VERENIGING VOOR HET BEVORDEREN VAN SOCIALE EN SANITAIRE WERKEN VAN DE ONAFHANKELIJKE ZIEKENFONDSEN, AFGEKORT : VEBESS

Association sans but lucratif


Dénomination : VERENIGING VOOR HET BEVORDEREN VAN SOCIALE EN SANITAIRE WERKEN VAN DE ONAFHANKELIJKE ZIEKENFONDSEN, AFGEKORT : VEBESS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.342.374

Publication

08/09/2014
ÿþte, ..,

Réservé

au

Moniteur

belge

I

MOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

i

Il

au greffe du tribunal de commerce

N° d'entreprise: 409.342.374 francophone de Bruzenes Dénomination

(en entier) : Association pour la Promotion d'Oeuvres Sociales et Sanitaires des Mutualités Libres

(en abrégé) : APROSS

Forme juridique : ASBL.

Siège : Rue Saint Hubert 19, 1150 Bruxelles

Objet cie l'acte : Composition du Conseil d'Administration

L'assemblée Générale du 6 juin 2014 a acte la démission de Monsieur Courard Pascal, Avenue de Jassans 51 à 1342 Limelette, né le 28 août 1961 à Etterbeek.

1 Il III



i

28 -08- 2014

Déposé / Reçu le

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

G. Nowicki,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature



08/09/2014
ÿþ t. M002.2

In de bijiagen bij het Beigisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffue

" Déposé / Reçu le

28 -de- 2014

Voor-

behouder

aan het

Belgisch

Staatsblar

il 11 11*14166546*



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 409.342.374

Benaming

(voluit) : Vereniging voor het Bevorderen van Sociale en Sanitaire

Werken van de Onafhankelijke Ziekenfondsen

(verkort) : VEBESS

Rechtsvorm: VZW

Zetel Sint-Huibrechtsstraat, 19, 1160 Brussel, België

; Onderwerp akte Ontslag van een bestuurder

De Algemene Vergadering van 6 juni 2014 heeft akte genomen van het ontslag als bestuurder van de Heer, Courard Pascal, Avenue de iassans, 51 te 1342 Limelette gebaren te Etterbeek op 28 augustus 1961.

Gustave Nowicki, Voorzitter.

ein greffe du trian, de commerce francophone de Bruxelles

Op de laatste blz. van LuiI B vermelden : Recto: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening.

17/07/2013
ÿþ" a MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Ondernemingsnr : 409.342.374 Benaming

(voluit): Vebess

IMMIM1

V beh aa Bei Stal

MUUEL,

-© 8 Pt ~~t 20931

Griffie

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Sint-Huibrechtsstraat 19, 1150 Brussel, België

Onderwerp akte Wijzigingen in de samenstelling van de Raad van Bestuur

De Algemene Vergadering heeft, geldig vergaderend op 7 juni 2013, akte genomen van het ontslag van Mijnheer Jacques Jonet als bestuurder van de vzw en heeft op dezelfde datum zijn goedkeuring gehecht aan de benoeming van de heer Freddy Piron, Chaussée verte 47 te 4367 Crisnée,

G. Nowicki Voorzitter

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

17/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOP 2.2

N° d'entreprise : 409.342.374

BRUXELLES

Greffe

0 JUIL. 20e6

1

11111111,11t!).(11976*

Rée

Mor be

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Association pour la Promotion d'Oeuvres Sociales et Sanitaires des Mutualités Libres

(en abrégé) : APROSS

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint Hubert 19, 1150 Bruxelles

°blet de l'acte : Composition du Conseil d'Administration

L'assemblée Générale du 7 juin 2013 a procédé au remplacement de Monsieur Jacques Janet par Monsieur Freddy Piron, Chaussée verte 47 à 4367 Crisnée, au niveau de Conseil d'Administration.

G, Nowicki,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/11/2011
ÿþ MOD 2.2



Volet L Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





- 8 NOY

Greffe

111111111111111

*11175804*



Mo bt

Ne d'entreprise : 409.342.374

Dénomination

(en entier) : Association pour la Promotion d'Oeuvres Sociales et Sanitaires des Mutualités Libres

(en abrégé) : APROSS

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint Hubert 19, 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Fusion par absorption

Extrait du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2011:

L'assemblée générale approuve à l'unanimité la proposition de fusion avec l'asbl Apross, Rue Saint Hubert 19 à 1150 Bruxelles, numéro d'entreprise 451.562.120.

Elle approuve ensuite l'acceptation du patrimoine d'Opfor et la reprise de ses activités en conséquence de la liquidation de ce dernier.

Elle approuve le projet d'accord cadre et les modifications statutaires proposés:

Article 1

L'Association prend la dénomination de "Association pour la Promotion d'Oeuvres Sociales et Sanitaires des

Mutualités Libres A.S.B.L.", en abrégé « APROSS ».

Pour ses activités de formation, l'asbl peut utiliser le nom 'OPFOR' vis-à-vis de ses membres.

Article 3

L'Association a pour objet, sous toute forme, matérielle, médicale, morale ou intellectuelle, d'exercer toute activité se rapportant directement ou indirectement à la promotion de la santé, de la sécurité, de l'aide sociale et du bien-être général des membres et de leurs ayants droit ; le tout dans le cadre des activités directes ou' indirectes du mouvement des Mutualités Libres.

A cette fin, l'association peut organiser pour le compte de ses membres toutes formations, informations ou éducations jugées nécessaires pour le bon accomplissement de leur mission.

L'Association peut favoriser la création et le fonctionnement d'institutions sociales diverses telles que: maisons de cures d'air préventives, de convalescence, institutions de dispensation de soins ou d'aide sociale au profit de ses membres et des membres des Mutualités Libres et de leur famille.

Elle vise également à faciliter le financement de l'acquisition d'immeubles administratifs pour les mutualités: des Mutualités Libres. Ceci dans le but d'améliorer le service aux membres de celles-ci.

L'Association a aussi pour objet d'acquérir et de donner en location des locaux destinés à la gestion dei l'assurance maladie-invalidité par l'Union Nationale des Mutualités Libres et la poursuite des autres objets sociaux de ladite Union, ainsi que ceux des associations et autres entités juridiques qui poursuivent des. objectifs liés à ceux des Mutualités Libres.

Elle peut faire partie de sociétés ou d'associations ayant un objet connexe au sien.

Elle peut faire tout ce qui directement ou indirectement concourt à la réalisation de son objet social.

Article 5

L'Association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs:

ne pourra jamais être inférieur à 8.

Sont membres effectifs, les personnes représentant les organisations suivantes :

-Union Nationale des Mutualités Libres, Union Nationale reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990,:

dont le siège social est établi à 1150 Bruxelles, rue Saint-Hubert, 19 ;

-Onafhankelijk Ziekenfonds, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège social:

.est. étab li_à_261.0. Antwerpen r. Boomsesteenweg,- 5.,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

----' NáPnofesmiunnelie'----' de

--- VVe|onnautua|itáraconnuo dans |enadre de |a|oidu - :

août 1990, don le siège social es établi à 4020 Liège rue Natalis 47B;

-Euromut, mutualité reconnue dans le cadre de la |o| du 6 août 1990. dont le siège social est établi à 1080 Bruxelles, Boulevard Louis Mettewie, 74-76;

'pvoie Mranhenka000, mutualité reconnue dans le cadre de la |o| du 6 août 1000. dont le siège social est établi à 4760 Büllingen, Hauptstr ooe.2;

-K8u1uo|ÓáGocunyx.mutuo(üénacnnnuedano|eoodrede|o|n|Óu8008t1g80.dnró|aoiàgaoodo|eo*étab|ii à114D Bruxelles, modn Genève, 4|

Pa~æna OnafhankelijkZ|eke~~ndo mutualité reconnued~nm le cadredm la loi du 6aoUL

-PartenaVlaanderen, 1990, dont le siège social est établi à 9000 Gent, Coupure Links, 103 ;

-Partena  Mutualité Libne, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège aouia|, eotétab}ió1OOO Bruxelles, Boulevard Annpach.1.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi de 1921 et les présents stotuta.|lnmnk\w droit d'aosisterauxdá|ibányt|onedu|'Amau,nblée Générale et ont le droit de vote.

Les membres adhérents sont ceux qui sont admis par le Conseil d'administra on à participer aux activités de l'association.

G. Nowicki,

Président

-'_'-----_'-'---------'-'--_-___-----^

Menlionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes oyao,puuooirdwmpréseoher,oaauciaVnn.|afondouuonu|'organiymmà,égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Moniteur iléserel

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

22/11/2011
ÿþ MOD 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

be

uIIINfl91IIIIGVAI~

G:e SCa

Griffie

Ondernemingsnr : 409.342.374

Benaming

(voluit) : Vebess

(verkort)

Rechtsvorm : VZW

Zetel ; Sint-Huibrechtsstraat 19, 1150 Brussel, België

Onderwerp akte : Fusie door opslorping -

Uittreksel uit de notulen van de Algemene vergadering van 30 september 2011:

De Algemene Vergadering keurt het fusievoorstel met de vzw Opfor, Sint-Huibrechtsstraat 19 te 1150 Brussel, ondememingsnummer 451.562.120, met eenparigheid van stemmen, goed.

Zij hecht bijgevolg haar goedkeuring aan de overname van het vermogen en van de activiteiten van de vzw Opfor, naar aanleiding van de vereffening van deze laatste.

Zij keurt het ontwerp van raamakkoord goed, samen met de voorgestelde statutenwijzigingen:

Artikel 1:

De vereniging neemt de naam aan van Vereniging voor het bevorderen van Sociale en Sanitaire Werken

van de Onafhankelijke Ziekenfondsen van België, vzw', afgekort'VBBESS'.

Vebess zal tegenover haar leden de naam Opfor kunnen gebruiken voor haar activiteiten van vorming.

Artikel 3:

De vereniging heeft tot doel onder elke materiële geneeskundige morele of intellectuele vorm elke activiteit uit te oefenen die rechtstreeks verband houdt met het bevorderen van de gezondheid, de veiligheid, de sociale bijstand en het algemeen welzijn van de leden en hun rechthebbenden. Dit alles in het kader van de rechtstreekse of onrechtstreekse activiteiten van de beweging van de Onafhankelijke Ziekenfondsen.

Hiertoe kan de vereniging, voor rekening van haar leden, alle opleidingen, informatie of vorming' organiseren, die zij noodzakelijk acht voor de goede uitvoering van hun opdracht.

De vereniging kan de oprichting en de werking bevorderen van diverse sociale instellingen, zoals tehuizen voor preventieve luchtkuren voor herstelverblijven, instellingen voor het verlenen van geneeskundige verzorging en/of sociale bijstand ten voordele van haar leden en van de leden van de Onafhankelijke Ziekenfondsen en hun gezin.

Ze heeft eveneens tot doel de financiering te vergemakkelijken van de aankoop van administratieve gebouwen voor de ziekenfondsen van de Onafhankelijke Ziekenfondsen. Dit met het doel de dienstverlening aan de leden van deze ziekenfondsen te verbeteren.

De Vereniging heeft eveneens tot doel het verwerven en in huur geven van de lokalen die bestemd zijn voor het beheer van de ziekte- en invaliditeitsverzekering door de Landsbond van de Onafhankelijke Ziekenfondsen en voor het nastreven van de andere sociale doelstellingen van deze landsbond, alsook van de Vereniging en andere rechtseenheden die doelstellingen nastreven, die verbonden zijn met deze van de Onafhankelijke Ziekenfondsen.

Ze kan deel uitmaken van maatschappijen of verenigingen met een gelijkaardig doel als het hare.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Ze mag elke handeling stellen die rechtsreeks of onrechtsreeks bijdraagt tot de verwezenlijking van haar sociale doelstelling.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris: hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Luik B - Vervolg MOD 2.2





Artikel 5:

De Vereniging bestaat uit effectieve leden en uit aangesloten leden. Het aantal effectieve leden mag nooit

lager zijn dan 8.

Zijn effectieve leden, de personen die de volgende organisaties vertegenwoordigen:

-Landsbond van de Onafhankelijke Ziekenfondsen, Landsbond met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1150 Brussel, Sint-Huibrechtsstraat, 19;

-Onafhankelijk Ziekenfonds, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 2610 Antwerpen, Boomsesteenweg, 5 ;

-Mutualité Professionnelle et Libre de la Région Wallonne, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 4020 Liège, rue Natalis, 47 B ;

-Euromut, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1080 Bruxelles, Boulevard Louis Mettewie, 74-76 ;

-Freie Krankenkasse, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 4760 Büllingen, Hauptstrasse, 2 ;

-Ziekenfonds Securex, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1140 Brussel, Genèvestraat, 4 ;

-Partena  Onafhankelijk Ziekenfonds Vlaanderen, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 9000 Gent, Coupure Links, 103 ;

-Partena  Onafhankelijk Ziekenfonds, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1000 Brussel, Anspachlaan, 1.

Alleen de effectieve leden genieten ten volle de rechten die toegekend worden door de wet van 1921 en deze statuten. Zij hebben het recht om de besprekingen van de Algemene Vergadering bij te wonen en zijn stemgerechtigd.

De aangesloten leden zijn de leden die door de Raad van Bestuur aanvaard worden als leden die mogen deelnemen aan de activiteiten van de vereniging.

G. Nowicki,

Voorzitter

Voor-beoûdehi` aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

14/07/2011
ÿþ MOD 2.2

GASw In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voorbehouder I 111111 111111111111111 11111 11111 11111 11111 1111 III!

aan het *11107768*

Belgisch Staatsbia

0 4 JUL

~~V

1 ~r ~~ ~ ? `,

~

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 409.342.374

Benaming

(voluit) : Vebess

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Sint-Huibrechtsstraat 19, 1150 Brussel, België

Onderwerp akte : Benoeming van een bestuurder

De Algemene Vergadering is op 1 juni 2011, over gegaan tot benoeming als bestuurder van de Heer, PARISEL Alex, rue Antoine Bréart 23, 1060 Brussel, geboren op 25 maart 1967.

G. Nowicki,

Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, heizij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

14/07/2011
ÿþ MOD 2.2

Î'O,.CQ 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'entreprise : 409.342.374

UllhL 1tIL 11LL MUIl1 II1 III I(I 11( II1

~1110~769

"

Réservé

au

Moniteur

belge

ePiùxuee

0 4 JUL 2011

Greffe

Dénomination

(en entier) : Association pour la Promotion d'oeuvres Sociales et Sanitaires

des Mutualités Libres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : Apross

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint Hubert 19, 1150 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Nomination d'un administrateur

L' assemblée Générale du ler juin 2011 a procédé à l'élection en qualité d'administrateur de Monsieur, PARISEL Alex, rue Antoine Bréart 23, 1060 Bruxelles, né le 25 mars 1967.

G. Nowicki,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/01/2011
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



" 11016758'

j

. 409.342.374

VE.0 E" u i &i NCr,

~Uc gt5~

erg S~-iiiiT~ I rie 14 (Lk Erv ieN ne- 0191^trimu k C Li.fwe

VDCe- i-er~C12e11/4, 90C,`ALE

L7teetyroN© sa,

: VZW

49 -01- 2011

efuj~~~~

Gri re

"

Ondernemingsar Benaming

(voluit) (verkort)

Rechtsvorm

Zetel : Sint-Huibrechtsstraat 19, 1150 Brussel, België

Onderwerp akte : Wijziging van de statuten - Benoeming van de nieuwe Raad van Bestuur

I. Statutaire wijzigingen

De Algemene Vergadering van 3 december 2010 heeft, met eenparigheid van stemmen, de volgende wijzigingen aan de statuten goedgekeurd:

Artikel 5.

De Vereniging bestaat uit effectieve leden en uit aangesloten leden. Het aantal effectieve leden mag nooit

lager zijn dan 8,

Zijn effectieve leden, de personen die de volgende organisaties vertegenwoordigen

-Landsbond van de Onafhankelijke Ziekenfondsen, Landsbond met een erkenning in het kader van de wet

van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1150 Brussel, Sint-Huibrechtsstraat,

19;

-OZ Onafhankelijk Ziekenfonds, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus

1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 2610 Antwerpen, Boomsesteenweg, 5 ;

Omnimut Mutualité Libre de Wallonie, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6;

" augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 4020 Liège, rue Natalis, 47 B ;

-Euromut, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de. maatschappelijke zetel gevestigd is te 1080 Bruxelles, Boulevard Louis Mettewie, 74-76 ;

-Freie Krankenkasse, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 4760 Büllingen, Hauptstrasse, 2 ;

-Ziekenfonds Securex, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1140 Brussel, Genèvestraat, 4 ;

-Partena  Onafhankelijk Ziekenfonds Vlaanderen, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet: van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 9000 Gent, Coupure Links, 103 ;

-Partenamut, ziekenfonds met een erkenning in het kader van de wet van 6 augustus 1990, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1000 Brussel, Anspachlaan, 1.

Alleen de effetieve leden genieten ten volle de rechten die toegekend worden door de wet van 1921 en deze statuten. Zij hebben het recht om de besprekingen van de Algemene Vergadering bij te wonen en zijn stemgerechtigd.

De aangesloten leden zijn de personen die als gerechtigde onderworpen zijn aan de verplichte ZIV als lid van één van bovenvermelde ziekenfondsen.

Artikel 16

De Algemene Vergadering is samengesteld uit effectieve

-Landsbond van de Onafhankelijke Ziekenfondsen

-OZ Onafhankelijk Ziekenfonds

- Omnimut Mutualité Libre de Wallonie

- Euromut

-Freie Krankenkasse

-Ziekenfonds Securex

-Partena  Onalh. Ziekenfonds Vlaanderen

- Partenamut

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, het2ij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

leden die als volgt verdeeld zijn

3 effectieve leden ; 11 effectieve leden ; 7 effectieve leden ; 20 effectieve leden ;

1 effectief lid ;

4 effectieve leden ; 7 effectieve leden ; 16 effectieve leden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

~

+w

Yoo

~ehouuun

°

aan het Belgisch Staatsblad

MOD 2.2

Luik B'Vervolg

De- - --- - - effectief lid neemt automatisch een einde, zodra de aangewezen -----'--'~nQer~ gemandateerd is door de organisatie die hij of zij vertegenwoordigt. Het aantal vertegenwoordigers is gelijk aan het aantal vertegenwoordigers in de Raad van Bestuur van de Landsbond. De Algemene Vergadering beschikt over alle bevoegdheden die haar uitdrukkelijk toegekend worden door~ de wet of door deze statuten.

Behoren meer bepaald tot haar bevoegdheid:

-de wijziging van de statuten ;

-de benoemingen en intrekkingen van benoemingen van bestuurders;

-de benoeming en intrekking van benoeming van de commissarissen, en de vaststelling van hun vergoeding

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011 - Annexes du Moniteur belge -de goedkeuring van de begrotingen en rekeningen, alsook het verlenen van decharge aan de bestuurders

en aan de commissarissen;

-de vrijwillige ontbinding van cle Vereniging;

-de uitsluiting van een lid ;

-de omzetting van de vereniging in een vereniging met sociaal oogmerk ;

alle handelingen, bepaald door deze statuten.

Il. Samenstelling van de Raad van Bestuur

De Algemene Vergadering heeft, op dezelfde dohum, akte genomen van het ontslag van de volgende bestuurders:

- Mijnheer 800vaaMs Laurent, Ernest Olaualaan18ó1880HomUmart;

- Mijnheer Mertens Pascal, rue de Hazoir 54 te 5080 Emines;

- Mijnneer Luc Matthys, Chemin au bois 91 te 1970 Wezembeek-Oppem;

De Algemene Vergadering heeft op dezelfde datum, zijn goedkeuring gehecht aan de benoeming van de volgende bestuurders:

- Mevrouw Christine Dries Kokerellestraat 5, 9680 Maarkedal, geboren op 23 september 1969 te Merksem; De Raad van Bestuur zier er thans als volgt uit:

- Mijnheer Gustave Nowicki;

- Mijnheer Xavier Brenez

- Mijnheer Rik Selleslaghs;

- Mijnheer Stefaan Lauwers;

- Mijnhee Hubert Heck;

' Mijnheer Pascal Courant

'Mijnheer Jacques Jnn*t;

- Mevrouw Christine Dries.

De Raad van Bestuur heeft, tijdens haar vergadering van 27 oktober 2010, akte genomen van het ontslag

van Mijnheer als Voorzitter van de vzw en heeft, met áánpaóQheid van stemmon, de

volgende bestuurder verkozen als nieuwe Voorzitter:

Nowicki Gustave, Clos des Colombes 4 te 1342 Limelette, geboren op 27 juli 1946.

De Raa Bestuur heeft vervolgens akte genomen van het ontslag van Mijnheer Mertens Pascal als

gedelegeerd bestuurder en hmmÓ, met éénparigheid van obamman, de volgende bestuurder verkozen als nieuw

gedelegeerd bestuurder van de vzw:

Mijnheer Brenez Xavier, Alexander Bertrandlaan 46 te 1190 Vorst, geboren te Ukkel op 1 augustus 1973.

G. Nowicki,







--'----`^

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto Naam

31/01/2011
ÿþt " M00 2.2



Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte







Réserve

au

Moniteu

belge





" 11016759"

N° d'entreprise : 409.342.374

19 -01P 2011

BRUXELLES

Greffe

Dénomination

(en entier) : Association pour la Promotion d'oeuvres Sociales et Sanitaires des Mutualités Libres

(en abrégé) : Apross

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint Hubert 19, 1150 Bruxelles, Belgique

Obiet de l'acte : Modifications statutaires - Nouvelle Composition du Conseil d'Administration

I. Modifications statutaires:

L' assemblée générale du 3 décembre 2010 a approuvé à l'unanimité les modifications statutaires suivantes:

Article 5

L'Association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs

ne pourra jamais être inférieur à 8.

Sont membres effectifs, les personnes représentant les organisations suivantes :

-Union Nationale des Mutualités Libres, Union Nationale reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990,

dont le siège social est établi à 1150 Bruxelles, rue Saint-Hubert, 19 ;

-OZ Onafhankelijk Ziekenfonds, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège

social est établi à 2610 Antwerpen, Boomsesteenweg, 5 ;

-Omnimut Mutualité Libre de Wallonie, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le

siège social est établi à 4020 Liège, rue Natalis, 47 B ;

-Euromut, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège social est établi à 1080

Bruxelles, Boulevard Louis Mettewie, 74-76 ;

-Freie Krankenkasse, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège social est

établi à 4760 Büllingen, Hauptstrasse, 2 ;

-Mutualité Securex, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège social est établi

à 1140 Bruxelles, rue de Genève, 4 ;

-Partena  Onafhankelijk Ziekenfonds Vlaanderen, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août

1990, dont le siége social est établi à 9000 Gent, Coupure Links, 103 ;

-Partenamut, mutualité reconnue dans le cadre de la loi du 6 août 1990, dont le siège social est établi à

1000 Bruxelles, Boulevard Anspach, 1.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi de 1921 et les présents

statuts. Ils ont le droit d'assister aux délibérations de l'Assemblée Générale et ont le droit de vote.

Les membres adhérents sont les personnes assujetties en qualité de titulaire à l'AMI obligatoire qui sont

membres d'une mutualité précitée.

Article 16

L'Assemblée Générale est composée de membres effectifs répartis comme suit :

-Union Nationale des Mutualités Libres 3 membres effectifs ;

-OZ Onafhankelijk Ziekenfonds 11 membres effectifs ;

-Omnimut Mutualité Libre de Wallonie 7 membres effectifs ;

-Euromut 20 membres effectifs ;

-Freie Krankenkasse 1 membre effectif ;

-Mutualité Securex 4 membres effectifs ;

-Partena  Onath. Ziekenfonds Vlaanderen 7 membres effectifs ;

-Partenamut  Mutualité Libre 16 membres effectifs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

+ " Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

K w

Volet B - suite

La qualité de membre effectif prend automatiquement fin dès que la personne désignée n'est plus mandatée

par l'organisation qu'elle représente.

Le nombre de leurs représentants est égal au nombre de représentants au Conseil d'Administration de

l'Union Nationale.

Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération ;

-l'approbation des budgets et des comptes, ainsi que la décharge d'octroyer aux administrateurs et aux

commissaires ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-l'exclusion d'un membre ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-tous les actes où les présents statuts l'exigent.

ll. Composition du Conseil d'Administration:

L'assemblée générale du 3 décembre 2010 a acté la démission des administrateurs suivants:

- Monsieur Goovaerts Laurent, Emest Claeslaan 15 te 1560 Hoeilaart;

- Monsieur Mertens Pascal, rue de Hazoir 54 à 5080 Emines;

- Monsieur Luc Matthys, Chemin au bois 91 à 1970 Wezembeek-Oppem;

L'assemblée Générale du 3 décembre 2010 a élu comme administrateur:

- Madame Christine Cries, Kokerellestraat 5, 9680 Maarkedal, née le 23 septembre 1969 à Merksem.

Le Conseil d'Administration est actuellement composée de:

- Monsieur Gustave Nowicki;

- Monsieur Xavier Brenez;

- Monsieur Rik Selleslaghs;

- Monsieur Stefaan Lauwers;

- Monsieur Hubert Heck;

- Monsieur Pascal Courard;

- Monsieur Jacques Jonet;

- Madame Christine Dries.

Le Conseil d'Administration du 27 ocobre 2010 a pris acte de la démission de Monsieur Goovaerts Laurent en tant que Président de l'asbl et a élu, à l'unanimité, l'administrateur suivant en tant que nouveau Président: Monsieur Nowicki Gustave, Clos des Colombes 4, 1342 Limelette, né le 27 juillet 1946.

Le Conseil d'Administration a ensuite pris acte de la démission de Monsieur Pascal Mertens en tant qu'administrateur délégué et a élu, à l'unanimité, l'administrateur suivant en tant que nouvel administrateur délégué de l'asbl:

Monsieur Brenez Xavier, Avenue Alexandre Bertrand 46, 1190 Forest, né à Uccle le 18' août 1973.

G. Nowicki,

Président

M0D 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VERENIGING VOOR HET BEVORDEREN VAN SOCIALE E…

Adresse
SINT-HUIBRECHTSSTRAAT 19 1150 SINT-PIETERS-WOLUWE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale