YOKUDA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. YOKUDA
Dénomination : YOKUDA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 561.906.548

Publication

23/09/2014
ÿþ M002.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

II ;1 2 -09- 2014

au greffe du tribunal de commerce, francophone dAgexenes

tR11,111103! I III



Ne' d'entreprise : 03-6.4 006 .

Dénomination

(en enter). YOKÜDA

(en abrégé) :

Forme juridique ASBL

Siège : Rue du Grand Duc, 55,1040 Bruxelles, Belgique.

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

COCHARD Danièle, domiciliée à Rue des Hêtres, 53, 1630 Linkebeek ( Belgique).

- ROSSIGNOL Anne, domiciliée à Chemin de Sussargues, 21, 34160 Restinclières ( France ).

- DEVILLERS Quentin, domicilié à Chaussée d'Alsemberg, 328, 1190 Bruxelles ( Belgique ) - GUILLEMETTE Marion, domiciliée à Rue du Grand Duc, 55, 1040 Bruxelles ( Belgique ).

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts sont établis comme Suit:

Titre I - Dénomination, siège social, but, durée

Article 1: L'association est dénommée " YokOda "

Article 2: Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à Rue du Grand Duc, 65, 1040 Bruxelles, il peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu en Belgique après vote sur ce point.

Article 3 : L'association à pour but non lucratif la promotion de l'Art en Belgique et dans le reste du monde. Sans que cette énumération est un caractère limitatif, l'association pourra assurer :

- La création, la production et la diffusion d'oeuvres à caractère artistique;

- La création, la production et la diffusion d'oeuvres audivisuelles;

- L'enseigitement et la formation au métier de l'audiovisuel, de la musique, des arts plastiques, et

multimédias;

- La location de matériel multimédia, audiovisuel, photographie, cinéma;

- Toutes initiatives, manifestations ou activités en relation directe ou indirecte à la création, à la production

ou à la diffusion d'oeuvres à caractère artistique, audiovisuel, musical, plastique ou photographique.

L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps. Titre Il - Membres

Article 5: L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à 4 . Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

+. ,e t;. i " ""), MOD 2.2

Article 6 : Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale ..

qui adresse une demande écrite et motivée par lettre ordinaire au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent en respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sur lettre ordinaire sa démission au Conseil cl'Administration. Peuvent être exclus les membres effectifs ou adhérente ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intêrets et/ou le bon fonctionnement de l'association ou n'ayant pas respecté les statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

La qualité de membres se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, aisin que les ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 8 : L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Tout membre peut consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée par courrier ordinaire adressée au conseil d'adminitration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre Ill - Cotisations

Article 9 : Seuls les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant fixé par le conseil d'administration ne pourra pas être supérieur à 100 euros par an.

Cette cotisation annuelle peut à tout moment être annulée sur décision du Conseil d'Administration après un vote stattiant à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Le Conseil d'administration se devra alors d'en définir les tenants et les aboutissants.

Titre IV - Assemblée générale

Article 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en préambule de chaque réunion.

Article 11: L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.

Elle est notemment compétente pour :

- la modification des statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- la nomination et la révocation des commissaires, les comimissaires aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;

- la décharge annuelle à octoyer aux administrateurs et aux commissaires;

- l'approbation annuelle des budgets et des comptes;

- la dissolution de l'association, et la nomination ou révocation du liquidateur;

- l'admission et l'exclusion d'un membre conformément aux articles 6 et 7 de la présente constitution;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale;

- la fixation du montant de ta cotisation annuelle incombant aux membres et du prélèvement sur montant

hors TVA conformément à l'article 9 de la présente constitution.

Article 12 : tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire au plus tard le 30

juin de l'année civile.

L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration par courriel

au moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 13 : Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d'administration à tout moment, à la demande de celui-ci ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs.

De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à Pordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 14 : L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 des membres est présent ou représenté, sauf dans le cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but

1 9.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations exige un quorum de présences différent.

Tout membre effectif peut se faire représenté par procuration par un autre membre effectif ou un membre adhérent désigné au préalable par le membre effectif absent et sur accord du conseil d'administration. Le nombre de procuration par membre effectif n'est pas limité.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Les votes nuls, blancs elles abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des membres effectifs accepte d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Article 16 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de l'association que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Article 17 : Le procès-verbal des décisions prises par l'assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné comme tel au début de l'assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend, au minimum, l'ensemble des points à l'ordre du jour et de résultat des votes. Le cas échéant, il reprend les réserves qui ont été exprimées lors des débats.

Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par les membres conformément à l'article 8, alinéa 2.

Toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution, de même que toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, doit être sans délais déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.

Titre V - Conseil d'administration

Article 18 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 membres au moins.

Le nombre d'administrateurs est toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Le candidat administrateur, choisis parmi les membres et des tiers, est élu par assemblée générale à la

majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Le mandat n'expire que par décès, démission ou révocation, sans quoi il est illimité.

Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. lis ne sont resposables

vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.

Article 19 : Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiatement sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l'article 18.

Le mandat d'administrateur peut être en tout temps révoqué par l'assemblée générale sans qu'elle doive se justifier.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 : Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. il est convoqué à la demande du président ou de deux administrateurs au moins_ Il est présidé un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Article 21 : Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 des membres sont présents ou représentés. Les décisions du conseil d'administration sont prise à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.

Article 22 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration,

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

4 transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il

peut aussi engager et licencier les travailleurs de l'association.

Les administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale.

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou plusieurs personnes ( administrateurs, membres, ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation. Il précise l'étendue des pouvoirs conférés et ia durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les personne(s) désignée(s).

Tout pouvoir délégué par le conseil d'administration à un administrateur cesse dès la démission ou la révocation dudit administrateur.

Titre VI - Gestion journalière

Article 23 : Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité individuellement.

Les pouvoir de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association;

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandant d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Titre VII - Représentation

Article 24 : L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président qui, en tant qu'organe, ne doit pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration d'administration.

Il peut notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales, représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur Belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne chargée de la représentation générale de l'association.

Article 25 : Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux " Annexes du Moniteur Belge " .

Titre VIII - Dispositions diverses

Article 26 : Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés.

Article 27 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre de la même année.

Article 28 : Le compte de l'exercice écoulé et te budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

L'association tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur à l'égard des associations sans but lucratif de droit belge.

Artcle 29; L'assemblée générale désigne, lorsque la loi l'exige, un commissaire au comptes, nommé pour 1 an et rée ligible, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Dans les autres cas, l'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités vues à l'alinéa prédédent.

" Réservé

Monaeur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - suite

Article 30 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne un liquidateur, Elle détermine ses pouvoirs et indique l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à fa cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affection de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Article 31 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

***

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs:

- DEVILLERS Quentin, domicilié à chaussée d'Alsemberg, 328, 1190 Bruxelles ( Belgique ); COCHARD Danièle, domiciliée à Rue des Hêtres, 53, 1630 Linkebeek ( Belgique);

- GUILLEMETTE Marion, domiciliée à Rue du Grand Duc, 55, 1040 Bruxelles ( Belgique);

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce jour a désigné comme personne disposant, en tant qu'organe, du pouvoir

de représenter l'association dans tous les actes juridiques :

- GUILLEMETTE Marion, domiciliée à Rue du Grand Duc, 55, 1040 Bruxelles ( Belgique);

qui accepte ce mandat.

Fait à Bruxelles , le 9/9/2014 .

Marion GUILLEMETTE

b.téatibanuev,trittitette:-mprauedtluvelele k,,Ixeezer, reareetputitetcittumeleeriontamottentou:k1E143r4e3e-nneengelmmcngtems apeittleauarieclecAtbfleincelitinoieuftDirCMtlreettl*etztrtizezeIteëàcmctic3oMege

Coordonnées
YOKUDA

Adresse
RUE DU GRAND DUC 55 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale