CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM, AFGEKORT : CSW BELGIUM

Dénomination : CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM, AFGEKORT : CSW BELGIUM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 884.629.706

Publication

18/04/2013

��i4t0U 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

111111 11111 111111

*13061361*

NEERGELEGD

GRIFFIE RECHTBANK van

KOOPHANDEL te M1=t 'HELEN

.o...~ a~~....

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 884.629.706 Benaming

(voluit) : CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM

(verkort) : CSWBelgium

Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Lentestraat 8 2590 Beriaer

Onderwerp akte : Wijziging zetel, bestuursleden en gemachtigden

Wijziging van adres en samenstelling van de raad van bestuur.

De algemene vergadering van 23 maart 2013,geidig samengeroepen en beschikkend over de nodige aantallen inzake aanwezigheid en meerderheid heeft besloten tijdens deze zitting het bestuur te wijzigen alsook de adreswijziging van de zetel mede te delen

Oude adres: Lentestraat 8 te 2590 Berlaar 1 Nieuw adres van de zetel: Lozenhoek 2 te 2860 Sint-Katelijne-Waver.

De algemene vergadering heeft volgende bestuurders benoemd:

Voorzitter: Ekelmans Stephan : lozenhoek 2 ,2860 Sint-Katelijne Waver geboren op 11/07/1973 te Lier

Bestuurslid: Cools Patrick : Pierstraat 130,2550 Kontich geboren op 10/11/1965 te Duffel Secretaris: Van den Steen Martine: Prekental 8,9406 Outer geboren op 24/0111960 te Ninove

Ondervoorzitter: Coch� Catherine: Hazelaarswijk 24,1755 Oetingen geboren op1011211966 te Edingen

De algemene vergadering heeft kennis genomen van het ontslag van de bestuursleden en

gemachtigden om deze vereniging te vertegenwoordigen:

Budts Martine :Rundvoortstraat 33,2520 Oelegem 03/07/1962

rivet Didier: Rue de Tournai 1, 59273 Fretin(Frankrijk) 1411011977

Roelants Liesbet : Herenbosstraat16,3460 Bekkevoort 21/0511986

de algemene vergadering heeft deze ontslagen aanvaard

De Voorzitter,

Ekelmans Stephan

Op de laatste blz. van Luik 13 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

11/06/2015

��V 131OA 3f1i7 IN3C11

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

NEERGEL E

2 -06- 2015

I~

,� CHTBANK van K�,_ DEL

G -f a TWERPEN, afd. Mci:. :._LEN

CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM

CSW Belgium

Association sans but lucratif

Lozenhoek 2, 2860 SINT-KATELIJNE-WAVER

clventseprl � : 0S84.629:706

D�nomination :

(en entier)

(en abr�g�) Forme juridique :

Si�ge : Objet

}

de l'acte :

Modification des statuts

Changement du comit� d'administration (selon rapports annexes)

Modification du si�ge social

L'assembl�e g�n�rale du 1911012015, apr�s convocation et vote des membres et ont d�cid� � la majorit� la modification des statuts tels que d�crits ci-dessous, le changement de comit� d'administration ainsi que la modification du si�ge social tel que ;

L'ancienne adresse Lozenhoek 2 2860 Sainte-Catherine-Waver est transf�r�e au nouveau si�ge bas� en

if Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Huy plus pr�cis�ment � la rue B�n�dicate 43-4287 Lincent

L' Assembl�e g�n�rale a nomm� les administrateurs suivants:

Raymond Van de Vyver, Moranfayt 221 7370 Dour N� � Bruxelles le 26/06/1939

Tania Minsart, Rue B�n�dicale 43, 4287 Lincent n� � Bastogne le 03/04/1979

Anne Lemaire Morlighem, 1 Rue de Tournai, 59273 Fretin (France) N� � Roubaix le 14/1011977

L'Assembl�e g�n�rale a pris note de la d�mission des administrateurs suivants:

Patrick Cools, Pierstraat 13,2550 Kontich 10111/1965 � Duffel

Ekelmans Stephan, Lentestraat 9,2950 Bedaar 11/07/1979 Lier

Martine Van den Steen, Prekental 8, 94066 Outer 24/01/1960 Ninove

Coch� Catherine, Hazelaarswij 24, 1755 Oetingen 10/12/1966 � Enghien

Titre I. D�nomination et si�ge social

Article 1: L'association est d�nomm�e "Czechoslovakian Wolfdog Belgium" en abr�g� "CSW Belgium".

Cette D�nomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pi�ces �manant de l'association, imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou de l'abr�viation "ASBL" et accompagn�e de la mention pr�cise du si�ge.

Le Club est affili� � l'Union Royale Cynologique Saint Hubert (U.R.C.S.H.), dont il accepte les r�glements pr�sents et ceux � venir, tout comme il reconna�t la convention du 12 f�vrier 1928, portant r�vision de pacte du 6 janvier 1908, qui est la base de l'association directrice de [a Cynologie Belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

[[ ne soutiendra en aucune fa�on, ni moralement, ni effectivement les organisations qui ne seraient pas reconnue par l'U.R.C.S.H.

Maronner s�r la derni�re page du Voiet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou d�s personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 22

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter rassociation. la fondation ou rorganisme � t' �gard des tiers. Au verso : Nom et signature

11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

~urFe

Article 2: Le si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Huy, plus pr�cis�ment Rue B�n�dicale 43 � 4287 Lincent.

Titre Il. Le but social et l'objet social

Article 3: L'association a pour but la promotion de la race Chien Loup

Tch�coslovaque dans le respect du standard, de valoriser la race dans son utilisation et la bonne s�lection des caract�res, de guider et d'informer au sujet de la race, de labelliser les �leveurs et les aider dans un travail de qualit�.

Pour ce faire, l'association organisera des rencontres entre propri�taires, les aidera dans l'entrainement des chiens pour les Bonitations, pr�sentations des chiens en expositions de beaut�, et socialisation via des promenades en groupe.

Elle pourra organiser des expositions canines comprenant des �valuations de caract�re et / ou des tests de s�lection (bonitation).

Elle s'occupera �galement de la publication d'un magazine p�riodique, de la cr�ation et mise � jour d'un site Internet, et d'�tablir et de maintenir des contacts avec d'autres associations canines nationales et internationales reconnues par la FCI.

Elle pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle pourra faire toutes les op�rations se rattachant directement ou indirectement � son objet. Elle pourra aussi cr�er et g�rer tout service ou toute institution poursuivant l'objet de l'association

Les moyens employ�s ne doivent pas entrer en conflit avec les dispositions et les r�glements de l'Union Royale Cynologique Saint-Hubert.

L'association est affili�e � l'Union Royale Cynologique Saint-Hubert sous le num�ro 1257.

L'association n'est ni industrielle ni commerciale et n'est pas destin�e � fournir des avantages tangibles � ses membres.

Titre III. Les membres effectifs

Article 4: L'association est compos�e de membres effectifs, adh�rents et d'honneur ainsi que les membres de famille.

Pour devenir membre effectif, il faut �tre membre adh�rent depuis au moins 12 mois et adresser une demande �crite au conseil d'administration qui soumettra leur candidature � l'Assembl�e G�n�rale statutaire suivante et � laquelle les candidats membres effectifs doivent �tre pr�sents. Plus de la moiti� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s est requise. Les droits des nouveaux membres effectifs sont acquis au lendemain de la date de l'Assembl�e G�n�rale actant leur statut d'effectif.

Les personnes qui font partie de Soci�t�s Cynologiques non affili�es � I'U.R.C.S.H. Ou de Soci�t�s �trang�res non reconnues par la F�d�ration Cynoligique Internationale (F.C.I.) ne peuvent devenir ou rester membres de l'Association.

R�serv�

au

Moniteur belge

Ven - suite MOD2.2

Article 5: Le nombre des membres effectifs est illimit�. ll ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6: Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Article 7: Les membres effectifs peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. L'exclusion d'un des membres ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

Peuvent �tre exclus, les membres effectifs ayant commis un acte contraire � l'honneur, ayant gravement compromis les int�r�ts de l'association ou n'ayant pas respect� les statuts et/ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Peut �tre r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations, end�ans un mais � compter du dernier rappel, qui lui incombent et/ou le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Article 8: Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre de membres, Ce registre reprend les noms, pr�noms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En autre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la d�cision.

Le membre confirme son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'association, par te paiement de sa cotisation.

Article 9: Tout membre effectif peut consulter, au si�ge de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les proc�s-verbaux et

d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, du d�l�gu� � la gestion journali�re ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association. La demande doit �tre adress�e pr�alablement par �crit au conseil

d'administration et pr�ciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date o� le membre peut prendre connaissance des documents souhait�s, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois � dater de la r�ception de la demande par le pr�sident du conseil d'administration.

Mentionner sur Fa demi�re page du Volet E Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � r�gent des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

berge

nnexes du Moniteur belge

11/06/2015

Bijl�g�n bij het B�Igisch Staa

MDD2.2

." � _~ - $Uite

~

Article 10: Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre IV. Les membres adh�rents

Article 11: Sont membres adh�rents, d'honneur et de famille, les personnes qui souhaitent aider ou participer aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Les membres adh�rents, d'honneur et de famille sont consid�r�s comme des tiers, leur responsabilit� personnelle ne peut donc �tre engag�e pour des actes accomplis par l'association.

Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern� en raison de services rendus � l'association, sur proposition du Conseil d'administration, par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des voix. Le membre d'honneur ne paie pas de cotisation et n'a pas droit de vote.

Article 12: Les membres adh�rents, d'honneur et de famille peuvent participer aux r�unions d'assembl�es g�n�rales mais n'ont aucun droit de vote ni d'intervention.

Article 13: Toute personne qui d�sire devenir membre adh�rent rempli le bulletin d'adh�sion. Son inscription devient effective � la date de paiement de sa cotisation.

Article 14: Les membres adh�rents, d'honneur et de famille peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Peuvent �tre exclus, les membres ayant commis un acte contraire � l'honneur, ayant gravement compromis les int�r�ts de l'association ou n'ayant pas respect� les statuts ettou le r�glement d'ordre int�rieur.

L'exclusion d'un membre adh�rent, d'honneur ou protecteur peut �tre prononc�e par le conseil d'administration.

Les personnes qui font partie de Soci�t�s Cynologiques non affili�es � l'U.R.C.S.H ou de Soci�t�s �trang�res non reconnues par la F�d�ration Cynologique Internationale (F.C.I) ne peuvent devenir ou rester membres de l'Association,

Peut-�tre r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. Le conseil d'administration constate que ie membre adh�rent est

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vole B - suite MOD 22

d�missionnaire.

Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern� en raison de services rendus � l'association, sur proposition du Conseil d'administration, par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des voix. Le membre d'honneur ne paie pas de cotisation et n'a pas droit de vote.

Titre V. Les cotisations

Article 15: Les membres adh�rents, d'honneur, de famille et effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration avec un maximum de 500� . Cette cotisation est exigible dans le courant du premier trimestre de l'ann�e.

En cas de non paiement des cotisations qui incombent � un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans le mois de renvoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� sa cotisation, le conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office. Il notifiera sa d�cision par �crit au membre par lettre ordinaire. La d�cision du conseil d'administration est irr�vocable.

Titre VI. Le fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale

Article 16: L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 17: L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinnaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Article 18: L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou par courrier �lectronique au moins huit jours avant la date de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour pour autant que cela rentre dans les pr�rogatives de l'assembl�e g�n�rale des membres.

Article 19: Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 20: Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � rassembl�e

R�serv�

au

Moniteur

belge

11/06/2015

b

et

-cl

Bijlagen bij het Belgisch Staa

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

11/06/2015

R�serv�

au

Moniteur

beige

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senteri'association. ka fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vo kt E - suite M4D 2.2

g�n�rale. Seuls les membres en r�gle de cotisation pour l'ann�e en cours peuvent participer au vote. Toute personne qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour.

Article 21: L'assembl�e g�n�rale d�lib�re quel que soit le nombre de membres pr�sents et repr�sent�s sauf dans les cas o� la loi ou les pr�sents statuts imposent un quorum de pr�sences. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en comptes pour le calcul des majorit�s, En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 22: L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition que !a moiti� des membres effectis soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Article 23: L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou rep�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�cit�es. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s la premi�re r�union. L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer sur !a dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification du ou des buts de l'association.

Article 24: Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur,

Article 25: Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce du lieu du si�ge de l'association. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission, ou r�vocation d'administrateur,

Annexes du Moniteur belge

11/06/2015

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet @ : Au recto r. Nom et qualit� du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou Forganisrne � t'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

tsct2 suite MOD 2.2

Titre VII. Les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

Article 26: L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit de modifier les statuts, d'exclure un membre, de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en finalit� sociale, de nommer et de r�voquer les administrateurs, de nommer et r�voquer les v�rificateurs aux comptes, d'approuver annuellement les comptes et budgets, d'octroyer la d�charge aux administrateurs.

Titre VIII. La composition du conseil d'administration

Article 27: L'association est g�r�e par le conseil d'administration compos� de minimum 3 membres.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le jour o� un quatri�me membre effectif est accept�, une assembl�e g�n�rale proc�dera � la nomination d'un troisi�me administrateur. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres effectifs apr�s un appel de candidatures, sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es et par vote secret. Le mandat d'administrateur est de six ans. L'administrateur sortant est r��ligible.

Ne sont pas �ligibles, les personnes achetant habituellement des chiens pour les revendre.

Article 28: Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

Article 29: Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 30: Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Annexes du Moniteur belge

11/06/2015

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

~ [ [

zt t B - luitti

Titre IX. Le fonctionnement du conseil d'administration

Article 31: Le conseil d�signe en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le pr�sident est charg� notamment de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration.

Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents.

Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A. Le tr�sorier tient le registre des membres, y inscrit les modifications. Il proc�de aux autres d�p�ts obligatoires au greffe du tribunal de commerce.

En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 32: Les membres du conseil peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration �crite et d�ment sign�e. Un administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 33: Le conseil d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s.

Article 34: Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents et repr�sent�s. Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Si un administrateur a, directement ou indirectement, un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou une op�ration relevant de la comp�tence du conseil d'administration, il doit en faire part aux autres administrateurs avant que le conseil prenne une d�cision. Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote sur ce point de l'ordre du joua

Article 35: Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur, Il se r�unit au moins une fois par semestre.

La convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

' SS7li$

Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association.

Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'int�r�t de ('ASBL le requi�rent, les d�cisions du conseil d'administration peuvent �tre prises sans r�union mais avec l'accord �crit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l'accord unanime pr�alable des administrateurs d'appliquer un processus d�cisionnel �crit. Le processus d�cisionnel �crit suppose en tout cas une d�lib�ration pr�alable par email, par visio-conf�rence ou par t�l�conf�rence.

Titre X. Les pouvoirs d�volus au conseil d'administration

Article 36; Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et c�der un bail m�me pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer au droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles personnelles, donner mainlev�e avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies, ou d'autres emp�chements, plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toute juridiction, ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi, les statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 37: Le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs, � des membres ou � des tiers. Dans ces cas, l'�tendue des pouvoirs conf�r�s et la dur�e durant laquelle ils peuvent �tre exerc�s seront pr�cis�es. La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur mettent fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

Titre XI. L'action en justice

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reisenter l'association, la fondation ou l'organisme � r �ard des tiers. Au verso ; Nom et signature

R�serv�

au

Moiteur

beige

~

11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

jlagen bij het Belgisch Staatsblad

a

R�serve

au

Moniteur

belge

"

B - suite

Article 38: Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Titre XII_ La gestion journali�re

Articles 39: Le conseil d�l�gue la gestion journali�re de l'association et la repr�sentation aff�rente � celle-ci avec l'usage de la signature aff�rence � cette gestion, � un ou plusieurs organe(s), compos�(s) d'une ou plusieurs personne(s), administrateur(s) ou membre(s). S'ils sont plusieurs, le conseil d'administration d�termine s'ils agissent individuellement, conjointement ou coll�gialement.

Les personnes qui composent ces organes ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur de I'ASBL. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne ou aux personnes charg�e(s) de la gestion journali�re.

Sont consid�r�s comme des actes de gestion journali�re, toutes les op�rations qui doivent �tre effectu�es au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de i'ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la n�cessit� de prendre une d�cision prompte, ne requi�rent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait au Moniteur belge.

Titre XIII. La repr�sentation

Article 40: Le conseil d'administration qui a le pouvoir de repr�senter ('ASBL d�l�gue ce pouvoir � un ou plusieurs organe(s), compos�(s) d'une ou plusieurs personne(s), administrateur(s), ou membre(s) de l'association. S'ils sont plusieurs, le conseil d'administration d�termine s'ils agissent individuellement, conjointement ou coll�gialement.

Les personnes qui composent ces organes ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la repr�sentation perd sa qualit� d'administrateur de l'ASBL. Le conseil peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne ou aux personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Annexes du Moniteur belge

11/06/2015

jlagen bij het Belgisch Staa

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

~ 4 l

R�serv�

au

Moniteur

bete

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

vezt - suite,

Article 41: L'association est aussi valabement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce dans les limites donn�es � leurs mandats.

Titre XIV. Le r�glement d'ordre int�rieur

Article 42: Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision du conseil d'administration.

Titre XV. Dispositions diverses

Article 43: L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer e 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice social d�butera le jour de la reconstitution de l'ASBL pour se terminer ie 31 d�cembre de la m�me ann�e.

Article 44: Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant (ainsi qu'un rapport d'activit�s) seront soumis annuellement pour approbation �

l'assembl�e g�n�rale, L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un ou plusieurs v�rificateur(s) aux comptes, membre(s) ou non, charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son (leur) mandat.

Les comptes annuels sont d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce conform�ment � l'article 26novies de la Ioi sur les ASBL et les fondations. Le cas �ch�ant, les comptes annuels sont �galement d�pos�s � la Banque

nationale, conform�ment aux dispositions de l'article 17,�6,de la loi sur les ASBL et les fondations et des arr�t�s d'ex�cution y aff�rents.

Article 45: En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les Iiquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � l'actif net de l'avoir social de l'association. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quel que moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � l' ASBL AdD-VdA VZW ou � une soci�t� similaire poursuivant le m�me but.

Article 46: Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Titre XVI. Dispositions transitoires

R�serv� au - suae

Moniteur beige

Annexes du Moniteur belge

11/06/2015

Articles 47: L'assembl�e de ce jour reprenant l'association sans but lucratif d�signe comme administrateurs:

Raymond Van de Vyver domicili� Moranfayt 221 � 7370 Dour

Tania Minsart domicil�e Rue B�n�dicale 43 � 4287 Lincent

Anne Lemaire-Morlighem domicili�e 1 Rue de Tournai � 59273 Fretin (France)

Article 48: Le conseil d�signe

- comme Pr�sident: Raymond Van de Vyver

- comme Vice-Pr�sident: Tania Minsart

- comme Tr�sorier. Tafia Minsart

comme Secr�taire: Anne Lemaire-Morlighem

Fait ce en triple exemplaires

Le pr�sident,

Raymond Van de Vyver

La vice-pr�sidente et tr�sori�re,

Tania Minsart

La secr�taire,

Anne Lemaire-Morlighem

Mentionner sur ta derni�re page du vote B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter rassociaflon, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

11/06/2015

��MOD. 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

1111111111111.1111117M1111111 2 -- -06- 2015

t-~ ---

i .~!i _)ELivfWEFti;fiff(eafd. I`' '~.EN j

Ondememingsnr : 0884.629.706

Benaming: CZECHOSLOVAKIANWOLFDOGBELGIUM

(Voluit)

(verkort) : CSW Belgium

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Lozenhoek 2, 2860 SINT-KATELIJNE-WAVER

Onderwem akte : Wijziging statuten

Samestelling van de raad van bestuur (zoals verslagen) Wijziging zetel

De algemene vergadering van 19110/2015, geldig samengeroepen en beschikkend over de nodigen aantallen inzake aanwizigheid en meerderheid heeft besloten tijdens deze zitting het bestuur te

wijzigne alsook de adreswijzinging van de zetel mede te delen,

Het oude adress Lozenhoek 2 te 2860 Sint Katelijne-Waver.Het nieuwe zetel is

gevestigd in Belgi�, in het gerechtelijk arrondissment van Huy

meer bepaald te Rue B�n�dicale 43-4287 Lincent.

De Algemene vergardering heeft volgende bestuurders benoemd:

Raymond Van de Vyver , Moranfayt 221, 7370 Dour geboren te Brussel op 26/06/1939

Tania Minsart , Rue B�n�dicale 43, 4287 Lincent geboren te Bastenaken op 03/04/1979

Anne Lemaire-Morlighem ,1 Rue de Tournai , 59273 Fretin (France) geboren te Roubaix op 14/10/1977

De Algemene vergadering heeft kennis genomen van het ontslag van de bestuursleden en gemachtigden;

om dere veringing te vertegenwoordigen:

Cools Patrick, Pierstraat 13,2550 Kontich, 10/11/1965 te Duffel

Ekelmans Stephan, Lentestraat 9,2950 Berlaar 11/07/1979 te Lier

Van den Steen Martine, Prekental 8, 94066 Outer 24/01/1960 te Ninove

Coch� Catherine, Hazelaarswij 24, 1755 Oetingen 10)12/1966 te Edingen

Er werd afgesproken om in een non-profitorganisatie in overeenstemming met de wet van de 27 juni, 1921 zoals gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002, welker statuten worden als volgt gewijzigd:

Titel l Naam en zetel

Artikel 1: De vereniging wordt genoemd "Tsjecho-Slowaakse wolfhond Belgi�u afgekort "seW Belgi�un Deze naam moet op alle akten, facturen, aankondigingen, publicaties, brieven, orders en andere stukken van de vereniging onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "vereniging zonder winstoogmerk" of de afkorting "VZW" en begeleid door de vermelding van de zetel.

De club is aangesloten bij de Koninklijke Unie Cynologique Saint-Hubert (K deo), waarin hij deze regels accepteert en die komen, net zoals het de overeenkomst van 12 februari 1928 betreffende pact herziening van 6 januari 1908, die het herkent fundamentele regeren vereniging van Cynologie Belgische.

Het zal steunen op enigerlei wijze, mentale of feitelijke organisaties die niet door de KKUSH erkend

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

$ijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

-vervoig

Artikel 2: Het zetel is gevestigd in Belgi�, in het gerechtelijk arrondissment van Huy, meer bepaald te Rue B�n�dicale 43-4287 Lincent.

Titel Il. Sociale en zakelijke beoogde doel

Artikel 3: De vereniging heeft tot doel het ras Tsjechoslowaakse Wolf Hond in bevordering van de naleving van de norm, het verbeteren van het ras in het gebruik en de juiste keuze van karakter, te begeleiden en te informeren over het ras, het etiket van de fokkers en helpen in kwaliteit van het werk.

Om dit te doen, zal de vereniging bijeenkomsten tussen eigenaars organiseren, zal helpen bij het trainen van honden voor Keuringen, presentaties honden in beauty shows en socialisatie door groep ritten.

Ze kan hondenshows bestaande karakter evaluaties en 1 of selectieproeven (bonitatie) regelen.

Het zal ook zorgen voor de publicatie van een periodieke tijdschrift, het cre�ren en updaten van een website, en om vast te stellen en contacten met andere nationale en internationale honden verenigingen erkend door de FCI te behouden.

Ze kan helpen en zijn ge�nteresseerd in elke activiteit die vergelijkbaar zijn doel. Ze kan doen alle verrichtingen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel. Het zal ook het cre�ren en beheren elke dienst of instelling met het doel van de vereniging

De gebruikte middelen mogen niet in strijd zijn met de bepalingen en voorschriften van de Unie Royale Cynologique Saint-Hubert.

De vereniging is aangesloten bij de Koninklijke Cynologique Saint-Hubert onder nummer 1257

De vereniging is noch de industri�le of commerci�le en is niet bedoeld om tastbare voordelen te bieden aart haar leden.

Titel III. Volwaardige leden

Artikel 4: De vereniging is samengesteld uit gewone leden, ereleden en zo goed als familieleden.

Om een volwaardig lid te worden, moet het lid lid te zijn voor ten minste 12 maanden en een schriftelijk verzoek aan de raad die hun aanvraag zullen indienen bij de volgende statutaire Algemene Vergadering en welke kandidaten leden moeten aanwezig zijn in te dienen. Meer dan de helft van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden is vereist. De rechten van nieuwe medewerkers worden verworven na de datum van de Algemene Vergadering handelen hun status als werknemers.

Mensen die deel uitmaken van de niet-aangesloten Kynologische Societies in KKUSH Of buitenlandse bedrijven die niet door de Internationale Federatie Cynoligique (CFI) erkend kan niet worden of blijven de leden van de vereniging.

op de Laatste biz. van Luit; Bvermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

verso : Naani tri handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

te,. D - vervolg

MOD. 2.2

Artik�l 5: Het aantal medewerkers is onbeperkt. Het mag niet lager zijn dan drie.

Artikel 6: alleen gewone leden genieten van de volledige rechten toegekend aan de partners door de wet en deze statuten.

Artikel 7: Volledige leden kunnen te allen tijde intrekken van de vereniging door het sturen van hun schriftelijke ontslag aan de raad van bestuur. De uitsluiting van een lid kan alleen worden uitgesproken door de Algemene Vergadering met een meerderheid van tweederde van de stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde. De Raad van Bestuur kan opschorten, totdat de beslissing van de algemene vergadering, de leden die zich schuldig maken aan ernstige schendingen van de statuten of wetten.

Kan worden uitgesloten, de effectieve leden die een daad strijdig met eren hebben gepleegd, zijn ernstig in gevaar gebracht met de belangen van de vereniging of niet hebben voldaan aan de statuten en I of interne regelingen.

Kan worden geacht te zijn afgetreden het lid de contributie niet binnen een maand te betalen uit de laatste herinnering waarvoor zij verantwoordelijk is en / of het lid dat niet aanwezig is of die niet vertegenwoordigd is drie opeenvolgende algemene vergaderingen.

Artikel 8: De Raad van Bestuur gehouden op de zetel van de leden van de vereniging een register. Dit register bevat de namen en adressen van de leden, of in het geval van een bedrijf, de naam, de rechtsvorm en het adres van het hoofdkantoor. Daarnaast worden alle beslissingen over toelating, uittreding of uitsluiting van leden in het register zijn opgenomen door de zorg van de raad van bestuur binnen acht dagen na de kennis van de beslissing van de raad van bestuur. Het lid bevestigt haar naleving van deze statuten, het huishoudelijk reglement en de besluiten van de vereniging, door de betaling van contributie beslissingen.

Artikel 9: Elke volwaardig lid kunnen raadplegen, op het hoofdkantoor van de vereniging, de boekhoudkundige documenten, het register van de leden, alsmede de notulen en beslissingen van de Algemene Vergadering, de Raad van Bestuur aan het dagelijks bestuur of van agenten die handelen in naam en voor rekening van de vereniging delegeren. Het verzoek moet schriftelijk worden gedaan v��r de raad administratieve en geef de documenten waartoe het lid wenst te openen. De partijen zijn het eens over een datum waar het lid van de gewenste documenten, welke datum moet binnen de termijn van ��n maand vanaf de datum van ontvangst van het verzoek door de voorzitter van de raad kan lezen.

Op de laagte blz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij vande tersotoyn(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening.

C -vervolg

Mao. 22

Artik�l 10: Elke ontslagnemend of uitgesloten lid, en de erfgenamen hebben geen recht op de sociale achtergrond van de vereniging. Zij kunnen geen aanspraak maken op of vraag geen verklaringen, geen verantwoording, geen afdichting, geen inventaris, geen terugbetaling van bijdragen.

Titel IV. De toetredende

Artikel 11: Gewone leden, eer en familie, mensen die willen helpen of deel te nemen aan de activiteiten van de vereniging en die zich committeren aan de statuten en de besluiten genomen op grond van ze te respecteren.

Geassocieerde leden,eer en familie worden beschouwd als een derde partij, persoonlijke verantwoordelijkheid kan niet aansprakelijk worden gesteld voor de handelingen van de vereniging worden gehouden.

De titel van erelid kan worden toegekend als gevolg van service aan de

vereniging, door de Raad van Bestuur op voorstel van de Algemene Vergadering, met een meerderheid van stemmen. Ereleden hebben geen contributie te betalen en niet stemmen.

Artikel 12: geassocieerde leden, eer en familie kunnen de vergaderingen van de algemene vergaderingen bij te wonen, maar hebben geen stemrecht of interventie.

Artikel 13: Elke persoon die wenst te worden een bijdragende lid vulde het lidmaatschap formulier. De inschrijving is van kracht op de datum van betaling van de contributie.

Artikel 14: geassocieerde leden, eer en familie kunnen trekken op ieder moment van de vereniging door het sturen van hun schriftelijke ontslag aan de raad van bestuur.

Kan worden uitgesloten, de leden die een daad strijdig met eren hebben gepleegd, zijn ernstig in gevaar gebracht met de belangen van de vereniging of niet hebben voldaan aan de statuten en / of interne regelingen.

De uitsluiting van een geassocieerd lid, erewacht of kunnen worden besteld door de Raad van Bestuur.

Mensen die deel uitmaken van de niet-aangesloten Kynologische Societies in KKUSH of buitenlandse bedrijven die niet door de F�d�ration Cynologique Internationale (FCI) erkend kan niet worden of blijven de leden van de vereniging.

Misschien geacht het lid niet de bijdragen die hij is te betalen aan zijn afgetreden. De raad constateert dat het lid is een lid dat ontslag.

op de laatste lat, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetze van de perso(otn(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

`erge ; Naam en handtekening.

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

-veruolg

rem, 22

De titel van erelid kan worden toegekend als gevolg van service aan de vereniging, ;door de Raad van Bestuur op voorstel van de Algemene Vergadering, met een meerderheid van stemmen. Ereleden hebben geen contributie te betalen en niet stemmen.

Wi'ft�g��`6fj ber B�tgtsci1`St2i�tsbl�d :1 r/0-6%20IS Annexes du Nlomteur beTg�

Titel V. Bijdragen

Artikel 15: De geassocieerde leden, eer, familie en personeel betalen een jaarlijkse vergoeding. Het bedrag van de jaarlijkse vergoeding wordt door de Raad van Bestuur met een maximum van � 500. Deze vergoeding is verschuldigd in het eerste kwartaal van het jaar.

in geval van niet-betaling van de contributie de taak van een lid, zal de Raad een aanmaning per gewone brief indien binnen een maand na het versturen van de herinnering aan hem gerichte, het lid heeft zijn contributie betaald, kan de raad van bestuur worden geacht te zijn afgetreden. Zij stelt haar beslissing schriftelijk meedelen aan het lid bij gewone brief. De beslissing van de Raad van Bestuur is definitief.

Titel Vl. De werking van de algemene vergadering

Artikel 16: De Algemene Vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. Het wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens afwezigheid daarvan, door een bestuurder daartoe aangewezen door de raad.

Artikel 17: De Algemene Vergadering komt minstens ��n keer per jaar in de eerste helft van het kalenderjaar. Extraordinnaire een algemene vergadering kan te allen tijde worden gesteld bij besluit van het bestuur of op verzoek van een vijfde van de effectieve leden.

Artikel 18: De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van bestuur per gewone brief met de hand of via e-mail ten minste acht dagen om email of persoonlijk afgegeven toevertrouwd v��r de datum van de vergadering. De oproeping bevat de agenda. Elk voorstel van een twintigste van de leden ondertekend moet aan de agenda worden gebracht, zolang het binnen de bevoegdheden van de algemene vergadering van de leden.

Artikel 19: Elk volwaardig lid heeft het recht om de algemene vergadering bij te wonen. Het kan zich laten vertegenwoordigen door een ander lid, voorzien van een ondertekende schriftelijke volmacht. Elk lid kan slechts ��n volmacht houden.

Artikel 20: Alle leden hebben een gelijke stem in de vergadering generaal. Alleen leden met een goede reputatie van de evaluatie van het lopende jaar mag stemmen. Iedereen die een belang nadelige met die van de vereniging kan niet deelnemen aan de beraadslagingen en de stemming over dit punt van de agenda heeft.

Op de laatste b, van Luit< B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(ojn(an) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening,

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

reagenhi!jiie�1 ��gisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

-veivolg

MOD. 2.2

Artik�l 21: De Algemene Vergadering beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde, behalve in gevallen waarin de wet of deze statuten vereisen een quorum van de aanwezigheden leden. Besluiten worden genomen met een gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde, tenzij anders wordt beslist door de wet of deze statuten leden.

Ongeldige stemmen, wit en onthoudingen worden niet in aanmerking genomen voor de berekening van de meerderheden. In geval van gelijkheid van stemmen, de voorzitter of de directeur vervangt de beslissende stem.

Artikel 22: De vergadering kan beraadslagen over de agendapunten rechtsgeldig. Uitzonderlijk, een niet-geregistreerd om het agendapunt kan zijn opzettelijk verstrekt helft van Effectis leden aanwezig of vertegenwoordigd op de algemene vergadering en twee derde van hen te accepteren om dit punt op de agenda voorwerp.

.Artikel 23: De algemene vergadering kan slechts beraadslagen over de amendementen op de grondwet als de wijzigingen warden uitdrukkelijk vermeld in het bericht en als de montage voldoet aan ten minste twee derde van de leden, of aanwezig of vertegenwoordigd. Geen wijzigingen kan alleen met een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Echter, het amendement dat zich bezighoudt met het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, kan niet worden met een meerderheid van vier vijfde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden goedgekeurd. Als tweederde van de leden niet aanwezig of rep�sent�s op de eerste vergadering, kan het worden bijeengeroepen een tweede vergadering die weloverwogen, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden zullen rechtsgeldig en wijzigingen in de eerder genoemde meerderheden te nemen. De tweede vergadering kan worden gehouden binnen 15 dagen na de eerste vergadering. De Algemene Vergadering kan beslissen over de ontbinding van de vereniging, onder dezelfde voorwaarden als die met betrekking tot de wijziging van of de doelstellingen van de vereniging.

Artikel 24: De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in een register van minuten. De notulen worden opgesteld door de secretaris van de raad van bestuur of, bij diens afwezigheid, door een ander daartoe aangewezen door de Taad directeur. Ze worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris en in een register bijgehouden op de zetel van de vereniging. Elk lid kan de minuten te raadplegen zonder het verplaatsen van het register. Elke derde partij die een rechtmatig belang kan uittreksels minuten door de president of een andere beheerder ondertekende aanvraag.

Artikel 25: Elke wijziging van de statuten moet worden ingediend bij de griffie van de rechtbank van koophandel van de zetel van de vereniging. Het is hetzelfde voor elke benoeming, ontslag of ontslag beheerder.

Op de laatste blz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hasdanigheid van de instrumenterende notaris, helzil van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

n - vervolg

MM. 2.2

Titel VII. De bevoegdheden van de Algemene Vergadering

Artikel 26: De Algemene Vergadering is het soevereine macht van de vereniging. Het heeft de bevoegdheden door de wet, deze statuten of interne regelingen uitdrukkelijk verleende.

Voorbehouden

aan het Belgisch Staatsblad

De bevoegdheden van de Algemene Vergadering hebben het recht om de statuten aan te passen om een lid uit te sluiten, om de ontbinding van de vereniging of de transformatie van het in sociaal doel uit te spreken, te benoemen en ontslaan van bestuurders van benoemt en ontslaat de accountant, jaarlijks goedkeuren van de rekeningen en budgetten, om kwijting te verlenen aan de bestuurders.

Titel VIII. De samenstelling van de Raad

Artikel 27: De vereniging wordt bestuurd door de Raad van Bestuur samengesteld uit ten minste 3 leden.

Echter, als er slechts drie mensen zijn lid van de vereniging, het bestuur bestaat uit slechts twee personen. De dag dat een vierde volwaardig lid wordt aanvaard, zal een algemene vergadering een derde beheerder aanstellen. Het aantal bestuurders wordt in ieder geval altijd minder dan het aantal mensen dat leden.

De leden van de Raad van Bestuur, na een oproep tot kandidaatstelling gekozen uit de gewone leden, worden benoemd door de algemene vergadering bij volstrekte meerderheid van stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde en bij geheime stemming. De duur van het mandaat is zes jaar. De aftredende directeur is herbenoembaar.

Komen niet in aanmerking, mensen meestal het kopen van honden voor wederverkoop.

Artikel 28: De bestuurders hun taken vrij. Echter, de kosten die in de uitoefening van hun taken worden vergoed.

Artikel 29: De bestuurders nemen, vanwege hun positie, enkele persoonlijke verplichting en zijn slechts verantwoordelijk ten opzichte van de vereniging, en de uitoefening van hun mandaat.

Artikel 30: Elke bestuurder die ontslag wenst te nemen dient een schriftelijk ontslag aan de raad te dienen. In het geval van leegstand van een mandaat, kan een bestuurder voorlopig worden benoemd door de algemene vergadering. Het eindigt in dit geval de termijn van de bestuurder die hij vervangt.

Op de laatste biz, van tuile 13 vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid vande instrumenterende notaris, hetzij van de persti(obn(en} bevoegd de vereniging, stuiting: of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Titel 1X. Het functioneren van de Raad

Artikel 31: De Raad van Bestuur zal een voorzitter, een vice-voorzitter, secretaris en penningmeester aanwijzen. De voorzitter is primair verantwoordelijk voor het bijeenroepen en voorzitten van de raad van bestuur.

Verantwoordelijkheden van de secretaresse onder meer het opstellen van het proces-verbaal, aan het behoud van de documenten te waarborgen.

Verantwoordelijkheden van de penningmeester behoren boekhouding, aangifte bij de belasting, de formaliteiten voor de betaling van de belasting op rijkdom en BTW De penningmeester houdt een register van de leden, wordt de veranderingen te markeren. Hij gaat naar andere verplichte deposito's bij de griffie van de rechtbank van koophandel.

In geval van tijdelijke arbeidsongeschiktheid van de president, worden zijn taken uitgevoerd door de vice-voorzitter of door de oudste aanwezige bestuurder.

Artikel 32: De leden van de raad van bestuur kan zich laten vertegenwoordigen door een andere vervoerder beheerder een schriftelijke en ondertekende volmacht. Een beheerder kan slechts ��n volmacht.

Artikel 33: De raad vormt een quorum als de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Artikel 34: De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen met een absolute meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Blanco stemmen, nullen onthoudingen worden niet in aanmerking genomen voor de berekening van de meerderheden. In geval van gelijkheid van stemmen, de voorzitter of de directeur vervangt de beslissende stem. Indien een bestuurder rechtstreeks of onrechtstreeks een strijdig financieel belang bij een beslissing of een verrichting die tot de bevoegdheid van de raad van bestuur, moet hij kondigen aan de andere bestuurders v��r de raad van bestuur een beslissing neemt. Elke ;bestuurder die een belang nadelige met die van de vereniging niet kan deelnemen aan de beraadslaging en de stemming over dit punt van de agenda heeft.

Artikel 35: De Raad van Bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of, bij diens afwezigheid, door een andere bestuurder. Het vergadert ten minste eenmaal per semester.

Bijeenroepen van de raad wordt per post of e-mail ten minste acht dagen v��r de voor de vergadering van de raad datum verzonden. Het bevat de agenda.

turc. vervolg

MOD. 2.2

Op de laatste blz, van tui:c B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegen:voorciigen

Verso : Naam en handtekening.

Voorbehouden

aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

n- vervolg

MDD, 2.2

De raad van bestuur alleen beraadslaagt over de punten op de agenda. Uitzonderlijk, een niet-geregistreerd om het agendapunt kan worden gedebatteerd als tweederde van de aanwezige en vertegenwoordigde leden het eens.

De beslissingen van de Raad worden opgenomen in een register van minuten. De notulen worden opgesteld door de secretaris van de raad van bestuur of, bij diens afwezigheid, door een ander daartoe aangewezen door de raad directeur. Ze worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris en in een register bijgehouden op de zetel van de vereniging.

ln uitzonderlijke gevallen, wanneer de dringende noodzakelijkheid en het belang van de vereniging zulks vereisen, kunnen de besluiten van de raad worden genomen zonder een vergadering, maar met het eenparig schriftelijk akkoord van de bestuurders. Daartoe moet het voorafgaande unanieme instemming van het bestuur om een besluitvormingsproces van toepassing schriftelijk zijn. De schriftelijke besluitvorming in ieder geval gaat uit van een voorafgaande beslissing van e-mail, video- of teleconferentie.

Titel X. De bevoegdheden aan de raad

Artikel 36: De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden voor de administratie en het beheer van de vereniging. Zij kan met name te maken en alle betalingen te ontvangen en vragen of geven ontvangstbewijzen, maken en ontvangen van alle deposito's, verwerven, ruilen of anderszins vervreemden van een echte of persoonlijke eigendommen, alsmede te nemen en verkopen dezelfde huurovereenkomst voor meer dan negen jaar; aanvaarden en eventuele subsidies en particuliere en offici�le subsidies te ontvangen, te aanvaarden en van giften en donaties ontvangen, mee eens en concluderen alle zakelijke en verkoopcontracten, maken leningen of ongedekt, instemmen en accepteren alle subrogatie en obligaties, hypotheken gebouwen sociale, contract en maken alle vorderingen, afstand doen van contractuele of eigendomsrechten, evenals alle persoonlijke zakelijke waarborgen, om te ontladen v��r of na betaling van alle preferente of hypotheek registraties, transcripties, bijlagen, of andere belemmeringen, pleiten als eiser of als verweerder, voor een rechter, uit te voeren alle uitspraken, compromis.

Alle bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet, de statuten of het reglement Van orde op de Algemene Vergadering wordt uitgeoefend door de Raad van Bestuur.

Artikel 37: De raad van bestuur kan bevoegdheden delegeren aan ��n of meer bestuurders, leden of derden. ln deze gevallen zal de reikwijdte van de bevoegdheden en de periode waarin zij kunnen worden uitgeoefend worden gespecificeerd. Het ontslag of verwijdering van een bestuurder zal elke gedelegeerde bevoegdheden door de raad te be�indigen.

Titel Xi. De rechtszaak

Op de laatste bie, van tunc B vermelden : Recto : ! taarn en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

vervot 9

MOD. 2.2

Artikel 38: Juridische acties, hetzij als eiser of verweerder, moet worden ingesteld of ondersteund namens de vereniging door de raad van bestuur.

XII. Het dagelijks bestuur

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Artikel 39: De Raad van Bestuur delegeert het dagelijks bestuur van de vereniging en vertegenwoordiging met betrekking tot het met het gebruik van de handtekening afferente om dit beheer aan ��n of meer lid (leden), verbinding (en) van ��n of meer persoon (s), directeur (s) of lid (s). Als ze zijn meerdere, de Raad van Bestuur bepaalt of zij handelen afzonderlijk, gezamenlijk of collectief.

De mensen die tot deze organen moet niet te rechtvaardigen ten opzichte van derde partijen van een voorafgaande beslissing of een volmacht van de raad.

Termijn eindigt automatisch wanneer de afgevaardigde belast met het dagelijks bestuur verliest een bestuurder van de vereniging. De Raad van Bestuur kan te allen tijde en zonder dat hij zichzelven rechtvaardigen, om het mandaat dat aan de persoon of personen (en) die verantwoordelijk is voor het dagelijks beheer te be�indigen.

Worden beschouwd als handelingen van het dagelijks bestuur, aile handelingen die moeten worden uitgevoerd op een dagelijkse basis om de normale werking van de vereniging en die, vanwege hun kleinere of de noodzaak van een snelle beslissing, voorschrijven of maak het niet wenselijk tussenkomst boord.

Handelingen met betrekking tot de aanstelling of be�indiging van het mandaat van de afgevaardigden naar het dagelijks bestuur zijn gedeponeerd bij de griffie van de 'rechtbank van koophandel van hun uittreksel gepubliceerd in het Belgisch

Staatsblad.

Titel XIII. vertegenwoordiging

Artikel 40: De raad van bestuur heeft de bevoegdheid om de vereniging afgevaardigden vertegenwoordigen deze bevoegdheid om een of meer lidstaten (s), verbinding (en) van ��n of meer personen (s), directeur (s), of lid (s) van de vereniging. Als ze zijn meerdere, de Raad van Bestuur bepaalt of zij handelen afzonderlijk, gezamenlijk of collectief.

De mensen die tot deze organen moet niet te rechtvaardigen ten opzichte van derde partijen van een voorafgaande beslissing of een volmacht van de raad.

Termijn eindigt automatisch wanneer de afgevaardigde die belast zijn met de vertegenwoordiging verliest een bestuurder van de vereniging. Het bestuur kan, op elk moment en zonder dat hij zichzelven rechtvaardigen, om het mandaat dat aan de persoon of personen die verantwoordelijk zijn voor de algemene vertegenwoordiging

van de vereniging te be�indigen.

Op de laatste blz, van Luik ti vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(err} bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

~ r , "

Voorbehouden

aan het

Belgisch Staatsblad

~.G'; * v n - vesvotg

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD. 22

'Artikel 41: De vereniging is ook valabement verbonden door bijzondere gevolmachtigden en gegevens binnen hun mandaat.

titel XIV. Het intern reglement

Artikel 42: Een interne regels kunnen worden vastgesteld. Acceptatie en de veranderingen die kunnen worden gedaan om een beslissing van de raad van bestuur nodig.

Titel XV. Diverse bepalingen

Artikel 43: Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december ste. Uitzonderlijk, het eerste boekjaar vangt aan op de dag van de wedersamenstelling van de vereniging eindigt op 31 december van hetzelfde jaar.

Artikel 44: De rekeningen van het afgelopen jaar, zal de begroting voor het volgende jaar (evenals een voortgangsverslag) ter goedkeuring worden voorgelegd aan de jaarlijkse algemene vergadering. De algemene vergadering kan een of meer auditor (s) accountant te benoemen, lid (leden) of niet (s) die verantwoordelijk is voor de controle van de rekeningen van de vereniging en haar jaarverslag over. Het zal de duur van zijn (hun) mandaat te bepalen.

De jaarrekening wordt neergelegd in het bestand in de griffie van de Rechtbank van Koophandel gehouden in overeenstemming met artikel 26novies van de wet op de non-profit organisaties en stichtingen. Indien nodig, worden de jaarrekeningen neergelegd bij de Nationale Bank, in overeenstemming met artikel 17, � 6 van de wet op de VZW's en stichtingen en de uitvoeringsbesluiten dienaangaande.

Artikel 45: In geval van ontbinding van de vereniging, zal de Algemene Vergadering benoemt de vereffenaars, bepaalt hun bevoegdheden en geven de verdeling van de netto-activa in de activa van de vereniging. In alle gevallen van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, ongeacht tijd of sommige veroorzaken een optreden, het net van de ontbonden vereniging zal worden toegewezen aanwinst voor de add-VdA ASBL VZW of een soortgelijke onderneming nastreven van de hetzelfde doel.

Artikel 46: Alles wat niet uitdrukkelijk in deze statuten is ingesteld op basis van de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk.

Titel XVI. overgangsbepalingen

Op de laatste biz. van Luik B versnelden Recto : Naam en hoedanigheid vande instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting ot organisme tan aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

ure G - vervolg w ~"

MOD. 22

Artikel 47: De vergadering van de dag nemen de aangewezen als bestuurders non-profit organisatie:

Raymond Van de Vyver woonplaats Moranfayt 221 � 7370 Dour

Tania Minsart woonplaats Rue B�n�dicale 43 � 4287 Lincent

Anne Lemaire-Morlighem woonplats I Rue de Tournai � 59273 Fretin (France)

Artikel 48: Het bestuur benoemt

- Als voorzitter: Raymond Van de Vyver

- Als vice-voorzitter: Tania Minsart

- Als penningmeester: Tania Minsart

- Als secretaris: Anne Lemaire-Morlighem

Gedateerd dit in drievoud

De Voorzitter,

Raymond Van de Vyver

De ondervoorzitter en penningmeester,

Tania Minsart

De secretaresse,

Anne Lemaire-Morlighem

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

e

Op de laatste bt~. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en} bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Coordonnées
CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM, AFGEKORT : …

Adresse
LOZENHOEK 2 2860 SINT-KATELIJNE-WAVER

Code postal : 2860
Localité : SINT-KATELIJNE-WAVER
Commune : SINT-KATELIJNE-WAVER
Province : Anvers
Région : Région flamande

CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM, AFGEKORT : CSW BELGIUM

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM, AFGEKORT : …

Coordonnées
CZECHOSLOVAKIAN WOLFDOG BELGIUM, AFGEKORT : …