VITAMUSIQUE

Dénomination : VITAMUSIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.864.919

Publication

02/07/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mon 2.2

2 1 JUN 2013

Greffe

N� d'entreprise : S 3 o

D�nomination

(en entier) : Vitamusique

(en abr�g�) :

Forme juridique

Si�ge : avenue d'Hougoumont, 5 -1180 Uccle

Objet de l'acte ; constitution

VITAMUSIQUE A.S.B.L. CONSTITUTION - STATUTS

Titre 1. Entre les soussign�s,

1. BUSIAU Dominique, domicili�e Avenue du Cor de Chasse, 99 bte 7 � 1170 Bruxelles, n�e le 29/03/1960 � Berchem-Ste-Agathe ;

2. VANDENTEMPEL Claudine, domicili�e Bergstraat, 130 � 1910 Kampenhout (Berg), n�e le 14/10/1959 � Uccle ;

3. ARONSON Paul, domicili� Avenue Pierre Curie, 39 � 1050 Bruxelles, n� le 05/02/1940 � Kasongo

(R�publique D�mocratique du Congo) ;

tous de nationalit� belge,

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination VITAMUSIQUE ASBL.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Avenue d'I-lougoumont, 5 � 1180 Bruxelles (Uccle), soit

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le si�ge social peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale partout en Belgique. Toute,

modification du si�ge social doit �tre d�pos�e au Greffe du Tribunal. de Commerce du lieu du si�ge social et

publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. Objet social, dur�e.

Article 3. L'association a pour objet l'�veil et le bien-�tre de la personne, par la sensibilisation du public au

domaine artistique, � la musique, ou toute autre technique visant � amener un bien-�tre ou l'aide au

d�veloppement personnel d'autrui via notamment :

a)l'organisation de spectacles, repr�sentations, manifestations culturelles ou artistiques visant � am�liorer

entre autre la qualit� de vie ou d'�veil du public.

b)la fourniture de prestations culturelles ou artistiques � des organisateurs de spectacles, de concerts, aux

�diteurs de disques et d'autres supports du son ou de l'image dans le but de sensibiliser un public plus large.

c)l'organisation de stages d'apprentissage, de formations ou de recyclage portant sur les domaines

artistique, culturel, et de d�veloppement de soi.

d)L'enseignement.

en permettant :

a)aux artistes ou autres intervenants de se produire et d'exercer en association ;

b)d'assurer la promotion de ces artistes ou autres intervenants sous toutes formes ;

c)l'organisation de rencontres d'artistes ou autres intervenants.

d)L'enseignement en vue d'un apprentissage musical, orient� vers la cr�ativit�, l'expression de soi, le

th�rapeutique, le mieux-�tre et le d�veloppement personnel.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres: effectifs cu de membres adh�rents. Le registre des membres effectifs sera consultable, sans pouvoir �tre, d�plac�, au si�ge social de l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration, ils respecteront les statuts et seront en r�gle de cotisation.

Article 7. Pour avoir la qualit� de membres adh�rents, les candidats devront en faire la demande, vouloir aider l'association ou participer � ses activit�s, �tre agr��s par le conseil d'administration, se conformer aux statuts et �tre en r�gle de cotisation.

Article 8. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le conseil d'administration � 20 euros, sans pouvoir exc�der cette somme. La cotisation annuelle des membres adh�rents est fix�e � 20 euros.

Article 9. Les membres sent libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 10. Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, ou des agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association scnt des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif. Toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s.

Article 11. Les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

-les modifications aux statuts;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-la d�charge � accorder aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion d'un membre effectif.

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent.

Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du

conseil d'administration.

Article 14. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du mois de juin de

chaque ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment,

sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une

telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines

� l'avance.

Article 15. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre missive, au moins 8 jours francs avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 16. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre muni d'une procuration. Chaque membre ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 17. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la Ici ou les pr�sents statuts, Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� if en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident de l'assembl�e est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur les budget et comptes, ainsi que sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 20. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge social de l'association, sans d�placement du registre.

Titre 6. Conseil d'administration et d�l�gation � la gestion journali�re.

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MOD 2.2

Article 21. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres minimum (tant que les membres fondateurs ne sont qu'au nombre de trois), personnes physiques associ�es ou non. Le nombre d'administrateur sera au minimum de trois si le nombre de membres effectifs venait � augmenter. Le nombre d'administrateurs non associ�s ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Les membres du conseil d'administration sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � dur�e ind�termin�e et, en tout temps, r�vocables par elle.

Article 22. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23. Le conseil d�signe en son sein un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix.

Article 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un tiers associ� ou non et choisit de d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � Mich�le Koninckx, domicili�e rue du Hameau 75 � 1640 Rhode-St-Gen�se, n�e le 14/0711865 � Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo). Le d�l�gu� � la gestion journali�re exercera ses fonctions de mani�re individuelle, aura les pouvoirs les plus �tendus en mati�re de gestions journali�re et bancaire et pourra repr�senter valablement l'a.s.b.l. en ce qui concerne sa gestion, les contacts avec l'administration ou tout intervenant ext�rieur � l'a.s.b.l. Chaque administrateur, ainsi que le d�l�gu� � la gestion journali�re, a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Les modes de nomination, de cessation de fonctions et de r�vocation de la ou des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re de l'association seront identiques � ceux des administrateurs, donc d�cid�s souverainement par l'assembl�e g�n�rale. La fonction du d�l�gu� � la gestion journali�re sera exerc�e pour une dur�e illimit�e dans le temps jusqu'� r�vocation par l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet ou du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur, ou le d�l�gu� � fa gestion journali�re, signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Il en va de m�me pour le d�l�gu� � la gestion journali�re.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 32. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 1 er juin 2013 pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Article 33. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration. Chaque ann�e, l'assembl�e g�n�rale dressera un inventaire et �tablira des comptes annuels selon les dispositions pr�vues par la loi, relatives � la classification de l'asbl selon sa taille. L'assembl�e g�n�rale �tablira, en outre, un rapport dans lequel elle rendra compte de sa gestion. Ce rapport de gestion comportera un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer, d'une mani�re fid�le, l'�volution des affaires et la situation de l'association. Le rapport comportera �galement des donn�es sur les �v�nements importants survenus apr�s l'exercice et, pour autant qu'elles ne soient pas de nature � porter gravement pr�judice � l'association, des indications sur les circonstances susceptibles d'avoir une influence notable sur son d�veloppement.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 34. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Le patrimoine de l'asbl sera en tout cas affect� � une fin d�sint�ress�e.

Titre 9. Dispositions transitoires.

Article 35. La d�cision relative � la constitution d'une association sans but lucratif fut prise le 1er avril 2012. Des frais et actions ont pu d�j� �t� engag�s pour l'association. Cette derni�re les reprendra solidairement d�s qu'elle sera par�e de sa personnalit� juridique.

Article 36. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs, qui acceptent ce mandat,

MOD 2.2

Volet B - Suite

i. BUSI 1� Dorninique, dom� c� I� �e Avenue du Corde Chasse, 99 bte 7 � 1170 Bruxelles, n�s le 2 910 311 9 6 0 � gerchem-Ste-Agathe ; (Pr�sidente et Tr�sori�re)

2. VANDENTEMPEL Claudine, domicili�e Bergstraat, 130 � 1910 Kampenhout (Berg), n�e le 14110!1959 � Uccle ; (Secr�taire)

Article 37. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� de d�l�gu� � la gestion journali�re, qui accepte , ce mandat: KONINCKX Mich�le, domicili�e rue du Hameau 75 � 1640 Rhode-St-Gen�se, n�e le 14/07/1965 � ' Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo).

Fait � Uccle (Bruxelles), en 5 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien,

Le 20 mai 2013.

BUSIAU Dominique' VANDENTEMPEL Claudine

Membre Effectif Membre Effectif

Administrateur >~ Administrateur

KONINCKX Mich�le

D�l�gu� � la Gestion Journali�re

ARONSON Paul

Membre Effectif

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VITAMUSIQUE

Adresse
AVENUE D'HOUGOUMONT 5 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées VITAMUSIQUE

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VITAMUSIQUE