WOLUWE SPORTS GALAXY, EN ABREGE : WSG

Association sans but lucratif


Dénomination : WOLUWE SPORTS GALAXY, EN ABREGE : WSG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.105.381

Publication

14/03/2012
ÿþS 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Woluwe Sports Galaxy

(en abreg) WSG

Forme juridique asbl

siège " Rue du grand duc 351040 Bruxelles

Obiet do l'acte :

Les soussignés :

1.Gillet François, domicilié rue du Grand duc, 35 à 1040 Bruxelles

Né le 9 août 1986 à Uccle

2.Bernard Evelyne, domiciliée rue des Boers, 96 à 1040 Bruxelles

Née le 23 août 1958 à Etterbeek

3.Gillet Adeline, domiciliée rue des Boers, 96 à 1040 Bruxelles

Née le 7 février 1992 à Uccie

4.Gillet Doriane, domiciliée rue des Boers, 96 à 1040 Bruxelles

Née le 2 novembre 1987 à Uccle

5.Carlier Simon, domicilié rue de Lombardie, 13 à 1060 Bruxelles

Né le 6 juin 1987 à Uccle

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée

Art, 1 L'association est dénommée «Woluwe Sports Galaxy », en abrégé «WSG»

Art. 2 - Son siège social est établi à rue du Grand duc, 35 à 1040 Bruxelles.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale

il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but : l'organisation d'événements sportifs etlou culturels

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par la formation de joueurs et/ou entraineurs, l'organisation en Belgique et/ou à l'étranger de

Menttonner sur la darmere page du Volel s3 Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des pet sonnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tsers

Au verso Nom et signature

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cours sportifs et/ou culturels, des voyages, des séjours, des stages, des animations, des formations, des séminaires.

L'association peut accomplir tous !es actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE 2- Membres

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

:les comparants au présent acte,

Dies personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité absolue.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admis en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité absolue.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire Ie membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 . Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée parle président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 -L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

:Les modifications des statuts,

na dissolution volontaire de l'association,

DL'approbation des comptes et budgets,

DLa nomination et la révocation des administrateurs,

1. I

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JLa nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par

i la loi,

7La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, JLes exclusions de membres effectifs.

Art, 10  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur plus une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où i¬ en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d'administration.

Art. 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art. 14  La durée du mandat est indéterminée. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'if remplace.

Art, 15 Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16 -- Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

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h5flD 2.2

Art. 17 -- Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par ie président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art, 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement,

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le président et un administrateur agissant conjointement,

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art, 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24 -- L'exercice social de l'association commence le 1er juillet pour se tenniner le 30 juin.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 30 juin 2013.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 6 - Dissolution et liquidation

Art, 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26 -" Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs

1. Gillet François

2. Evelyne Bernard

3. Gillet Adeline

4. Gillet Doriane

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Valet 13- Suite

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président: Gillet Adeline

Vice-président : Gillet François

Trésorier : Bernard Evelyne

Secrétaire : Bernard Evelyne

Fait à Bruxelles, le 10 février 2012, en 3 exemplaires originaux.

Réservé

au

ionit'eue

belge



Mentionner sut !a dernière page du Volet 3 : Au recto tom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir cde représenter t'essocietinn, la fondation ou l'organisme. à i'ègard des tiers Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
WOLUWE SPORTS GALAXY, EN ABREGE : WSG

Adresse
RUE DU GRAND DUC 35 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale