ZONE DU SAINT ESPRIT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ZONE DU SAINT ESPRIT
Dénomination : ZONE DU SAINT ESPRIT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.937.747

Publication

17/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

BRUXELLES

Q 5 OKT, 201.

Greffa

*111 56 631+

Rés a Mon be

N' d'entreprise :$9 414i-

Dénomination

(en entier) : ZONE DU SAINT ESPRIT

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Nestor de Tière 8 à 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Dénomination ZONE DU SAINT ESPRIT

Forme juridique : ASBL

N° d'entreprise :

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés :

1.AMEFIA KOFFITSE, né à Agome, le 12 avril 1977, de nationalité togolaise, domicilié sur rue Nestor de

Tière 10 à 1030 Bruxelles.

2.GNAGNA ABRA, née à Agou nyogbo, le 11 juin 1985, de nationalité Togolaise, domiciliée sur rue Nestor

tière 8 à 1030 Bruxelles.

3.KEZAMUTIMA Lyse, née à Bujumbura, le 21 juin 1989, de nationalité Belge, domiciliée sur Rue Charles

Martel 32 à 1000 Bruxelles.

Il a été constitué une association sans but lucratif dénommée ZONE DU SAINT ESPRIT. TITRE 1 : Dénomination- Siège- Objectifs.

Article 1 : Dénomination

Conformément à la loi 02 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, il est crée une association sans but

lucratif dénommée ZONE DU SAINT ESPRIT.

Article 2 : Siège

Le siège social est établi sur rue Nestor Tière 8 à 1030 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles et peut être transféré à tout autre endroit du royaume sur décision de l'assemblée générale.

Article 3 : Durée

ZONE DU SAINT ESPRIT est établi pour une durée indéterminée.

Article 4 : Des objectifs

L'association ZONE DU SAINT ESPRIT a comme objectifs de gagner les âmes pour JESUS CHRIST, les délivrer intégralement de l'emprise de satan, les former en action combat spirituel, intercéder jour et nuit en faveur de vie opprimées, de familles et les nations.

A réaliser : les actions sociales, religieuses, la solidarité, aide humanitaire, et éducative pour les défavorisés de tous les quatre coins du monde. Avoir des écoles et hôpitaux pour les démunis. Prêcher la bonne nouvelle de l'évangile et la publier d'une manière ou d'une autre par la radio, la télévision, cassette audio, DVD, bible, livres, revues, pièces théâtrales, cinématographiques.

C'est ainsi que l'association s'attellera à assurer la promotion et la production de certains artistes chrétiens par l'organisation des expositions, concerts et des ventes en Afrique et en Europe en vue d'offrir à ces artistes chrétiens une possibilité et une occasion de faire connaître leurs oeuvres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Organiser des séminaires ou conférences à caractère religieux, des concerts gospels, des clips gospels, des campagnes d'évangélisation par tout au monde.

La récolte de fonds et autres valeurs en vue de fournir la matière première dont les artistes chrétiens ont besoin.

Soutenir financièrement et matériellement : les orphelins, les veuves, les handicapés et les malades. Ceux qui sont dans l'impossibilité de supporter leurs frais de traitement dans les hôpitaux plus précisément an Afrique. Favoriser toutes activités permettant de découvrir la vie associative de divers pays, prendre toute mesure afin de procurer à ses membres toute forme de services, d'aide, de facilité et d'assistance notamment en matière d'organisation festive à connotation chrétienne.

L'association pourra aussi, mais de façon purement accessoire exercer des activités commerciales à condition que les gains soient consacrés exclusivement à l'objet pour lequel l'association a été constituée.

TITRE li : Des membres

Articles 5

ZONE DU SAINT ESPRIT comprend en son sein les membres fondateurs, les membres effectifs, les membres adhérents et les membres d'honneur.

Peut être membre, toute personne manifestant un intérêt certain pour les objectifs poursuivis par l'association et ce, moyennant paiement des cotisations avec effet rétroactif, à dater de la création de l'association. Toute candidature doit faire l'objet d'une demande écrite.

Article 6

Sont membres fondateurs, les personnes physiques ayant participé à la création de l'association et

signatures des statuts lors de l'assemblée constituante.

Article 7 :

Sont membres effectifs, les membres fondateurs et les nouveaux membres adhérents qui remplissent les obligations statutaire de ZONE DU SAINT ESPRIT, participent aux activités et contribuent à la réalisation des objectifs de l'association.

Article 8

Sont membres d'honneur, toutes les personnes physiques et morales ayant témoigné un attachement remarquable à la ZONE DU SAINT ESPRIT en apportant, notamment leur soutien tant financier que matériel, technique ou moral.

Article 9 :

La qualité de membre se perd par la démission, le décès, l'exclusion ou la dissolution de ZONE DU SAINT

ESPRIT, également par le non paiement de sa cotisation.

TITRE III : Des droits, des devoirs, et droits de vote

Chapitre I : Des droits

Article 10 :

Tout membre effectif a le droit de :

1.Jouir des avantages que ZONE DU SAINT ESPRIT accorde à ses membres et être défendu dans tous ses

droits ,

2.Elire et être élu à tous les organes statutaires de l'association conformément au règlement d'ordre

intérieur et aux présents statuts ;

3.Discuter de toutes les questions intéressantes ZONE DU SAINT ESPRIT ;

4.Participer à toutes les activités de ZONE DU SAINT ESPRIT ;

5.Accéder à la documentation et à l'information concernant le fonctionnement et la gestion de l'ASBL ;

6.Tous membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire,

chacun disposant d'une voix.

Chapitre Il : Des devoirs

Articles 11 :

Tout membre effectif de ZONE DU SAINT ESPRIT a les devoirs suivants :

1.Poursuivre les objectifs fixés par les statuts et s'y conformer ;

2.Faire preuve d'esprit de solidarité, fraternité, d'honnêteté, et être au  dessus des sensibilités politiques,

régionales, linguistiques, ethnique ou autres ;

3.Participer aux réunions statutaires ainsi qu'aux sessions d'information et de formation organisées par

L'ASBL.

4.Défendre partout les intérêts de ZONE DU SAINT ESPRIT et respecter la charte éthique et de déontologie

de l'association ;

l

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

5.Payer sa cotisation annuelle qui ne peut être inférieur à 50 euro payables mensuellement. TITRE 1V : Des organes

Les organes de ZONE DU SAINT ESPRIT sont l'assemblée générale, le conseil d'administration, les commissariats aux comptes.

Chapitre I : L'assemblée générale

Article 12 :

L'assemblée générale réunit tous les membres effectifs de ZONE DU SAINT ESPRIT.

Elle a le pouvoir des décisions les plus étendues.

Article 13 :

Sous réserve des pouvoirs què l'assemblée générale peut déléguer au conseil d'administration.

Les décisions suivantes lui sont réservées :

-Adoption et modification des statuts

-Adoption et modification de règlement d'ordre intérieur

-Admission et exclusion de membres

-Election et révocation des membres du conseil d'administration

-Approbation du rapport annuel d'activités

-Fixation du montant des cotisations

-Dissolution de ZONE DU SAINT ESPRIT

Article 14 :

L'assemblée générale se réunit une fois par an en session ordinaire et autant de fois que nécessaire en session extraordinaire sur demande du conseil d'administration ou tires des membres effectifs. Elle siège valablement si, au moins, la moitié des membres effectifs est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents

Article 15 :

La convocation de l'assemblée générale est faite par le président du conseil d'administration au moins quinze jours ouvrables avant la date de la tenue de celle-ci. Le président du conseil d'administration préside et dirige l'assemblée générale.

Chapitre II : Le conseil d'administration

Article 16 : "

ZONE DU SAINT ESPRIT est dirigé par un conseil d'administration composé de membre élus par

l'assemblée générale pour une durée de trois ans renouvelable et en tout temps révocable par elle.

Article 17 :

Le conseil d'administration est l'organe de gestion et d'exécution des décisions et des directives de l'assemblée générale, Il se réunit une fois par mois à chaque fois que le besoin s'impose et délibère au moins si la moitié de ses membres présente. Le président, l'administrateur aux finances et le secrétaire général forment le bureau du conseil d'administration.

Le président assure l'administration et la représentation de l'association. La gestion journalière est assurée par le secrétaire ainsi que l'administrateur aux finances.

Article 18 :

Le conseil d'administration désigne les directeurs chargés de la gestion des projets de ZONE DU SAINT

ESPRIT.

Chapitre III : Le commissariat aux comptes

Article 19 :

Le commissariat aux comptes est composé de deux membres élus par l'assemblée générale.

L'exercice social débite le 1 janvier et se clôture le 31 décembre de chaque année.

Article 20 :

Les commissariats aux comptes vérifient la comptabilité et font rapport à l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

N1cD 2.2

Volet B - Suite

TITRE V : Des ressources

Article 21 :

Les ressources de l'ASBL proviennent des subventions, des dons et legs ainsi que des cotisations des

membres et des recettes provenant de ses activités.

TITRE VI : La dissolution de ZONE DU SAINT ESPRIT

Article 22 :

La dissolution est décidée par I 'assemblée générale. En cas de dissolution, le conseil d'administration reste responsable de la liquidation devant les tiers. Après apurement du passif, l'actif est versé à une association sans but lucratif poursuivant des objectifs semblables à ceux de ZONE DU SAINT ESPRIT.

TITRE VII : Des dispositions finales

Article 23 :

Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27.juin 1927 régissant les

associations sans but lucratif. ZONE DU SAINT ESPRIT se réfère également à son règlement d'ordre intérieur.

Article 24 :

Au cours de l'assemblée générale de ce jour, les fondateurs ont élu en qualité d'administrateurs les

personnes suivantes : Monsieur AMEFIA KOFFITSE, Madame GNAGNA ABRA, Madame KEZAMUTIMA Lyse,

plus amplement pré-qualifiées ci-dessous et qui acceptent ces mandats.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

1.Président : AMEFIA KOFFITSE

2.Vice présidente : KEZAMUTIMA Lyse

3.Secrétaire et trésorière : GNAGNA ABRA

Fait à Bruxelles, le 05 septembre 2011.

AMEFIA KOFFITSE

Président de l'ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de 1a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ZONE DU SAINT ESPRIT

Adresse
RUE NESTOR DE TIERE 8 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale