WORLD HUNGER ASSOCIATION, EN ABREGE : WHA

Dénomination : WORLD HUNGER ASSOCIATION, EN ABREGE : WHA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 630.617.883

Publication

26/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�nomination

(en entier) : WORLD HUNGER ASSOCIATION

(en abr�g�) : ~1 A

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Louise 500 -1050 Bruxelles

Objet de Pacte : Constitution

N� d'entreprise :

630 .

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Greffe

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STATUTS

En date du 21/04/2015,

Les soussign�s:

- Monsieur Roger Marchai, n� le 24 mars 1949 � Li�ge, de nationalit� Belge, domicili� � Avenue du Papedele 87 1160 Auderghem N.N. 49.03.24-169.64

- Monsieur Jose Carlos De Oliveira Tavares, n� le 17 janvier 1987 � Alcorochel (Portugal), de nationalit� Portugaise r�sidant � rue du Bailly 120 1050 Ixelles N.N. 67.01.17-575.38

- Monsieur Dos Reis Ernando Alves, n� le 03 septembre 1979 � Goiania, de nationalit� Italienne, r�sidant � rue Haberman 37 1070 Anderlecht N.N. 79.09.03-551,14

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Titre I - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Article 1 D�nomination

L'association est d�nomm�e � WORLD HUNGER ASSOCIATION � asbl ou en abr�g� : WHA

Article 2 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Avenue Louise 500 - 1050 Bruxelles Belgique, et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 Objet social

L'association � pour objet : de r�unir, en vue d une action conjointe, toutes les banques alimentaires fonctionnant sur le territoire de la Belgique et reconnues par elle et dont I objet est la r�colte et la distribution de vivres aux profits des d�munis : d'�tudier et de r�aliser toutes les mesures tendant a promouvoir ia r�putation et I expansion de la banque alimentaire : de pr�ter a toutes les banques alimentaires I assistance n�cessaire a la r�alisation des objectifs communs: d'�tre un acteur privil�gi� aupr�s des instances, tant belge qu' �trang�res, en vue de b�n�ficier d un maximum de denr�es alimentaires provenant des surplus

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association � pour objet de contribuer au d�veloppement des aides humanitaires, sous toute forme que ce soit, en tous lieux, � toute personne ou groupe de personnes, � tout organisme connu et reconnu dans les territoires ou l'association serait � m�me d'apporter mat�riels et assistance en redistribuant les dons qu'elle aura r�colt�s gracieusement ou l'assistance b�n�vole qu'elle pourra proposer dans un but essentiellement humanitaire,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

L'association � pour but

a)d'aider, au point de vue moral, mat�riel et physique, les enfants et les jeunes en difficult� et sp�cialement dans leur milieu de vie

b)d'assister tous ceux qui souffrent d'un isolement moral ou physique qui annihile ou r�duit leurs facult�s de d�veloppement et d'adaptation � la vie social et �conomique et les familles en d�tresse.

c)D'agir en vue de la suppression des causes de la marginalit�, de la pauvret� ou de diff�rent handicaps, ainsi que de la resocialisation des personnes aid�es et assist�es.

Elle pourra poss�der, soit en jouissance, soit en pleine propri�t�, tous biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet,

Article 4 ;Dur�e

L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Titre Il Membres

Article 5 Composition

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs est fix� � un minimum de trois.

Sont membres effectifs les soussign�s fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission par le conseil d'administration, est ratifi�e par la majorit� simple de l'assembl� g�n�rale.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'association.

Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci. Les membres adh�rents sont admis sur base d'une fiche de candidature �tablie par le Conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale. Les personnes morales ne peuvent �tre admises uniquement que comme membres adh�rents.

Article 6 Autres cat�gories de membres

Les autres types de membres peuvent �tre

-les membres d'honneur : personnalit�s qui mettent leur notori�t� au service de l'association;

-les membres donneurs : personnes qui ont fait un don ;

-les membres bienfaiteurs personnes qui paient une cotisation plus �lev�e que les autres, qui ont rendu des services importants � l'association.

Article 7 D�mission

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

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MOD 2.2

Est r�put� d�missionnaire:

-le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, � la fin du trimestre suivant le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

-le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives,

-le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation.

Article 8 Exclusion

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s 2- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig�;

4- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite:

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif,

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite,.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es,

Titre III Cotisations

Article 9 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent chaque ann�e sociale une cotisation fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Les membres apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranch�s par l'Assembl�e g�n�rale. La cotisation sociale annuelle est fix�e � un maximum de mille deux cent cinquante euros.

Article 10 Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Article 11 Comit� permanent

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MOD 2.2

L'association est administr�e par un Comit� permanent compos� de trois membres effectifs au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat d�bute le premier janvier apr�s les �lections et est renouvelable. Il prend fin par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Les prochaines �lections auront lieu en 2021.

Un membre du Comit� permanent absent ne peut donner � quiconque un pouvoir de le repr�senter.

Sauf mention contraire, le comit� permanent prend ses d�cisions � la majorit� simple des membres pr�sents. Un proc�s-verbal est r�dig� par le Secr�taire et est sign� par tous les membres pr�sents.

Chaque membre, pr�sent ou absent, re�oit une copie de l'exemplaire original. L'original est destin� � �tre coll� dans te registre des proc�s- verbaux. Les d�lib�rations sont secr�tes et des extraits sont communiqu�s aux personnes concern�es. Un rapport annuel d'activit�s est pr�sent� � l'Assembl�e g�n�rale par le Pr�sident et des extraits de proc�s-verbaux peuvent y �tre int�gr�s,

En cas de vacance d'un mandat, le Comit� permanent peut, � la majorit� simple des membres du Comit� permanent pr�sents ou repr�sent�s, nommer, � titre provisoire ad int�rim, un membre du Comit� permanent qui ach�ve le mandat laiss� vacant. Cette nomination doit �tre soumise � la ratification de la plus prochaine Assembl�e g�n�rale,

Article 12 Nomination et pouvoir du Comit� permanent

Le Comit� permanent d�signe parmi ses membres un(e) Pr�sident(e), un(e) Vice-Pr�sident(e), un(e) Tr�sorier(e) et un(e) Secr�taire, En cas de partage des voix au cours de la d�lib�ration, la voix du plus ancien des membres du Comit� permanent pr�sents est pr�pond�rante.

Le Comit� permanent a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comit� permanent g�re l'association conform�ment � la loi. Tout ce qui n'est pas r�serv� par les pr�sents statuts � la loi ou � l'Assembl�e g�n�rale, est de la comp�tence du Comit� permanent. Le Comit� permanent nomme et r�voque les membres du personnel et fixe leur r�mun�ration.

Article 13 Gestion Journali�re

Le Comit� permanent peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un Administrateur-d�l�gu�, membre du Comit� permanent, dont il fixe les pouvoirs et (a r�mun�ration. ll peut �galement conf�rer tout pouvoir � un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s conjointement, sauf d�l�gation sp�ciale du Comit� permanent, par deux membres du Comit� permanent dont le pr�sident ou le Secr�taire qui n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers, Dans le cadre de la gestion financi�re, le Tr�sorier peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par op�ration.

Les actions en justice tant en d�fendant qu'en demandant sont intent�es et soutenues au nom de l'association par le Comit� permanent repr�sent�, sauf d�rogation expresse, par le Pr�sident.

La gestion journali�re est confi�e au Pr�sident, Mr Roger MARCHAL

Le Pr�sident, Mr Roger MARCHAL peut engager seul l'association, sans limite de montant et b�n�ficie des

pouvoirs les plus �tendus avec sa seule signature,

Article 14 Responsabilit�

Les membres du Comit� permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et Ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat,

Article 15 Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale de l'association se r�unit une fois l'an, en novembre, au si�ge de l'association ou � tout autre endroit d�sign� par le Comit� permanent dans la convocation,

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comit� permanent et adress�es au moins huit jours calendrier � l'avance. Elles sont sign�es parle Secr�taire au nom du Comit� permanent et elles sont confi�es par courrier simple � la poste.

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident ou � d�faut par le membre du Comit� permanent pr�sent le plus �g�.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas de partage des voix, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante sauf si la d�cision le concerne et dans ce cas, la voix du plus �g� des membres effectifs est pr�pond�rante.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es et les proc�s-verbaux sont transcris ou coll�s dans un registre sp�cial et sign�s par le Pr�sident, le Secr�taire et les membres ou membres du Comit� permanent qui le demandent. Des extraits en sont d�livr�s � tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un int�r�t l�gitime. Ils sont sign�s pour extrait conforme par le Secr�taire.

Article 16 R�glement d'ordre Int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Comit� permanent � l'Assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Article 17 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre. Exceptionnellement, le premier exercice d�bute le 21 Avril 2015 et se termine le 31 d�cembre 2015.

Article 18 Contr�le de gestion

La gestion de l'association est soumise au contr�le d'un ou de deux commissaires d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale, dont un au moins est membre effectif de l'association Les membres du Comit� permanent ne peuvent �tre commissaires.

Article 19 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront soumis chaque ann�e, � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 20 Dissolution

Si elle d�cide la dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe par la m�me assembl�e un ou plusieurs liquidateurs charg�s d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assembl�e fixe leur pouvoir et leur r�mun�ration.

L'actif net, apr�s liquidation et apr�s imp�ts �ventuels, sera affect� suivant la d�cision sans appel de la majorit� simple des membres effectifs pr�sents � l'assembl�e de cl�ture de la liquidation.

Article 21 Comp�tences r�siduelles

Les statuts �tant arr�t�s, l'Assembl�e g�n�rale d�signe

en qualit� de membres du premier Conseils d'administration

- Monsieur Roger Marchai, n� le 24 mars 1949 � Li�ge, de nationalit� Belge, domicili� � Avenue du Papedele 87 1160 Auderghem N.N. 49.03.24-169.64

- Monsieur Jose Carlos De Oliveira Tavares, n� le 17 janvier 1967 � Alcorochel (Portugal), de nationalit� Portugaise r�sidant � rue du Bailly 120 1050 Ixelles N.N. 67.01.17-575.38

qui acceptent.

Les membres du Comit� permanent d�signent en qualit� de

-Pr�sidente ; Monsieur Roger Marchai

Tr�sorier ; Monsieur Dos Reis Ernando Alves

-Secr�taire: Monsieur Jose Carlos De Oliveira Tavares

qui acceptent.

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
WORLD HUNGER ASSOCIATION, EN ABREGE : WHA

Adresse
AVENUE LOUISE 500 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

WORLD HUNGER ASSOCIATION, EN ABREGE : WHA

Association sans but lucratif

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Coordonnées WORLD HUNGER ASSOCIATION, EN ABREGE : WHA

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