VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE
Dénomination : VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.405.047

Publication

24/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

Réservé

au

Moniteur

belge

1110









14 -07- 2014

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Greffe

Dénomination

(en entier) : SOCIETE DE L'ORDRE DE LEOPOLD ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue du Tabellion 9 à 1050 IXELLES

N` d'entreprise ; 407.405.047

Objet de l'acte : Réélections et modification des statuts

P.V. de l'Assemblée Générale du 13 mai 2014 :

Réélection statutaire :

Administrateur : Monsieur Philippe DELAUNOIS, chemin de Couture 3A - 1380 Lasnes

Démission :

Administrateur : Monsieur Michel GERNAIJ

Le Conseil d'Administration est donc composé de :

Président : Monsieur Xavier DE RIEMAECKER

Vice-Président : Monsieur René BATS

Monsieur Philippe DELAUNOIS

Secrétaire Général : Monsieur Jacques ROSIERS

Administrateurs : Monsieur Carl PEETERS

Monsieur le Baron Franciskus van DAELE

Madame Anne-Marie UYTTEBROECK

Gestion journalière :

Délégué à la direction : Monsieur Henri GERARD

Assistante de direction : Mademoiselle Sonia WUYTS

STATUTS

DE LA SOCIETE DE L'ORDRE DE LEOPOLD

Statuts publiés aux annexes au Moniteur belge du 9 juin 1934,

Modifiés aux annexes au Moniteur belge des 5 septembre 1968, 2 septembre 1982, 26 mai 1998 et 10 juin

2004.

Chapitre premier

BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE

Article premier  La Société de l'Ordre de Léopold est une association sans but lucratif fondée pour une durée illimitée. Son siège social est situé 9, rue du Tabellion à 1050 Ixelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Elle professe un attachement indéfectible envers la Belgique et la monarchie.

Article 2  En dehors de toutes préoccupations politiques, religieuses ou philosophiques, les principaux buts

poursuivis par l'association sont :

1° garder intangible le prestige dû à la plus haute distinction du pays ;

20 resserrer les liens entre les membres de l'Ordre ;

3° sur décision du conseil d'administration, mener des actions d'assistance et de solidarité au profit :

-des membres et de leurs proches;

-de décorés de l'Ordre de Léopold non membres de l'association et de leurs proches;

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto ' Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

, I MOD 2.0

-d'autres personnes, physiques ou morales, sur proposition de membres de l'association.

La poursuite de ces buts se concrétise notamment par le soutien à des actions d'intérêt national à caractère pédagogique, civique ou culturel et par toute forme d'aide morale ou matérielle telle que l'attribution de bourses d'étude ou récompenses.

Article 3  Le nombre de membres de l'association est indéterminé mais ne peut être inférieur à cinq.

Article 4  L'association comprend :

1° des membres titulaires ou protecteurs;

2° des membres adhérents ou de soutien;

30 des membres d'honneur.

Le membre titulaire ou protecteur doit justifier de sa qualité de décoré dans l'Ordre de Léopold,

Le membre adhérent doit justifier de sa qualité de veuf ou veuve, partenaire, non remarié(e) ou nouveau cohabitant, ou d'orphelin, jusqu'à l'âge de vingt-cinq ans révolus, d'un membre défunt de l'Ordre et être accepté par le conseil d'administration.

Le membre de soutien est une personnalité qui soutient les objectifs poursuivis par l'association dont la candidature a été proposée par un membre et a été acceptée par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge Le titre de président d'honneur ou de membre d'honneur peut être décerné par te conseil d'administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'assemblée générale sans être tenues de payer une cotisation.

Article 5 La qualité de membre de l'association se perd :

1° par démission adressée au conseil d'administration, Est réputé démissionnaire, l'associé qui ne paie pas ses cotisations ; il en va de même pour celui qui a été radié ou suspendu de l'Ordre.

2° par la radiation prononcée pour motif grave par l'assemblée générale, sur proposition du président du bureau du conseil d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement invité par ledit bureau à lui fournir ses explications.

Chapitre II

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 6  L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de quinze membres au plus et cinq au moins élus pour trois ans par l'assemblée générale et choisis parmi les membres titulaires ou protecteurs.

En cas de vacance, si le nombre de membres du conseil est inférieur à cinq, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement des membres manquants. II est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

Les membres sortants sont rééligibles.

Le conseil choisit parmi ses membres un président, deux vice-présidents et un secrétaire général, lesquels composent le bureau.

Le bureau peut être chargé par le conseil d'administration de l'exécution de certaines de ses décisions.

Article 7  Le conseil d'administration se réunit en principe une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.

La présence de la moitié des membres présents ou représentés du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Toutefois, lorsque !a délibération a trait à des mesures d'assistance et de solidarité au profit d'autres personnes que les membres de l'Ordre de Léopold, trois quarts des membres doivent être présents ou représentés, et un vote favorable à l'unanimité des membres présents ou représentés est exigé.

Il est tenu procès-verbal des séances.

Les procès-verbaux sont signés par le président ou un des vice-présidents et par fe secrétaire général.

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association en conformité avec la loi,

;" i '1 M00 2.0

Il est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'assemblée générale le compte de l'exercice écoulé et les prévisions budgétaires pour le prochain exercice.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres

Article 8  Les membres du conseil et les vérificateurs aux comptes ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

Article 9 -- Le conseil d'administration peut charger des personnes rétribuées de la direction journalière et du secrétariat; celles-ci, à défaut d'être membres, peuvent être invitées à assister aux séances de l'assemblée générale avec voix consultative ainsi qu'aux séances du conseil d'administration avec voix consultative seulement,

Le montant des cotisations est fixé annuellement par le conseil d'administration.

La cotisation maximum est de deux cent cinquante euro ou de leur équivalent.

Ces cotisations sont rachetables par un versement unique de vingt fois leur montant.

Les dépenses sont ordonnancées par le président ou son délégué. L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président ou son délégué. Le représentant de l'association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

Article 10 -- L'assemblée générale de la l'association se compose des membres titulaires et protecteurs, des membres adhérents, des membres de soutien et des membres d'honneur.

L'assemblée générale se réunit, en principe, au mois de mai de chaque année.

Elle doit être convoquée par le conseil d'administration chaque fois qu'un cinquième au moins des membres titulaires ou protecteurs en fait la demande par écrit.

Le conseil d'administration sera en droit de convoquer les associés à une assemblée générale extraordinaire chaque fois que l'examen d'un point spécial et urgent le nécessitera.

L'ordre du jour est réglé par le conseil d'administration.

Le bureau de l'assemblée générale est celui du conseil d'administration.

L'assemblée entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la situation financière et morale de la société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote les prévisions budgétaires pour l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour, nomme et révoque les membres du conseil d'administration.

Seuls les membres titulaires ou protecteurs et les membres d'honneur décorés dans l'Ordre de Léopold disposent d'un droit de vote.

Article 11 -- Tous les membres de l'association doivent être convoqués par le conseil d'administration quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée générale, soit par circulaire, soit par insertion dans le bulletin de l'association, si celle-ci en possède un.

L'ordre du jour doit figurer sur ces convocations. Toutes propositions signées par un nombre de membres, disposant d'un droit de vote, au moins égal au vingtième de la dernière liste annuelle sont portées à l'ordre du jour, Les membres, disposant d'un droit de vote, pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre, disposant d'un droit de vote, par procuration par écrit ou courriel au secrétaire général au plus tard fa veille du jour de l'assemblée générale.

Article 12 -- Les résolutions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance de tous les membres par la voie du bulletin de l'association.

Article 13  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et que l'assemblée réunit au moins deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Volet. B - Suite

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constituée et spécifiés à l'article deuxième, elle ne sera valable que si elle est votée par quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et adopter les modifications à la majorité visée aux alinéas 1 et 2.

Article 14 -- Les projets du conseil d'administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi par l'association, constitutions d'hypothèques sur lesdits immeubles, baux excédant neuf années et emprunts doivent être soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 15  Texte abrogé.

Chapitre Ill

PATRIMOINE, RESSOURCES ET DEPENSES DE L'ASSOCIATION

Article 16 Le patrimoine comprend

1° les immeubles nécessaires au but poursuivi par l'association;

2° les capitaux provenant de libéralités et des recettes, à moins que le conseil d'administration ne leur

donne une autre destination.

Article 17 -- Texte abrogé.

Article 18  Texte abrogé.

Article 19  Les recettes annuelles de l'association se composent

1° des revenus de son patrimoine;

2° des cotisations et souscriptions de ses membres ;

3° des subventions de l'Etat, des institutions, des entités et des établissements publics, s'il en est;

4° du produit des libéralités dont l'emploi immédiat a été autorisé par le conseil d'administration (article 16);

5° des ressources créées à titre exceptionnel et, s'il y a lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente.

Article 20  Il est tenu au jour le jour une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité-matières.

Un collège de deux vérificateurs aux comptes, rééligible, est désigné annuellement par l'assemblée générale. Il est chargé de vérifier une fois l'an l'exactitude de la comptabilité de l'association et de faire rapport à l'assemblée.

Chapitre IV

DISSOLUTION

Article 21  L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion, qui délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés.

Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association est soumise à l'homologation du tribunal civil.

Article 22  En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net à des oeuvres charitables ou à toute association, oeuvre ou groupement dont l'assemblée estimerait l'objet semblable à celui de l'association.

Article 23  Tout ce qui n'est pas prévu par les statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif.

Xavier DE RIEMAECKER

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recta " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnel ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

A

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

* ,Moniteur

belge

24/07/2014
ÿþ MOD 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neeriegging van de akte ter griffie

Voorbehouden 1111#11110111

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Belgisch Staatsblad



IM 2014

BRU SSa

Griffie

Ondernemingsnr : 407.405.047

Benaming

(voluit) : VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE VZW

(verkort) :

Rechtsvoren : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Notarisstraat 9 -1050 ELSENE

Onderwerp akte ; Verkiezingen en wijziging van de statuten :

P.V. van de Algemene Vergadering van 13 mei 2014 :

Statutaire herkiezingen :

Bestuurder : De Heer Philippe DELAUNOIS, chemin de Couture 3A - 1380 Lasnes

Ontslag :

Bestuurder : De Heer Michel GERNAIJ

De Raad van Bestuur bestaat uit :

Voorzitter : De Heer Xavier DE RIEMAECKER

Vice-Voorzitters : De Heer René BATS

De Heer Philippe DELAUNOIS

Secretaris Generaal : De Heer Jacques ROSIERS

Bestuurders : De Heer Carl PEETERS

De Heer Baron Franciskus van DAELE

Mevrouw Anne-Marie UYTTEBROECK

Dagelijks bestuur

Aggevaardigde aan de directie : De Heer Henri GERARD

Directie Assistante : Mejuffrouw Sonia WUYTS

STATUTEN

VAN DE VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE

Statuten bekendgemaakt in de bijsagen van het Belgisch Staatsblad van 9 juni 1934 en wat betreft, wijzigingen in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 5 september 1968, 2 september 1982, 26 mei 1998 en 10 juni 2004,

Hoofdstuk l

DOEL EN SAMENSTELLING VAN DE VERENIGING

Artikel 1 -- De Vereniging van de Leopoldsorde is een vereniging zonder winstoogmerk, voor onbeperkte duur gesticht, Haar maatschappelijke zetel is gevestigd Notarisstraat, 9 te 1050 Elsene, in het gerechtelijke' arrondissement Brussel. Zij verdedigt een onwankelbare trouw aan België en aan de monarchie.

Artikel 2  Los van, om het even welke politieke, godsdienstige of filosofische overtuiging, zijn de

voornaamste doelen van de vereniging

1 °het prestige verschuldigd aan de hoogste onderscheiding van het land ongeschonden bewaren;

2° de solidariteitsbanden onder de titularissen van de Orde verstevigen;

3° in uitvoering van een beslissing van de raad van bestuur bijstand- en solidariteitsacties ondernemen ten

voordele van :

rt

Op de laatste blz van Luik B vermelden , Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2.2

-leden van de vereniging of van hun familieleden;

-gedecoreerden in de Leopoldsorde die geen lid zijn van de vereniging of van hun familieleden;

-andere personen of rechtspersonen die door leden van de vereniging mochten voorgesteld worden.

Deze doelen uiten zich namelijk door steunverlening aan acties van nationaal belang op pedagogisch,

staatsburgerlijk of cultureel vlak, zowel moreel ars materieel, in het bijzonder bij wijze van toekenning van

studiebeurzen of prijzen,

Artikel 3  Het aantal leden van de Vereniging is onbepaald, doch mag niet minder dan vijf bedragen.

Artikel 4  De Vereniging bestaat uit :

1° werkende of beschermende leden;

20 aangesloten of ondersteunende leden;

3° ereleden;

Om werkend of beschermend lid te worden, moet men het bewijs leveren van zijn hoedanigheid van Belgisch lid der Leopoldsorde.

Om aangesloten lid te worden, moet men bewijzen de niet-hertrouwde weduwe of weduwnaar of samenwonende te zijn, of een wees niet ouder dan vijfentwintig jaar, van een afgestorven lid der Orde en door de raad van bestuur aanvaard worden.

Ondersteunende leden zijn personen die hun ondersteuning willen verlenen aan de doeleinden van de vereniging en die, op verzoek van een lid, door de raad van bestuur worden aangenomen.

De titel van erevoorzitter of van erelid kan door de raad van bestuur toegekend worden aan personen die uitstekende diensten aan de vereniging bewijzen of bewezen hebben. Die titel geeft aan de personen die hem verkregen hebben het recht om deel te nemen aan de algemene vergadering zonder een bijdrage te moeten betalen.

Artikel 5  Aan het lidmaatschap van de vereniging wordt een einde gesteld :

1° Door ontlag ingediend bij de raad van bestuur, Tevens worden leden die hun bijdrage niet langer betalen als ontslagnemend beschouwd; hetzelfde geldt voor leden die uit de Orde geschrapt of tijdelijk geschorst worden.

2° Door schrapping uitgesproken door de algemene vergadering om een emstige reden, op voorstel van de voorzitter van het bureel van de raad van bestuur in welk geval de betrokkene voorafgaandelijk door dit bureel verzocht wordt toelichting te verstrekken.

Hoofdstuk Il

BEHEER EN WERKING

Artikel 6  De Vereniging wordt beheerd door een raad van bestuur uit ten hoogste vijftien en ten minste vijf leden, verkozen door de algemene vergadering voor een tijdperk van drie jaar onder de werkende of beschermende leden.

Bij vacature voorziet de raad van bestuur voorlopig in de vervanging van de betrokken leden indien de raad minder dan vijf leden telt. Tot hun definitieve vervanging wordt overgegaan door de eerstvolgende algemene vergadering.

De uittredende leden zijn herkiesbaar.

De raad kiest onder zijn leden een voorzitter, twee ondervoorzitters en een secretaris-generaal die het bureau vormen.

Het bureau kan, door de raad van bestuur, belast worden met de uitvoering van sommige van zijn beslissingen.

Artikel 7 -- De Raad van bestuur vergadert in principe eenmaal per trimester en, daarenboven, telkens wanneer hij bijeengeroepen wordt door zijn voorzitter of op aanvraag van één vierde van zijn leden.

De aanwezigheid van de helft van de aanwezigen of vertegenwoordigden leden van de raad van bestuur wordt vereist voor de geldigheid van de beraadslagingen. Nochtans, als er over bijstand- of solidariteitsacties gaat ten

voordele van personen die geen lid zijn vereist alsook een gunstige stemming door al de aanwezige leden.

De vergaderingen worden genotuleerd.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De notulen worden ondertekend door de voorzitter of een der ondervoorzitters en door de secretaris-generaal.

De raad van bestuur beheert de aangelegenheden van de vereniging overeenkomstig de wet.

Hij is verplicht ieder jaar de rekening en verantwoording van het afgelopen boekjaar en de begrotingsramingen voor het volgen boekjaar aan de algemene vergadering ter goedkeuring voor te leggen.

Op de zetel van de vereniging wordt door de raad van bestuur een register van de leden gehouden.

Artikel 8  De leden van de raad en de rekeningverificateurs mogen geen enkele vergoeding ontvangen in hoofde van het ambt dat hun werd toevertrouwd.

Artikel 9  De raad van bestuur mag bezoldigde personen benoemen belast met het dagelijks beheer of het secretariaat; deze personeelsleden kunnen verzocht worden de zittingen van de algemene vergadering bij te wonen met raadgevende stem indien zij geen lid zijn alsmede deze van de raad van bestuur docht slechts met raadgevende stem.

Het bedrag der bijdragen wordt jaarlijks bepaald door de raad van bestuur.

De bijdragen zijn afkoopbaar door een enige storting van het twintigvoud van het bedrag der jaarlijkse bijdrage.

De uitgaven worden betaalbaar gesteld door de voorzitter of zijn gemachtigde. De vereniging wordt in rechte en in alle burgerlijke rechtshandelingen vertegenwoordigd door de voorzitter of zijn gevolmachtigde. De vertegenwoordiger der vereniging moet de volle uitoefening van zijn burgerrechten genieten.

Artikel 10  De algemene vergadering van de vereniging bestaat uit de werkende, beschermende, aangesloten, ondersteunende leden of ereleden.

De algemene vergadering moet ieder jaar in principe tijdens de maand mei vergaderen.

Zij moet door de raad van bestuur bijeengeroepen worden, telkens wanneer een vijfde der werkende of beschermende leden hiertoe een schriftelijk verzoek indient.

De raad van bestuur heeft het recht om de leden van de vereniging tot een buitengewone algemene vergadering bijeen te roepen, telkens wanneer het onderzoek van een bijzonder en dringend punt zulks noodzakelijk maakt.

De dagorde wordt opgesteld door de raad van bestuur;

Het bureau der algemene vergadering is hetzelfde als dat'van de raad van bestuur,

De vergadering hoort de verslagen over het beheer van de raad, over de financiële en morele toestand der vereniging. Zij keurt de rekeningen van het afgesloten boekjaar goed, stemt de begrotings-ramingen voor het komende boekjaar, beraadslaagt over de punten die op de dagorde staan, benoemt en ontslaat de leden van de raad van bestuur.

Enkel de werkende en beschermende leden, almede de ereleden lid der Leopoldsorde, zijn stemgerechtigd.

Artikel 11  Ieder lid van de vereniging moet uiterlijk vijftien dagen voor de datum die voor de algemene vergadering is vastgesteld, door de raad van bestuur opgeroepen worden, of door middel van een omzendbrief, of door aankondiging in het bulletin van de vereniging, indien deze er een uitgeeft

De dagorde moet in die bijeenroepingen vermeld staan, Alle voorstellen ondertekend door een aantal stemgerechtigde leden gelijk aan het twintigste der jongste jaarlijkse lijst, worden op de dagorde hernomen. Alle stemgerechtigde leden der vereniging mogen zich door een ander stemgerechtigd lid op de vergadering laten vertegenwoordigen, bij wijze van een schriftelijk of per email volmacht gericht aan de Secretaris-generaal ten laatste de dag voor de algemene zitting.

Artikel 12  De besluiten van de algemene vergadering worden ter kennis van alle leden gebracht door middel van het bulletin van de vereniging.

Artikel 13 -- De algemene vergadering is niet bevoegd om over wijzigingen van de statuten te beraadslagen, tenzij het voorwerp ervan uitdrukkelijk is aangeduid bij de bijeenroeping en dat ten minste twee derde van de leden op de vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Geen enkele wijziging mag worden aangenomen tenzij met een meerderheid van twee derde der stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Indien echter de wijziging betrekking heeft op een der doelstellingen waartoe de vereniging is opgéricht als in artikel 2, zal zij maar geldig zijn indien zijn aangenomen is met een meerderheid van vier vijfde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Indien twee derde der leden op de eerste vergadering niet aanwezig of vertegenwoordigd is kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden die zal mogen beraadslagen en besluiten, met de meerderheid voorzien in alinea's 1 en 2, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigden leden.

Artikel 14 -- De projecten van de raad van bestuur betreffende het verwerven, ruilen en vervreemden der vaste goederen die nodig zijn voor de doelstelling van de vereniging, het vestigen van hypotheken op bedoelde vaste goederen, huurovereenkomsten voor langer dan negen jaar en leningen dienen aan de goedkeuring van de algemene vergadering te worden voorgelegd.

Artikel 15  Tekst afgeschaft.

Hoofdstuk III

VERMOGEN, INKOMSTEN EN UITGAVEN VAN DE VERENIGING

Artikel 16  Het vermogen bestaat uit

1° de onroerende goederen nodig tot het nastreven van het doel van de vereniging;

2° de kapitalen voortkomende van giften en inkomsten, tenzij de raad van bestuur hun een ander

bestemming geeft.

Artikel 17  Tekst afgeschaft.

Artikel 18  Tekst afgeschaft.

Artikel 19  De jaarlijkse ontvangsten van de verenging bestaan uit

1° het inkomen der vermogen;

2° de bijdragen en inschrijvingen van haar leden;

3° desnoods, de toelagen van de Staat, de staatsentiteiten, organen en de openbare instellingen;

4° de opbrengst der giften waarvan het onmiddellijk gebruik door de raad van bestuur werd toegelaten

(artikel 16);

5° de geldmiddelen van uitzonderlijke herkomst en, zo nodig, met toestemming van de bevoegde overheid

bekomen.

Artikel 20  Dag aan dag worden de geldelijke inkomsten en uitgaven geboekt. Een boekhouding van de goederen wordt ook, desnoods, bijgehouden.

Een college van twee rekenings-verificateurs wordt jaarlijks op voordracht van de raad van bestuur aangewezen, Dit college is herkiesbaar. Het wordt belast met de jaarlijkse controle van de rekeningen van de vereniging en dient hierover aan de algemene vergadering verslag uit te brengen.

Hoofdstuk IV

ONTBINDING

Artikel 21  De algemene vergadering kan geen ontbinding uitspreken, behalve indien twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Als deze voorwaarde niet vervuld is, kan een nieuwe vergadering bijeengeroepen worden, die geldig zal beraadslagen welk ook het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden moge zijn. Geen enkel besluit wordt aangenomen indien het niet gestemd is met een meerderheid van vier vijfde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Elk besluit betreffende de ontbinding aangenomen door een vergadering waar geen twee derde van de leden der vereniging aanwezig is, wordt onderworpen aan bekrachtiging door de Burgerlijke Rechtbank.

Artikel 22  Bij ontbinding, wijst de algemene vergadering een of meer curatoren aan, belast met de vereffening van de goederen van de vereniging. Zij kent het zuiver actief toe aan liefdadigheidswerken of aan een maatschappij, instelling of groepering waarvan de algemene vergadering zou achten dat hun doelstellingen gelijkaardig zijn met deze van de vereniging.

Artikel 23 -- AI wat door de statuten niet bepaald is zal geregeld worden overeenkomstig de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd-eenentwintig, welke rechtspersoonlijkheid toekent aan verenigingen zonder winstgevend doel

Xavier DE RIEMAECKER

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden " Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso ; Naam en handtekening

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden . aan het Belgisch Staatsblad

~

30/05/2013
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

~ MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

BROUSEES

21 MAI 2013

111 11



Dénomination

(en entier) : SOCIETE DE L'ORDRE DE LEOPOLD ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue du Tabellion 9 à 1050 IXELLES

N° d'entreprise : 407.405.047

Objet de l'acte : Réélections

P.V. de l'Assemblée Générale du 16 mai 2013 :

Réélection statutaire ;

Administrateur : Monsieur René BATS, avenue Auguste Reyers 17913 -1030 Bruxelles

Administrateur ; Monsieur Carl PEETERS, Grimbergsesteenweg 24 -1980 Eppegem-Zemst

Election statutaire

Administrateur : Monsieur Michel GERNAIJ, rue Fond Agny 16 - 1380 Lasne

Administrateur : Monsieur le Baron Franciskus van DAELE, avenue des Aubépines 72 -1180 Bruxelles

Administrateur: Madame Anne-Marie UYTTEBROECK, rue Léon Lepage 9 -1000 Bruxelles

Démission :

Administrateur : Monsieur Jean-Marie PIRET

Administrateur : Madame la Baronne Greta SUETENS-BOURGEOIS

Administrateur : Madame Cécile GOOR-EYBEN

Le Conseil d'Administration est donc composé de ;

Président : Monsieur Xavier DE RIEMAECKER

Vice-Président : Monsieur René BATS

Monsieur Philippe DELAUNOIS

Secrétaire Général : Monsieur Jacques ROSIERS

Administrateurs : Monsieur Carl PEETERS

Monsieur Michel GERNAIJ

Monsieur le Baron Franciskus van DAELE

Madame Anne-Marie UYTTEBROECK

Gestion journalière :

Directeur: Monsieur Henri GERARD

Assistante de direction : Mademoiselle Sonia WUYTS

Xavier DE RIEMAECKER

Administrateur

30/05/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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~ 208





Ondernemingsar : 407.405.047

Benaming

(voluit) : VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE VZW (verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Notarisstraat 9 -1050 ELSENE

Onderwerf akte : Verkiezingen

P.V, van de Algemene Vergadering van 16 mei 2013 :

Statutaire herkiezingen :

Bestuurder : De Heer René BATS, Auguste Reyers laan 179/3 -1030 Brussel

Bestuurder : De Heer Carl PEETERS, Grimbergsesteenweg 24 -1980 Eppegem-Zemst

Statutaire verkiezingen

Bestuurder : De Heer Michel GERNAIJ, Fond Agny straat 16 -1380 Lasne

Bestuurder : De Heer Baron Franciskus van DAELE, Hagedoornlaan 72 -1180 Brussel

Bestuurder: Mevrouw Anne-Marie UYTTEBROECK, Léon Lepagestraat 9 - 1000 Brussel

Ontslag

Bestuurder : De Heer Jean-Marie PIRET

Bestuurder : Mevrouw Barones Greta SUETENS-BOURGEOIS

Bestuurder: Mevrouw Cécile GOOR-EYBEN

De Raad van Bestuur bestaat uit

Voorzitter ; De Heer Xavier DE RIEMAECKER

Vice-Voorzitters : De Heer René BATS

De Heer Philippe DELAUNOIS

Secretaris Generaal : De Heer Jacques ROSIERS

Bestuurders : De Heer Cari PEETERS

De Heer Michel GERNAIJ

De Heer Baron Franciskus van DAELE

Mevrouw Anne-Marie UYTTEBROECK

Dagelijks bestuur:

Directeur : De Heer Henri GERARD

Directie Assistante : Mejuffrouw Sonia WUYTS

Xavier DE RIEMAECKER

Beheerder

13/07/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111J1111 1j11111111111 BRUXELLES

04 JUL 20ï2

Dénomination

(en entier) : SOCIETE DE L'ORDRE DE LEOPOLD ASBL

Forme Juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue du Tabellion 9 à 1050 IXELLES

N° d'entreprise : 407.405.047

Obiet de l'acte ; Réélections

P,V. de l'Assemblée Générale du 10 mai 2012 :

Réélection statutaire :

Administrateur : Monsieur Jacques ROSIERS, clos du Parc 24 - 1420 Braine-l'Alleud

Etection statutaire ;

Administrateur: Monsieur Xavier DE RIEMAECKER, avenue des Aubépines 105 -1180 Bruxelles

Démission :

Vice-Président : Monsieur Ie Baron Marc VERSTRAETE

Le Conseil d'Administration est donc composé de :

Président : Monsieur Jean-Marie PIRET

Vice-Président : Madame Cécile GOOR-EYBEN

Monsieur René BATS

Secrétaire Général ; Monsieur Jacques ROSIERS

Administrateurs : Monsieur Philippe DELAUNOIS

Madame la Baronne Greta SUETENS-BOURGEOIS

Monsieur Carl PEETERS

Monsieur Xavier DE RIEMAECKER

Jean-Marie PIRET

Administrateur

MOD 2.0

B

13/07/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

A wi BRUSSEL.

O JUL 2012

*12124272*



Ondernemingsnr : 407.405.047

Benaming

(voluit) : VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE VZW

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Notarisstraat 9 -1050 ELSENE

Onderwerp tikte ; Verkiezingen :

P.V. van de Algemene Vergadering van 10 mei 2012 :

Statutaire herkiezingen

Voorzitter ; De Heer Jean-Marie PIRET, Tortelduivenlaan 9 -1150 Brussel

Bestuurder : De Heer Philippe DELAUNOIS, chemin de Couture 3A -1380 Lasne

Statutaire verkiezingen

Bestuurder : De Heer Xavier DE RIEMAECKER, Hagedoornlaan 105 -1180 Brussel

Ontslag

Bestuurder : De Heer Baron Marc VERSTRAETE

De Raad van Bestuur bestaat uit:

Voorzitter : De Heer Jean-Marie PIRET

Vice-Voorzitters : Mevrouw Cécile GOOR-EYBEN

De Heer Baron Marc VERSTRAETE

Secretaris Generaal : De Heer René BATS

Bestuurders : De Heer Philippe DELAUNOIS

Mevrouw Barones Greta SUETENS-BOURGEOIS

De Heer Jacques ROSIERS

De Heer Carl PEETERS

De Heer Xavier DE RIEMAECKER

Jean-Marie PIRET

Beheerder

19/05/2011
ÿþ" " MOD 2.0

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



BRUXELLES

n9 2011









*11075798*



Dénomination

(en entier) : SOCIETE DE L'ORDRE DE LEOPOLD ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siégé : rue du Tabellion 9 à 1050 IXELLES

N° d'entreprise - 407.405.047

Objet de l'acte : Réélections

P.V. de l'Assemblée Générale du 5 mai 2011

Réélections statutaires :

Président : Monsieur Jean-Marie PIRET, avenue des Tourterelles 9 - 1150 Bruxelles

Administrateur : Monsieur Philippe DELAUNOIS, chemin de Couture 3A - 1380 Lasne

Le Conseil d'Administration est donc composé de :

Président : Monsieur Jean-Marie PIRET

Vice-Président : Madame Cécile GOOR-EYBEN

Monsieur le Baron Marc VERSTRAETE

Secrétaire Général : Monsieur René BATS

Administrateurs : Monsieur Philippe DELAUNOIS

Madame la Baronne Greta SUETENS-BOURGEOIS

Monsieur Jacques ROSIERS

Monsieur Carl PEETERS

Jean-Marie PIRET

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

19/05/2011
ÿþMOD 2.2

Luik B In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



I 11I1 11111111V II if Iff 1I 11 1 II I IV id BRUSSM.

+11075799+ n 9 -05- 21M

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 407.405.047

Benaming

(voluit) : VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE VZW

(verkort)

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Notarisstraat 9 -1050 ELSENE

Onderwerp akte : Verkiezingen :

P.V. van de Algemene Vergadering van 5 mei 2011 :

Statutaire herkiezingen :

Voorzitter : De Heer Jean-Marie PIRET, Tortetduivenlaan 9 - 1150 Brussel

Bestuurder : De Heer Philippe DELAUNOIS, chemin de Couture 3A - 1380 Lasne

De Raad van Bestuur bestaat uit

Voorzitter : De Heer Jean-Marie PIRET

Vice-Voorzitters : Mevrouw Cécile GOOR-EYBEN

De Heer Baron Marc VERSTRAETE

Secretaris Generaal : De Heer René BATS

Bestuurders : De Heer Philippe DELAUNOIS

Mevrouw Barones Greta SUETENS-BOURGEOIS

De Heer Jacques ROSIERS

De Heer Carl PEETERS

Jean-Marie PIRET

Beheerder

29/05/2015
ÿþ~

Moo 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé f 11eSt14 1 2015

Greffe

Dénomination

(en entier) : SOCIETE DE L'ORDRE DE LEQ O .17 c9:13 1 de commerce

Forme juridique : Association Sans But Lucratif francophone die ,brazeIlea

Siège : rue du Tabellion 9 à 1050 1XELLES

N° d'entreprise : 407.405.047

Obiet de l'acte : Réélections

P.V, de l'Assemblée Générale du 7 mai 2015

Réélection statutaire

Administrateur: Monsieur Xavier DE RIEMAECKER, avenue des Aubépines 105 - 1180 Bruxelles

Monsieur Jacques ROSIERS, Clos du Parc 24 -1420 Braine-l'Alleud

Election statutaire

Administrateur : Monsieur Gijsbrecht DEKKERS, Vrijheidstraat 3 - 3010 Kessel-Lo

Monsieur le Baron Marc BOSSUYT, Ingenieur Hesaertslaan 23 - 2650 Edegem

Monsieur Thierry DUMOULIN, avenue Louise 539 -1050 Bruxelles

Monsieur Henri GERARD, rue du Linchet 2 - 1435 Corbais

Démission :

Administrateur : Monsieur René BATS

Le Conseil d'Administration est donc composé de :

Président : Monsieur Xavier DE RIEMAECKER

Vice-Président : Monsieur Philippe DELAUNOIS

Secrétaire Général : Monsieur Jacques ROSIERS

Administrateurs : Monsieur Carl PEETERS

Monsieur le Baron Franciskus van DAELE

Madame Anne-Marie UYTTEBROECK

Monsieur Gijsbrecht DEKKERS

Monsieur le Baron Marc BOSSUYT

Monsieur Thierry DUMOULIN

Monsieur Henri GERARD

Gestion journalière :

Délégué à la direction : Monsieur Jean Jacques DAVID

Assistante de direction : Mademoiselle Sonia WUYTS

Mentionner sur la dernière page du Volet Ei : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Xavier DE RIEMAECKER

Administrateur

w Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge





29/05/2015
ÿþ~

~

A

MOP 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

époei I Reçu le

19 MAI 2015

Griffie

2,1L~'~'~~~~ ~?~ ~~,.~w~,, de (,nmvnerco

îra,,toc;)hoxxe Bruzelles

Ondernemingsnr : 407.405.047 Benaming

(voluit) : VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE VZW

(verkort)

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Notarisstraat 9 -1050 ELSENE

Onderwerp akte : Verkiezingen :

P.V. van de Algemene Vergadering van 7 mei 2015 :

Statutaire herkiezingen

Bestuurder : De Heer Xavier DA RIEMAECKER, Hagedoornlaan 105 - 1180 Brussel

De Heer Jacques ROSIERS, Clos du Parc 24 -1420 Braine-l'Alleud

Statutaire kiezingen :

Bestuurder : De Heer Gijsbrecht DEKKERS, Vrijheidstraat 3 - 3010 Kessel-Lo

De Heer Baron Marc BOSSUYT, Ingenieur Hesaertslaan 23 - 2650 Edegem

De Heer Thierry DUMOULIN, Louisalaan 539 -1050 Brussel

De Heer Henri GERARD, rue du Linchet 2 - 1435 Corbais

Ontslag

Bestuurder : De Heer René BATS

De Raad van Bestuur bestaat uit

Voorzitter : De Heer Xavier DE RIEMAECKER

Vice-Voorzitters : De Heer Philippe DELAUNOIS

Secretaris Generaal : De Heer Jacques ROSIERS

Bestuurders : De Heer Carl PEETERS

De Heer Baron Franciskus van DAELE

Mevrouw Anne-Marie UYTTEBROECK

De Heer Gijsbrecht DEKKERS

De Heer Baron Marc BOSSUYT

De Heer Thierry DUMOULIN

De Heer Henri GERARD

Dagelijks bestuur : De Heer Jean Jacques DAVID

Directie Assistante : Mejuffrouw Sonia WUYTS

Xavier DE RIEMAECKER

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voor-

behouder

aan het

Belgisch Staatsbia

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
VERENIGING VAN DE LEOPOLDSORDE

Adresse
NOTARISSTRAAT 9 1050 BRUSSEL

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale