2 THE TOP

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. 2 THE TOP
Dénomination : 2 THE TOP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.996.540

Publication

09/12/2014
ÿþMOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1  L association prend pour dénomination « 2 the top » asbl.

Siège social

Art. 2  Le siège social est établi à 1780 WEMMEL, Winkel 5. Il peut être transféré par décision du conseil d administration dans tout autre endroit de l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

But

Art. 3  L association a pour but :

La formation et l encadrement sportif ainsi que l aide aux sportifs. La promotion et le développement de tout sport et toute discipline sportive. A cette fin, l association peut organiser toute activité qui contribue aux disciplines sportives et au développement des conditions physiques et mentales des sportifs. L association pourra organiser des actions communes, des évènements et toutes manifestations sociales, culturelles et sportives, tels que : des animations, démonstrations et compétitions sportives ainsi que des reportages vidéo et photos. Le développement sportif comprend également des stages en Belgique et à l étranger, accompagnés, le cas échéant, de visites de centres sportifs et de la participation des compétitions nationales et internationales. L association pourra développer et participer à toutes activités en relation directe et indirecte avec la réalisation de son objet social, en ceci compris des activités complémentaires lucratives dans les limites de ce qui est légalement admis et dont les produits seront destinés à la réalisation de l objet social de l association. L association peut acquérir ou détenir tous matériel, biens meubles et immeubles qui sont nécessaires à la réalisation de son objet social et y exercer tous droits de propriété et autres droits réels. Elle peut opérer tous actes juridiques et contracter toutes conventions, prendre des biens en location et ceci aussi bien en Belgique qu à l étranger. Elle peut obtenir des subsides, aussi bien de la part d instances publiques que privées, bénéficier de sponsorings et, le cas échéant, pratiquer du sponsoring tant en Belgique qu à l étranger.

Durée

Art. 4  L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Les soussignées :

1. Madame Bénédicte ADAM, domiciliée à Rue François Lesnino 65/4, 1020 Bruxelles, née à Tounai, le 5 octobre 1978,

2. Madame Nicole DEWIL, domiciliée à Rubenstraat 90/1.1, 1800 Vilvoorde, née à Bruxelles, le 15 décembre 1944,

3. Madame Corinne DE VRYE, domiciliée à Winkel 5, 1780 Wemmel, née à Bruxelles, le 10 février 1960,

4. Madame Nathalie BONVIN-DRAPS, domiciliée à Chaussée d Itterbeek 241, 1070 Bruxelles, née à Laeken, le 26 février 1980,

ont convenu ce 29 octobre 2014 de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont les suivants:

Wemmel, le 30 octobre 2014

Ondernemingsnr :

Benaming

(voluit) : 2 THE TOP

Onderwerp akte : Oprichting

(afgekort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Winkel 5

*14312031*

Luik B

België

1780

0505996540

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Wemmel

Griffie

Neergelegd

05-12-2014

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Membres

Art. 5  L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs sont ceux qui participent à la réalisation de l objectif de l ASBL au travers de leur expérience et de leurs activités. Les membres effectifs ont seuls le droit de vote à l assemblée générale. Ils jouissent des droits les plus larges au sein de l ASBL. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres actuels de l association sont :

1. Madame Bénédicte ADAM, domiciliée à Rue François Lesnino 65/4, 1020 Bruxelles, née à Tounai, le 5 octobre 1978,

2. Madame Nicole DEWIL, domiciliée à Rubenstraat 90/1.1, 1800 Vilvoorde, née à Bruxelles, le 15 décembre 1944,

3. Madame Corinne DE VRYE, domiciliée à Winkel 5, 1780 Wemmel, née à Bruxelles, le 10 février 1960,

4. Madame Nathalie BONVIN-DRAPS, domiciliée à Chaussée d Itterbeek 241, 1070 Bruxelles, née à Laeken, le 26 février 1980,

Conditions d admission et de sortie des membres

Art. 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d administration. L association peut également accepter l adhésion de membres non actifs, de membres aidants, de membres d honneur et de membres protecteurs.

Art. 7  Toute personne qui désire être membre de l association doit en adresser la demande écrite au conseil d administration.

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission au conseil d administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif où adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Cotisation

Art. 10  Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant minimal de cette cotisation est fixé par l assemblée générale à 20 euro par membre individuel et à 100 euro par membre de groupement ou institution/club sportif. Le montant maximal de la cotisation ne peut être supérieur à dix fois la cotisation minimale fixée par l assemblée générale. L association peut également accepter et recevoir des subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations. Elle pourra elle-même faire des donations ou allouer des subsides.

Assemblée générale

Art. 11  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs présents ou représentés conformément aux statuts et en règle de cotisation. L assemblée générale ordinaire se tient au cours du deuxième trimestre de l année civile.

L assemblée entend successivement le rapport du Conseil d administration sur les travaux de l exercice écoulé, statue sur les comptes, fixe les cotisations, approuve les prévisions budgétaires, procède le cas échéant aux élections statutaires et discute de tout autre question portée à l ordre du jour.

Après approbation des comptes de l exercice écoulé et du budget du prochain exercice, l assemblée se prononce sur la décharge à accorder aux administrateurs. Toute assemblée générale doit être convoquée au moins huit jours à l avance, sans qu il doive être justifié de cette formalité. L ordre du jour sera joint à la convocation. Les parents, membres effectifs, seront représentés par une personne qui justifiera de son mandat. Une même personne ne pourra détenir plus de trois mandats.

Art. 12  Les membres effectifs de l association peuvent en outre être convoqués par le Conseil d Administration en assemblée générale extraordinaire. L assemblée générale extraordinaire doit être convoquée dans le mois, lorsqu un cinquième au moins des membres effectifs en font la demande.

Art. 13  L assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés.

L assemblée est présidée par le Président du Conseil d Administration ou, à défaut, par le vice-président, ou à défaut de ce dernier par un administrateur désigné par l assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

En cas de parité des voix, la voix du Président ou du mandataire faisant office est prépondérante.

Toutefois, l assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les propositions de modification aux statuts que si l objet de celles-ci a été spécialement porté à l ordre du jour dans la convocation et que si les deux tiers des membres effectifs de l association sont présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 14  Le texte des résolutions de l assemblée générale est consigné dans des procès-verbaux qui sont signés par celui qui préside l assemblée et par le secrétaire ainsi que les membres qui le demandent.

Il est conservé au siège sociale où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Des copies ou extraits, signés par deux administrateurs, peuvent être délivrés aux intéressés.

Conseil d administration

Luik B - vervolg MOD 2.2

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

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Verso : Naam en handtekening

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Art. 15  L association est administrée par un conseil d administration composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres par l assemblée générale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l association, le conseil d administration n est composé que de deux personnes. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. Le mandat des administrateurs a une durée de six ans. Il prend fin immédiatement après l assemblée générale qui a procédé au remplacement des administrateurs.

Les administrateurs sortants sont rééligibles s ils réunissent toujours les conditions requises.

En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 16  Le conseil d administration se réunit sur la convocation de son président ou à la demande du tiers au moins de ses membres, une fois par an au moins et aussi souvent que l exige l intérêt de l association. Les convocations se font par simple lettre, au moins huit jours francs avant la date fixée pour la réunion, sauf en cas d urgence, il peut être statué sur l ordre du jour quel que soit le nombre d administrateurs présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage de voix, la voie du président est prépondérante.

L administrateur qui, sans motif valable, reste plus de quatre mois sans participer aux travaux du conseil peut être suspendu de ses fonctions. Le conseil pourra prendre acte de la suspension pour autant que l administrateur défaillant ait été avisé par lettre de sa proposition de procéder à l application de cette mesure à une réunion du conseil à laquelle il sera convoqué, dix jours calendriers à l avance pour faire valoir ses explications.

Par ailleurs, le conseil pourra, par décision motivée, prononcer d office la suspension d un administrateur qui faillit gravement à ses devoirs et dont le comportement menace le fonctionnement de l association. Aucune suspension ne pourra excéder six mois. En tout cas, l assemblée générale sera saisie de la question à sa première réunion et pourra décider de prononcer la révocation de l administrateur suspendu ou, le cas échéant, de lever la mesure.

Art. 17  Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d administration et de disposition qui intéressent l association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l assemblée générale.

Il peut notamment, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance ; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles, accepter tous transferts de bien, meubles et immeubles affectés au service de l association ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts, avec ou sans garantie, consentir et accepter tous subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits personnels ou réels ainsi qu à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toute inscription privilégiée ou hypothécaire, transcription, saisie, ou autres empêchements, agir en justice devant toute juridiction tant au nom de l association que d un de ses membres le sollicitant à propos d un objet conforme aux statuts, à la demande expresse du conseil d administration, poursuite et diligence du président ou d un mandataire délégué qui pourra faire exécuter tout jugement.

Il pourra donc plaider tant en demandant qu en défendant devant toute juridiction, exécuter tout jugement, transiger, compromettre. C est le conseil également qui nomme ou révoque tous les agents employés et membres du personnel de l association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Art. 18  Le conseil peut conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

La correspondance courante, les actes de gestion journalière et les quittances ne doivent porter qu une signature, celle du préposé à la gestion journalière ou des personnes désignées à cet effet par le conseil. Les décharges envers les administrateurs des chemins de fer, postes et télégraphes peuvent être signée par le préposé à la gestion journalière ou par toute personne habilitée à cet effet.

Art. 19  Les actes qui engagent l association et qui excèdent ceux relevant de la gestion journalière, portent la signature de deux administrateurs sans que ceux-ci aient à justifier, à l égard des tiers, de procuration spéciale. Art. 20  Le mandat des administrateurs est gratuit. Le conseil d administration peut rembourser à ses membres les dépenses résultant de leur collaboration à l association.

Exercice social, budget, comptes

Art . 21  L exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Exceptionnellement, le premier exercice social commence le 1er novembre 2014 et se termine le 31 décembre 2014.

Art. 22  Chaque année, le conseil d administration arrête au 31 décembre, le compte de l exercice écoulé et dresse le budget du prochain, lesquels seront soumis à l approbation de la prochaine assemblée générale. L excédent favorable éventuel de l exercice appartient à l association.

Art. 23  Les comptes de recettes et de dépenses de l exercice écoulé et le projet de budget sont déposés au siège social de l association, à l inspection des membres, pendant huit jours qui précèdent la date de l assemblée générale.

Dissolution, liquidation

Art. 24  En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Art. 25  Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu elle se produise, l actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une Suvre de but et de mission analogues à ceux de la présente association.

Art. 26  Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif.

Luik B - vervolg MOD 2.2

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

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Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Luik B - vervolg

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Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

DISPOSITION TRANSITOIRE  COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION. Sont nommés membres du Conseil d administration et administrateurs :

1. Madame Bénédicte ADAM, domiciliée à Rue François Lesnino 65/4, 1020 Bruxelles, née à Tounai, le 5 octobre 1978, trésorière

2. Madame Nicole DEWIL, domiciliée à Rubenstraat 90/1.1, 1800 Vilvoorde, née à Bruxelles, le 15 décembre 1944, secrétaire

3. Madame Corinne DE VRYE, domiciliée à Winkel 5, 1780 Wemmel, née à Bruxelles, le 10 février 1960, , présidente

Madame Corinne DE VRYE est désignée en tant que Présidente du Conseil d Administration, comme Administratrice déléguée. Le conseil d administration décide de déléguer au profit de Madame Corinne DE VRYE la gestion journalière et de représentation de l association dans le cadre de cette gestion. Dans le cadre des pouvoirs ainsi délégués, l association sera valablement engagée, par la simple signature de Madame Corinne DE VRYE. Agissant dans ce cadre, elle n aura à justifier d une quelconque autorisation spéciale ou préalable. Cette décision est opposable aux tiers dans les conditions prévues par l article 26 novies, § 3.

Madame Bénédicte ADAM est désignée en tant que trésorière et Madame Nicole DEWIL en tant que secrétaire.

Coordonnées
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Adresse
WINKEL 5 1780 WEMMEL

Code postal : 1780
Localité : WEMMEL
Commune : WEMMEL
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande