ARIOSA RIDING CLUB, EN ABREGE : ARC

Association sans but lucratif


Dénomination : ARIOSA RIDING CLUB, EN ABREGE : ARC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.908.286

Publication

20/12/2012
ÿþr ki Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé 1 BRUXELLES

au twe Le2

Moniteur Greffe

belge





N° d'entreprise : Q 50 1 g D e _ a e 6

Dénomination

(en entier) : Ariosa Riding Club

(en abrégé) : ARC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Groendaelaarsesteenweg 141 - 1560 Hoeilaart

Oblet de l'acte : Constitution

Entre les membres suivants ;

1.Alain VANNESTE; profession indépendant; domicilié à 1560 Hoeilaart, Groenendaelaansesteenweg 141;

né à Ixelles, Belgique; 20/05/1962

2.Christel SCHOTS; profession salariée; domicilié à 1560 Hoeilaart, Groenendaelaansesteenweg 141; née à

Uccle, Belgique; 07/04/1969 ;

3.Bran GODEAU; profession indépendant; domicilié à 1170 Watermael-Boitsfort, rue de la Vénerie 42-44;

né à Uccle, Belgique; 14/02/1972 ;

4.Jean Jacques MACK; profession retraitée; domicilié à 1190 Forest, rue Henri Maubel 75; né à Saint Gilles,

Belgique; 05/0611942 ;

Il est arrêté les statuts d'une association sans but lucratif, constituée le 01/12/2012.

TITRE I. - Dénomination, siège, objet

Art 1er. L'association prend pour dénomination: Ariosa Riding Club asbl, en abrégé ARC asbl

Art 2: le siège social de l'association est fixé à 1560Hoeilaart, Groendaelaansesteenweg 141.

Art. 3. L'association a pour objet, en Belgique et à l'étranger, la promotion de l'équitation, et plus

particulièrement le développement et la promotion de ce sport auprès des jeunes et moins jeunes, des

personnes handicapées et toutes autres personnes désirant apprendre ce sport.

-de développer le sport équestre en général dans l'esprit du « sport pour tous » que de la compétition de haut niveau et plus particulièrement du concours hippiques et des compétitions traditionnellement organisées tant au niveau de l'obstacle, que du dressage et que du poney-games et tout autre activité équestre existante ou à venir,

-de faciliter le développement du sport équestre et de ses pratiques ainsi que l'élevage d'équidés adaptés à son objet,

-de permettre à ses membres de participer à des entraînements et des compétitions tant avec des chevaux dont l'association pourrait être propriétaire qu'avec leur propre monture,

-de permettre à ses membres et à des personnes externes de participer à des stages et à des cours collectifs et/ou privés tant pour la mise à cheval que pour la perfection à tous niveaux,

-de permettre à ses membres de trouver toutes informations liées à la pratique de l'équitation et de t'élevage,

-d'héberger des chevaux de sport, de loisir, de manège tant réformés ou abandonnés qu'opérationnels ainsi que leurs accompagnateurs,

-d'informer tous ses membres de tous les événements équestres se déroulant dans la Province, dans fe Benelux et la CEE, ainsi qu'en Europe,

-de tenter d'amener un ou plusieurs cavaliers au niveau international,

-de défendre les intérêts des cavaliers et meneurs dans le cadre des tracés de randonnée ainsi que dans le cadre de toutes les compétitions équestre,

-de procurer à ses membres un agrément lié à la constitution d'un centre de réunions amicales et sportives, -de permettre l'occupation dans le monde équestre de travailleurs sociaux difficilement intégrable dans une activité économique commerciale traditionnelle,

-de favoriser l'apprentissage des langues étrangères par le biais du cheval,

-de permettre à'personnes handicapées à surmonter leurs difficultés et à épanouir leur personnalité au travers d'activités équestres

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme â l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- de permettre la promotion et l'activité de l'hippothérapie ainsi que toute autre activité tenant directement ou indirectement à la réalisation de son but

Elle pourra exercer son objet et ses activités dans un ou plusieurs centres équestres déjà existant ou dans des infrastructures de son choix.

Cet objet peut être réalisé de toutes manières. L'association peut accomplir tous les actes quelconques se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie de son objet, ou pouvant en amener le développement, ou en faciliter la réalisation, Elle peut prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet. Le conseil d'administration a qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet de l'association,

L'association dans fe cadre de fa réalisation de son objet social peut notamment rechercher des subsides publics ou privés destinés à favoriser son objectif. Elle peut organiser des manifestations sportives ou culturelles, prendre ou donner en location des emplacements pour chevaux, et éventuellement organiser une buvette accessoire. Elle pourra prendre en copropriété des chevaux nécessaires à la réalisation de son objet, Elle pourra organiser des compétitions équestres et autres manifestations tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 4. L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son objet.

TITRE 1l. - Membres, admissions, sorties

Art. 5. L'association comprend des membres fondateurs et des membres adhérents. Les membres fondateurs sont investis des pouvoirs et des titres d'administrateurs et de membres.

Art 6. Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à quatre, Les trois premiers membres susmentionnés sont administrateurs.

Art. 7. Les admissions des nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration qui n'aura pas à justifier sa décision.

Art, 8, Le montant de la cotisation annuelle des membres d'honneur et des membres adhérents est fixé à un minimum de 50 ¬ et à un maximum de 750 ¬ .

Art. 9. Le Conseil d'Administration fixe chaque année le montant de la cotisation dans la fourchette prévue à l'article 8. Toutefois ce montant pourra varier en fonction du service dont le membre bénéficiera de l'association..

Art. 10, Le Conseil d'Administration est uniquement constitué par les trois premiers membres susmentionnés, 11 peut choisir parmi les membres adhérents ceux qui pourraient remplacer un administrateur démissionnaire ou de nouveaux administrateurs dans le cadre de l'élargissement du Conseil d' Administration.

Art. 11. Les membres constituent l'assemblée générale et y ont seuls voix délibérante.

Art. 12, L'engagement financier de chaque membre est strictement limité au montant de ses cotisations. Les membres n'encourent aucune responsabilité personnelle quelle qu'elle soit du fait de leur qualité de membre,

Art. 13, Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par simple lettre au Conseil d'Administration.

Art. 14, Tout élargissement du Conseil d'Administration ne pourra se faire qu'à l'unanimité de ses membres, Art. 15. Les exclusions des membres ont lieu dans les conditions qui sont déterminées par l'article 12 de la Loi.

Art. 16. Les membres n'ont aucun droit à titre personnel sur le fonds social et leur qualité n'est pas transmissible héréditairement. Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les héritiers des membres décédés ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leurs auteurs. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni appositions de scellés, ni inventaire,

TITRE ill. - Assemblée générale

Art. 17. Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :

Q'La modification des statuts, la nomination, et la révocation des administrateurs;

Q'La nomination et la révocation des commissaires éventuels et fixation de leur rémunération éventuelle;

OLa décharge aux administrateurs et aux commissaires;

CUL'approbation des budgets et des comptes;

Q'L'exclusion d'un membre;

Chaque membre exerce un droit de vote égal et les résolutions sont prises à la majorité des membres.

Art. 18. L'assemblée générale ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an le dernier vendredi du mois de juin. Le but de cette réunion est l'approbation du budget et des comptes, la modification éventuelle du règlement d'ordre intérieur ainsi que l'examen de toute proposition déterminée par le Conseil d'Administration.

Art. 19, Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie sur invitation du Président ou à l'initiative de deux administrateurs au moins. Dans ce cas la réunion doit être tenue endéans le mois de la réception de cette demande. Les résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

Art, 20, L'assemblée se tient aux jours, heure et lieu indiqués dans la convocation, Tous les membres doivent y être convoqués. Pour participer à l'assemblée, le membre doit être en règle de cotisation.

Art. 21. Les convocations sont faites par le Conseil d'administration, soit verbalement, soit par lettre ordinaire, soit par courrier électronique, adressé à chaque membre , huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour ainsi que toutes les informations nécessaires à la bonne tenue de la réunion.

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M0D 2.2

Réservé

au

`Moniteur

belge

Volet B - Suite

Art. 22. L'assemblée est présidée par le Président du Conseil ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23. Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par procuration à un mandataire de son choix, membre lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus de deux mandats. Tous les membres ont droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 24. En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Art. 25. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux sous la responsabilité du secrétaire, signés par les administrateurs présents, ainsi que des membres du conseil qui le demandent, Les extraits à produire en justice ou ailleurs, sont signés par un administrateur, Ces extraits sont délivrés à tout tiers ou à tout membre qui en fait la demande, moyennant pour le tiers de justifier de son intérêt légitime.

TITRE IV, - Conseil d'administration

Art. 26. L'association est administrée par un conseil d'administration (CA) composé exclusivement par trois membres au moins.

Art. 27. Les trois administrateurs sont nommés par l'assemblée générale.

Art. 28, La durée du mandat d'administrateur n'est pas limitée dans le temps.

Art, 29. Le conseil d'administration nomme un administrateur-délégué qui sera en même temps président; il aura dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration journalière, judiciaire ou spécifique dans le plus large sens. Dans cet ordre d'idées, il peut, notamment, faire et recevoir tous payements et en exiger ou donner quittance ; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tant à titre gracieux qu'à titre onéreux, ainsi que prendre et céder à bail tous biens meubles ou immeubles ; accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats.

Art. 30. Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution fautive de leur mandat; ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Art. 31. Le conseil siège valablement lorsque la majorité de ces membres sont présents. Les décisions ne seront valables que si elles ont été prises à la majorité des administrateurs présents. Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par les administrateurs présents.

Art, 32. Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs.

TITRE V, - Budgets, comptes

Art. 33. Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire suivante.

Art.34. Le conseil d'administration établira à la constitution de l'association soit le 01.12.2012, un règlement d'ordre intérieur auquel tout membre adhérent acceptera, par versement de sa cotisation, d'agréer sans contestation autre qu'une interpellation ou une demande de modification proposée à l'ordre du jour de l'assemblée générale annuelle,

TITRE VI. Dissolution, liquidation

Art, 35. En cas de dissolution volontaire, le Trésorier sera désigné comme liquidateur. Dans tous les cas de dissolution, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une ou plusieurs oeuvre(s) ou institution(s) qui poursuivent le même objet social et la même philosophie que ('ASBL présente.

TITRE VII. - Dispositions particulières

Art, 36. Sont désignés comme administrateurs les trois membres fondateurs soussignés, constituant le Conseil d'Administration de cette association, lequel s'est réuni immédiatement pour nommer parmi ses membres son Président qui sera administrateur -délégué, son Secrétaire et son Trésorier.

Sont appelés à l'unanimité:

1. Aux fonctions de Président: Alain Vanneste, susmentionné, qui accepte.

2. Aux fonctions de Secrétaire Christel Schots, susmentionné, qui accepte.

3. Aux fonctions de Trésorier: Bran Godeau, susmentionné, qui accepte.

Alain Vanneste, a été nommé administrateur délégué, chargé de la gestion journalière de l'association et ayant l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion.

Pour la première fois, les comptes seront établis au 31.12.2013.

Fait à Bruxelles, le 26/11/2012

Alain Vanneste

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARIOSA RIDING CLUB, EN ABREGE : ARC

Adresse
GROENDAELSESTEENWEG 141 1560 HOEILAART

Code postal : 1560
Localité : HOEILAART
Commune : HOEILAART
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande