WING CHUN KUEN BRUSSELS, KUNG FU ACADEMY, EN ABREGE : WING CHUN ACADEMY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. WING CHUN KUEN BRUSSELS, KUNG FU ACADEMY, EN ABRE…
Dénomination : WING CHUN KUEN BRUSSELS, KUNG FU ACADEMY, EN ABREGE : WING CHUN ACADEMY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.750.080

Publication

08/12/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte -





i lu Il llU 1l1 I II I UIII Déposé ! Reçu le

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au greffe du tribunal de commerce

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N° d'entreprise : o50S " ISO. O$o

Dénomination

(en envier) : Wing Chun Kuen Brussels, Kung Fu Academy

(en abrégé) : Wing Chun Academy

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Crocq, 66 -1200 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

!! résulte d'un acte sous seing privé, daté du 07 août 2014, que :

-STEVENS MARC domicilié au 66 rue Crocq à 1200 Bruxelles, né à Etterbeek le 25 juillet 1975, NN 75.07.27-027-71.

-STEVENS VALERIE domiciliée au 154 chaussée de Roodebeek à 1200 Bruxelles, née à Etterbeek, le 12 juillet 1973, NN 73.07.12-128.27

-BIOEGO MARIA-NADIA, domiciliée au 134 avenue Paul Hymens à 1200 Bruxelles, née à Valdagno en Italie, le 25 octobre 1950, NN 50.10.25-100.76

Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit

DENOMINATION -- SIEGE SOCIAL

ART. 1  L'association est dénommée : Wing Chun Kuen Brussels, Kung Fu Academy, en abrégé : Wing Chun Academy.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi au 66 Rue Crocq à 1200 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles,

Toute modification du siège social doit être publié sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée.

BUT-- OBJET

Art. 4  L'association a pour but : la promotion du sport en général et des arts martiaux en particulier. Art. 5  L'association s'emploiera à atteindre ses buts par le biais en outre de :

Cours, stages et formations pratiques, publications, diffusions, l'organisation d'évènements et de

conférences liés à la pratique d'un art martial ou d'un sport.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

MEMBRES

Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres, qui

peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois ; leur nombre est illimité.

Annexes du Moniteur belge

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MGD 2.2

Section 1 : Admission

Art. 6  1. Sont membres effectifs :

-STEVENS MARC domicilié au 66 rue Crocq à 1200 Bruxelles, né à Etterbeek le 25 juillet 1975, NN 75.07.27-027-71.

-STEVENS VALERIE domiciliée au 154 chaussée de Roodebeek à 1200 Bruxelles, née à Etterbeek, le 12 juillet 1973, NN 73.07.12-128.27

-BICEGO MARIA-NADIA, domiciliée au 134 avenue Paul Hymens à 1200 Bruxelles, née à Valdagno en Italie, le 25 octobre 1950, NN 50.10.25-100.76

2. Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration pourra accorder le titre d'affilié d'honneur ou de parrain à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association et qui serait ainsi appelée à faire partie du comité de parrainage. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou d'adhérent de l'association.

De même, le titre d'affilié émérite peut être conféré à des personnes qui ont rendu des services insignes à l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents :

Art. 7 - Les membres adhérents peuvent participer à l'ensemble des activités proposées par la Wing Chun Academy pour autant qu'ils soient en ordre de cotisation. En ce qui concerne la pratique des arts martiaux, les membres veilleront à ne pas enseigner ces techniques à des non-membres. En outre, les membres veilleront à ne jamais faire usage de ces techniques martiales en dehors des cours, sauf cas d'absolue nécessité dans le cadre de la LEGITIME DEFENSE.

Lors de la pratique des différentes activités sportives/martiales, les membres se soumettront aux différentes consignes des instructeurs et assistants afin d'éviter toute forme d'indicent pouvant entraîner des blessures pour soi-même ou autrui.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension :

Art. 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui

incombe, dans le mois de rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association,

peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent est prononcée par ['assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui

se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

La décision de l'assemblée générale ne doit pas être motivée.

Toute condamnation pénale d'un membre devra être signalée au plus tôt au conseil d'administration, par le

membre lui-même.

Une condamnation grave par un tribunal belge ou étranger entraînera irrémédiablement la suspension

définitive à toutes les activités martiales ou de sport de combat du membre condamné.

Art. 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conformément à ['article 10 de la loi de 1921.

COTISATIONS

Art. 11 - Les membres paient une cotisation annuelle qui est fixée par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 20 euros.

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MOD 2.2

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ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art, 13  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.I'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convention.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15 -- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être poilée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 2à et 26 quater de la toi du 37 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art, 16  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice-président (ou à défaut par l'administrateur présent le plus âgé).

Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de le loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20-- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

ADMINISTRATION

Art. 21  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale

pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Art. 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sont rééligibles.

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Art. 23 Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président éventuel ou le plus âgés des administrateurs présents.

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. li peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale. Il peut notamment faire et passer tous actes et tous contrats, acquérir, vendre tous biens meubles et immeubles, emprunter et représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Le conseil d'administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou conjointement ou par une personne morale dont la nomination doit être acceptée par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires.

Art. 26 Délégué à la gestion journalière :

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateurs -- délégués à la gestion journalière  s'ils font partie du conseil d'administration ou de délégués à la gestion journalière s'ils ne font pas partie dudit conseil, qu'il choisira et dont il fixera les pouvoirs ainsi qu'éventuellement le salaire, les appointements ou les honoraires.

La décision de délégation est prise à majorité simple des membres du conseil, pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés.

Les délégués à la gestion journalière sont désignés pour une période de trois ans rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le conseil d'administration. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal du commerce et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

A titre indicatif et non restrictif, la gestion journalière comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants et pour autant qu'ils n'excèdent pas un montant de 50.000¬ ;

-prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ;

-signer la correspondance journalière ;

-prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à

ces biens ;

-réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d'argent, tous documents et biens de toutes espèces et en

donner quittance ;

-effectuer tous paiements ;

-conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l'association, en ce compris tout établissement de crédit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance

-faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble ;

-signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art. 27  Représentation :

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Le conseil d'administration désigne une ou plusieurs personnes qui représentent valablement l'association à l'égard des tiers agissant selon les cas individuellement ou conjointement.

Cette décision est prise à la majorité simple des membres du conseil, pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés. Ils sont désignés pour trois ans et rééligibles. Ils sont de tout temps révocables par le conseil d'administration,

Le conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal du commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme prévu par l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur la ASBL.

Art. 28  Exercice social, comptes et budget

L'exercice social court du ler janvier au 31 décembre de l'année civile en cours.

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les comtes de l'exercice qui précède, établis conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés d'exécution.

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Si l'association atteint deux des trois critères fixés par l'article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.

Art. 29  Dissolution

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine ses pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association dissoute doit obligatoirement être affecté en faveur d'une fin désintéressée. La décision d'affectation du patrimoine est prise par l'assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du tribunal du commerce et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du Moniteur.

En cas de dissolution volontaire, le quorum de présence est de deux tiers des membres. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Si le quorum requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour : quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle délibère valablement la majorité des deux tiers des voix. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Art. 30  Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 24, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se clôturer le 31

décembre 2014.

Assemblée générale

La première assemblée générale aura lieu dans le courant du premier semestre 2014, conformément aux

statuts.

iuloD 2.2

Volet B - suite

Art. 31  Dispositions finales

Les fondateurs ont en outre décidé :

Réservé

e:du - Moniteur

belge



A. De nommer à la fonction d'administrateurs :

-STEVENS MARC domicilié au 66 rue Crocq à 1200 Bruxelles, né à Etterbeek le 25 juillet 1975, NN 75.07.27-027-71.

-STEVENS VALERIE domiciliée au 154 chaussée de Roodebeek à 1200 Bruxelles, née à Etterbeek, le 12 juillet 1973, NN 73.07.12428.27

-BICEGO MARIA-NADIA, domiciliée au 134 avenue Paul Hymens à 1200 Bruxelles, née à Valdagno en Italie, le 25 octobre 1950, NN 50.10.25-100.76

Qui déclarent accepter ce mandat et confirmer qu'ils ne sont pas frappés d'une décision qui s'y oppose.

B. De nommer à la gestoin journalière :

- STEVENS MARC domicilié au 66 rue Crocq à 1200 Bruxelles, né à Etterbeek le 25 juillet 1975. NN :

75.07.25-027.71



Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge C. Le conseil se compose comme suit

- STEVENS MARC : président du bureau

- BICEGO MARIA-NADIA : secrétaire du bureau

- STEVENS VALERIE : trésorier du bureau

D. De ne pas nommer de Commissaire

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d'exécution.

Fait à Woluwé-Saint-Lambert le 07 août 2014.







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Coordonnées
WING CHUN KUEN BRUSSELS, KUNG FU ACADEMY, EN…

Adresse
RUE CROCQ 66 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale