ELAN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. ELAN
Dénomination : ELAN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.329.365

Publication

19/12/2013
ÿþMOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elan

ASBL Vosberg 15 - 1970 Wezembeek-Oppem Constitution

Extrait du PV de l'assemblée générale constitutive du 9 décembre 2013 :

Les soussignés : Miserque Gwen - Vosberg 15 1970 Wezembeek-Oppem; Begine Sven - Av 74 Boîte 4 1140 Evere; Miserque Sarah - Av Henry Dunant 74 Boîte 4 1140 Evere; Callebaut Hilde - Vosberg 15 1970 Wezembeek-Oppem ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination

Article 1er. L'association est dénommée: «Elan».

Siège social

Art. 2. L'association a son siège social à 1970 Wezembeek-Oppem - Vosberg 15, dans

l arrondissement judiciaire de Bruxelles. Ce siège pourra être transféré en d'autres lieux sur simple décision de l assemblée générale. L'association pourra compter un ou plusieurs sièges d'activités, sections ou filiales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

But

Art. 3. l association a pour but de

- favoriser, de promouvoir et de développer une assistance morale, matérielle et technique, sous toutes les formes, à l organisation, la gestion et l administration d'artistes, d associations, entreprises, groupements, administrations publiques cercles oeuvrant notamment dans les domaines de l'art au sens large, des loisirs, des activités sportives, de l animation et de l éducation.

Membres

Art. 4. L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents sont des soutiens moraux et financiers de l association. Ils n ont pas le droit de vote au sein des organes de la société. Devient membre adhérent, toute personne physique qui adresse une demande au conseil d administration et qui est acceptée par celui-ci au 2/3 des voix.

Art. 5. Le nombre des membres effectifs n'est pas limité et ne pourra être inférieur à quatre. Les membres effectifs ont la plénitude des droits d'associés, notamment ceux de délibérer et de voter aux assemblées générales. Devient membre effectif : toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au Conseil d Administration et dont la candidature est acceptée par le Conseil d Administration, à la majorité des 2/3 des voix.

La démission d'un membre est possible à tout moment, moyennant envoi d'une lettre de démission au conseil d'administration; L'association est fondée à considérer comme démissionnaire, tout membre effectif qui ne paie pas sa cotisation après deux simples rappels ou qui n'a plus démontré d'intérêt ou a retiré son soutien moral ou financier à l'association depuis plus d'un an.

Art. 6: Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les ayants droit des membres décédés n'ont 'aucun droit

Ondernemingsnr :

Benaming

(voluit) : Elan A.S.B.L.

België

Onderwerp akte : Oprichting

*13307891*

(afgekort) :

Rechtsvorm: : Vereniging zonder winstoogmerk

Luik B

Zetel : Vosberg 15

0543329365

1970

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Wezembeek-Oppem

Griffie

Neergelegd

16-12-2013

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

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sur le fonds social et ne peuvent obtenir remboursement des cotisations payées.

Art. 7. Les membres effectifs pourraient être tenus de payer une cotisation annuelle dont le maximum sera de 200 euros. La cotisation annuelle maximum des autres catégories de membres est limitée à 1450 euros Assemblée générale

Art. 8. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, d exclure un membre, de nommer ou révoquer les administrateurs et les vérificateurs, d'approuver les budgets et comptes annuels, de donner décharge aux administrateurs, de dissoudre l'association d éventuellement transformer l asbl en société à finalité sociale et d'exercer tous les pouvoirs conférés par la loi. Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire et ratifier les actes qui intéressent l'association. Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoires pour tous les membres, même pour les absents ou les dissidents. Art. 9. L'assemblée générale se réunit annuellement dans le courant du premier semestre, sauf en cas de force majeure. La convocation émane du conseil d'administration et est adressée par simple lettre au moins huit jours à l'avance. La convocation indique l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration et les jour, heure et lieu de la réunion.

Art. 10. En tout temps et selon les mêmes conditions, le conseil d'administration pourra convoquer une assemblée générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il devra réunir une assemblée générale extraordinaire si un cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit.

Art. 11. Toute proposition, signée d'un nombre de membres effectifs égal au vingtième de la dernière liste annuelle des membres, doit être portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au conseil d'administration cinq jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée. .

Art. 12, Le président du conseil d'administration a le pouvoir de convoquer seul et au nom du conseil d'administration, une assemblée générale extraordinaire requise par un cinquième des membres effectifs. Dans ce cas et en vertu de l'article5, la convocation est de droit, sans délibération préalable du conseil d'administration. Art. 13. Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, moyennant l'assentiment des deux tiers des membres présents ou représentés.

Art. 14. Les membres effectifs pourront se faire représenter par un autre membre effectif, à l assemblée générale: Toutefois, aucun membre effectif ne pourra être porteur de plus d'une procuration.

Art. 15. Chaque membre effectif à un droit de vote égal. Cependant, en cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace sera prépondérante. Le président du conseil d'administration est de droit président de l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Pour le calcul des majorités les effectifs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents, sauf dans le cas où une disposition impérative de la loi, exige un quorum spécial.

Art. 16. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l'un des buts en vue desquels l'association s'est constituée ou sur la dissolution, elle ne sera valable que si elle est votée par 4/5 des membres présents à l'assemblée et représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, dans un délai de 15 jours au moins, qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

Art. 17. Les décisions de l'assemblée générale dont la loi ne prescrit pas la publication aux annexes au Moniteur belge sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbal, signé par le président et le secrétaire du conseil l'administration; ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs et les tiers peuvent en prendre connaissance, sans déplacement dudit registre.

Administration

Art. 18. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de membres effectifs au nombre de trois au minimum et neuf au maximum, nommés par l'assemblée générale pour un terme de six ans et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles. .

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier; Les mandats sont exercés à titre gratuit. Les frais exposés par les administrateurs dans le cadre de leur mandat peuvent être remboursés sur décision du conseil d administration.

Art. 19. En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les membres restants continuent à former un conseil l'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était complet. Un administrateur dont le mandat est arrivé à son terme reste en fonction jusqu'à son remplacement.

Art. 20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, chaque administrateur ne pouvant être porteur que d'une procuration au maximum.

Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de la majorité. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Art. 21. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion.

Art. 22. Le conseil se réunit sur convocation du président ou à la réquisition d'au moins deux administrateurs, dans un délai de huit jours au maximum à dater de la convocation ou de la réquisition.

Art. 23. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur dont il fixera les pouvoirs. Il pourra également déléguer le pouvoir de nommer, diriger ou révoquer les membres du personnel de l'association.

Art. 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'

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association.

Il peut notamment et sans que cette énumération soit limitative, fixer les cotisations des différentes catégories de membres, faire et recevoir tout paiement et en exiger ou en donner quittance; faire et recevoir, tout dépôt; acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre ou céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles; accepter tout transfert de biens, meubles ou immeubles affectés au service de l'association; accepter, recevoir ou refuser tout subside et subvention privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs ou donations; consentir et conclure, tout contrat, marché et entreprise; contracter tout, emprunt, avec ou sans garantie; consentir ou accepter toute subrogation ou cautionnement; hypothéquer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tout prêt ou avance; renoncer à tout droit obligationnel ou réel, ainsi qu à toute garantie réelle ou personnelle; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toute inscription hypothécaire ou privilégiée, transcription, ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, tout jugement; transiger, compromettre, ouvrir tous comptes en banque ou auprès d'organismes financiers; nommer ou révoquer tous membres du personnel de l'association et fixer leurs attributions et rémunérations.

Art, 25. Les actes qui engagent l'association sont signés, sauf délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil d'administration. Toute dépense dépassant 1250 euros nécessite l'accord du conseil d'administration avec une majorité simple. '

Comptes

Art. 26. Les comptes sont clôturés annuellement le 31 décembre. Ils sont soumis avec le budget du prochain exercice à l'assemblée générale ordinaire qui les approuve et donne décharge aux administrateurs. Ils seront contrôlés par un ou plusieurs vérificateurs qui remettront un rapport avant l'assemblée générale.

Divers

Art. 27. Pour tout ce qui n'est pas, prévu aux présents statuts, l'association se réfère expressément à la loi du 2mai 2002

L'assemblée générale de ce jour à désigné en qualité d'administrateurs, qui disposent des pouvoirs qui leur sont reconnus par la loi et les statuts :

Miserque Gwen - Vosberg 15 1970 Wezembeek-Oppem - né à Schaarbeek le 4 mai 1983 Miserque Sarah - Av Henry Dunant 74 boîte 4 1140 Evere - né à Schaarbeek le 7 avril 1981 Begine Sven - Av Henry Dunant 74 boîte 4 1140 Evere - né à Etterbeek le 27 janvier 1979 qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration se réunit dans la foulée de l'assemblé générale. Tous les administrateurs sont présents et renoncent aux formalités de convocation du conseil d'administration.

Délégation de pouvoir : en application de l'article 18 le conseil d'administration désigne en qualité de président-trésorier : Miserque Gwen - Vosberg 15 1970 Wezembeek-Oppem vice-président : Miserque Sarah - Av Henry Dunant 74 boîte 4 1140 Evere sécretaire: Begine Sven - Av Henry Dunant 74 boîte 4 1140 Evere

Fait, à Wezembeek-Oppem, le 9 décembre 2013.

Coordonnées
ELAN

Adresse
VOSBERG 15 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

Code postal : 1970
Localité : WEZEMBEEK-OPPEM
Commune : WEZEMBEEK-OPPEM
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande