :

Het boekjaar van de vereniging loopt samen met het kalenderjaar.

De vereniging beschikt over volgende geldmiddelen :

1) de subsidies van universiteiten, openbare besturen en organisaties ;

2) de eventuele giften, legaten, interesten van geplaatste gelden, enzovoorts ;

3) de opbrengst van alle wettelijke geoorloofde initiatieven die voor doel hebben de nodige gelden te verwerven ;

4) de eventuele lidgelden.

Artikel 22 :

Ten laatste binnen de zes (6) maanden na de afsluitingsdatum van het boekjaar legt de Raad van

Bestuur de jaarrekening van het voorbije boekjaar alsook de begroting van het volgende boekjaar ter

goedkeuring voor aan de algemene vergadering.

Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding aan de leden

worden uitgekeerd.

Artikel 23 :

De algemene vergadering kan ��n of meer controlerende leden aanstellen, voor een duur die zij

bepaalt, en die belast worden met het toezicht op de ontvangsten en uitgaven van de vereniging.

Zij gaan tevens de juistheid na van de inventarissen.

Zij mogen kennis nemen van alle akten en bescheiden die nuttig zijn voor het vervullen van hun

opdracht.

Zij brengen verslag uit over hun opdracht op de te houden algemene vergadering.

TITEL VI : ONTBINDING

Artikel 24 :

In geval van vrijwillige ontbinding worden door de Algemene Vergadering of, bij gebreke daarvan,

door de rechtbank, ��n of meer vereffenaars benoemd, hun bevoegdheid bepaald en de wijze van

vereffenen omgeschreven.

Artikel 25 :

In geval van ontbinding zal, na aanzuivering van het passief, de bestemming van de goederen

bepaald worden door de algemene vergadering, beraadslagend overeenkomstig de regels van een

statutenwijziging. Het netto actief zal in ieder geval moeten bestemd zijn voor een instelling met een

belangenloze doelstelling die zoveel mogelijk overeenstemt met het doel waarvoor de huidige

vereniging is opgericht.

Artikel 26 :

De leden van onderhavige vereniging verklaren zich volledig te willen conformeren aan de

wettelijke bepalingen. De toepasselijke wet op deze statuten is de wet van zevenentwintig juni

negentienhonderd eenentwintig betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale

verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen.

Voor alles waarin in onderhavige statuten niet uitdrukkelijk is voorzien, is de voormelde wet

toepasselijk.

BUITENGEWONE ALGEMENE VERGADERING VAN DE LEDEN

De comparanten, hier tegenwoordig of vertegenwoordigd, verklaren nadien zich te verenigen in een algemene vergadering en nemen met eenparigheid de volgende besluiten :

1.AFSLUITING VAN HET EERSTE BOEKJAAR EERSTE JAARLIJKSE VERGADERING Het eerste boekjaar wordt afgesloten op 31 december 2011. Bijgevolg zal de eerste jaarlijkse vergadering in 2012 gehouden worden.

Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Luik B - Vervolg

2.BENOEMING VAN DE ZAAKVOERDERS

De algemene vergadering benoemd als zaakvoerder van de vereniging voor een verlengbare

termijn van drie jaar :

1. Mevrouw DUMOULIN Christine Brigitte Gertrude, echtgenote van de Heer VERELLEN Gaston, geboren te Charleroi op 27 mei 1946, wonende te 1200 Brussel, avenue Chapelle aux Champs, 29.

2. De Heer LEGIUS Eric Hendrik Gerarda, geboren te Balen op 13 augustus 1958, wonende te 3020 Winksele, Engelenbosweg, 7.

3. De Heer HE1MANN Pierre Emile, geboren te Brussel op 25 december 1962, wonende te 7061 Thieusies, rue Jacquet, 210.

4. Mevrouw BLAUMEISER Bettina, geboren te Bitburg op 19 jufi 1967, wonende te 2650 Edegem, Kontichstraat, 116.

5. De Heer BOURS Vincent Marie Henri Nicolas, geboren te Luik op 2 januari 1963, wonende te 4000 Li�ge, rue Saint-Laurent, 313.

6. Mevrouw DE PAEPE Anne Marie Julia Joanna Frances, geboren te Gent op 4 oktober 1955, wonende te 9620 Zottegem, Buggenhoek, 34.

7. Mevrouw LIEBAERS Ingeborg, geboren te Ukkel op 11 oktober 1945, wonende te 1020 Brussel, Kloosterstraat, 47.

8. De heer VIKKULA Miikka Sakari, geboren te Espoo op 12 mei 1965, wonende te 1950 Kraainem, rue au Bois, 22.

De zaakvoerders, hier aanwezig of vertegenwoordigd ingevolge volmacht waarvan hiervoor sprake, aanvaarden het mandaat dat hen verleend wordt.

Deze laatsten hebben onderling aangesteld in hoedanigheid van :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Voorzitter : Mevrouw DUMOULIN Christine, echtgenote van de Heer VERELLEN, voornoemd.

Ere-voorzitter : de Heer LEGZUS Eric, voornoemd.

Franstalige secretaries : de Heer HEIMANN Pierre, voornoemd.

Nederlandstalige secretaresse : Mevrouw BLAUMEISER Bettina, voornoemd.

Schatbewaarder : de Heer BOURS Vincent, voornoemd.

Hier aanwezig of vertegenwoordigd ingevolge voornoemde volmachten om hun mandaat te

aanvaarden.

3. BEKRACHTIGING VAN DE VERBINTENISSEN GEDAAN IN NAAM VAN DE VERENIGING IN OPRICHTING

De comparanten verklaren alle verbintenissen die in naam van de vennootschap in oprichting gedaan werden over te nemen vanaf 1 september 2010.

De overname van deze verbintenissen zal slecht uitwerking hebben onder de dubbele opschortende voorwaarde van het realiseren van deze verbintenissen en het neerleggen van een uittreksel van de statuten bij de Griffie van de bevoegde rechtbank.

VOOR GELIJKVORMING UITTREKSEL

Meester Catherine Gillardin, Geassocieerd Notaris te Brussel

Terzelfdertijd neergelegd:

-1 afsch rift;

-1 gelijkvorming uittreksel.

- 6 volmachten

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENT…

Adresse
WINSTON CHURCILLLAAN 11, BUS 30 1180 UKKEL

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENTRA, IN HET FRANS : ASSOCIATION DES MEDECINS DES CENTRES DE GENETIQUE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENT…

Coordonnées
VERENIGING VAN ARTSEN VAN DE GENETISCHE CENT…