28/01/2011
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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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1 8 JAN. 19~~
Greffe
N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) : ZSK
eg32 3)1,6 133
Forme juridique : SOCIET� PRIV�E A RESPONSABILIT� LIMIT�E
Si�ge : 1160 AUDERGHEM - CHAUSSEE DE TERVUREN 24
Objet de l'acte : CONSTITUTION
D'un acte re�u par Ma�tre Olivier BROUWERS, notaire associ� � Ixelles, le dix-sept janvier deux mille onze, en cours d'enregistrement � Bruxelles 3, il est extrait ce qui suit :
I. CONSTITUTION
Monsieur KAZMI Syed Mushtaq Hussain, n� � Islamabad (Pakistan), le sept juillet mil neuf cent soixante huit, , de nationalit� belge, , domicili� � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, rue du Bemel, 130 et Monsieur CHATHA Mandeep Singh, n� � Gurdaspur (Inde) le 20 novembre 1974, de nationalit� indienne, domicili� � 1000 Bruxelles, rue des Guildes, 13, ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e � ZSK �, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent quatre vingt six (186) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me (1/186) de l'avoir social.
Souscriction car accoi ts en esp�ces
Les comparants d�clarent que les cent quatre vingt six (186) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent euros (100 EUR) chacune, comme suit:
- par Monsieur KAZMI Syed :cent quatre vingt (180) parts, soit pour dix-huit mille euros (18.000 EUR) lib�r�s � concurrence de six mille euros (6.000 EUR)
- par Monsieur Chatha Mandeep Singh : six (6) parts, soit pour six cents euros (600 EUR) lib�r�s � concurrence de deux cents euros (200 EUR)
Ensemble : cent quatre vingt six (186) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers (1/3) par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la soci�t� anonyme FORTIS Banque, agence Chant d'Oiseau, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR)
Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 14 janvier 2011 sera conserv�e par Nous, Notaire.
Il. STATUTS
FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE
La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � ZSK �.
S1EGE SOCIAL
Le si�ge social est �tabli � 1160 Auderghem, chauss�e de Tervuren, 24
OBJET SOCIAL
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci:
- l'exploitation d'un car-wash, lavage, rin�age et petit entretien de v�hicules automobiles
- l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de magasins de type "�picerie", de
supermarch� ou de grande surface pour assurer la vente en gros, demi-gros ou d�tail, l'importation et
l'exportation de tous produits alimentaires et autres que l'on trouve habituellement dans ce type de magasins
- l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de magasins de type "Vid�oclub",
librairie, fleuristerie
- la vente, l'achat, l'importation et l'exportation de bijoux (en m�taux pr�cieux ou de fantaisies), d'articles de
d�coration, de petit �lectrom�nager, de jouets, de meubles, de tapis, de v�tements, de petit artisanat, etc...
- l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar, caf�t�ria,
sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs
restaurants, ainsi que la livraison � domicile et la vente ambulante;
" - l'importation et l'exportation de tous produits se rapportant � l'objet de la soci�t�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B - Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge
La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res,
�% mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de
" nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.
Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.
La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.
La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.
La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s ettou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.
La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.
CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent quatre vingt six (186) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune unicent quatre vingt sixi�me de l'avoir social.
VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL
En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.
DESIGNATION DU GERANT
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.
L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant
POUVOIRS DU GERANT
Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.
CONTROLE DE LA SOCIETE
Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.
Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�. REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES
L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le dernier jour ouvrable du mois de juin de chaque ann�e, � dix-huit (18) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
DROIT DE VOTE
Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires r�gissant les parts sans droit de vote.
COMPTES ANNUELS
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.
REPARTITION DES BENEFICES
L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.
Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.
Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.
LIQUIDATION - PARTAGE
En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re
par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.
Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.
Volet B - Suite
Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.
L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:
1. Premier exercice social :
Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mil onze.
2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :
La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en juin deux mil douze.
3. Nomination d'un g�rant non statutaire :
L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).
Elle appelle � ces fonctions:
- Monsieur KAZMI Syed, pr�nomm�, ici pr�sent et qui accepte.
Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.
Le mandat de g�rant sera r�mun�r� en fonction des r�sultat de la soci�t�
4. Commissaire :
L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.
5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :
En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce depuis le premier janvier deux mil onze.
Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; tes comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.
6. Procuration :
Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � Compt-AZ SPRL rue du Pannenhuis 22-24 � 1020 Bruxelles repr�sent�e par son g�rant Monsieur Alain ZUNE, afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurances sociale pour travailleurs ind�pendants.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au Greffe et la publication �
l'annexe du Moniteur Belge.
Le notaire associ� Olivier BROUWERS
D�pos� en m�me temps: exp�dition de l'acte.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge
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