XHODUS ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : XHODUS

Dénomination : XHODUS ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : XHODUS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.173.031

Publication

21/09/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier)) Xhodus Association Sans But Lucratif

(en abr�g�) : Xhodus asbl

Forme juridique : Association Sans but lucratif

Si�ge : Rue Champ du Roi 4 Ste 3, 1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Constitution

En date du 28 juin 2011, Messieurs Benjamin BUSSON, Martin COLLE, S�bastien DETROZ, Thomas' HERMIGNIES, Bastian MOREAU et Yves VASSART, tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.), conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arr�t� les statuts tels que ci-apr�s contresign�s par chacun d'eux :

STATUTS Xhodus asbl

TITRE1 : dispositions g�n�rales

Articlel D�nomination

L'association est d�nomm�e � Xhodus asbl �.

Article 2 Si�ge social

�1 - Le si�ge social est �tabli � la rue Champs du Roi n�4 Bte3 � 1040 Etterbeek, dans l'arrondissement: judiciaire de Bruxelles.

�2 - II peut �tre transf�r� en tout autre lieu de Belgique sur simple d�cision du Conseil d'Administration: d�fini ci-dessous. Toute d�cision de d�placement du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois aux annexes du Moniteur Belge � la diligence du Conseil d'Administration.

Article 3 Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�finie.

Article 4 - Dissolution

La dissolution de � Xhodus asbl � ne peut �tre d�cid�e que par l'Assembl�e G�n�rale r�unie en r�union extraordinaire, et avec un quorum de d�cision de 2/3 des membres pr�sents. Le patrimoine de l'asbl sera alors transf�r� suivant les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, et conform�ment au droit belge r�gissant les asbl. En tout respect des prescrits l�gaux en la mati�re, une consid�ration prioritaire devra �tre donn�e � la possibilit�: de garantir la continuit� de l'objet social de l'association par d'autres voies que l'association.

Article 5 Objet

�1 Xhodus asbl a pour objet principal le divertissement de ses membres dans un domaine essentiellement. ludique, via tout ce qui touche au jeu de r�les, au jeu de r�les grandeur nature, au fantastique, � la science. fiction, et d'une mani�re g�n�rale aux univers des litt�ratures dites � de l'imaginaire �.

�2 L'association a pour but secondaire de promouvoir le jeu de r�les grandeur nature � l'�gard de ses' membres mais aussi envers la soci�t� de fa�on plus large.

�2 L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet principal ou secondaire, en ce compris l'organisation d'�v�nements de jeux de r�le grandeurs nature, la publication, la'. publication et la diffusion de documents de promotion de ce type d'activit�, la communication envers la presse� et/ou le grand public, etc...

�3 L'association peut notamment apporter son concours � d'autres activit�s similaires � son objet ou entrer en partenariat avec d'autres associations sans but lucratif ayant un objet similaire. Tout partenariat devra �tre _ d�fini par une convention d�ment sign�e entre les repr�sentants l�gaux des associations partenaires et en accords avec les instances concern�es des deux associations, conform�ment � leurs statuts r�ciproques.

TITRE 2 : membres

Article B Les membres

�1 L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents, et de membres d'honneur.

�2 Est membre effectif :

- les membres fondateurs repris dans � l'article 15 ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

- tout membre adh�rent qui, pr�sent� au moins par deux m�mbres effectifs devant le conseil d'administration, est agr�� par celui-ci comme membre effectif � la majorit� des deux tiers.

�3 Sont membres adh�rents les personnes physiques ou morales qui souscrivent � l'objet social de l'association et ont particip� � au moins une activit� organis�e par l'association.

�4 Sont membres d'honneurs les personnes qui, souscrivant � l'objet social de l'association et l'ayant soutenue, sont pr�sent�es .par au moins deux membres effectifs devant l'assembl�e g�n�rale et sont agr�es comme telles par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple.

Article 7 D�missions et exclusions

�1 Les membres effectifs, adh�rents et d'honneur peuvent d�missionner � tout moment de l'association par simple notification �crite au conseil d'administration.

�2 Sont consid�r�s comme d�missionnaires les membres effectifs qui ne sont pas en ordre de cotisation malgr� deux rappels �crits, distants d'un mois, envoy�s par le conseil d'administration.

�3 Les membres effectifs peuvent �tre exclus par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers. Le membre effectif concern� doit avoir �t� invit� en pleine connaissance de cause et doit avoir eu la possibilit� d'�tre entendu par l'assembl�e g�n�rale avant le vote.

�4 En cas de faits graves, tels que manquements aux obligations l�gales, d�lits passibles de peines de prisons, manquements graves et r�p�t�s � l'objet social de l'association, etc... les membres effectifs peuvent �tre exclus � titre temporaire par d�cision du conseil d'administration aux deux tiers, jusqu'� l'assembl�e g�n�rale qui devra statuer sur l'exclusion d�finitive du membre.

�5 Les membres adh�rents et d'honneur peuvent �tre exclus sur simple d�cision majoritaire du conseil

d'administration. Ils seront inform�s par voie �crite (papier ou courriel) dans le mois suivant la d�cision.

Article 8 cotisations

�1 La cotisation annuelle ne peut d�passer la somme de 100 euros.

�2 Le montant de la cotisation est d�cid� annuellement par l'assembl�e g�n�rale. La cotisation est r�clam�e par le conseil d'administration par la voie qu'il aura d�cid�e.

�3 En cas de non paiement de la cotisation, le conseil d'administration doit en taire le rappel par voie �crite.

Conform�ment � l'article 7 �2, le conseil d'administration fera deux rappels distants d'un mois avant de

consid�rer le membre comme faisant d�faut de paiement de cotisation.

TITRE 3 : L'Assembl�e G�n�rale

Article 9- Composition de l'assembl�e g�n�rale

�1 L'assembl�e g�n�rales est constitu�e de tous les membres effectifs, qui y ont une voix d�lib�rative. Les membres adh�rents et d'honneur y sont invit�s, mais n'y ont de voix que consultative. Le pr�sident du CA pr�side aussi l'assembl�e g�n�rale.

�2 Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un mandataire, membre de l'association porteur d'une

procuration. Nul ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 10 Pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

Les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale sont limit�s � :

1� la modification des statuts et la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en

la mati�re;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3� l'approbation annuelle du budget et des comptes, ainsi que la d�charge aux administrateurs;

4� les exclusions d�finitives de membres effectifs ;

5� l'exercice de tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 11 Modalit�s de fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale

�1 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le CA par voie �crite (lettre papier ou courriel) au moins quinze jours avant la date de sa tenue. Cette invitation doit comporter le lieu, la date, ainsi que l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

�2 L'ordre du jour est fix� par le CA jour dans le respect des prescriptions d�taill�es dans la loi du vingt-sept juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Sur proposition d'un vingti�me des membres au moins peut �tre ajout� un ou plusieurs points � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, � la demande expresse d'au moins un cinqui�me des membres pr�sents � l'assembl�e g�n�rale.

�2 La majorit� des membres effectifs doit �tre pr�sente ou repr�sent�e pour que l'assembl�e g�n�rale puisse statuer. .L',assembl�e g�n�rale d�cide par majorit� simple des pr�sents et repr�sent�s, sauf mention contraire dans les.statuts ou suivant la loi du vingt-sept juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Les votes se font � haute voix, sauf pour les votes concernant l'exclusion d�finitive de membres effectifs.

�3 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s verbal conserv� dans le registre de l'association. Ce proc�s verbal doit �tre sign� par tous les administrateurs pr�sents � l'assembl�e g�n�rale. Le registre doit �tre conserv� au si�ge social de l'association, o� il pourra �tre consult� par tout membre qui en fera la demande au Conseil d'administration. Le proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale sera communiqu� aux membres effectifs par voie �lectronique.

�4 Conform�ment � la loi, l'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit une fois par an. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e par le CA, ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs.

�5 L'assembl�e g�n�rale est souveraine pour toutes ses d�cisions

TITRE IV - Le conseil d'administration et les administrateurs

Article 12 Composition du conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2011- Annexes du Moniteur belge

7MOD 2.2

�1 Le conseil d'administration est compos� d'un pr�sident, d'un secr�taire et d'un tr�sorier.

�2 Les administrateurs sont �lus par l'assembl�e g�n�rale parmi ses membres, et son en tous temps r�vocables par elle.

�3 Les administrateurs sont :

- Le pr�sident de l'association est Mr Martin Bernard Lucien COCLE, assistant de projet, n� � Etterbeek le

21 avril 1979, belge, domicili� Rue des Hell�nes, 34 � 1050 Ixelles.

- Le secr�taire de l'association est Mr Thomas Nicolas Ymir HERMIGNIES, employ�, n� � Etterbeek le 18

juin 1978, belge, domicili� Rue Champs du Roi, 40 boite 3 �. 1040 Etterbeek,

- Le tr�sorier de l'association est Mr Yves Andr� Paul VASSART, employ�, n� � Bruxelles-Ville le 06

novembre 1975, belge, domicili� Avenue Milcamps 170 � 1030 Schaerbeek.

�4 Le mandat des administrateurs est d'une dur�e d'un an. Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

�5 Les administrateurs peuvent se retirer � tout moment de leur mandat par lettre recommand�e au Conseil d'administration.

�6 La destitution de sa qualit� d'administrateur ne peut �tre prononc�e � l'encontre d'un administrateur que par l'assembl�e g�n�rale par d�cision prise � la majorit� simple.

�7 En cas d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance, le conseil d'administration peut, avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale, d�cider de suspendre un administrateur consid�r�, par d�cision prise � la majorit� simple.

�8 Les membres effectifs peuvent participer au conseil d'administration. Ils y ont une voix d�lib�rative.

�9 Tout administrateur et tout membre effectif peut se faire repr�senter par un membre effectif, porteur

d'une procuration. Nui ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 13 Pouvoirs du conseil d'administration

�1 Le conseil' d'administration a les pouvoirs tes plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

�2 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du, pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Article 14 - Modalit�s de fonctionnement du conseil d'administration

�1 Le pr�sident dirige les d�bats, dresse l'ordre du jour et convoque les administrateurs. Le secr�taire v�rifie que le proc�s verbal a bien �t� �tabli et se retrouve dans les archives de l'association. Le tr�sorier a pour charge � chaque conseil d'administration de faire le point sur la situation financi�re, budg�taire comme comptable, de l'association.

�2 En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs

" pr�sents.

�3 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. II ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente. La convocation doit comporter re lieu, l'heure et l'ordre du jour du conseil d'administration.

� 4 Les membres effectifs sont inform�s de la tenue du conseil d'administration par voir �lectronique au moins 7 jours � l'avance.

� 5 La moiti� des administrateurs doit �tre pr�sente pour que le conseil d'administration puisse statuer. Le

conseil d'administration d�cide � la majorit� simple. En cas d'�galit�, le pr�sident ou son rempla�ant peut

d�cider de trancher ou de reporter la d�cision.

�6 Les d�cisions du conseil sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le

secr�taire et inscrites dans le registre de l'association. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres

actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

TITRE V Dispositions diverses

Article 15 Les membres fondateurs

Les membres fondateurs sont

- Mr Benjamin Jean Nicolas BUSSON, n� � Mons le 5 d�cembre 1982, belge, domicili� Rue des Cygnes, 40

� 1050 Ixelles,

- Mr Martin Bernard Lucien COCLE, N� � Etterbeek le 21 avril 1979, domicili� Rue des Hell�nes 34 � 1050

Ixelles,

- Mr S�bastin J�r�me Marcel Joseph Ghillain DETROZ, n� � Ottignies-Louvain-La-Neuve le 11 ao�t 1977,

belge, domicili� avenue Oscar Van Goidtsnoven, 15 � 1180 Uccle,

- Mr Thomas Nicolas Ymir HERMIGNIES, n� � Etterbeek le 18 juin 1978, belge, domicili� ue Champs du

Roi, 40 boite 3, � 1040 Etterbeek,

- Mr Bastian Pierre Ferdinand MOREAU, N� � Braine-L'Alleud le 31 janvier 1978, belge, domicili� Rue du

Ham 124, � 1180 Uccle,

- Mr Yves Andr� Paul VASSART, n� � Bruxelles-Ville le 6 novembre 1975, beige, domicili� avenue

Milcamps 170 � 1030 Schaerbeek.

Article 16 Comptes et tr�sorerie

�1 Sans pr�judice aux obligations pr�vues par la loi, un livre de compte doit �tre tenu par le tr�sorier. Ce livre des comptes doit consigner toutes les d�penses de mani�re scrupuleuse, en reprenant les factures et notes de frais.

M00 2.2

Volet B - Suite

�2 Le- liure des comptes sera pr�sent� � chaque assembl�e g�n�rale .11 est aussi disponible sur simple

demande de la part d'un membre effectif. L'�tat de la tr�sorerie sera pr�sent� � chaque r�union du conseil

d'administration.

Article 17 Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et s'ach�ve le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 18 Tout Ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921, r�gissant les associations sans but lucratif.

Fait le 28 juin 2011 � Schaerbeek, par les membres fondateurs nomm�s ci-dessus et soussign�s

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE CHAMP DU ROI 4, BTE 3 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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